IEC 62309:2004

NORME CEI
INTERNATIONALE IEC
INTERNATIONAL
Première édition
STANDARD
First edition
2004-07
Sûreté de fonctionnement des produits
contenant des composants réutilisés –
Exigences pour la fonctionnalité
et les essais
Dependability of products containing
reused parts –
Requirements for functionality
and tests
Numéro de référence
Reference number
CEI/IEC 62309:2004
Numérotation des publications Publication numbering
Depuis le 1er janvier 1997, les publications de la CEI As from 1 January 1997 all IEC publications are
sont numérotées à partir de 60000. Ainsi, la CEI 34-1 issued with a designation in the 60000 series. For
devient la CEI 60034-1. example, IEC 34-1 is now referred to as IEC 60034-1.
Editions consolidées Consolidated editions
Les versions consolidées de certaines publications de la The IEC is now publishing consolidated versions of its
CEI incorporant les amendements sont disponibles. Par publications. For example, edition numbers 1.0, 1.1
exemple, les numéros d’édition 1.0, 1.1 et 1.2 indiquent and 1.2 refer, respectively, to the base publication,
respectivement la publication de base, la publication de the base publication incorporating amendment 1 and
base incorporant l’amendement 1, et la publication de the base publication incorporating amendments 1
base incorporant les amendements 1 et 2. and 2.
Informations supplémentaires Further information on IEC publications
sur les publications de la CEI
Le contenu technique des publications de la CEI est The technical content of IEC publications is kept
constamment revu par la CEI afin qu'il reflète l'état under constant review by the IEC, thus ensuring that
actuel de la technique. Des renseignements relatifs à the content reflects current technology. Information
cette publication, y compris sa validité, sont dispo- relating to this publication, including its validity, is
nibles dans le Catalogue des publications de la CEI available in the IEC Catalogue of publications
(voir ci-dessous) en plus des nouvelles éditions, (see below) in addition to new editions, amendments
amendements et corrigenda. Des informations sur les and corrigenda. Information on the subjects under
sujets à l’étude et l’avancement des travaux entrepris consideration and work in progress undertaken by the
par le comité d’études qui a élaboré cette publication, technical committee which has prepared this
ainsi que la liste des publications parues, sont publication, as well as the list of publications issued,
également disponibles par l’intermédiaire de: is also available from the following:
• Site web de la CEI (www.iec.ch) • IEC Web Site (www.iec.ch)
• Catalogue des publications de la CEI • Catalogue of IEC publications
Le catalogue en ligne sur le site web de la CEI The on-line catalogue on the IEC web site
(www.iec.ch/searchpub) vous permet de faire des (www.iec.ch/searchpub) enables you to search by a
recherches en utilisant de nombreux critères, variety of criteria including text searches,
comprenant des recherches textuelles, par comité technical committees and date of publication. On-
d’études ou date de publication. Des informations en line information is also available on recently
ligne sont également disponibles sur les nouvelles issued publications, withdrawn and replaced
publications, les publications remplacées ou retirées, publications, as well as corrigenda.
ainsi que sur les corrigenda.
• IEC Just Published • IEC Just Published
Ce résumé des dernières publications parues This summary of recently issued publications
(www.iec.ch/online_news/justpub) est aussi dispo- (www.iec.ch/online_news/justpub) is also available
nible par courrier électronique. Veuillez prendre by email. Please contact the Customer Service
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.
NORME CEI
INTERNATIONALE IEC
INTERNATIONAL
Première édition
STANDARD
First edition
2004-07
Sûreté de fonctionnement des produits
contenant des composants réutilisés –
Exigences pour la fonctionnalité
et les essais
Dependability of products containing
reused parts –
Requirements for functionality
and test
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utilisée sous quelque forme que ce soit et par aucun procédé, form or by any means, electronic or mechanical, including
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Commission Electrotechnique Internationale
International Electrotechnical Commission
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– 2 – 62309 © CEI:2004
SOMMAIRE
AVANT-PROPOS.4
INTRODUCTION.8
1 Domaine d’application .10
2 Références normatives.10
3 Termes et définitions .10
4 Prescriptions pour un produit contenant des composants réutilisés .14
4.1 Généralités.14
4.2 Propriétés fonctionnelles et qualité.16
4.3 Aspects environnementaux.16
4.4 Sécurité.18
4.5 Durée de vie restante .18
4.6 Traçabilité .18
5 Essais de qualification pour les produits contenant des composants réutilisés.18
5.1 Evaluation de l’état actuel .18
5.2 Vérification de la fiabilité .20
5.3 Inspection et essais finals .20
6 Reconditionnement.20
6.1 Reconditionnement de composants .20
6.2 Démantèlement et utilisation .20
7 Garantie et documentation .20
7.1 Durée de vie, taux de défaillance et période de garantie .20
7.2 Documentation .22
7.3 Sécurité du produit et contrôle.22
Annexe A (informative) Points additionnels et un exemple .24
A.1 Fiabilité des composants qualifiés «bons comme neufs» .24
A.2 Documentation de conception.26
A.3 Conception pour la réutilisation .26
A.4 Aspects économiques.28
A.5 Diagramme de durée de vie.30
A.6 Exemple .30
Bibliographie.38
Figure 1 – Composants réutilisés pour des produits.14
Figure 2 – Principe du processus de décision .16
Figure A.1 – Exemple pour la détermination de la durée de vie restante des
composants .24
Figure A.2 – Affectation des «niveaux de détail du produit» aux «aspects de
conception» .28
Figure A.3 – Diagramme de durée de vie .30

62309 © IEC:2004 – 3 –
CONTENTS
FOREWORD.5
INTRODUCTION.9
1 Scope.11
2 Normative references .11
3 Terms and definitions .11
4 Requirements for a product containing reused parts .15
4.1 General .15
4.2 Functional properties and quality.17
4.3 Environmental issues .17
4.4 Safety .19
4.5 Remaining working life .19
4.6 Traceability .19
5 Qualification testing for products containing reused parts .19
5.1 Evaluation of current status .19
5.2 Reliability assessment.21
5.3 Final inspection and testing .21
6 Reconditioning .21
6.1 Reconditioning of parts.21
6.2 Dismantling and restoration.21
7 Warranty and documentation .21
7.1 Life, failure rate, warranty period.21
7.2 Documentation .23
7.3 Product safety and control.23
Annex A (informative) Additional statements and an example .25
A.1 Reliability of qualified-as-good-as-new parts .25
A.2 Design documentation .27
A.3 Design for reuse.27
A.4 Economic aspects .29
A.5 Lifetime diagram.31
A.6 Example .31
Bibliography.39
Figure 1 – Parts reused for products.15
Figure 2 – Principle decision flow.17
Figure A.1 – Example for determination of the remaining working life of parts.25
Figure A.2 – Assignment of "level of detail for product" to "design aspects" .29
Figure A.3 – Lifetime diagram .31

– 4 – 62309 © CEI:2004
COMMISSION ÉLECTROTECHNIQUE INTERNATIONALE
____________
SÛRETÉ DE FONCTIONNEMENT DES PRODUITS
CONTENANT DES COMPOSANTS RÉUTILISÉS –
EXIGENCES POUR LA FONCTIONNALITÉ ET LES ESSAIS
AVANT-PROPOS
1) La Commission Electrotechnique Internationale (CEI) est une organisation mondiale de normalisation
composée de l'ensemble des comités électrotechniques nationaux (Comités nationaux de la CEI). La CEI a
pour objet de favoriser la coopération internationale pour toutes les questions de normalisation dans les
domaines de l'électricité et de l'électronique. A cet effet, la CEI – entre autres activités – publie des Normes
internationales, des Spécifications techniques, des Rapports techniques, des Spécifications accessibles au
public (PAS) et des Guides (ci-après dénommés "Publication(s) de la CEI"). Leur élaboration est confiée à des
comités d'études, aux travaux desquels tout Comité national intéressé par le sujet traité peut participer. Les
organisations internationales, gouvernementales et non gouvernementales, en liaison avec la CEI, participent
également aux travaux. La CEI collabore étroitement avec l'Organisation Internationale de Normalisation (ISO),
selon des conditions fixées par accord entre les deux organisations.
2) Les décisions ou accords officiels de la CEI concernant les questions techniques représentent, dans la mesure
du possible, un accord international sur les sujets étudiés, étant donné que les Comités nationaux de la CEI
intéressés sont représentés dans chaque comité d’études.
3) Les Publications de la CEI se présentent sous la forme de recommandations internationales et sont agréées
comme telles par les Comités nationaux de la CEI. Tous les efforts raisonnables sont entrepris afin que la CEI
s'assure de l'exactitude du contenu technique de ses publications; la CEI ne peut pas être tenue responsable
de l'éventuelle mauvaise utilisation ou interprétation qui en est faite par un quelconque utilisateur final.
4) Dans le but d'encourager l'uniformité internationale, les Comités nationaux de la CEI s'engagent, dans toute la
mesure possible, à appliquer de façon transparente les Publications de la CEI dans leurs publications
nationales et régionales. Toutes divergences entre toutes Publications de la CEI et toutes publications
nationales ou régionales correspondantes doivent être indiquées en termes clairs dans ces dernières.
5) La CEI n’a prévu aucune procédure de marquage valant indication d’approbation et n'engage pas sa
responsabilité pour les équipements déclarés conformes à une de ses Publications.
6) Tous les utilisateurs doivent s'assurer qu'ils sont en possession de la dernière édition de cette publication.
7) Aucune responsabilité ne doit être imputée à la CEI, à ses administrateurs, employés, auxiliaires ou
mandataires, y compris ses experts particuliers et les membres de ses comités d'études et des Comités
nationaux de la CEI, pour tout préjudice causé en cas de dommages corporels et matériels, ou de tout autre
dommage de quelque nature que ce soit, directe ou indirecte, ou pour supporter les coûts (y compris les frais
de justice) et les dépenses découlant de la publication ou de l'utilisation de cette Publication de la CEI ou de
toute autre Publication de la CEI, ou au crédit qui lui est accordé.
8) L'attention est attirée sur les références normatives citées dans cette publication. L'utilisation de publications
référencées est obligatoire pour une application correcte de la présente publication.
9) L’attention est attirée sur le fait que certains des éléments de la présente Publication de la CEI peuvent faire
l’objet de droits de propriété intellectuelle ou de droits analogues. La CEI ne saurait être tenue pour
responsable de ne pas avoir identifié de tels droits de propriété et de ne pas avoir signalé leur existence.
La Norme internationale CEI 62309 a été préparée par le comité d’études 56 de la CEI:
Sûreté de fonctionnement.
Le texte de cette norme est issu des documents suivants:
FDIS Rapport de vote
56/945/FDIS 56/968/RVD
Le rapport de vote indiqué dans le tableau ci-dessus donne toute information sur le vote ayant
abouti à l’approbation de cette norme.
Cette publication a été rédigée selon les Directives ISO/CEI, Partie 2.

62309 © IEC:2004 – 5 –
INTERNATIONAL ELECTROTECHNICAL COMMISSION
____________
DEPENDABILITY OF PRODUCTS CONTAINING REUSED PARTS –
REQUIREMENTS FOR FUNCTIONALITY AND TESTS
FOREWORD
1) The International Electrotechnical Commission (IEC) is a worldwide organization for standardization comprising
all national electrotechnical committees (IEC National Committees). The object of IEC is to promote
international co-operation on all questions concerning standardization in the electrical and electronic fields. To
this end and in addition to other activities, IEC publishes International Standards, Technical Specifications,
Technical Reports, Publicly Available Specifications (PAS) and Guides (hereafter referred to as “IEC
Publication(s)”). Their preparation is entrusted to technical committees; any IEC National Committee interested
in the subject dealt with may participate in this preparatory work. International, governmental and non-
governmental organizations liaising with the IEC also participate in this preparation. IEC collaborates closely
with the International Organization for Standardization (ISO) in accordance with conditions determined by
agreement between the two organizations.
2) The formal decisions or agreements of IEC on technical matters express, as nearly as possible, an international
consensus of opinion on the relevant subjects since each technical committee has representation from all
interested IEC National Committees.
3) IEC Publications have the form of recommendations for international use and are accepted by IEC National
Committees in that sense. While all reasonable efforts are made to ensure that the technical content of IEC
Publications is accurate, IEC cannot be held responsible for the way in which they are used or for any
misinterpretation by any end user.
4) In order to promote international uniformity, IEC National Committees undertake to apply IEC Publications
transparently to the maximum extent possible in their national and regional publications. Any divergence
between any IEC Publication and the corresponding national or regional publication shall be clearly indicated in
the latter.
5) IEC provides no marking procedure to indicate its approval and cannot be rendered responsible for any
equipment declared to be in conformity with an IEC Publication.
6) All users should ensure that they have the latest edition of this publication.
7) No liability shall attach to IEC or its directors, employees, servants or agents including individual experts and
members of its technical committees and IEC National Committees for any personal injury, property damage or
other damage of any nature whatsoever, whether direct or indirect, or for costs (including legal fees) and
expenses arising out of the publication, use of, or reliance upon, this IEC Publication or any other IEC
Publications.
8) Attention is drawn to the Normative references cited in this publication. Use of the referenced publications is
indispensable for the correct application of this publication.
9) Attention is drawn to the possibility that some of the elements of this IEC Publication may be the subject of
patent rights. IEC shall not be held responsible for identifying any or all such patent rights.
International Standard IEC 62309 has been prepared by IEC technical committee 56:
Dependability.
The text of this standard is based on the following documents:
FDIS Report on voting
56/945/FDIS 56/968/RVD
Full information on the voting for the approval of this standard can be found in the report on
voting indicated in the above table.
This publication has been drafted in accordance with the ISO/IEC Directives, Part 2.

– 6 – 62309 © CEI:2004
Le comité a décidé que le contenu de cette publication ne sera pas modifié avant la date de
maintenance indiquée sur le site web de la CEI sous «http://webstore.iec.ch» dans les
données relatives à la publication recherchée. A cette date, la publication sera
• reconduite;
• supprimée;
• remplacée par une édition révisée, ou
• amendée.
62309 © IEC:2004 – 7 –
The committee has decided that the contents of this publication will remain unchanged until
the maintenance result date indicated on the IEC web site under "http://webstore.iec.ch" in
the data related to the specific publication. At this date, the publication will be
• reconfirmed;
• withdrawn;
• replaced by a revised edition, or
• amended.
– 8 – 62309 © CEI:2004
INTRODUCTION
e
Au 21 siècle, le marché des produits évolue rapidement. Actuellement, avec les nouvelles
contraintes environnementales et l’accélération du développement technologique, il devient
nécessaire de se reposer la vieille question: «qu’est ce qu’un nouveau produit ?».
Les modifications de l’environnement ont mis en lumière les importants gaspillages causés à
l’environnement et à ses ressources par les anciens usages. Du fait de l’amélioration de la
qualité de fabrication, la plupart des éléments fabriqués ont une durée de vie largement plus
longue que l’utilisateur n’en a besoin, ce qui amène à se débarrasser de produits ou de leurs
composants ayant toujours leur potentiel d’utilité.
Les évolutions technologiques conduisent à la fois à des produits plus fiables mais aussi plus
rapidement obsolètes (ou démodés), ce qui mène à des contradictions et alimente le cycle de
gaspillage.
La solution à ce cycle de gaspillage est d’introduire une norme qui assurera aux clients et aux
fabricants qu’ils peuvent obtenir des produits utilisant des composants qui ont déjà été utilisés
auparavant (qualifiés «bons comme neufs»), sans diminution de la sûreté de fonctionnement.
Ces composants devront respecter des critères d’acceptation élevés pour faire évoluer leur
état de composant de seconde main vers ce nouvel état (qualifié «bon comme neuf»). Ces
critères assureront non seulement que la durée de vie atteint ou excède les besoins et les
souhaits du futur propriétaire, mais aussi que les fonctionnalités sont aussi correctes qu’elles
le seraient dans l’alternative de composants neufs.
Il convient que la première application de cette norme se situe au niveau de la conception, où
les composants qualifiés «bons comme neufs» seront distingués; puis les critères
d’acceptation seront établis pour tous ces composants distingués.
Ensuite, quand les produits sont prêts pour être recyclés, les composants sélectionnés
devront répondre à ces critères avant leur incorporation dans d’autres produits.
Afin de protéger le client d’une mauvaise utilisation de la norme, il sera indispensable de
porter à la connaissance du client final que le produit contient des composants qualifiés
«bons comme neufs», qui n’affectent ni la fonctionnalité, ni le cycle de vie ou la sécurité, et
qu’il existe une documentation qui montre quels composants réutilisés ont été incorporés.
Les bénéfices pour le fabricant sont une réduction des dépenses en composants neufs, la
conformité à une législation proposée et l’assurance que cela n’affectera pas la perception
que le client aura de la qualité des produits.
Les bénéfices pour le client sont les suivants: il recevra un produit de qualité répondant
totalement à son objet et à sa durée de vie demandée, en toute connaissance de méthodes
respectant l’environnement et complètement maîtrisées.

62309 © IEC:2004 – 9 –
INTRODUCTION
The marketplace for products in the 21st century is a rapidly changing one. Now there are
new pressures of environment and increased speed of technological growth, causing a need
to rethink the old idea of "what constitutes a new product ? ".
The environmental changes have shown the old ways to be very wasteful on the environment
and its resources. Owing to the improving quality of manufacturing, most parts have been
manufactured with a life expectancy far longer than the user needs, which leads to products
and their component parts being disposed of despite the potential usefulness they still
contain.
Technological changes too make products both more reliable and also obsolete (or less
fashionable) at a faster rate; these two conflicting situations also fuel the cycle of waste.
The solution to this cycle of waste is to introduce a standard that will reassure customers and
manufacturers that they can have products produced using parts that have been used
previously (qualified-as-good-as-new parts), without loss of dependability.
These parts will have to meet high acceptance criteria to move their status from being
second-hand parts onto this new level (qualified-as-good-as-new). These criteria will ensure
that not only does the lifetime of the part match or exceed the needs and expectations of the
next owner, but also the functions are as good as the alternative unused part.
The first application of this standard should be made at the design stage, where potential
"qualified-as-good-as-new " parts will be highlighted for reuse; the acceptance criteria will
then be drawn up for all parts highlighted.
Later on, when the products are ready to be recycled, the selected parts have to pass those
criteria prior to incorporation into other products.
To protect the customer from misuse of the standard, it will be indispensable to tell the end
customer that the product contains "qualified-as-good-as-new" parts, which will not affect its
functionality, lifecycle or safety, and that documentation exists showing which parts have
been incorporated.
The benefits of this to the manufacturer are in reduced spending on new parts, meeting
proposed legislation, and the assurance that this will not affect the customers’ perception of
their quality.
The benefits to the customer are in receiving a quality product, totally fit for purpose and life
expectancy, in the knowledge that the methods used were environmentally friendly, and fully
controlled.
– 10 – 62309 © CEI:2004
SÛRETÉ DE FONCTIONNEMENT DES PRODUITS
CONTENANT DES COMPOSANTS RÉUTILISÉS –
EXIGENCES POUR LA FONCTIONNALITÉ ET LES ESSAIS
1 Domaine d’application
La présente norme internationale introduit le concept de la vérification de la fiabilité et de la
fonctionnalité des composants réutilisés et de leur utilisation dans des produits. Elle fournit
aussi des informations et des critères pour les tests/analyses prescrits pour les produits
contenant de tels composants réutilisés et qui sont déclarés qualifiés «bons comme neufs»
relativement à la durée de vie conçue du produit.
Dans la présente norme, le terme «produit» couvre les composants électriques, électro-
mécaniques, mécaniques et les matériels qui peuvent contenir des logiciels. La qualification
«bon comme neuf» ne s’applique pas aux produits logiciels, aux processus de conception et
aux idées.
L’objet de la présente norme est d’assurer par des tests et des analyses que la fiabilité et la
fonctionnalité des nouveaux produits contenant des composants réutilisés est comparable à
celle d’un produit ne contenant que des composants neufs. Cela devrait justifier que le
fabricant accorde au futur client une garantie entière pour le produit qualifié «bon comme
neuf».
NOTE Cette norme peut aussi être appliquée lors de la rédaction de normes de produits spécifiques par les
comités d’étude responsables d’un secteur d’application.
2 Références normatives
Les documents de référence suivants sont indispensables pour l'application du présent
document. Pour les références datées, seule l'édition citée s'applique. Pour les références
non datées, la dernière édition du document de référence s'applique (y compris les éventuels
amendements).
CEI 60050(191):1990, Vocabulaire Electrotechnique International (VEI) – Chapitre 191:
Sûreté de fonctionnement et qualité de service
3 Termes et définitions
Pour les besoins du présent document, les termes et définitions suivants s’appliquent, dont
certains sont tirés de la CEI 60050-191. La Figure A.3 montre la relation entre les durées de
vie définies ci-dessous. Les durées de vie peuvent être mesurées en échelle de temps de
fonctionnement ou en temps de fonctionnement par période calendaire (par exemple cycles
par an).
3.1
processus
ensemble d’actions interdépendantes ou interactives qui permet la transformation des entrées
en sorties
NOTE 1 Les entrées d’un processus sont généralement les sorties d’autres processus.
NOTE 2 Les processus dans une organisation sont généralement planifiés et menés sous des conditions
contrôlées pour une valeur ajoutée.
NOTE 3 Un processus pour lequel la conformité du produit résultant ne peut être constatée ou économiquement
vérifiée est souvent référencé comme étant un «processus spécial».
[ISO 9000:2000, 3.4.1, modifiée]

62309 © IEC:2004 – 11 –
DEPENDABILITY OF PRODUCTS CONTAINING REUSED PARTS –
REQUIREMENTS FOR FUNCTIONALITY AND TESTS
1 Scope
This International Standard introduces the concept to check the reliability and functionality of
reused parts and their usage within new products. It also provides information and criteria
about the tests/analysis required for products containing such reused parts, which are
declared "qualified-as-good-as-new" relative to the designed life of the product.
In this standard, the term "product" covers electrical, electro-mechanical, mechanical parts or
hardware that may contain software. "Qualified-as-good-as-new" does not apply to software
products, concepts and ideas.
The purpose of this standard is to ensure by tests and analysis that the reliability and
functionality of a new product containing reused parts is comparable to a product with only
new parts. This would justify the manufacturer granting the next customer the full warranty of
the product with "qualified-as-good-as-new" parts.
NOTE This standard can also be applied in producing product specific standards by technical committees
responsible for an application sector.
2 Normative references
The following referenced documents are indispensable for the application of this document.
For dated references, only the edition cited applies. For undated references, the latest edition
of the referenced document (including any amendments) applies.
IEC 60050(191):1990, International Electrotechnical Vocabulary (IEV) – Chapter 191: Depend-
ability and quality of service
3 Terms and definitions
For the purposes of this document, the following terms and definitions apply, some of which
are taken from IEC 60050-191. Figure A.3 shows the relationship between the lifetimes
defined below. Lifetimes can be measured in operating time-scale or in operating time per
calendar time-scale (e.g. cycles per year).
3.1
process
set of interrelated or interacting activities which transforms inputs into outputs
NOTE 1 Inputs to a process are generally outputs of other processes.
NOTE 2 Processes in an organization are generally planned and carried out under controlled conditions to add
value.
NOTE 3 A process where the conformity of the resulting product cannot be readily or economically verified is
frequently referred to as a "special process ".
[ISO 9000:2000, 3.4.1]
– 12 – 62309 © CEI:2004
3.2
produit
résultat d’un processus
[ISO 9000:2000, 3.4.2]
NOTE Dans cette norme, le terme «produit» couvre le matériel (par exemple un moteur, une pièce mécanique) et
les matériaux élaborés (par exemple un lubrifiant).
3.3
produit neuf
produit en son entier, incluant tous ses composants constituants, qui n’a pas encore été placé
en utilisation normale
NOTE Un produit neuf peut contenir un ou plusieurs composants qualifiés «bons comme neufs».
3.4
qualifié «bon comme neuf»
quagan
état d’un composant qui a été utilisé normalement en une ou plusieurs occasions mais qui
diffère d’un composant de seconde main en ce sens qu’il n’est pas seulement revendu, mais
aussi reconditionné et soumis à des contrôles qualité complètement définis et documentés
avant d’être revendu, de telle sorte que, du point de vue de sa sûreté de fonctionnement, il
est aussi bon que s’il était neuf (ANDL)
NOTE Qualifié «bon comme neuf» a été aussi défini comme: conforme à l’objet et à la sûreté de fonctionnement
égale à celle d’un composant neuf pour un produit défini comme d’une durée de vie de conception comme neuve
(ANDL)). Le niveau nécessaire de documentation et de vérifications de la qualité dépend de l’application et des
exigences du marché.
3.5
durée de vie utile
dans des conditions données, intervalle de temps commençant à un instant donné et se
terminant quand l’intensité de défaillance devient inacceptable ou quand le composant est
considéré comme non réparable du fait d’une panne
[IEV 191-10-06, modifiée]
NOTE Un équipement peut avoir une durée de vie utile de 40 ans avec certains composants remplacés
périodiquement de telle sorte que la vie utile de l’équipement soit effectivement de 40 ans.
3.6
durée de vie d’une conception neuve
NDL
durée de vie prévue pour un produit constitué uniquement de composants neufs, pour une
première utilisation dans des conditions opératoires spécifiques
NOTE La durée de vie d'une conception neuve peut dépendre de l’utilisation, des exigences du marché, de la
compétence, de l’économie, de la technologie, etc.
3.7
durée de vie d’une conception comme neuve
ANDL
durée de vie prévue pour un produit contenant au moins un composant réutilisé, pour une
utilisation dans des conditions opératoires spécifiques
NOTE Le NDL et le ANDL ne sont pas nécessairement de même durée ou dans un rapport déterminé mais il est
souhaitable que le ANDL ne soit pas inférieur au NDL.
3.8
durée de vie utile restante
pour un composant, intervalle de temps entre un instant donné et l’instant auquel la limite du
composant est atteinte
62309 © IEC:2004 – 13 –
3.2
product
result of a process
[ISO 9000:2000, 3.4.2]
NOTE In this standard the term "product" covers hardware (e.g. engine, mechanical part) and processed
materials (e.g. lubricant).
3.3
new product
product as a whole, including all of its constituent parts, that has not yet been put into normal
use
NOTE A new product may contain one or more "qualified-as-good-as-new" parts.
3.4
qualified-as-good-as-new
quagan
state of a part, which has been put into normal use on one or more occasions but differs from
a second-hand part in that it is not just a re-sale, but it is also reconditioned and subjected to
fully defined and documented quality checks prior to re-sale, such that it is in all dependability
issues as good as new for the as-new designed life of the product (ANDL)
NOTE Qualified-as-good-as-new parts have been qualified as fit for purpose and as dependable as new parts for
the as-new designed life (ANDL) of a product. The necessary level of documentation and quality checks depends
on the application and the market requirements.
3.5
useful life
under given conditions, time interval beginning at a given instant of time, and ending when the
failure intensity becomes unacceptable or when the item is considered un-repairable as a
result of a fault
[IEV 191-10-06]
NOTE Equipment may have a useful life of 40 years with certain components changed periodically, thus the
useful life of the equipment would be 40 years.
3.6
new designed life
NDL
intended life of a product containing only new parts for the first use within a specific set of
operating conditions
NOTE The "new designed life" may depend on the usage of the product, market requirements, efficiency,
economy, technology, etc.
3.7
as-new designed life
ANDL
intended life of a product containing at least one reused part for use within a specific set of
operating conditions
NOTE The NDL and the ANDL need not be of equal length nor be in any set ratio but it is desirable that the ANDL
should not be less than the NDL.
3.8
remaining working life
for a part, the duration of a time interval from a given instant of time to the instant of time
when the limiting state of the part is reached

– 14 – 62309 © CEI:2004
3.9
réutilisation
utilisation d’un composant qui a déjà été utilisé comme constituant d’un produit, et qui, après
désassemblage, devient le constituant d’un autre produit
3.10
recyclage
remise à niveau d’un matériel qui a déjà servi comme constituant d’un produit, et qui après
désassemblage, servira de constituant dans un autre produit
NOTE Le recyclage suppose en prérequis un classement des matériels en vue de leur réutilisation.
4 Prescriptions pour les produits contenant des composants réutilisés
4.1 Généralités
En accord avec 3.4, des produits neufs peuvent être construits à partir de composants neufs
et de composants réutilisés (voir Figure 1).
Composants
Matériaux bruts Rebut
Produit
Fabrication des Fabrication du
Utilisation Recyclage
composants produit
Produit réutilisé
Composants réutilisés
Recyclage de matériaux
IEC  748/04
Figure 1 – Composants réutilisés pour des produits
La Figure 2 montre le processus de décision pour incorporer des composants/matériaux
qualifiés «bons comme neufs».
62309 © IEC:2004 – 15 –
3.9
reuse
use of a part which has already served as constituent of a product, after disassembling, as
constituent of another product
3.10
recycle
refurbishment of a material which has already served as constituent of a product, after
disassembling, to serve as constituent of another product
NOTE Refurbishment presupposes the material's classification for reuse.
4 Requirements for products containing reused parts
4.1 General
According to 3.4, products may be made up of new and reused parts (see Figure 1).
Raw materials Disposal
New
Product
parts
Part Product
Field use Recycling
manufacturing manufacturing
Product reused
Parts reused
Material recycling
IEC  748/04
Figure 1 – Parts reused for products
Figure 2 gives a decision flow showing how qualified-as-good-as-new parts/materials can be
incorporated into a product.
– 16 – 62309 © CEI:2004
CoCommposposanantsts
ccoonsnsiiddéérrésés poupourr de dess
prprooduiduitsts neu neufsfs
EsEst-t-ccee q quuee lle e EsEstt--ccee que que llee
ccoompmpososanantt es estt nonnon mamatétérriiauau e esstt nononn
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ccoommppososanantt es estt
nononn
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UUttiliiliserser lele IncorpoIncorporreerr llee ccomomposposant ant IncorpoIncorporreerr le mle maatériau tériau
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ccoommppoossantant ppour unour un qualqualififiéié “b“bonon commcomme nee neufuf”” dandans les le pprrocesocessussus de de
de rde reebutbut
autautrree usagusagee dansdans unun prodproduit neuit neufuf ffabriabricatiocationn
IEC  749/04
Figure 2 – Principe du processus de décision
4.2 Propriétés fonctionnelles et qualité
Les produits contenant des composants réutilisés doivent être conformes aux mêmes normes
techniques et, sauf autre disposition établie, avoir la même fonctionnalité que le même produit
comportant uniquement des composants neufs.
Les composants, assemblages ou matériaux qui sont réutilisés doivent répondre aux mêmes
spécifications techniques que ceux qui sont neufs, pour la fonctionnalité et les conditions
opératoires et environnementales.
Il est autorisé que des composants qualifiés «bons comme neufs» aient des écarts non
fonctionnels mineurs par rapport aux spécifications d’un composant neuf. Ces écarts peuvent
dépendre de la nature du produit. Cependant ces écarts doivent être explicitement établis
dans les documents du processus de qualification du produit.
Les composants qualifiés «bons comme neufs» doivent avoir passé les mêmes essais
fonctionnels et inspections ou équivalents que les composants neufs.
La fonctionnalité des produits comportant des composants qualifiés «bons comme neufs» doit
être vérifiée au moins par les mêmes essais fonctionnels et inspections que les produits avec
composants neufs.
NOTE Une nouvelle application de composants réutilisés ou de nouvelles versions logicielles exige une requalifi-
cation appropriée et une validation.
4.3 Aspects environnementaux
Pendant le processus d’incorporation des composants qualifiés «bons comme neufs» dans la
fabrication, les précautions nécessaires doivent être prises pour assurer que ces composants
réutilisés ne peuvent pas être eux-mêmes la cause de dommages environnementaux plus
importants que ne le seraient ceux provoqués par leur rebut et la fabrication de composants
neufs. Par exemple, une attention particulière doit être portée aux aspects environnementaux
suivants: consommation d’énergie, substances dangereuses et recyclage des matériaux.

62309 © IEC:2004 – 17 –
Parts considered for
new products
Is material
Is part reusable? no no
recyclable?
yes yes
Is part
no “qualified-as-good-as-
new"?
yes
Incorporate
Apply part for other “qualified-as-good-as-new" Incorporate material in
Apply disposal process
purpose par
...