ISO 9094:2015

NORME ISO
INTERNATIONALE 9094
Première édition
2015-11-15
Petits navires — Protection contre
l’incendie
Small craft — Fire protection
Numéro de référence
©
ISO 2015
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Sommaire Page
Avant-propos .v
Introduction .vii
1 Domaine d’application . 1
2 Références normatives . 1
3 Termes et définitions . 2
4 Prévention de l’incendie . 4
4.1 Appareils de cuisine et de chauffage . 4
4.1.1 Dispositions générales . 4
4.1.2 Appareils à conduits de fumée . 4
4.1.3 Systèmes de carburant installés à demeure . 4
4.2 Matériaux proches des appareils de cuisine ou de chauffage . 4
4.2.1 Dispositions générales . 4
4.2.2 Protection contre les flammes nues . 5
4.2.3 Protection de la chaleur transmise par rayonnement . 5
4.2.4 Protection des appareils à combustible solide . 5
4.2.5 Protection des appareils électriques . 7
4.3 Compartiments moteur et réservoirs et tuyauteries d’échappement . 7
4.3.1 Exigences générales ne dépendant pas du type de carburant . 7
4.3.2 Exigences particulières pour les compartiments contenant des moteurs à
essence fixes ou des réservoirs à essence installés à demeure . 8
4.3.3 Exigences particulières pour les compartiments contenant des appareils
portatifs équipés de moteurs à essence et des réservoirs ou nourrices à
essence portatifs . 8
4.4 Installations électriques. 9
4.5 Systèmes à gaz de pétrole liquéfié (GPL) . 9
4.5.1 Dispositions générales . 9
4.5.2 Systèmes GPL non utilisés pour la propulsion . 9
4.5.3 Systèmes GPL utilisés pour la propulsion . 9
4.5.4 Appareils portatifs à réservoirs intégrés . 9
4.6 Protection contre l’inflammation des gaz . 9
4.7 Lentilles d’éclairage de pont .10
5 Détection de l’incendie.10
6 Échappées d’incendie .10
6.1 Trajets d’évacuation d’incendie .10
6.1.1 Exigences générales .10
6.1.2 Trajets d’évacuation passant par-dessus ou à côté d’un espace moteur .11
6.1.3 Trajets d’évacuation passant par-dessus un appareil à flamme nue ou de
chauffage par rayonnement .11
6.2 Échappées d’incendie .11
6.2.1 Dispositions générales .11
6.2.2 Dimensions minimales de clair .11
6.2.3 Positionnement des échappées d’incendie .11
6.2.4 Possibilités d’ouverture des échappées d’incendie .12
6.2.5 Panneaux de pont désignés comme échappées d’incendie .12
6.2.6 Étanchéité des échappées d’incendie .12
7 Équipement de lutte contre l’incendie .12
7.1 Objet .12
7.2 Protection des espaces habitables contenant des couchettes .12
7.3 Protection des espaces habitables contenant des appareils de cuisine et de chauffage .12
7.4 Protection du ou des compartiments moteur .13
7.4.1 Dispositions générales .13
7.4.2 Orifices d’extinction .13
7.5 Extincteurs d’incendie portatifs .14
7.5.1 Objet.14
7.5.2 Exigences générales .14
7.5.3 Extincteurs au dioxyde de carbone (CO ) .15
7.5.4 Emplacement et capacité des extincteurs d’incendie portatifs .15
7.6 Systèmes d’extinction fixes .16
7.6.1 Objet.16
7.6.2 Exigences générales .16
7.6.3 Mesures à prendre pour l’utilisation d’agents extincteurs asphyxiants .17
7.6.4 Exigences générales d’installation .17
7.6.5 Déclenchement du système .18
7.7 Couverture anti-feu .19
8 Informations affichées .19
8.1 Exigences générales .19
8.2 Avertissement pour un système fixe avec agent extincteur non asphyxiant .19
8.3 Avertissement pour un système fixe ayant un agent extincteur asphyxiant .19
8.4 Extincteur portatif au CO .
2 19
8.5 Stockage de l’échelle vers une échappée d’incendie .20
8.6 Exigences concernant les symboles affichés .20
9 Manuel du propriétaire .20
Annexe A (normative) Essai de feu cité au 4.2.2 .21
Annexe B (normative) Informations à inclure dans le manuel du propriétaire .22
Annexe C (informative) Classement des feux conformément à l’EN 3-7 et sélection des
extincteurs d’incendie portatifs .25
Annexe D (informative) Sélection des systèmes d’extinction fixes .27
Bibliographie .29
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Avant-propos
L’ISO (Organisation internationale de normalisation) est une fédération mondiale d’organismes
nationaux de normalisation (comités membres de l’ISO). L’élaboration des Normes internationales est
en général confiée aux comités techniques de l’ISO. Chaque comité membre intéressé par une étude
a le droit de faire partie du comité technique créé à cet effet. Les organisations internationales,
gouvernementales et non gouvernementales, en liaison avec l’ISO participent également aux travaux.
L’ISO collabore étroitement avec la Commission électrotechnique internationale (IEC) en ce qui
concerne la normalisation électrotechnique.
Les procédures utilisées pour élaborer le présent document et celles destinées à sa mise à jour sont
décrites dans les Directives ISO/IEC, Partie 1. Il convient, en particulier de prendre note des différents
critères d’approbation requis pour les différents types de documents ISO. Le présent document a été
rédigé conformément aux règles de rédaction données dans les Directives ISO/IEC, Partie 2 (voir www.
iso.org/directives).
L’attention est appelée sur le fait que certains des éléments du présent document peuvent faire l’objet de
droits de propriété intellectuelle ou de droits analogues. L’ISO ne saurait être tenue pour responsable
de ne pas avoir identifié de tels droits de propriété et averti de leur existence. Les détails concernant
les références aux droits de propriété intellectuelle ou autres droits analogues identifiés lors de
l’élaboration du document sont indiqués dans l’Introduction et/ou dans la liste des déclarations de
brevets reçues par l’ISO (voir www.iso.org/brevets).
Les appellations commerciales éventuellement mentionnées dans le présent document sont données
pour information, par souci de commodité, à l’intention des utilisateurs et ne sauraient constituer
un engagement.
Pour une explication de la signification des termes et expressions spécifiques de l’ISO liés à
l’évaluation de la conformité, ou pour toute information au sujet de l’adhésion de l’ISO aux principes
de l’OMC concernant les obstacles techniques au commerce (OTC), voir le lien suivant: Avant-propos —
Informations supplémentaires.
Le comité chargé de l’élaboration du présent document est l’ISO/TC 188, Petits navires.
Cette première édition de l’ISO 9094 annule et remplace l’ISO 9094-1:2003 et l’ISO 9092-2:2002.
Les principales modifications techniques concernent :
— le changement de la définition de «immédiatement accessible» pour «en cas d’urgence»;
— des définitions et exigences ajoutées concernant les appareils de cuisine, les appareils à combustible
solide et les installations d’appareils de chauffage;
— des exigences relatives aux appareils de cuisine et de chauffage utilisant du combustible liquide;
— des exigences particulières concernent les compartiments contenant des réservoirs à essence et des
nourrices à essence ou des moteurs à essence portatifs;
— des exigences supplémentaires pour des lentilles d’éclairage de pont;
— des exigences de détection d’incendie pour les bateaux de plus de 12 m;
— la clarification des trajets d’évacuation pour les bateaux à cabine arrière;
— des exigences détaillées concernant l’accès aux panneaux de pont désignés comme échappées
d’incendie;
— des modifications concernant les exigences d’extinction pour les moteurs et les compartiments
moteur;
— les systèmes d’extinction fixes qui doivent être des «systèmes approuvés»;
— l’exigence d’arrêt des moteurs diesel avant déclenchement de l’extinction et des exigences concernant
les «volets d’incendie»;
— des exigences d’alarmes d’incendie sonores uniquement pour les espaces protégés pouvant être
occupés.
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Introduction
La présente Norme Internationale traite de la prévention de l’incendie et de la protection de la vie
humaine en cas d’incendie sur les petits navires.
Elle est destinée à s’assurer que la conception et la disposition du bateau ainsi que le type d’équipement
installé minimisent le risque de propagation du feu et que chaque bateau habitable soit pourvu de
moyens d’échappée efficaces en cas d’incendie.
Les exigences du présent document peuvent ne pas être efficaces pour certains types de chimie des
batteries (par exemple pour les batteries au lithium). Il convient de consulter les fabricants des batteries
concernant les méthodes appropriées d’extinction.
NORME INTERNATIONALE ISO 9094:2015(F)
Petits navires — Protection contre l’incendie
1 Domaine d’application
La présente Norme Internationale définit un niveau pratique de prévention et de protection contre
l’incendie destiné à donner un temps suffisant aux occupants d’un petit navire pour échapper à un
incendie.
Elle s’applique aux bateaux d’une longueur de coque (L ) inférieure ou égale à 24 m, à l’exception des
H
véhicules nautiques à moteur.
La présente Norme Internationale exclut:
— la conception et l’installation des réchauds de cuisine et appareils de chauffage installés à demeure
sur les petits navires et utilisant du combustible liquide à la pression atmosphérique, qui sont
couverts par l’ISO 14895;
— les systèmes de détection du monoxyde de carbone qui sont couverts par l’ISO 12133.
2 Références normatives
Les documents suivants, en tout ou partie, sont référencés de manière normative dans le présent
document et sont indispensables pour son application. Pour les références datées, seule l’édition citée
s’applique. Pour les références non datées, la dernière édition du document de référence s’applique (y
compris les éventuels amendements).
EN 3-7, Extincteurs portatifs — Partie 7 : Caractéristiques, performances et méthodes d’essai
EN 1869, Couvertures Anti-feu‎
IEC 60092-507, Installations électriques à bord des navires — Partie 507 : Petits navires
ISO 4589-3, Plastiques — Détermination du comportement au feu au moyen de l’indice d’oxygène —
Partie 3: Essai à haute température
ISO 5923, Équipement de protection et de lutte contre l’incendie — Agents extincteurs — Dioxyde de carbone
ISO 7010:2011, Symboles graphiques — Couleurs de sécurité et signaux de sécurité — Signaux de
sécurité enregistrés
ISO 7165, Lutte contre l’incendie — Extincteurs portatifs — Performances et construction
ISO 8846, Navires de plaisance — Équipements électriques — Protection contre l’inflammation des gaz
inflammables environnants
ISO 10088, Petits navires — Systèmes à carburant installés à demeure
ISO 10133, Petits navires — Systèmes électriques — Installations à très basse tension à courant continu
ISO 10239, Petits navires — Installations alimentées en gaz de pétrole liquéfiés (GPL)
ISO 10240, Petits navires — Manuel du propriétaire
ISO 11105:1997, Navires de plaisance — Ventilation des compartiments moteur à essence et/ou
réservoir à essence.
ISO 12216, Petits navires — Fenêtres, hublots, panneaux, tapes et portes — Exigences de résistance et
d’étanchéité
ISO 13297, Petits navires — Systèmes électriques — Installations à courant alternatif
ISO 14895, Petits navires — Réchauds de cuisine pour carburants liquides
ISO 16315, Petits navires — Système de propulsion électrique
ISO 21487, Petits navires — Réservoirs à carburant à essence et diesel installés à demeure
3 Termes et définitions
Pour les besoins de la présente norme les termes et définitions suivants s’appliquent.
3.1
accessible
auquel on peut accéder pour l’inspection, le démontage, ou la maintenance sans démonter d’élément
permanent de la structure du bateau
Note 1 à l’article: Les panneaux ou trappes ne sont pas considérés comme des éléments permanents de la
structure du bateau dans le sens présent, même si des outils sont nécessaires pour les ouvrir.
3.2
immédiatement accessible
auquel on peut accéder rapidement et sûrement en conditions d’urgence sans l’utilisation d’outil
3.3
compartiment moteur
compartiment du bateau contenant un des moteurs principaux ou auxiliaires
3.4
système d’extinction fixe
système ayant tous ses éléments en position fixe et munis d’un système de déclenchement automatique
et/ou manuel situé en dehors de l’espace protégé
Note 1 à l’article: Dans la suite de ce texte ce système sera appelé « système fixe ».
3.5
échappée d’incendie
toute porte, panneau, ou ouverture désigné comme échappée en cas d’incendie et donnant à l’air libre,
soit directement soit via d’autres espaces
3.6
appareil à flamme nue
tout appareil où le contact corporel direct avec une flamme nue est possible lors de son utilisation normale
3.7
essence
carburant hydrocarbure, pur ou mélangé, liquide à la pression atmosphérique et utilisé dans les moteurs
à allumage par étincelle
Note 1 à l’article: Dans ce contexte, le kérosène n’est pas considéré comme de l’essence.
3.8
diesel
carburant hydrocarbure, pur ou mélangé, liquide à la pression atmosphérique et utilisé dans les moteurs
à allumage par compression
3.9
asphyxiant
tout agent extincteur pouvant diluer ou déplacer l’oxygène de l’air, entrainant l’asphyxie en cas d’inhalation
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3.10
toxique
tout agent extincteur pouvant entrainer l’empoisonnement ou être dangereux en cas d’inhalation
3.11
trajet d’évacuation
chemin qu’une personne doit emprunter pour accéder à la sortie ou l’échappée d’incendie la plus proche
3.12
espace habitable
espace entouré d’éléments permanents de la structure du bateau et équipé pour une quelconque
des activités suivantes: dormir, faire la cuisine, manger, se laver / aller aux toilettes, s’occuper de la
navigation, barrer
Note 1 à l’article: Les espaces destinés uniquement au stockage, les cockpits ouverts, qu’ils soient entourés ou non
par des capotages en toile, et les compartiments moteurs ne sont pas compris.
3.13
espace habitable fermé
espace habitable séparé de la sortie la plus proche par des cloisons et/ou des portes pleines
3.14
appareil de chauffage par rayonnement
tout appareil destiné à transmettre de la chaleur par rayonnement depuis ses surfaces lors de son
utilisation normale
3.15
appareil de cuisson
appareil prévu pour être utilisé pour la préparation de la nourriture et qui utilise une source de chaleur
3.16
appareil à combustible solide
appareil de chauffage conçu pour être alimenté par des carburants d’origine minérale, des buches de
bois naturelles ou fabriquées, ou des granulés, y compris de l’alcool solidifié
3.17
appareil de chauffage
appareil conçu pour le chauffage de confort avec ou sans sources de chaleur intégrées, et quel que soit
le type de combustible
3.18
lentille d’éclairage de pont
équipement de pont translucide fournissant de la lumière à l’intérieur pendant le jour en réfractant la
lumière du soleil
Note 1 à l’article: Ces lentilles sont généralement d’un diamètre au plus égal à 200 mm
3.19
volet d’incendie
volet coupant l’arrivée d’air ou volet assigné comme volet d’incendie obturant ou réduisant le débit d’air
dans les conduits d’arrivées d‘air moteur et/ou dans les ventilateurs d’extraction
3.20
hublot de coque
hublot ouvrant situé dans la coque en dessous de la ligne de livet et au-dessus de la flottaison
4 Prévention de l’incendie
4.1 Appareils de cuisine et de chauffage
4.1.1 Dispositions générales
Les appareils de cuisine et de chauffage doivent être appropriés à une utilisation dans un
environnement marin.
Lors du choix des appareils, il convient de tenir compte de la taille et de la disposition de l’espace dans
lequel l’appareil doit être installé, et de la puissance calorifique déclarée.
Les appareils de cuisine et de chauffage doivent être installés conformément aux instructions de leur
fabricant pour une installation dans un petit navire et solidement fixés pour prévenir tout mouvement
accidentel ou imprévu. Les appareils suspendus doivent comprendre un mécanisme de fixation
remplissant cette exigence.
4.1.2 Appareils à conduits de fumée
Lorsqu’il y a des cheminées et des conduits de fumée associés, ils doivent :
— être installés conformément aux instructions de leur fabricant;
— conduire directement vers l’extérieur de manière à ce qu’aucun gaz d’échappement ne puisse entrer
dans l’intérieur du bateau ;
— être isolés ou gainés conformément au 4.2.3.1, lorsque c’est nécessaire, afin d’éviter de surchauffer
ou d’endommager les matériaux adjacents ou la structure du bateau.
4.1.3 Systèmes de carburant installés à demeure
Les réservoirs non intégrés installés à demeure et les circuits utilisant du carburant ou du combustible
liquide à la pression atmosphérique doivent être respectivement conformes aux exigences applicables
de l’ISO 21487, de l’ISO 14895 et de l’ISO 10088 ainsi qu’aux exigences suivantes :
— les réservoirs à carburant ou combustible fixes doivent être solidement fixés et doivent être installés
en dehors de la Zone II de la Figure 1 ;
— les ouvertures de remplissage des réservoirs doivent être clairement identifiées pour indiquer le
type de carburant ou combustible à utiliser dans le système ;
— sauf si les exigences de conception et d’installation de l’ISO 14895 sont remplies, il doit y avoir
un robinet d’arrêt immédiatement accessible installé sur la tuyauterie d’alimentation à sa liaison
avec le réservoir. Si ce robinet est placé en dehors de l’espace où est installé l’appareil, il doit y
avoir un second robinet d’arrêt installé dans l’espace contenant l’appareil et en dehors de la Zone
II, conformément à la Figure 1, mais pas derrière l’appareil. Cette exigence ne s’applique pas si
le réservoir est situé plus bas que l’appareil de cuisine/réchaud et s’il n’y a pas de possibilité de
siphonage vers le réservoir ou si on installe sur l’appareil ou près de l’extrémité du raccord final
d’alimentation une vanne d’incendie ou un fusible empêchant le carburant de continuer à couler
vers un appareil en cas d’incendie.
4.2 Matériaux proches des appareils de cuisine ou de chauffage
4.2.1 Dispositions générales
Les 4.2.2 à 4.2.4 traitent du potentiel d’inflammation des matériaux proches des appareils de cuisine ou
de chauffage.
4 © ISO 2015 – Tous droits réservés

Les matériaux et revêtements utilisés à proximité des appareils de cuisine ou de chauffage à flamme
nue et à l’intérieur des distances définies dans la Figure 1 doivent être conformes au 4.2.2, en tenant
compte des mouvements du brûleur, jusqu’à un angle de 20° pour les voiliers monocoques et de 10°
pour les multicoques et les monocoques à moteur, lorsqu’une cuisinière suspendue est installée.
Ces exigences ne s’appliquent pas aux matériaux de l’appareil lui–même.
4.2.2 Protection contre les flammes nues
4.2.2.1 Les rideaux suspendus librement ou autres tissus proches des appareils à flamme nue ne
doivent pas être installés dans la Zone I et la Zone II conformément à la Figure 1.
4.2.2.2 Les matériaux exposés adjacents aux appareils à flamme nue installés en Zone I et Zone II ne
doivent pas entretenir la combustion et doivent en conséquence avoir un indice d’oxygène (OI) d’au
moins 21 conformément à l’ISO 4589-3, à une température ambiante de 60 °C, ou avoir été soumis à
essai prouvant la conformité à une norme équivalente. Si la température de surface dépasse 80° C lors
de l’essai au feu décrit à l’Annexe A, ces matériaux doivent être isolés thermiquement de la structure les
supportant afin d’empêcher l’inflammation de cette structure.
L’isolation thermique peut être obtenue par un espace d’air ou l’utilisation d’un matériau approprié.
4.2.3 Protection de la chaleur transmise par rayonnement
4.2.3.1 Si leur température de surface peut dépasser 85°C, les matériaux combustibles adjacents aux
appareils de chauffage par rayonnement ou autres appareils, qu’ils soient exposés ou recouverts, doivent
être thermiquement isolés afin de garantir que leur température de surface ne dépasse pas 85° lorsque
l’appareil de chauffage fonctionne à sa puissance nominale maximale.
4.2.3.2 L’isolation thermique peut être obtenue par un espace d’air, par une surface isolant du
rayonnement ou par l’utilisation d’un matériau approprié. Les matériaux utilisés pour protéger les
surfaces combustibles doivent être les céramiques, les métaux, des panneaux d’isolation incombustibles,
ou d’autres matériaux ayant des caractéristiques de résistance au feu similaires.
On peut suivre les instructions du fabricant de l’appareil pour remplir cette exigence à condition que
[5 ] [6]
l’appareil ait été soumis à des essais en température conformément aux EN 12815 , EN 13240
[8]
ou UL 1100 .
4.2.4 Protection des appareils à combustible solide
4.2.4.1 Les appareils à combustible solide doivent avoir des pieds et être solidement fixés à un foyer
conçu et construit de manière appropriée et robuste dans des matériaux non combustibles. Ce foyer doit
être suffisamment solide pour supporter le poids de l’appareil et doit avoir des dimensions appropriées
de manière à prévenir l’inflammation du revêtement de sol par rayonnement de chaleur en usage normal
ou en cas de chute du combustible solide de l’appareil.
Les instructions du fabricant de l’appareil peuvent être suivies pour remplir cette exigence à condition
[5] [6]
que l’appareil ait été soumis à des essais en température conformément aux EN 12815 , EN 13240
[8]
ou UL 1100 .
Dimensions en millimètres
Légende
1 Zone I
2 Zone II
3 Limite de la zone II pour les appareils à GPL, GNC ou appareils électriques
4 Limite de la zone II pour les appareils à combustible liquide
5 Centre du brûleur
NOTE Les distances sont mesurées depuis le centre du brûleur.
Figure 1 — Zones d’exigence de matériaux spéciaux
4.2.4.2 Les éléments de fixation, accessoires ou meubles et leurs revêtements qui sont combustibles
ne doivent pas être placés à une distance des appareils à combustible solide inférieure à celle spécifiée
par son fabricant ou, si aucune distance minimale n’est spécifiée, à moins de 600 mm du point le plus
proche de l’appareil.
4.2.4.3 Les éléments combustibles suspendus librement, comme des rideaux ou stores adjacents aux
appareils de chauffage par rayonnement ne doivent pas être placés à une distance des appareils inférieure
à la distance minimale spécifiée par son fabricant ou, si aucune distance minimale n’est spécifiée, à moins
de 600 mm de l’appareil ou de tout conduit de fumée non isolé.
6 © ISO 2015 – Tous droits réservés

NOTE Il convient d’accorder une attention particulière à la sélection des matériaux dans toutes les autres
parties des espaces habitables pour s’assurer, autant que possible, que les matériaux ne sont pas facilement
inflammables et/ou ont des caractéristiques de faible pouvoir de propagation de flamme et n’augmentent pas
facilement les risques de toxicité ou d’explosion à des températures élevées.
4.2.5 Protection des appareils électriques
4.2.5.1 Les rideaux suspendus librement ou les autres tissus adjacents aux plaques éclectiques de
cuisine ne doivent pas être installés dans la Zone I conformément à la Figure 1.
4.2.5.2 Les appareils de chauffage électriques ne doivent pas être munis d’élément exposé de telle
manière que les habits, les rideaux ou autres matériaux similaires puissent être roussis ou enflammés
par la chaleur de cet élément.
4.3 Compartiments moteur et réservoirs et tuyauteries d’échappement
4.3.1 Exigences générales ne dépendant pas du type de carburant
4.3.1.1 Matériau d’isolation
Les matériaux utilisés pour l’isolation des compartiments moteur :
— doivent avoir leur surface côté moteur n’absorbant pas le carburant ; et
— ne doivent pas entretenir la combustion et doivent par conséquent avoir un indice d’oxygène (OI)
d’au moins 21 conformément à l’ISO 4589-3 à une température ambiante de 60 °C, ou doivent avoir
été soumis à un essai prouvant la conformité à une norme équivalente.
4.3.1.2 Réservoirs à carburant installés à demeure
Les réservoirs à carburant installés à demeure doivent être conçus et fabriqués conformément à
l’ISO 21487 et installés conformément à l’ISO 10088.
4.3.1.3 Nettoyage des cales
Les cales et les autres espaces pouvant recueillir des déversements d’essence et de diesel doivent être
accessibles pour le nettoyage et doivent avoir une surface de plancher n’absorbant pas le carburant.
4.3.1.4 Vérification de l’injection d’eau dans l’échappement
Lorsqu’un élément non métallique ou un tuyau flexible fait partie d’un système d’échappement refroidi
par eau, il doit y avoir un dispositif indiquant l’absence d’eau de refroidissement afin de prévenir la
défaillance du composant ou du tuyau d’échappement flexible. Le dispositif doit être vu de manière
évidente depuis le poste de pilotage.
NOTE Une alarme de température ou de débit d’eau peut suffire.
Lorsque le fabricant de moteur fournit des recommandations particulières relatives au système ou
pour les installations de systèmes de moteurs comprenant tous les composants d’échappement jusqu’à
l’extrémité où les gaz d’échappement sont évacués, ces recommandations doivent être suivies.
4.3.2 Exigences particulières pour les compartiments contenant des moteurs à essence fixes
ou des réservoirs à essence installés à demeure
4.3.2.1 Dispositions générales
Les compartiments ou espaces contenant des moteurs à essence fixes et/ou des réservoirs à essence
fixes doivent être séparés des espaces habitables. Cette exigence est remplie lorsque la structure
remplit les exigences suivantes:
a) ses frontières sont étanches de manière continue (par exemple soudées, brasées, collées, stratifiées
ou scellées d’une quelconque autre manière) ;
b) les passages des câbles électriques, des tuyauteries, etc. sont étanchéifiés par des joints ou des
produits d’étanchéité ;
c) les ouvertures d’accès comme les portes, panneaux, etc. sont munies d’équipements de fermeture
permettent de les fermer afin de minimiser le flux de gaz ou de vapeurs en position fermée.
L’efficacité des joints ou produits d’étanchéité peut être démontrée par documentation ou inspection
visuelle.
4.3.2.2 Protection contre l’inflammation des gaz
Tous les équipements électriques doivent être protégés contre l’inflammation des gaz comme
spécifié au 4.6.
4.3.2.3 Ventilation
Les compartiments ou espaces contenant des moteurs à essence fixes et des réservoirs à essence fixes
doivent être conformes aux exigences de ventilation de l’ISO 11105.
4.3.2.4 Isolation des réservoirs à essence installés à demeure des sources de chaleur
Les réservoirs à essence installés à demeure doivent être isolés des moteurs ou d’autres sources de
chaleur par :
a) une barrière physique placée entre le réservoir et le moteur ou les éléments montés sur le moteur, y
compris les tuyauteries d’alimentation de carburant et d’eau de refroidissement et toute source de
chaleur (par exemple une cloison, paroi, matériau d’isolation, etc.), ou
b) un espace d’air prévenant tout contact entre le réservoir et le moteur ou les éléments montés sur
le moteur ou de toute source de chaleur. Cet espace d’air devant être suffisamment grand pour
permettre l’accès et la maintenance du moteur et de ses composants.
Tout espace d’air doit être d’au moins:
— 100 mm entre un moteur à essence et un réservoir d’essence ;
— 250 mm entre un élément de système d’échappement sec et un réservoir d’essence.
4.3.3 Exigences particulières pour les compartiments contenant des appareils portatifs
équipés de moteurs à essence et des réservoirs ou nourrices à essence portatifs
Les compartiments ou les espaces conçus pour contenir des appareils portatifs équipés de moteurs à
essence et des réservoirs portatifs ou nourrices à essence doivent être conformes aux exigences des
4.3.1.3, 4.3.2.1 et 4.3.2.2; ainsi que celles de l’Article 5 de l’ISO 11105:1997.
Les espaces utilisés pour le stockage des moteurs hors-bords et des générateurs portatifs ayant des
réservoirs à essence intégrés et les espaces de ‘garage’ contenant des motos aquatiques (VNM) sont
compris dans ces exigences.
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4.4 Installations électriques
Les exigences relatives aux systèmes électriques destinées à minimiser les risques d’incendie et éviter
l’accumulation de gaz explosifs qui pourraient être émises par des batteries sont établies dans les
normes ISO suivantes:
— les installations électriques à courant continu d’une tension inférieure ou égale à 50V c.c. doivent
être conformes à l’ISO 10133;
— les installations électriques monophasées d’une tension inférieure ou égale à 250V c.a. doivent être
conformes à l’ISO 13297;
— les installations électriques triphasées d’une tension inférieure ou égale à 500V c.a. doivent être
conformes à l’EN IEC 60092-507;
— les systèmes de propulsion électriques doivent être conformes à l’ISO 16315.
NOTE Les types de batteries couramment utilisés pour la propulsion électrique peuvent nécessiter un agent
d’extinction particulier.
4.5 Systèmes à gaz de pétrole liquéfié (GPL)
4.5.1 Dispositions générales
Les appareils à GPL ne doivent pas être installés dans les compartiments moteur, sauf si cet emplacement
est conforme aux recommandations de leur fabricant pour une installation dans des petits navires.
La distance entre les composants d’un échappement sec ou de sources de chaleur équivalentes et les
bouteilles de GPL, les régulateurs de pression et les dispositifs de sécurité doit être d’au moins 250 mm,
sauf si on installe une barrière thermique équivalente.
4.5.2 Systèmes GPL non utilisés pour la propulsion
Les systèmes GPL doivent être conformes à l’ISO 10239.
4.5.3 Systèmes GPL utilisés pour la propulsion
Les systèmes de propulsion au GPL doivent être installés conformément à une norme appropriée, par
[7]
exemple l’EN 15609.
4.5.4 Appareils portatifs à réservoirs intégrés
Les appareils portatifs ayant des bouteilles ou des réservoirs de GPL intégrés doivent être stockés
conformément aux exigences de stockage des bouteilles de GPL de l’ISO 10239.
4.6 Protection contre l’inflammation des gaz
Seuls des éléments protégés contre l’inflammation des gaz conformes à l’ISO 8846 peuvent être installés
dans des compartiments ou armoires contenant :
— des moteurs à essence;
— des réservoirs à essence ;
— des raccords de canalisations à essence ;
— des bouteilles à GPL ;
— des raccords de canalisations à GPL excepté les raccords situés dans l’espace habitable à proximité
de l’appareil ;
4.7 Lentilles d’éclairage de pont
Les matériaux exposés situés à moins de 300 mm des lentilles ou prismes circulaires de pont destinés à
l’éclairage de la cabine doivent être la céramique, l’aluminium, les métaux ferreux ou autres matériaux
ayant des caractéristiques d’ininflammabilité similaires sauf si la lentille, de par sa conception, n’a pas
de point focal.
5 Détection de l’incendie
Un dispositif d’alerte des occupants du bateau en cas de départ d’un incendie est requis pour les bateaux
comportant plus d’un espace habitable fermé. Les compartiments de douche et de toilettes sont considérés
comme faisant partie de la cabine ou du passage et pas comme des espaces habitables supplémentaires
fermés. Le dispositif doit être installé conformément aux instructions du fabricant de l’appareil.
Les dispositifs de détection d’incendie (par exemple, les détecteurs de fumée ou des détecteurs de
chaleur) doivent:
— être construits conformément à une norme internationale ; et
— être adaptés à l’espace qu’il surveille ; et
— fournir une alarme audible ; et
— être raccordés à l’alimentation électrique de bord ou être alimentés indépendamment.
6 Échappées d’incendie
6.1 Trajets d’évacuation d’incendie
6.1.1 Exigences générales
Les espaces habitables doivent être dotés d’au moins un trajet d’évacuation d’incendie menant à l’air
libre ou à l’espace habitable voisin, ou à la première marche d’un escalier menant à l’espace habitable
voisin ou à l’air libre.
Un trajet d’évacuation d’incendie doit :
1) avoir un passage à travers les portes ou les trappes conformes aux exigences minimales pour les
échappées d’incendie (voir le 6.2) ;
2) avoir une largeur de passage d’au moins 500 mm et une hauteur de passage d’au moins 500 mm ;
3) ne pas être obstrué par les appareils, accessoires ou des meubles.
La distance jusqu’à l’échappée d’incendie la plus proche ne doit pas dépasser la plus grande valeur de 6 m
ou L /2,5, (L = Longueur de la coque), la distance étant mesurée dans le plan horizontal, en suivant le
H H
trajet d’évacuation, entre la partie la plus proche de l’échappée d’incendie et le point le plus éloigné suivant:
— le point où une personne peut se tenir debout (hauteur minimale de 1,60 m), ou
— le milieu d’une couchette.
En outre, le trajet d’évacuation d’incendie depuis un espace habitable fermé comportant des
couchages doit avoir :
— sa ligne médiane ne passant pas à moins de 500 mm du centre du bruleur le plus proche d’un appareil
à flamme nue, ou avoir sa longueur, mesurée le long de sa ligne médiane, mesurée entre le seuil de
la cabine et le bas des marches manant à l’air libre inférieure à 2 m ;
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— un ou plusieurs dispositifs de détection d’incendie conformes à l’Article 5 installé(s) entre tout
appareil à flamme nue et la sortie de la cabine le long du trajet d’évacuation;
— un extincteur portatif d’une capacité conforme au Tableau 1 situé sur le chemin d’évacuation avant
d’atteindre cet appareil.
De manière alternative ou lorsque ces conditions ne sont pas remplies, un second trajet d’évacuation
d’incendie doit être disponible.
La description des trajets d’évacuation d’incendie et l’emplacement des échappées d’incendie doivent
être conformes à l’Article B.4
6.1.2 Trajets d’évacuation passant par-dessus ou à côté d’un espace moteur
Lorsque deux trajets d’évacuation sont requis, un seul peut passer au travers, par-dessus ou à côté d’un
espace moteur.
6.1.3 Trajets d’évacuation passant par-dessus un appareil à flamme nue ou de chauffage
par rayonnement
Aucun trajet d’évacuation ne doit passer directement au-dessus d’un appareil à flamme nue ou de
chauffage par rayonnement.
6.2 É
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