ISO 12217-3:2015

NORME ISO
INTERNATIONALE 12217-3
Troisième édition
2015-10-15
Petits navires — Évaluation et
catégorisation de la stabilité et de la
flottabilité —
Partie 3:
Bateaux d’une longueur de coque
inférieure à 6 m
Small craft — Stability and buoyancy assessment and
categorization —
Part 3: Boats of hull length less than 6 m
Numéro de référence
©
ISO 2015
DOCUMENT PROTÉGÉ PAR COPYRIGHT
© ISO 2015, Publié en Suisse
Droits de reproduction réservés. Sauf indication contraire, aucune partie de cette publication ne peut être reproduite ni utilisée
sous quelque forme que ce soit et par aucun procédé, électronique ou mécanique, y compris la photocopie, l’affichage sur
l’internet ou sur un Intranet, sans autorisation écrite préalable. Les demandes d’autorisation peuvent être adressées à l’ISO à
l’adresse ci-après ou au comité membre de l’ISO dans le pays du demandeur.
ISO copyright office
Ch. de Blandonnet 8 • CP 401
CH-1214 Vernier, Geneva, Switzerland
Tel. +41 22 749 01 11
Fax +41 22 749 09 47
copyright@iso.org
www.iso.org
ii © ISO 2015 – Tous droits réservés

Sommaire Page
Avant-propos .v
Introduction .vii
1 Domaine d’application . 1
2 Références normatives . 2
3  Termes et définitions . 2
3.1 Définitions de base . 2
3.2 Envahissement . 4
3.3 Condition et masse . 5
3.4 Autres définitions . 7
4 Symboles .10
5 Procédure.11
5.1 Charge maximale .11
5.2 Bateau à voiles ou non-voilier.11
5.3 Essais à effectuer .11
5.3.1 Généralités .11
5.4 Alternatives .12
5.5 Variation des paramètres d’entrée .12
6 Essais à appliquer pour les bateaux non-voiliers .12
6.1 Généralités .12
6.2 Multicoques non-voiliers habitables .13
6.3 Envahissement .14
6.3.1 Exigences concernant les ouvertures d’envahissement .14
6.3.2 Hauteur d’envahissement en charge maximale .16
6.3.3 Hauteur d’envahissement -moteurs hors-bord lors du démarrage .18
6.4 Taille des cavités .19
6.4.1 Application .19
6.4.2 Méthodes simplifiées .20
6.4.3 Méthode de calcul direct .21
6.5 Essai de chargement désaxé .21
6.5.1 Généralités .21
6.5.2 Procédure simplifiée pour l’essai de chargement désaxé .24
6.5.3 Procédure complète pour l’essai de chargement désaxé .25
6.5.4 Procédure pour l’essai de chargement sur le plat-bord .28
6.6 Gîte due à l’action du vent .29
6.6.1 Généralités .29
6.6.2 Calcul .29
6.6.3 Exigence.30
6.7 Essai de flottabilité horizontale .30
6.8 Essai de flottabilité de base .30
6.9 Essai de redressement après chavirage .30
6.10 Détection et vidange de l’eau .31
7 Essais à appliquer sur les bateaux à voiles .32
7.1 Généralités .32
7.2 Envahissement .33
7.3 Taille des cavités .33
7.4 Essais de flottabilité .33
7.4.1 Essai de flottabilité .33
7.4.2 Essai de flottabilité de base .34
7.5 Essai de redressement après chavirage .34
7.6 Essai de redressement après que le bateau ait été couché .35
7.7 Essai de raideur à la toile .36
7.7.1 Généralités .36
7.7.2 Essai au réel .36
7.7.3 Conformité par le calcul .38
7.7.4 Exigences .39
7.8 Flottabilité du bateau retourné.40
8 Panneaux de sécurité .40
9 Application .41
9.1 Attribution de la catégorie de conception .41
9.2 Signification des catégories de conception.41
Annexe A (normative) Méthode complète de calcul de la hauteur d’envahissement requise .42
Annexe B (normative) Méthodes de calcul de l’angle d’envahissement .45
Annexe C (normative) Méthode d’essais de flottabilité .47
Annexe D (normative) Matériaux et éléments de flottabilité .52
Annexe E (normative) Méthode de calcul pour les exigences de la flottabilité de base.54
Annexe F (normative) Informations pour le manuel du propriétaire .56
Annexe G (informative) Résumé des exigences .61
Annexe H (informative) Feuilles de travail .64
Annexe I (informative) Illustration du niveau de rétention dans une cavité .81
Bibliographie .82
iv © ISO 2015 – Tous droits réservés

Avant-propos
L’ISO (Organisation internationale de normalisation) est une fédération mondiale d’organismes
nationaux de normalisation (comités membres de l’ISO). L’élaboration des Normes internationales est
en général confiée aux comités techniques de l’ISO. Chaque comité membre intéressé par une étude
a le droit de faire partie du comité technique créé à cet effet. Les organisations internationales,
gouvernementales et non gouvernementales, en liaison avec l’ISO participent également aux travaux.
L’ISO collabore étroitement avec la Commission électrotechnique internationale (IEC) en ce qui
concerne la normalisation électrotechnique.
Les procédures utilisées pour élaborer le présent document et celles destinées à sa mise à jour sont
décrites dans les Directives ISO/IEC, Partie 1. Il convient, en particulier de prendre note des différents
critères d’approbation requis pour les différents types de documents ISO. Le présent document a été
rédigé conformément aux règles de rédaction données dans les Directives ISO/IEC, Partie 2 (voir www.
iso.org/directives).
L’attention est appelée sur le fait que certains des éléments du présent document peuvent faire l’objet de
droits de propriété intellectuelle ou de droits analogues. L’ISO ne saurait être tenue pour responsable
de ne pas avoir identifié de tels droits de propriété et averti de leur existence. Les détails concernant
les références aux droits de propriété intellectuelle ou autres droits analogues identifiés lors de
l’élaboration du document sont indiqués dans l’Introduction et/ou dans la liste des déclarations de
brevets reçues par l’ISO (voir www.iso.org/brevets).
Les appellations commerciales éventuellement mentionnées dans le présent document sont données
pour information, par souci de commodité, à l’intention des utilisateurs et ne sauraient constituer
un engagement.
Pour une explication de la signification des termes et expressions spécifiques de l’ISO liés à
l’évaluation de la conformité, ou pour toute information au sujet de l’adhésion de l’ISO aux principes
de l’OMC concernant les obstacles techniques au commerce (OTC), voir le lien suivant: Avant-propos —
Informations supplémentaires.
Le comité chargé de l’élaboration du présent document est l’ISO/TC 188, Petits navires.
Cette troisième édition annule et remplace la deuxième édition (ISO 12217-3:2013) qui a fait l’objet
d’une révision mineure. Elle comprend les modifications suivantes:
— Introduction et paragraphe 9.2: la référence à la Directive européenne a été mise à jour (2013/53/UE).
— Article 1, paragraphes 6.2, 6.3.1.5 d) 3) et F.2 g): vulnérable a été remplacé par susceptible.
— Article 3: les définitions 3.1.1, 3.3.5 et 3.4.9 ont été modifiées;
— Paragraphe 6.3.2.2 c): l’option 5 a été comprise;
— Paragraphes 6.4.2.3 et 6.4.2.4: les coefficients des formules ont été corrigés;
— Les Paragraphes 6.5.2.5 et 6.5.3.3 e) 2) et le Tableau G.1 ont été légèrement modifiés pour retirer les
incohérences.
— Paragraphe 6.6.1 et Tableau G.1: les formules ont été harmonisées avec l’ISO 12217-1;
— Le Paragraphe 7.5.1 b) a été aligné sur le texte de l’ISO 12217-2.
— Paragraphe 9.2: le texte a été modifié;
— Annexe H: les feuilles de travail 2, 4, 6, 8 et 15 ont été corrigées pour les aligner avec les
corrections ci-dessus;
— L’Annexe I a été ajoutée;
— Bibliographie: une référence à l’ISO 7010 a été ajoutée;
— Des corrections rédactionnelles et de renvois ont été apportées aux définitions 3.2.2 et 3.2.3 ainsi
qu’aux paragraphes 6.4.1, 6.4.2.1, 6.4.2.2, 6.4.2.3, au Tableau G.2, et à l’Annexe H, feuille de travail 6.
L’ISO 12217 comprend les parties suivantes, présentées sous le titre général, Petits navires — Évaluation
et catégorisation de la stabilité et de la flottabilité:
— Partie 1 : Bateaux à propulsion non vélique d’une longueur de coque supérieure ou égale à 6 m
— Partie 2 : Bateaux à voiles d’une longueur de coque supérieure ou égale à 6 m
— Partie 3 : Bateaux d’une longueur de coque inférieure à 6 m
vi © ISO 2015 – Tous droits réservés

Introduction
La présente partie de l’ISO 12217 permet de déterminer les conditions environnementales limites pour
lesquelles un bateau particulier a été conçu.
Elle permet d’assigner au bateau une catégorie de conception appropriée à sa conception et à sa
charge maximale. Les catégories de conception utilisées s’alignent sur celles de la Directive de l’Union
européenne concernant les bateaux de plaisance 2013/53/UE.
L’Annexe H fournit des feuilles de travail aidant à l’évaluation systématique d’un bateau conformément
à la présente partie de l’ISO 12217.
NORME INTERNATIONALE ISO 12217-3:2015(F)
Petits navires — Évaluation et catégorisation de la stabilité
et de la flottabilité —
Partie 3:
Bateaux d’une longueur de coque inférieure à 6 m
ATTENTION — La conformité à la présente partie de l’ISO 12217 ne garantit pas une sécurité
totale ou une totale absence de risque de chavirage ou de naufrage.
IMPORTANT — Le fichier électronique du présent document contient des couleurs qui sont
jugées utiles pour la bonne compréhension du document. Il convient donc aux utilisateurs de
considérer l’emploi d’une imprimante couleur pour l’impression du présent document.
1 Domaine d’application
La présente partie de l’ISO 12217 spécifie les méthodes d’évaluation de la stabilité et de la flottabilité
des bateaux à l’état intact (c’est à dire non endommagés). Les caractéristiques de flottabilité des bateaux
susceptibles d’envahissement sont également comprises.
L’évaluation des propriétés de stabilité et de flottabilité faite en utilisant la présente partie de
l’ISO 12217 permettra d’attribuer à un bateau une catégorie de conception (C ou D) appropriée à sa
conception et sa charge maximale.
La présente partie de l’ISO 12217 est applicable aux bateaux d’une longueur de coque inférieure à
6 m, propulsés par l’énergie humaine ou une énergie mécanique, à l’exception des voiliers multicoques
habitables. Les bateaux d’une longueur de coque inférieure à 6 m qui sont entièrement pontés et dotés
de cockpit(s) rapidement autovideur(s) conforme(s) à l’ISO 11812 peuvent alternativement, être évalués
en utilisant l’ISO 12217-1 ou l’ISO 12217-2 (respectivement pour les bateaux à propulsion non vélique et
les voiliers), dans quel cas il pourrait en résulter l’attribution d’une catégorie de conception supérieure.
Pour ce qui concerne les multicoques habitables, la présente partie de l’ISO 12217 comprend l’évaluation
de la susceptibilité à l’inversion, la définition d’un moyen d’échappée viable et les exigences de flottabilité
à l’état inversé.
La présente partie de l’ISO 12217 exclut:
— les bateaux pneumatiques et semi-rigides couverts par l’ISO 6185, excepté lorsque l’ISO 6185 fait
référence à des paragraphes spécifiques de l’ISO 12217;
— les véhicules nautiques à moteur (motos aquatiques), couverts par l’ISO 13590 et engins à
moteur similaires;
— les jouets aquatiques;
— les canoës et kayaks;
— les gondoles et pédalos;
— les planches à voiles;
— les planches de surf, y compris les planches motorisées;
— les hydrofoils et les bateaux stabilisés par des plans porteurs lorsqu’ils ne sont pas en mode à
déplacement.
— les submersibles.
NOTE Le mode à déplacement signifie que le bateau est uniquement supporté par des forces hydrostatiques.
Elle n’inclut ni n’évalue les effets sur la stabilité provenant du remorquage, de la pêche, du dragage ou
d’opérations de levage, qu’il est nécessaire de considérer séparément.
2 Références normatives
Les documents suivants, en tout ou partie, sont référencés de manière normative dans le présent
document et sont indispensables à son application. Pour les références datées, seule l’édition citée
s’applique. Pour les références non datées, la dernière édition du document de référence s’applique (y
compris les éventuels amendements).
ISO 2896:2001, Plastiques alvéolaires rigides — Détermination de l’absorption d’eau.
ISO 3864-1, Symboles graphiques — Couleurs de sécurité et signaux de sécurité - Partie 1 : principes de
conception pour les signaux de sécurité et les marquages de sécurité.
ISO 8666, Petits navires — Données principales.
ISO 9093-1, Navires de plaisance — Vannes de coque et passe-coques — Partie 1: Construction métallique.
ISO 9093-2, Petits navires — Vannes de coque et passe-coques — Partie 2: Construction non métallique.
ISO 10240, Petits navires — Manuel du propriétaire.
ISO 11812, Petits navires — Cockpits étanches et cockpits rapidement autovideurs.
ISO 12216, Petits navires — Fenêtres, hublots, panneaux, tapes et portes — Exigences de résistance et
d’étanchéité.
ISO 12217-1:2015, Petits navires — Évaluation et catégorisation de la stabilité et de la flottabilité —
Partie 1: Bateaux à propulsion non vélique d’une longueur de coque supérieure ou égale à 6 m.
ISO 12217-2:2015, Petits navires — Évaluation et catégorisation de la stabilité et de la flottabilité —
Partie 2: Bateaux à voiles d’une longueur de coque supérieure ou égale à 6 m.
ISO 14946, Petits navires — Capacité de charge maximale.
ISO 15083, Petits navires - Systèmes de pompes de cale.
ISO 15085, Petits navires — Prévention des chutes d’homme à la mer et remontée à bord.
3  Termes et définitions
Pour les besoins du présent document, les termes et définitions suivants s’appliquent.
NOTE La signification de certains des symboles utilisés est donnée dans l’Article 4.
3.1  Définitions de base
3.1.1
catégorie de conception
description des conditions de mer et de vent pour lesquelles un bateau est évalué comme approprié
Note 1 à l’article: Voir aussi 9.2.
2 © ISO 2015 – Tous droits réservés

3.1.2
cavité
volume ouvert à l’air libre pouvant retenir de l’eau dans la plage de conditions de chargement et
d’assiette correspondante
EXEMPLE Cockpits, puits, volumes ouverts ou zones limitées par des pavois ou des hiloires.
Note 1 à l’article: Les cabines, les abris ou les coffres munis d’équipements de fermeture conformes aux exigences
de l’ISO 12216 ne constituent pas des cavités.
Note 2 à l’article: Les cockpits ouverts à l’arrière sur la mer sont considérés comme des cavités. Les ponts «flush
deck» sans pavois ne constituent pas des cavités.
3.1.3
cavité rapidement autovideuse
cavité qui remplit toutes les exigences de l’ISO 11812 pour les «cockpits et cavités rapidement autovideurs»
Note 1 à l’article: L’ISO 11812 contient des exigences auxquelles la plupart des dériveurs légers ne peuvent
être conformes.
Note 2 à l’article: Selon ses caractéristiques, il se peut qu’un cockpit soit considéré comme rapidement autovideur
pour une catégorie de conception, mais peut-être pas pour une catégorie de conception supérieure.
3.1.4
cavité étanche
cavité qui remplit toutes les exigences de l’ISO 11812 pour les «cockpits et cavités étanches»
Note 1 à l’article: Ce terme implique uniquement le respect des exigences concernant l’étanchéité et la hauteur
des surbaux mais pas de celles concernant la vidange.
3.1.5
bateau entièrement fermé
bateau dont la projection horizontale de la surface délimitée par le livet comprend toute combinaison de:
— pont étanche et superstructures; et/ou
— cavités rapidement autovideuses conformes à l’ISO 11812; et/ou
— cavités étanches conformes à l’ISO 11812 dont le volume total combiné est inférieur à (L B F )/40, et
H H M
dont tous les équipements de fermetures ont leur degré d’étanchéité conforme à l’ISO 12216
Note 1 à l’article: La taille autorisée des cavités pour certains bateaux de catégorie de conception C est limitée par
les exigences du 6.4.
3.1.6
bateau partiellement protégé
bateau non conforme à la définition d’un bateau entièrement fermé et pour lequel la surfaces projetée
horizontale des pontages, cabines, abris, auges de moteur hors-bord, ou autres éléments de couverture
rigides qui sont étanches sur le dessus conformément à l’ISO 12216 et qui rejettent immédiatement
l’eau par-dessus bord (c’est à dire pas par des drains de vidange) et:
— comprend au moins les deux tiers de la surface de projection horizontale de la ligne de livet, et
— comprend toutes les surfaces situées à moins de L /3 de l’étrave; et
H
— comprend au moins la de 100 mm vers l’intérieur depuis la ligne de livet
à l’exception de la surface de toutes les cavités d’un volume total combiné inférieur à (L B F /40 et
H H M)
qui peuvent rejeter l’eau par des drains
Note 1 à l’article: Ceci est illustré à la Figure 1.
Note 2 à l’article: Les auges des moteurs hors-bord sont considérées comme fournissant un élément de couverture
approprié à cet usage.
Légende
1 surface de la cavité ouverte sur le dessus (moins de deux tiers de la surface totale de la ligne de livet)
2 ligne de livet
3 abri ouvert ou cabine fermée
Figure 1 — Bateau partiellement protégé
3.1.7
bateau habitable
bateau doté d’une cabine entièrement fermée munie d’un toit rigide et équipée d’une ou plusieurs
couchettes, banquettes, couchettes repliables, hamacs ou emplacement similaires pouvant être utilisés
pour dormir lorsque le bateau fait route
Note 1 à l’article: Un bateau est considéré «habitable» si une fermeture en toile est utilisée au lieu d’une porte
rigide, ou si la cabine a des cotés en toile.
Note 2 à l’article: Les éléments suivants ne sont pas considérés rendre un bateau habitable:
— une tente de cockpit, ou
— un abri à cotés ouverts destiné à fournir une protection contre les embruns, à condition qu’il ne soit pas
entouré d’élément de fermeture en toile tout autour.
Note 3 à l’article: Les emplacements utilisés pour le couchage ont des dimensions d’au moins 1,5 m en diagonale,
d’au moins 0,4 m de large à l’endroit le plus large et une hauteur sous barrot d’au moins 0,4 m sur toute la longueur.
Le plancher des cabines et les compartiments désignés par le constructeur pour être uniquement utilisés pour le
stockage et référencés comme tels dans le manuel du propriétaire ne sont pas compris.
3.2 Envahissement
3.2.1
ouverture d’envahissement
toute ouverture dans la coque ou le pont (y compris les bords d’une cavité) qui pourrait permettre
une entrée d’’eau dans l’intérieur ou la cale d’un bateau, ou dans une cavité, à l’exception de celles
exclues en 6.3.1.5
4 © ISO 2015 – Tous droits réservés

3.2.2
hauteur d’envahissement
h
D
la plus petite hauteur au-dessus de la flottaison jusqu’à une quelconque ouverture d’envahissement
(excepté celles exclues en 6.3.1.5) le bateau étant droit, en eau calme et en condition de charge maximale.
Cette hauteur est mesurée jusqu’au point critique d’envahissement qui peut être situé à l’intérieur de
tuyauteries ou de gaines situées dans la coque
Note 1 à l’article: La hauteur d’envahissement est exprimée en mètres.
3.2.3
angle d’envahissement
ϕ
D
angle de gîte pour lequel une ou plusieurs ouvertures d’envahissement (excepté celles exclues en 6.3.1.5)
deviennent immergées, le bateau étant en eau calme, dans sa condition appropriée de chargement, et en
assiette de conception
Note 1 à l’article: L’angle d’envahissement peut être déterminé à l’aide de l’une des méthodes de l’Annexe B.
Note 2 à l’article: Lorsque des ouvertures ne sont pas symétriques par rapport à l’axe du bateau, on utilise le cas
donnant le plus faible angle.
Note 3 à l’article: L’angle d’envahissement est exprimé en degrés.
3.3 Condition et masse
3.3.1
condition de bateau vide
bateau vide comprenant les éléments d’équipement et d’accastillage cités ci-dessous mais excluant
tous les éléments d’équipement et d’accastillage optionnels non compris dans l’équipement de base du
constructeur:
a) structure: comprenant tous les éléments structurels, y compris toutes les quilles de lest fixes ou
relevables, dérives pivotantes ou sabre et gouvernail(s);
b) lest: tout lest fixe installé;
c) structure intérieure et aménagement: cloisons et partitions, isolation, vaigrage, mobilier installé à
demeure, matériau de flottabilité, fenêtre, hublots, panneaux et portes, matériaux de capitonnage
et d’ameublement installés à demeure;
d) moteur(s) et système carburant installé(s) à demeure: comprenant le (les) moteurs intérieurs, tous
les équipements et dispositifs de contrôle nécessaire à leur utilisation, les systèmes carburant
installés à demeure, y compris les réservoirs;
e) fluides contenus dans les systèmes installés à demeure: liquides de fonctionnement résiduels
nécessaires à leur fonctionnement (voir les exemples ci-dessous), mais à l’exclusion du contenu des
systèmes et réservoirs de ballastage, et des réservoirs de stockage principal (qui sont compris dans
la charge maximale);
EXEMPLE Fluides des systèmes d’eau chaude ou froide, carburant, huile des systèmes de lubrification
ou d’hydraulique.
f) équipement intérieur, comprenant:
— tous les éléments d’équipement installés à demeure sur le bateau, par exemple réservoirs,
système(s) de toilettes, équipements de transfert d’eau;
— le(s) système(s) de pompes de cale, les appareils de chauffage ou de cuisson, l’équipement de
refroidissement, système(s) de ventilation;
— les installations et équipements électriques, y compris les batteries installées à demeure
montées dans la position prévue par le constructeur;
— l’équipement fixe de navigation ou électronique;
— l’équipement fixe de lutte contre l’incendie, s’il est installé;
g) équipement extérieur, comprenant:
— tout accastillage de pont installé à demeure standard ou spécifié, par exemple les garde-corps et
filières, balcons avant ou arrière, bouts dehors et leurs éléments, plate-forme de bain, échelles
de remontée à bord ou de coupée, système de barre, winches, capote(s);
— taud(s), table(s) de cockpit, caillebotis, mât(s) de pavillon, si installés;
— mât(s), bôme(s), le gréement dormant et courant, en position stockée prête à l’emploi, tout le
gréement dormant et courant en place.
Note 1 à l’article: La masse en condition de bateau vide est dénotée m et est exprimée en kilogrammes.
EC
3.3.2
condition de bateau lège
bateau en condition de bateau vide plus l’équipement standard (3.4.10), plus le lest ou ballast amovible
(qu’il soit solide ou liquide) lorsqu’il est fourni et/ou prévu par le constructeur pour être transporté
lorsque le bateau est à flot, avec les éléments positionnés comme suit:
a) lorsqu’il est prévu des dispositions pour une propulsion par moteur(s) hors–bord de plus de 3 kW,
le(s) moteur(s) le(s) plus lourd(s) recommandé(s) pour le bateau par le constructeur, monté(s) en
position d’utilisation,
b) lorsque des batteries sont installées, elles sont montées dans la position prévue par le constructeur,
et s’il n’y a pas d’emplacement spécifique prévu pour les batteries, la masse d’une batterie pour
chaque moteur de plus de 7 kW est prévue, et placée à moins de 1,0 m de l’emplacement du moteur,
c) toutes les voiles de près fournies par le constructeur sont à bord et grées, prêtes à être utilisées
mais non hissées, par exemple la grand-voile sur la bôme, les voiles à enrouleurs enroulées, les
voiles d’avant munies de mousquetons endraillées sur leurs étais et stockées sur le pont avant.
Note 1 à l’article: Pour la masse minimale des moteurs hors-bord et des batteries, voir les Tableaux C.1 et C.2.
Note 2 à l’article: La masse en condition de bateau lège est dénotée m et est exprimée en kilogrammes.
LC
3.3.3
charge maximale
charge maximale que le bateau est conçu pour supporter en supplément de la condition bateau lège,
comprenant :
— le nombre limite d’équipage pesant chacun 75 kg (adulte) ou 37,5 kg (enfant);
— les effets personnels de l’équipage;
— les provisions et la cargaison (s’ils existent), les denrées sèches, les liquides consommables;
— le contenu de tous les réservoirs installés à demeure remplis à 95 % de leur capacité maximale , y
compris le carburant, l’eau potable, les eaux grises et noires, l’huile hydraulique et de lubrification,
les réservoirs à appâts et/ou les viviers, plus l’eau des ballast à 100 % de leur capacité;
— les liquides consommables dans les réservoirs portatifs (eau potable, carburant) remplis à 95 % de
leur capacité maximale;
— l’annexe ou autres petites embarcations prévues pour être transportées à bord, et les éventuels
moteur hors-bord qui leur sont associés;
6 © ISO 2015 – Tous droits réservés

— le(s) radeau(x) de survie transporté(s) en supplément du matériel minimal essentiel de sécurité requis,
— les provisions non comestibles et les équipements normalement transportés à bord et non compris
dans la liste de l’équipement standard, c’est à dire les équipements intérieurs mobiles, les outils, les
pièces de rechange et les ancres ou voiles supplémentaires.
— une marge tenant compte de la masse maximale des équipements et accessoires d’accastillage non
compris dans l’équipement de base du constructeur.
Note 1 à l’article: Les radeaux de survie ne sont pas compris comme matériel essentiel de sécurité pour les
Catégorie de conceptions C et D.
Note 2 à l’article: À titre d’information, il convient de ne pas compter moins de 20 kg par personne d’effets
personnels sur les bateaux habitables.
Note 3 à l’article: À titre d’information, la masse d’un radeau de survie de plaisance varie entre approximativement
(12 + 2CL) (kg) et le double de cette valeur selon les spécifications.
Note 4 à l’article: La masse de charge maximale est dénotée m et est exprimée en kilogrammes.
L
3.3.4
condition de charge maximale
bateau en condition de bateau lège auquel on a ajouté la charge maximale de manière à produire
l’assiette de conception
Note 1 à l’article: La masse dans cette condition est dénotée m et est exprimée en kilogrammes.
LDC
3.3.5
condition d’arrivée en charge
bateau en condition de charge maximale moins 85 % de la capacité maximale des réservoirs fixes
ou portatifs de carburant, d’huiles et d’eau potable et moins 90 % des provisions comestibles, mais
comprenant la combinaison des éléments d’équipements ou d’accastillage optionnels la plus défavorable
pour la stabilité
Note 1 à l’article: Dans cette condition il reste dans les réservoirs 10% de leur capacité maximale.
Note 2 à l’article: La masse dans cette condition est dénotée m et est exprimée en kilogrammes.
LA
3.4  Autres définitions
3.4.1
équipage
description collective de toutes les personnes à bord d’un bateau
3.4.2
nombre limite d’équipage
CL
nombre maximal de l’équipage (d’une masse de 75 kg chacune) utilisé lors de l’évaluation de la catégorie
de conception
Note 1 à l’article: Un demi nombre entier représente un enfant pesant moins de 37,5 kg.
3.4.3
assiette de conception
attitude longitudinale d’un bateau droit, avec l’équipage, les vivres et l’équipement dans les positions
prévues par le concepteur ou le constructeur
Note 1 à l’article: L’équipage est considéré être dans les positions désignées par le constructeur. En l’absence
d’instructions du constructeur, l’équipage et le matériel sont considérés être placés de la manière la plus
susceptible de donner un résultat d’essai favorable, à condition que ces positions soient conformes à une
utilisation appropriée du bateau et que l’équipage soit considéré comme étant soit debout dans les positions
désignées équipées de prises de main, soit assis.
3.4.4
équipement essentiel de sécurité
équipement mobile considéré comme essentiel pour le fonctionnement sûr du bateau, qui peut
comprendre les feux et fusées de détresse, bouée de sauvetage avec son feu et sa pile/batterie, trousse de
premier secours, dispositifs pour couper le gréement dormant, gilets de sauvetage, harnais de sécurité
et lignes de vie, extincteurs portatifs, torches, jumelles, radio (par exemple VHF), signaux visuels «boule
et cône», cartes, publications hydrographiques dans la catégorie de conception correspondante
Note 1 à l’article: Les quantités emportées peuvent varier avec la taille du bateau, la catégorie de conception et le
nombre limite d’équipage.
Note 2 à l’article: À titre d’information, il convient que la masse allouée pour l’équipement essentiel de sécurité,
en excluant celle des radeaux de survie, ne soit pas inférieure à 3L (kg).
H
Note 3 à l’article: Les radeaux de survie, ne sont pas considérés comme étant un équipement essentiel de sécurité
en catégorie de conception C et D.
3.4.5
élément de flottabilité
élément apportant de la flottabilité au bateau influençant ainsi ses caractéristiques de flottabilité
3.4.5.1
réservoir d’air intégré
réservoir fait à l’aide du même matériau que celui de la coque, intégré dans la coque ou la structure du pont
3.4.5.2
réservoir d’air
réservoir fait en matériau rigide, et pas intégré dans la coque ou la structure du pont
3.4.5.3
matériau à faible densité
matériau dont la masse volumique est inférieure à 1, principalement incorporé dans le bateau pour
augmenter la flottabilité d’un bateau à l’état envahi
3.4.5.4
chambre de flottabilité de bateau semi rigide
collier tubulaire en matériau résistant à un usage sévère fixé à la périphérie du bateau, et prévu pour
être gonflé en permanence lorsque le bateau est utilisé
3.4.5.5
sac gonflé
sac fait en matériau souple, non intégré à la coque ou au pont, accessible pour inspection visuelle et
prévu pour être gonflé en permanence lorsque le bateau est utilisé
Note 1 à l’article: Les sacs prévus pour être gonflés automatiquement lorsqu’ils sont submergés (par exemple en
tête de mât comme moyen de prévenir une inversion) ne sont pas considérés comme des éléments de flottabilité.
3.4.6
longueur de coque
L
H
longueur de coque mesurée conformément à l’ISO 8666
Note 1 à l’article: La longueur de coque est exprimée en mètres.
3.4.7
flottaison en charge
flottaison (plan ou ligne) en condition de charge maximale du bateau droit
8 © ISO 2015 – Tous droits réservés

3.4.8
surface de voilure de référence
A
S
surface effective de profil des voiles établies derrière un mât, plus les surfaces de profil maximales de
tous les mâts, plus la (les) surface(s) du (des) triangle(s) de référence en avant de chaque mât, comme
défini dans l’ISO 8666
Note 1 à l’article: La surface de voilure de référence est exprimée en mètres carrés.
3.4.9
niveau de rétention d’eau dans une cavité
niveau de l’eau contenu dans des cavités lorsque le bateau est dans son assiette de conception, pour
laquelle 20% de la périphérie supérieure de l’hiloire qui l’entoure (mesurée dans un plan horizontal
parallèle à la ligne de flottaison en assiette de conception) serait couvert par l’eau, en considérant que
toutes les barrières, portes ou ouvertures de vidange sont obstruées de manière étanche.
Note 1 à l’article: Cette définition est illustrée dans l’Annexe L.
3.4.10
équipement standard
équipement comprenant les moteurs hors-bord (à l’exclusion de ceux des annexes), les meubles et les
éléments de mobilier non fixes comme les tables, chaises, matelas non installés à demeure, rideaux, etc.,
le matériel portatif de pompe de cale, ancres, chaînes, aussières, voiles, équipement extérieur mobile
comme les défenses, les gaffes et échelles de remontée à bord, les avirons (le cas échéant) ainsi que les
équipements essentiels de sécurité
Note 1 à l’article: Si un ou plusieurs moteurs hors-bord sont installés, le ou les moteurs les plus lourds
recommandés par le constructeur est (sont) compris, les masses prises en compte pour les moteurs hors-bord
et leurs batteries (si elles ne sont pas installées à demeure) n’étant pas inférieures à celles indiquées dans les
colonnes 1 et 3 des Tableaux C.1 et C.2.
Note 2 à l’article: À titre d’information, la masse allouée pour les ancres, la chaîne d’ancre, les aussières et les
2,2
défenses ne doit pas être inférieure à environ 0,25L (kg). Dans certains cas une valeur allant jusqu’au double
H
de cette valeur peut être appropriée.
3.4.11
degré d’étanchéité
degré d’étanchéité comme spécifié dans l’ISO 11812 et l’ISO 12216
Note 1 à l’article: Le degré d’étanchéité est résumé comme suit:
Degré 1: Degré d’étanchéité assurant une protection contre les effets d’une immersion continue dans l’eau;
Degré 2: Degré d’étanchéité assurant une protection contre les effets d’une immersion temporaire dans l’eau;
Degré 3: Degré d’étanchéité assurant une protection contre les projections d’eau;
Degré 4: Degré d’étanchéité assurant une protection contre les gouttes d’eau tombant selon un angle inférieur à
15° par rapport à la verticale.
3.4.12
surface de fardage
A
LV
surface projetée du profil de la coque, des superstructures, cabines, moteurs hors-bord et espars, situés
au-dessus de la ligne de flottaison, le bateau étant droit et dans sa condition de chargement appropriée
Note 1 à l’article: Les capotes et pare brises qui peuvent être déployés en route par mauvais temps sont compris,
comme, par exemple: capotes de cockpits, tauds de prame.
Note 2 à l’article: La surface de fardage est exprimée en mètres carrés.
3.4.13
angle de disparition de stabilité
ϕ
V
angle de gîte le plus proche de la position droite (autre que cette position droite) en condition de
chargement appropriée pour lequel le moment de redressement transversal est nul, déterminé en
supposant qu’il n’y a pas de charge désaxée, et que toutes les ouvertures potentielles d’envahissement
sont étanches
Note 1 à l’article: Si un bateau a des cavités qui ne sont pas rapidement autovideuses, ϕ devra être pris comme
V
l’angle d’envahissement jusqu’à ces cavités, sauf si la perte de flottabilité due à ces cavités est entièrement prise
en compte dans la détermination de ϕ .
V
Note 2 à l’article: L’angle de disparition de stabilité est exprimé en degrés.
3.4.14
faisant route
en route
ni à l’ancre, ni amarré à terre, ni échoué
4 Symboles
Les symboles utilisés dans la présente partie de l’ISO 12217 sont indiqués
...