ISO 14122-3:2016

NORME ISO
INTERNATIONALE 14122-3
Deuxième édition
2016-06-01
Sécurité des machines — Moyens
d’accès permanents aux machines —
Partie 3:
Escaliers, échelles à marches et
garde-corps
Safety of machinery — Permanent means of access to machinery —
Part 3: Stairs, stepladders and guard-rails
Numéro de référence
©
ISO 2016
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Sommaire Page
Avant-propos .iv
Introduction .v
1 Domaine d’application . 1
2 Références normatives . 1
3 Termes et définitions . 1
4 Exigences générales . 6
4.1 Construction et matériaux . 6
4.2 Conception et construction de la structure et des marches . . 6
5 Exigences spécifiques applicables aux escaliers . 7
6 Exigences spécifiques applicables aux échelles à marches . 8
7 Exigences de sécurité applicables aux garde-corps . 9
7.1 Garde-corps pour plates-formes, passerelles et paliers . 9
7.2 Garde-corps et mains courantes pour escaliers et mains courantes pour échelles
à marche .11
7.2.1 Garde-corps et mains courantes pour escaliers .11
7.2.2 Mains courantes pour échelles à marches .12
7.3 Protection supplémentaire contre les chutes lorsque les marches, escaliers ou
échelles sont installés à proximité des garde-corps de plates-formes de travail .13
7.4 Portillons .13
7.4.1 Portillons à fermeture automatique .13
7.4.2 Barrière écluse .14
8 Vérification des exigences de sécurité .15
8.1 Généralités .15
8.2 Essai des garde-corps .15
8.2.1 Généralités .15
8.2.2 Charges .15
8.2.3 Mode opératoire d’essai .16
8.3 Essai des marches d’un escalier .17
8.3.1 Généralités .17
8.3.2 Mode opératoire d’essai .19
8.4 Essais des échelles à marches .19
Annexe A (informative) Modifications techniques significatives entre la présente partie de
l’ISO 14122 et la précédente édition.20
Bibliographie .22
Avant-propos
L’ISO (Organisation internationale de normalisation) est une fédération mondiale d’organismes
nationaux de normalisation (comités membres de l’ISO). L’élaboration des Normes internationales est
en général confiée aux comités techniques de l’ISO. Chaque comité membre intéressé par une étude
a le droit de faire partie du comité technique créé à cet effet. Les organisations internationales,
gouvernementales et non gouvernementales, en liaison avec l’ISO participent également aux travaux.
L’ISO collabore étroitement avec la Commission électrotechnique internationale (IEC) en ce qui
concerne la normalisation électrotechnique.
Les procédures utilisées pour élaborer le présent document et celles destinées à sa mise à jour sont
décrites dans les Directives ISO/IEC, Partie 1. Il convient, en particulier de prendre note des différents
critères d’approbation requis pour les différents types de documents ISO. Le présent document a été
rédigé conformément aux règles de rédaction données dans les Directives ISO/IEC, Partie 2 (voir www.
iso.org/directives).
L’attention est appelée sur le fait que certains des éléments du présent document peuvent faire l’objet de
droits de propriété intellectuelle ou de droits analogues. L’ISO ne saurait être tenue pour responsable
de ne pas avoir identifié de tels droits de propriété et averti de leur existence. Les détails concernant
les références aux droits de propriété intellectuelle ou autres droits analogues identifiés lors de
l’élaboration du document sont indiqués dans l’Introduction et/ou dans la liste des déclarations de
brevets reçues par l’ISO (voir www.iso.org/brevets).
Les appellations commerciales éventuellement mentionnées dans le présent document sont données
pour information, par souci de commodité, à l’intention des utilisateurs et ne sauraient constituer un
engagement.
Pour une explication de la signification des termes et expressions spécifiques de l’ISO liés à
l’évaluation de la conformité, ou pour toute information au sujet de l’adhésion de l’ISO aux principes
de l’OMC concernant les obstacles techniques au commerce (OTC), voir le lien suivant: Avant-propos —
Informations supplémentaires.
Le comité chargé de l’élaboration du présent document est l’ISO/TC 199, Sécurité des machines.
Cette deuxième édition annule et remplace la première édition (ISO 14122-3:2001), dont elle constitue
une révision technique. Elle contient également l’Amendement ISO 14122-3:2001/Amd 1:2010.
L’ISO 14122 comprend les parties suivantes, présentées sous le titre général Sécurité des machines —
Moyens d’accès permanents aux machines:
— Partie 1: Choix d’un moyen d’accès et des exigences générales d’accès
— Partie 2: Plates-formes de travail et passerelles
— Partie 3: Escaliers, échelles à marches et garde-corps
— Partie 4: Échelles fixes
Une additionnelle partie traitant des machines mobiles est en préparation.
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Introduction
La présente Norme internationale est une norme de type B tel que stipulé dans l’ISO 12100. Ce document
est destiné, en particulier, aux groupes de parties prenantes suivants, qui représentent les acteurs du
marché en matière de sécurité des machines:
— les fabricants de machines (petites, moyennes et grandes entreprises);
— les organismes d’hygiène et de sécurité (autorités réglementaires, organismes de prévention des
accidents, surveillance du marché, etc.).
D’autres personnes peuvent être concernées par le niveau de sécurité des machines obtenu par
l’intermédiaire des moyens mis en œuvre dans la présente Norme internationale par les groupes de
parties prenantes mentionnés ci-dessus:
— les utilisateurs de machines/employeurs (petites, moyennes et grandes entreprises);
— les utilisateurs de machines/employés (par exemple syndicats, organisations de personnes ayant
des besoins spécifiques);
— les prestataires de services, par exemple pour la maintenance (petites, moyennes et grandes
entreprises);
— les consommateurs (s’il est prévu que la machine soit utilisée par des consommateurs).
Les groupes de parties prenantes mentionnés ci-dessus ont eu la possibilité de participer à l’élaboration
de la présente Norme internationale.
De plus, la présente Norme internationale est destinée aux organismes de normalisation élaborant
des normes de type C. Les exigences de la présente Norme internationale peuvent être complétées ou
modifiées par une norme de type C.
Pour les machines couvertes par le domaine d’application d’une norme de type C et qui ont été conçues
et construites suivant les exigences de cette norme, les exigences de ladite norme de type C sont
prioritaires.
L’objet de la présente Norme internationale est de définir les exigences générales de sécurité d’accès aux
machines. L’ISO 14122-1 donne des lignes directrices concernant le choix approprié des moyens d’accès
lorsque l’accès nécessaire à la machine n’est pas directement possible à partir du niveau du sol ou d’un
plancher ou d’une plateforme.
Les dimensions spécifiées sont compatibles avec les données ergonomiques établies données dans
l’ISO 15534-3.
NORME INTERNATIONALE ISO 14122-3:2016(F)
Sécurité des machines — Moyens d’accès permanents aux
machines —
Partie 3:
Escaliers, échelles à marches et garde-corps
1 Domaine d’application
La présente partie de l’ISO 14122 donne les exigences pour les escaliers, échelles à marches et garde-
corps non-motorisés qui font partie intégrante d’une machine fixe et aux parties réglables non-
motorisées (par exemple pliables, coulissantes) ainsi qu’aux parties mobiles de ces moyens d’accès fixes.
NOTE 1 Les moyens d’accès «fixes» sont ceux montés de telle manière (par exemple par boulonnage, par
soudage) qu’ils ne puissent être ouverts ou démontés qu’à l’aide d’outils.
La présente partie de l’ISO 14122 spécifie les exigences minimales s’appliquant également aux moyens
d’accès aux parties du bâtiment ou de la construction civile (par exemple escaliers, échelles à marches
et garde-corps) où la machine est installée, à condition que la fonction principale de cette partie de la
construction soit de donner accès à la machine.
NOTE 2 Lorsqu’aucune norme nationale ou réglementation n’existe, la présente partie de l’ISO 14122 peut être
utilisée pour les moyens d’accès en dehors de son domaine d’application.
La présente partie de l’ISO 14122 a pour but d’être utilisée avec l’ISO 14122-1 afin de donner les
exigences pour les escaliers, échelles à marches et garde-corps.
L’ensemble de la série ISO 14122 est applicable aux machines fixes et mobiles pour lesquelles des moyens
d’accès fixes sont nécessaires. Cette série n’est pas applicable aux moyens d’accès motorisés tels que
les ascenseurs, les escalators, ou d’autres dispositifs conçus spécialement pour soulever des personnes
entre deux niveaux.
La présente partie de l’ISO 14122 n’est pas applicable aux machines fabriquées avant sa date de
publication.
2 Références normatives
Les documents suivants, en tout ou partie, sont référencés de façon normative dans le présent document
et sont indispensables à son application. Pour les références datées, seule l’édition citée s’applique.
Pour les références non datées, la dernière édition du document de référence s’applique (y compris les
éventuels amendements).
ISO 12100, Sécurité des machines — Principes généraux de conception — Appréciation du risque et
réduction du risque
ISO 14122-1:2016, Sécurité des machines — Moyens d’accès permanents aux machines — Partie 1: Choix
d’un moyen d’accès fixe entre deux niveaux
3 Termes et définitions
Pour les besoins du présent document, les termes et définitions donnés dans l’ISO 12100, l’ISO 14122-1
ainsi que les suivants s’appliquent.
3.1
escaliers
échelles à marches
succession de niveaux horizontaux – marches (3.1.11) ou paliers (3.1.5) permettant le passage à pied
d’un niveau à un autre
Note 1 à l’article: Les escaliers/échelles à marches sont composés des éléments représentés à la Figure 1 et définis
du 3.1.1 au 3.1.16.
Note 2 à l’article: Pour des détails relatifs l’angle d’inclinaison (3.1.9) pour escaliers/échelles à marches, voir
l’ISO 14122-1:2016, 3.2 et 3.3.
Légende
H hauteur de volée α angle d’inclinaison
g giron w emmarchement
e hauteur libre p ligne de pente
h hauteur de marche t profondeur de marche
r recouvrement c dégagement
Figure 1 — Parties des escaliers
3.1.1
hauteur de volée
distance verticale entre le niveau de référence et le palier (3.1.5)
Note 1 à l’article: Voir H sur la Figure 1.
3.1.2
volée
séquence ininterrompue de marches (3.1.11) entre deux paliers (3.1.5)
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3.1.3
giron
distance horizontale entre le nez (3.1.12) de deux marches consécutives
Note 1 à l’article: Voir g sur la Figure 1.
3.1.4
hauteur de tête
distance verticale minimale, exempte de tout obstacle (telles que poutres, canalisations, etc.) au-dessus
de la ligne de pente (3.1.8)
Note 1 à l’article: Voir e sur la Figure 1.
3.1.5
palier
zone de repos horizontale située à l’extrémité d’une volée (3.1.2)
3.1.6
ligne de foulée
ligne conventionnelle représentant la trajectoire moyenne des utilisateurs
3.1.7
recouvrement
différence entre la profondeur de marche et le giron (3.1.3)
Note 1 à l’article: Voir r sur la Figure 1.
3.1.8
ligne de pente
ligne abstraite reliant la bordure externe du nez (3.1.12) de marches (3.1.11) successives prises sur la
ligne de foulée (3.1.6) et qui s’étend du palier en bas de la volée (3.1.2) jusqu’au nez de marche du palier
en haut de la volée
Note 1 à l’article: Voir p sur la Figure 1.
3.1.9
angle d’inclinaison
angle entre la ligne de pente (3.1.8) et sa projection sur le niveau
horizontal
Note 1 à l’article: Voir α sur la Figure 1.
3.1.10
hauteur de marche
hauteur séparant deux marches (3.1.11) consécutives mesurées à partir d’un plan de marche à la surface
du plan suivant
Note 1 à l’article: Voir h sur la Figure 1.
3.1.11
marche
surface horizontale sur laquelle les utilisateurs posent leurs pieds pour monter ou descendre
l’escalier/l’échelle (3.1)
3.1.12
nez de marche
partie supérieure, sur le devant de la marche (3.1.11) ou du palier (3.1.5)
3.1.13
limon
élément de structure de flanc supportant les marches (3.1.11)
3.1.14
emmarchement
distance libre entre les deux faces extérieures de la marche (3.1.11)
Note 1 à l’article: Voir w sur la Figure 1.
3.1.15
profondeur de marche
distance, libre de tout obstacle, de la bordure externe du nez (3.1.12) de marche jusqu’à l’arrière de la
marche (3.1.11)
Note 1 à l’article: Voir t sur la Figure 1.
3.1.16
dégagement
distance minimale libre entre tout obstacle et la ligne de pente (3.1.8), mesurée perpendiculairement à
la ligne de pente
Note 1 à l’article: Voir c sur la Figure 1.
3.2
garde-corps
dispositif de protection destiné à éviter toute chute accidentelle sur les côtés, pouvant être installé en
bordure des escaliers/échelles à marches (3.1) ou des paliers (3.1.5), des plates-formes de travail et des
passerelles
Note 1 à l’article: Les parties caractéristiques d’un garde-corps sont représentés sur la Figure 2 et définies du
3.2.1 eu 3.2.5.
a) Garde-corps avec lisse intermédiaire b) Garde-corps avec potelets verticaux
Légende
1 lisse haute 4 montant
2 lisse intermédiaire 5 niveau de circulation
3 plinthe 6 barreau
Figure 2 — Exemple des différentes parties d’une structure type de garde-corps
3.2.1
main-courante
lisse haute
élément supérieur rigide conçu pour être saisi par la main de l’opérateur pour soutenir son corps,
pouvant être indépendant ou constituer la partie supérieure d’un garde-corps (3.2)
Note 1 à l’article: Voir 1 dans la Figure 2.
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3.2.2
lisse intermédiaire
élément rigide du garde-corps (3.2) placé parallèlement à la lisse haute (3.2.1), assurant une protection
complémentaire contre le passage d’un corps
Note 1 à l’article: Voir 2 dans la Figure 2.
3.2.3
montant
élément structurel vertical du garde-corps (3.2) permettant de fixer ce dernier à la plate-forme ou à
l’escalier (3.1)
Note 1 à l’article: Voir 4 dans la Figure 2.
3.2.4
plinthe
partie inférieure rigide d’un garde-corps (3.2) destinée à éviter toute chute d’objets depuis un niveau de
plancher
Note 1 à l’article: Voir 3 dans la Figure 2.
Note 2 à l’article: Une plinthe réduit également l’espace libre entre le plancher et la lisse intermédiaire (3.2.2) pour
empêcher le passage du corps humain.
3.2.5
portillon à fermeture automatique
partie pivotante du garde-corps (3.2) permettant de passer à travers
Note 1 à l’article: Voir Figure 10.
Note 2 à l’article: Le portillon est normalement fermée.
3.2.6
barrière écluse
dispositif conçu pour charger et décharger des marchandises sur ou depuis une mezzanine fournissant
une protection collective permanente contre les chutes
Note 1 à l’article: Voir Figure 3.
a) Barrière pivotante b) Barrière levante
Figure 3 — Exemples des fonctions principales des barrières écluses
3.2.7
zone de transfert
zone définie par la zone de chargement et l’espace nécessaire pour le mouvement de la barrière
écluse (3.2.6)
4 Exigences générales
4.1 Construction et matériaux
Les escaliers, échelles à marches et garde-corps — y compris les accessoires, les charnières, les
points d’ancrage, les supports et les fixations — doivent être conçus et construits, et les matériaux
sélectionnés, de manière à résister aux conditions d’utilisation prévues (voir l’ISO 14122-1:2016, Article
5). En particulier, les détails suivants doivent au moins être pris en considération:
a) les dimensions des escaliers, échelles à marches et garde-corps doivent être conformes aux données
anthropométriques disponibles (voir également l’ISO 15534-1 et l’ISO 15534-3);
b) les garde-corps doivent être conçus et construits pour prévenir les risques de chute d’objets;
c) pour les risques dus à la chute d’objets par des ouvertures sur les marches, voir l’ISO 14122-2:2016,
4.2.4.5.1.
L’ouverture ou la fermeture des éléments mobiles (portillons), des parties réglables (par exemple
pliables, coulissantes) et des parties mobiles ne doit en aucun cas induire des risques complémentaires
(par exemple cisaillement ou chute) pour les utilisateurs et autres personnes à proximité.
4.2 Conception et construction de la structure et des marches
4.2.1 La structure et les marches doivent être conçues pour résister de manière satisfaisante aux
charges appliquées prévisibles.
Les charges non pondérées applicables utilisées pour la structure de l’escalier ou de l’échelle à marches
dans le domaine industriel peuvent varier. Pour chaque application, les charges non pondérées
attendues doivent être définies. Au minimum, les hypothèses suivantes pour les charges non pondérées
doivent être appliquées lors des calculs à prendre en compte, mais des valeurs plus élevées peuvent être
nécessaires. Des valeurs plus élevées doivent être appliquées lorsque l’usage de charges plus lourdes
est prévisible:
— 1,5 kN/m dans le cas d’un passage de personnes de faible trafic sans charge;
— 5 kN/m dans le cas d’un passage de personnes de faible trafic avec charge ou d’un passage intensif;
4.2.2 Les marches doivent résister aux charges non pondérées suivantes:
— si la largeur libre w est < 1 200 mm, alors 1,5 kN doit être distribuée sur une surface de
100 mm × 100 mm, une des limites étant le bord externe du nez de marche appliquée au milieu de
l’emmarchement;
— si la largeur libre w est ≥ 1 200 mm, alors deux charges de respectivement 1,5 kN doivent être
réparties simultanément chacune sur une surface de 100 mm × 100 mm, aux endroits les plus
défavorables, avec un entraxe de 600 mm, un des côtés étant la bordure externe du nez de marche.
e
La flèche des marches sous charge non pondérée ne doit pas dépasser soit 1/300 de la portée entre
limons avec un maximum absolu de 6 mm.
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5 Exigences spécifiques applicables aux escaliers
5.1 Le giron, g, et la hauteur de marche, h, doivent respecter la Formule (1):
600 ≤ g + 2h ≤ 660 (dimensions en millimètres) (1)
5.2 Le giron (distance entre t minus r, voir Figure 4) doit être compris entre 210 mm et 310 mm.
5.3 Le recouvrement, r, de la marche doit être ≥ 10 mm et doit s’appliquer de manière égale aux paliers
et aux planchers.
5.4 Sur une même volée, h doit être constante. Lorsque cela est impossible, la hauteur de marche de la
première marche de la volée, h , peut être réduite d’un maximum de 15 %.
5.5 La marche la plus haute doit être au même niveau que le palier (voir Figure 4).
Figure 4 — Emplacement de la marche la plus haute
5.6 L’échappée, e, doit être au minimum de 2 300 mm (voir Figure 1).
5.7 Le dégagement, c, doit être au minimum de 1 900 mm (voir Figure 1).
5.8 La largeur libre, w, d’un escalier doit être au minimum de 800 mm. Lorsque l’escalier est
fréquemment emprunté par plusieurs personnes simultanément, la largeur libre doit être augmentée
à 1 000 mm. Lorsque l’escalier est conçu pour être utilisé comme issue de secours, sa largeur libre doit
être conforme aux exigences des réglementations appropriées.
Pour les volées uniques ayant une hauteur inférieure à 1 500 mm, la largeur libre, w, peut être réduite
de 600 mm à 500 mm.
En raison de la conception de la machine, de l’environnement ou d’utilisation occasionnelle, par exemple
moins de 30 jours/an et moins de 2 h/jour, la largeur libre, w, peut être réduite de 800 mm à 600 mm. Si
l’espace disponible au niveau du plancher est restreint en raison de tuyauteries, de l’électricité ou de la
construction de la machine, l’emmarchement peut être réduit à 500 mm minimum, et pour une hauteur
maxim
...