ISO 9094:2022

NORME ISO
INTERNATIONALE 9094
Deuxième édition
2022-11
Petits navires — Protection contre
l'incendie
Small craft — Fire protection
Numéro de référence
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Publié en Suisse
ii
Sommaire Page
Avant-propos .v
Introduction .vii
1 Domaine d’application . 1
2 Références normatives .1
3 Termes et définitions . 2
4 Prévention de l’incendie . 4
4.1 Appareils de cuisson et de chauffage. 4
4.1.1 Dispositions générales . 4
4.1.2 Appareils avec cheminées/conduits de fumée . 4
4.1.3 Systèmes de carburant installés à demeure . 4
4.2 Matériaux proches des appareils de cuisson ou de chauffage . 5
4.2.1 Dispositions générales . 5
4.2.2 Protection contre les flammes nues . . 5
4.2.3 Protection contre les appareils transmettant la chaleur par rayonnement . 6
4.2.4 Protection contre les appareils à combustible solide . 7
4.2.5 Protection contre les appareils électriques . 7
4.3 Compartiments moteur et réservoirs et tuyauteries d’échappement . 7
4.3.1 Exigences générales ne dépendant pas du type de carburant . 7
4.3.2 Exigences particulières pour les compartiments contenant des moteurs à
essence fixes ou des réservoirs à essence installés à demeure . 8
4.3.3 Exigences particulières pour les compartiments contenant des appareils
portatifs équipés de moteurs à essence et des réservoirs ou nourrices à
essence portatifs . 9
4.4 Installations électriques . 9
4.5 Systèmes à gaz de pétrole liquéfié (GPL) . 9
4.5.1 Dispositions générales . 9
4.5.2 Systèmes GPL non utilisés pour la propulsion . 10
4.5.3 Systèmes GPL utilisés pour la propulsion . 10
4.5.4 Appareils portatifs à réservoirs intégrés . 10
4.6 Protection contre l’inflammation des gaz . 10
4.7 Éclairage à travers le pont . 10
5 Détection de l’incendie .10
6 Échappées d’incendie .11
6.1 Trajets d’évacuation d’incendie. 11
6.1.1 Dispositions générales . 11
6.2 Échappées d’incendie . 11
6.2.1 Dispositions générales . 11
6.2.2 Dimensions minimales de clair .12
6.2.3 Emplacement des échappées d’incendie . .12
6.2.4 Possibilités d’ouverture des échappées d’incendie .12
6.2.5 Panneaux de pont désignés comme échappées d’incendie .12
6.2.6 Étanchéité des échappées d’incendie .12
7 Équipement de lutte contre l’incendie .13
7.1 Objectif. 13
7.2 Protection des espaces habitables contenant des couchettes .13
7.3 Protection des espaces habitables contenant des appareils de cuisson et de
chauffage .13
7.4 Protection du ou des compartiments moteur . 13
7.4.1 Dispositions générales .13
7.4.2 Orifices d’extinction . 14
7.5 Extincteurs d’incendie portatifs . 15
7.5.1 Objectif . 15
iii
7.5.2 Exigences générales .15
7.5.3 Extincteurs au dioxyde de carbone (CO ) . 15
7.5.4 Emplacement et capacité des extincteurs d’incendie portatifs . 16
7.6 Systèmes d’extinction fixes . 16
7.6.1 Objectif . 16
7.6.2 Exigences générales . 17
7.6.3 Exigences générales d’installation . 17
7.6.4 Déclenchement du système . 18
7.7 Couverture anti-feu . 19
8 Informations affichées .19
8.1 Exigences générales . 19
8.2 Avertissement pour un système fixe avec agent extincteur non asphyxiant . 19
8.3 Extincteur portatif au CO . 19
8.4 Stockage de l’échelle vers une échappée d’incendie . 20
8.5 Exigences concernant les symboles affichés . 20
9 Manuel du propriétaire .20
Annexe A (normative) Informations à inclure dans le manuel du propriétaire .21
Annexe B (informative) Classement des feux conformément à l’EN 3-7 et sélection des
extincteurs d’incendie portatifs.24
Annexe C (informative) Sélection des systèmes d’extinction fixes .26
Bibliographie .28
iv
Avant-propos
L’ISO (Organisation internationale de normalisation) est une fédération mondiale d’organismes
nationaux de normalisation (comités membres de l’ISO). L’élaboration des Normes internationales est
en général confiée aux comités techniques de l’ISO. Chaque comité membre intéressé par une étude
a le droit de faire partie du comité technique créé à cet effet. Les organisations internationales,
gouvernementales et non gouvernementales, en liaison avec l’ISO participent également aux travaux.
L’ISO collabore étroitement avec la Commission électrotechnique internationale (IEC) en ce qui
concerne la normalisation électrotechnique.
Les procédures utilisées pour élaborer le présent document et celles destinées à sa mise à jour sont
décrites dans les Directives ISO/IEC, Partie 1. Il convient, en particulier, de prendre note des différents
critères d’approbation requis pour les différents types de documents ISO. Le présent document a été
rédigé conformément aux règles de rédaction données dans les Directives ISO/IEC, Partie 2 (voir
www.iso.org/directives).
L’attention est attirée sur le fait que certains des éléments du présent document peuvent faire l’objet de
droits de propriété intellectuelle ou de droits analogues. L’ISO ne saurait être tenue pour responsable
de ne pas avoir identifié de tels droits de propriété et averti de leur existence. Les détails concernant
les références aux droits de propriété intellectuelle ou autres droits analogues identifiés lors de
l’élaboration du document sont indiqués dans l’Introduction et/ou dans la liste des déclarations de
brevets reçues par l’ISO (voir www.iso.org/brevets).
Les appellations commerciales éventuellement mentionnées dans le
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