ISO 18725:2024

Norme
internationale
ISO 18725
Première édition
Tourisme et services connexes —
2024-06
Ports de plaisance et ports à sec —
Exigences pour les ports propres et
ports propres actifs en biodiversité
Tourism and related services — Yacht harbours and dry stacks
— Requirements for clean harbours and active biodiversity
harbours
Numéro de référence
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© ISO 2024
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publication ne peut être reproduite ni utilisée sous quelque forme que ce soit et par aucun procédé, électronique ou mécanique,
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Publié en Suisse
ii
Sommaire Page
Avant-propos .iv
Introduction .v
1 Domaine d'application . 1
2 Références normatives . 1
3 Termes et définitions . 1
4 Déclaration de politique « ports propres » . 3
5 Mise en œuvre d'une démarche stratégique pour port propre . 4
5.1 Étude diagnostique .4
5.2 Mise en œuvre des critères opérationnels .4
5.2.1 Généralités .4
5.2.2 Traitement des déchets et pollutions .4
5.2.3 Installations sanitaires (douches et toilettes, bacs à vaisselle, dépotage des WC
chimiques) .6
5.2.4 Pollutions accidentelles .6
5.2.5 Ressources en eau et en énergie .7
5.3 Formation, information, sensibilisation et écoute des usagers .7
5.3.1 Formation et sensibilisation du personnel des ports de plaisance .7
5.3.2 Information/sensibilisation des usagers et traitement des remontées
d'information .8
6 Pilotage de la démarche stratégique . 8
7 Suite optionnelle: ports propres actifs en biodiversité . 9
7.1 Démarche en faveur de la biodiversité dans le port de plaisance et son aire d'influence .9
7.2 Connaître l'environnement du port de plaisance et son aire d'influence .9
7.2.1 Compiler et analyser les études existantes .9
7.2.2 Choisir les solutions à mettre en œuvre .10
7.2.3 Pilotage de la démarche .10
7.2.4 Communication. 12
Annexe A (informative) Exemples d'actions visant à faire la promotion des ressources
alternatives en eau et en énergie dans les ports de plaisance .13
Annexe B (informative) Exemples d'actions de communication pour les ports propres actifs en
biodiversité . 14
Annexe C (informative) Exemples d'actions permettant de préserver la biodiversité dans les
ports de plaisance.15
Bibliographie .16

iii
Avant-propos
L'ISO (Organisation internationale de normalisation) est une fédération mondiale d'organismes nationaux
de normalisation (comités membres de l'ISO). L'élaboration des Normes internationales est en général
confiée aux comités techniques de l'ISO. Chaque comité membre intéressé par une étude a le droit de faire
partie du comité technique créé à cet effet. Les organisations internationales, gouvernementales et non
gouvernementales, en liaison avec l'ISO participent également aux travaux. L'ISO collabore étroitement avec
la Commission électrotechnique internationale (IEC) en ce qui concerne la normalisation électrotechnique.
Les procédures utilisées pour élaborer le présent document et celles destinées à sa mise à jour sont
décrites dans les Directives ISO/IEC, Partie 1. Il convient, en particulier, de prendre note des différents
critères d'approbation requis pour les différents types de documents ISO. Le présent document a
été rédigé conformément aux règles de rédaction données dans les Directives ISO/IEC, Partie 2 (voir
www.iso.org/directives).
L’ISO attire l’attention sur le fait que la mise en application du présent document peut entraîner l’utilisation
d’un ou de plusieurs brevets. L’ISO ne prend pas position quant à la preuve, à la validité et à l’applicabilité de
tout droit de brevet revendiqué à cet égard. À la date de publication du présent document, l’ISO n'avait pas
reçu notification qu’un ou plusieurs brevets pouvaient être nécessaires à sa mise en application. Toutefois,
il y a lieu d’avertir les responsables de la mise en application du présent document que des informations
plus récentes sont susceptibles de figurer dans la base de données de brevets, disponible à l'adresse
www.iso.org/brevets. L’ISO ne saurait être tenue pour responsable de ne pas avoir identifié tout ou partie de
tels droits de propriété.
Les appellations commerciales éventuellement mentionnées dans le présent document sont données pour
information, par souci de commodité, à l’intention des utilisateurs et ne sauraient constituer un engagement.
Pour une explication de la nature volontaire des normes, la signification des termes et expressions
spécifiques de l'ISO liés à l'évaluation de la conformité, ou pour toute information au sujet de l'adhésion de
l'ISO aux principes de l’Organisation mondiale du commerce (OMC) concernant les obstacles techniques au
commerce (OTC), voir www.iso.org/avant-propos.
Le présent document a été élaboré par le comité technique ISO/TC 228, Tourisme et services connexes.
Il convient que l’utilisateur adresse tout retour d’information ou toute question concernant le présent
document à l’organisme national de normalisation de son pays. Une liste exhaustive desdits organismes se
trouve à l’adresse www.iso.org/fr/members.html.

iv
Introduction
Les activités des bateaux et navires de plaisance, ainsi que l'implantation géographique des ports de
plaisance, peuvent avoir une influence significative sur la qualité de l'eau et des sédiments, parmi bien
d’autres facteurs, environnant le port de plaisance. Ceci peut avoir un impact sur l'environnement proche et
la biodiversité dans le périmètre du port de plaisance et dans la zone d'effet de ce dernier.
Avec une approche technique et environnementale optimale, le port de plaisance peut jouer un rôle majeur
dans la lutte contre la pollution. L'exploitant d'un port de plaisance peut contribuer à la préservation et
à la restauration des écosystèmes aquatiques, à la qualité de l'eau de mer ou de l'eau douce, au maintien
de la santé et de la salubrité publiques, ainsi qu'au développement d'activités économiques, sociales et
environnementales.
Prenant en considération la nature unique de chaque port de plaisance, le présent document propose à
chaque exploitant de port de plaisance une approche adaptée et proportionnée pour la mise en œuvre d'une
politique de qualité environnementale. Cette dernière est appelée « politique ports propres », et spécifiée
aux Articles 4, 5 et 6.
L'exploitant du port de plaisance peut également s'engager à respecter des normes de protection de
l'environnement plus exigeantes que celles spécifiées dans la politique « ports propres », en déployant
des moyens de protection et de restauration de la biodiversité. Une suite optionnelle et complémentaire
de la politique « ports propres » est donc proposé à l'Article 7, sous le nom de « ports propres actifs en
biodiversité ».
Le gestionnaire du port de plaisance peut choisir de se conformer uniquement à la politique « ports
propres », ou à la fois à la politique « ports propres » et aux dispositions relatives aux ports propres actifs en
biodiversité. Les deux approches peuvent être concomitantes ou peuvent être développées l'une après l'autre,
dans une perspective de progression continue. La conformité à la politique « ports propres » constitue une
condition préalable à la conformité à la politique « ports propres actifs en biodiversité ».
Il est entendu que les ports de plaisance sont les récepteurs passifs (ou réceptacles) d'une pollution externe
provoquée, par exemple, par le bassin versant et la haute mer, dont le port de plaisance lui-même n'est pas
responsable. Le présent document spécifie des exigences concernant les mesures relatives à l'obtention des
meilleurs résultats, et non des exigences de performance.
Afin de faciliter la réalisation et le suivi de cette approche environnementale, la section principale (politique
« ports propres ») et la suite optionnelle (ports propres actifs en biodiversité) du présent document
comprennent:
— une étude diagnostique environnementale;
— la mise en œuvre d'une politique environnementale;
— l'installation d'équipements pour lutter contre la pollution et restaurer l'environnement naturel;
— la formation du personnel;
— l'éducation des usagers des ports de plaisance.

v
Norme internationale ISO 18725:2024(fr)
Tourisme et services connexes — Ports de plaisance et ports à
sec — Exigences pour les ports propres et ports propres actifs
en biodiversité
1 Domaine d'application
Le présent document spécifie les exigences relatives à la définition d'une démarche stratégique et des
moyens permettant d'améliorer la qualité environnementale des ports et de protéger l'environnement et la
biodiversité.
Il s'applique:
— aux ports de plaisance, en mer ou en eaux intérieures (lac, rivière, canal, etc.);
— aux ports mixtes (plaisance et pêche/commerce);
— aux ports à sec.
Ce document s'applique quels que soient les autorités portuaires et le mode de gestion du port de plaisance.
La zone de couverture pertinente définie est le domaine portuaire de plaisance.
2 Références normatives
Les documents suivants sont cités dans le texte de sorte qu’ils constituent, pour tout ou partie de leur
contenu, des exigences du présent document. Pour les références datées, seule l’édition citée s’applique. Pour
les références non datées, la dernière édition du document de référence s'applique (y compris les éventuels
amendements).
ISO 13687-1:2017, Tourisme et services connexes — Ports de plaisance — Partie 1: Exigences minimales pour les
ports de niveau de service basique
ISO 13687-2:2017, Tourisme et services connexes — Ports de plaisance — Partie 2: Exigences minimales pour les
ports de niveau de service moyen
3 Termes et définitions
Pour les besoins du présent document, les termes et définitions suivants s’appliquent.
L’ISO et l’IEC tiennent à jour des bases de données terminologiques destinées à être utilisées en normalisation,
consultables aux adresses suivantes:
— ISO Online browsing platform: disponible à l’adresse https:// www .iso .org/ obp
— IEC Electropedia: disponible à l’adresse https:// www .electropedia .org/
3.1
aire d'influence
territoire délimité où le port de plaisance (3.14) a un impact sur l'environnement

3.2
biodiversité
variabilité entre les organismes vivants sur Terre, incluant la variabilité dans et entre les espèces et les
écosystèmes
Note 1 à l'article: De plus amples informations sur la biodiversité sont fournies par la Convention sur la diversité
[4]
biologique.
[SOURCE: IWA 42:2022, 3.1.3, modifié — Le terme privilégié « diversité biologique » a été supprimé.]
3.3
point propre
lieu de collecte sécurisée des déchets liés à l'activité du port de plaisance (3.14) qui peuvent être dangereux
pour l'environnement (3.5)
3.4
document
support d’information et l’information qu’il contient
Note 1 à l'article: Le support peut être papier, disque informatique magnétique, électronique ou optique, photographie
ou échantillon étalon ou une combinaison de ceux-ci.
3.5
environnement
milieu dans lequel un système global fonctionne, incluant l'air, l'eau, le sol, les ressources naturelles, la flore,
la faune, les êtres humains et leurs interrelations
Note 1 à l'article: Dans ce contexte, le milieu s’étend de l’intérieur de l’organisme (3.8) au système global.
[SOURCE: ISO 14001:2015, 3.2.1, modifié — « dans lequel un organisme » a été remplacé par « dans lequel
un système global » dans la définition; les Notes 1 et 2 à l'article ont été supprimées et remplacées par une
nouvelle Note 1 à l'article.]
3.6
partie intéressée
personne ou organisme (3.8) qui peut soit influer sur une décision ou une activité, soit être influencé(e) ou se
sentir influencé(e) par une décision ou une activité
3.7
objectif
résultat à atteindre
Note 1 à l'article: Un objectif (3.7) peut être stratégique, tactique ou opérationnel.
3.8
organisme
personne ou groupe de personnes ayant ses propres fonctions, avec des responsabilités, des autorités et des
relations lui permettant d'atteindre son objectif (3.7)
3.9
autorité publique
autorité portuaire
représentants de l'État, du gouvernement national ou du gouvernement local et institutions qui peuvent
disposer du pouvoir de police de l'exploitation du port de plaisance (3.14), de la conservation du domaine
portuaire de plaisance (3.15) et de la police du plan d'eau
3.10
navire
bateau de tout type, taille ou construction

3.11
aire d'entretien et de réparation des navires
aire de carénage
aire qui regroupe l’activité de nettoyage, d'entretien et de réparation des navires (3.10), permettant
également des opérations de sablage éventuelles, des travaux sur les coques (polyester ou autres matériaux),
des travaux mécaniques (moteurs de propulsion et autres équipements), ainsi que des opérations de lavage
des navires
3.12
traçabilité
permettant de connaître l'origine, l'emplacement, le stockage et
l'historique (c'est-à-dire l'ensemble de la trajectoire) des déchets tout au long de leur chaîne de production et
de leur gestion ultérieure
3.13
utilisateur ou usager
personne profitant des installations et des services fournis par le port de plaisance (3.14)
3.14
port de plaisance
installation de mouillage offrant un abri contre les mauvaises conditions météorologiques et disposant d'un
débarcadère et d'une base terrestre et aquatique appropriée pour le bateau ou le navire et leur équipage
[SOURCE: ISO 13687-1:2017, 3.15, modifié — « des installations terrestres et nautiques » a été remplacé par
« une base terrestre et aquatique » et « les embarcations » a été remplacé par « le bateau ou le navire » dans
la définition; la Note 1 à l'article a été supprimée.]
3.15
domaine portuaire de plaisance
terre-pleins portuaires
territoire délimité relevant de l'autorité de l'exploitant du port de plaisance (3.17) ou de son concessionnaire
dans lequel le port de plaisance (3.14) peut agir
Note 1 à l'article: Il peut inclure, entre autres, des zones d'ancrage et d'équipements légers dont le port de plaisance est
l'exploitant.
3.16
gestionnaire du port de plaisance
personne relevant de l'exploitant du port de plaisance (3.17) qui est responsable de la direction et de la
coordination des activités du port de plaisance (3.14) et des installations connexes, ainsi que du management
de l'ensemble du personnel
3.17
exploitant du port de plaisance
personne ou entité ayant la responsabilité globale du port de plaisance (3.14)
[SOURCE: ISO 13687-1:2017, 3.16]
4 Déclaration de politique « ports propres »
Le port de plaisance doit s'engager dans une démarche stratégique d'amélioration de la qualité
environnementale du port, en précisant qu'il souhaite mobiliser les moyens financiers, humains et matériels
nécessaires à cette fin.
Cette déclaration doit être approuvée par l'exploitant du port de plaisance et communiquée aux parties
intéressées.
5 Mise en œuvre d'une démarche stratégique pour port propre
5.1 Étude diagnostique
L'exploitant du port de plaisance doit mettre en œuvre une démarche stratégique pour port propre et
réaliser un diagnostic préalable relatif à la qualité environnementale du port. Cette étude doit établir un état
zéro et objectiver la situation du port de plaisance au lancement de sa démarche stratégique.
L'étude a pour objectif de définir l'approche stratégique au regard des caractéristiques spécifiques du port
de plaisance (taille, etc.). Cette étude doit être réalisée par un bureau d'études et d’ingénierie reconnu par les
autorités publiques.
L'étude diagnostique doit couvrir au moins les cinq aspects suivants:
1) le port de plaisance et son environnement;
2) l'origine, la nature et l'impact des pollutions sur l'environnement;
3) une description exhaustive des mesures, des processus et des équipements déjà existants;
4) une définition des objectifs de qualité souhaités;
5) le programme d'action initial pour atteindre ces objectifs.
L'étude diagnostique préalable doit établir un plan d'action initial. Les actions identifiées doivent être
hiérarchisées et planifiées dans le temps. Les moyens nécessaires doivent être alloués. Fondé sur le
diagnostic et l'état zéro préétabli, le plan d'action doit être spécifique à chaque port de plaisance.
5.2 Mise en œuvre des critères opérationnels
5.2.1 Généralités
Le port de plaisance doit être responsable du respect des critères énumérés dans les paragraphes suivants
(voir Tableaux 1 à 7). Lorsque l'origine des pollutions identifiées dans le diagnostic se situe en dehors du
domaine portuaire de plaisance, le gestionnaire du port de plaisance doit en informer l'autorité publique.
5.2.2 Traitement des déchets et pollutions
Cette démarche stratégique globale de traitement des déchets doit prendre en compte le plan de réception
et de traitement des déchets d'exploitation des navires et les déchets produits et reçus par les activités
portuaires. Les critères et détails de ces critères relatifs au traitement des déchets et des pollutions sont
énumérés dans le Tableau 1.
Tableau 1 — Critères relatifs au traitement des déchets et des pollutions
Critères Détails du critère
1) Suivi du plan de réception Le gestionnaire du port de plaisance doit:
et de traitement des déchets
— être responsable du suivi de la réception des déchets d'exploitation des
d'exploitation des navires
navires par le port de plaisance et de leur enlèvement;
— s'assurer de la traçabilité des volumes et de la nature des déchets, ainsi
que des actions liées à leur gestion;
— établir un plan de réception et de traitement des déchets d'exploitation
des navires qui décrit les filières des déchets depuis leur collecte jusqu'à
leur élimination;
— réaliser, au moins une fois par an, un bilan qui définit la nature et
les quantités de déchets produits par l'exploitation des navires, et
transmettre ce document à l'autorité publique.
2) Mise en place et gestion Si un point propre est préconisé (voir 5.1), le gestionnaire du port de plaisance doit
d'un point propre s'assurer:
— que cette zone est adaptée, surveillée, close et entretenue;
— de la traçabilité des volumes/nature des déchets et des actions liées à la
gestion de ces déchets.
Les dispositions de l'ISO 13687-1:2017, 5.1, et de l'ISO 13687-2:2017, 5.2 doivent
s'appliquer.
La Convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires
[5]
(MARPOL) fournit de plus amples informations sur la gestion des déchets.
3) Collecte des eaux usées et Le gestionnaire du port de plaisance doit mettre à la disposition des usagers un
de fond de cale dispositif de collecte mobile ou fixe des eaux usées et de fond de cale. Le gestion-
naire du port de plaisance doit s'assurer que ce dispositif est adapté, accessible et
opérationnel.
Les dispositions de l'ISO 13687-2:2017, 5.3, doivent s'appliquer.
4) Collecte des eaux de l’aire Le gestionnaire du port de plaisance doit s'assurer:
de carénage
— de la présence d'un réseau de collecte et d'un système de traitement des
eaux de l'aire de carénage;
— que ce dispositif est cohérent avec l’usage de l’aire de carénage et avec la
démarche stratégique engagée;
— que ce dispositif est entretenu et disponible, et que les boues recueillies
sont traitées;
— de la réalisation de l’entretien et du curage du dispositif, a minima une
fois par an.
NOTE Dans le cas d’entretien et de réparation des navires ou d’un chantier naval
hors du domaine portuaire, le gestionnaire du port de plaisance peut signifier aux parties
concernées leurs obligations en matière de gestion environnementale.
5) Collecte et traitement Si le plan d'action issu de l'étude diagnostique le préconise, il convient que le ges-
des eaux de ruissellement tionnaire du port de plaisance as
...