ISO 14937:2000
(Main)Sterilization of health care products - General requirements for characterization of a sterilizing agent and the development, validation and routine control of a sterilization process for medical devices
Sterilization of health care products - General requirements for characterization of a sterilizing agent and the development, validation and routine control of a sterilization process for medical devices
Stérilisation des produits de santé — Exigences générales pour la caractérisation d'un agent stérilisant et pour le développement, la validation et la vérification de routine d'un processus de stérilisation pour dispositifs médicaux
La présente Norme internationale spécifie les exigences générales pour la caractérisation d'un agent stérilisant et pour le développement, la validation et le contrôle de routine d'un procédé de stérilisation pour les dispositifs médicaux. La présente Norme internationale s'applique aux procédés de stérilisation dans lesquels des microorganismes sont inactivés par un moyen physique et/ou chimique. La présente Norme internationale n'est pas applicable aux procédés qui reposent uniquement sur l'élimination physique des micro-organismes (par exemple filtration). La présente Norme internationale ne décrit pas de modes opératoires d'essai détaillés pour évaluer l'inactivation microbienne. La présente Norme internationale est destinée à être appliquée par les responsables de l'élaboration des procédés, les fabricants d'équipements de stérilisation, les fabricants de dispositifs médicaux à stériliser et l'organisme responsable de la stérilisation du dispositif médical. La présente Norme internationale n'annule ni ne modifie les Normes internationales publiées relatives à des procédés de stérilisation particuliers. NOTE 1 Bien que le domaine d'application de la présente Norme internationale soit limité aux dispositifs médicaux, les principes décrits peuvent s'appliquer à d'autres produits de santé. NOTE 2 Il n'y a pas lieu de supposer que les procédés de stérilisation validés et contrôlés conformément aux exigences de la présente Norme internationale sont efficaces pour inactiver les agents responsables des encéphalopathies spongiformes, telles que la tremblante du mouton, l'encéphalopathie spongiforme bovine et la maladie de Creutzfeld-Jakob. Des recommandations spécifiques ont été préparées dans certains pays pour le traitement des matériaux potentiellement contaminés par ces agents.
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ISO 14937:2000 is a standard published by the International Organization for Standardization (ISO). Its full title is "Sterilization of health care products - General requirements for characterization of a sterilizing agent and the development, validation and routine control of a sterilization process for medical devices". This standard covers: La présente Norme internationale spécifie les exigences générales pour la caractérisation d'un agent stérilisant et pour le développement, la validation et le contrôle de routine d'un procédé de stérilisation pour les dispositifs médicaux. La présente Norme internationale s'applique aux procédés de stérilisation dans lesquels des microorganismes sont inactivés par un moyen physique et/ou chimique. La présente Norme internationale n'est pas applicable aux procédés qui reposent uniquement sur l'élimination physique des micro-organismes (par exemple filtration). La présente Norme internationale ne décrit pas de modes opératoires d'essai détaillés pour évaluer l'inactivation microbienne. La présente Norme internationale est destinée à être appliquée par les responsables de l'élaboration des procédés, les fabricants d'équipements de stérilisation, les fabricants de dispositifs médicaux à stériliser et l'organisme responsable de la stérilisation du dispositif médical. La présente Norme internationale n'annule ni ne modifie les Normes internationales publiées relatives à des procédés de stérilisation particuliers. NOTE 1 Bien que le domaine d'application de la présente Norme internationale soit limité aux dispositifs médicaux, les principes décrits peuvent s'appliquer à d'autres produits de santé. NOTE 2 Il n'y a pas lieu de supposer que les procédés de stérilisation validés et contrôlés conformément aux exigences de la présente Norme internationale sont efficaces pour inactiver les agents responsables des encéphalopathies spongiformes, telles que la tremblante du mouton, l'encéphalopathie spongiforme bovine et la maladie de Creutzfeld-Jakob. Des recommandations spécifiques ont été préparées dans certains pays pour le traitement des matériaux potentiellement contaminés par ces agents.
La présente Norme internationale spécifie les exigences générales pour la caractérisation d'un agent stérilisant et pour le développement, la validation et le contrôle de routine d'un procédé de stérilisation pour les dispositifs médicaux. La présente Norme internationale s'applique aux procédés de stérilisation dans lesquels des microorganismes sont inactivés par un moyen physique et/ou chimique. La présente Norme internationale n'est pas applicable aux procédés qui reposent uniquement sur l'élimination physique des micro-organismes (par exemple filtration). La présente Norme internationale ne décrit pas de modes opératoires d'essai détaillés pour évaluer l'inactivation microbienne. La présente Norme internationale est destinée à être appliquée par les responsables de l'élaboration des procédés, les fabricants d'équipements de stérilisation, les fabricants de dispositifs médicaux à stériliser et l'organisme responsable de la stérilisation du dispositif médical. La présente Norme internationale n'annule ni ne modifie les Normes internationales publiées relatives à des procédés de stérilisation particuliers. NOTE 1 Bien que le domaine d'application de la présente Norme internationale soit limité aux dispositifs médicaux, les principes décrits peuvent s'appliquer à d'autres produits de santé. NOTE 2 Il n'y a pas lieu de supposer que les procédés de stérilisation validés et contrôlés conformément aux exigences de la présente Norme internationale sont efficaces pour inactiver les agents responsables des encéphalopathies spongiformes, telles que la tremblante du mouton, l'encéphalopathie spongiforme bovine et la maladie de Creutzfeld-Jakob. Des recommandations spécifiques ont été préparées dans certains pays pour le traitement des matériaux potentiellement contaminés par ces agents.
ISO 14937:2000 is classified under the following ICS (International Classification for Standards) categories: 11.080.01 - Sterilization and disinfection in general. The ICS classification helps identify the subject area and facilitates finding related standards.
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Standards Content (Sample)
INTERNATIONAL ISO
STANDARD 14937
First edition
2000-12-15
Sterilization of health care products —
General requirements for characterization
of a sterilizing agent and the development,
validation and routine control of a
sterilization process for medical devices
Stérilisation des produits de santé — Exigences générales pour la
caractérisation d'un agent stérilisant et pour le développement, la validation
et la vérification de routine d'un processus de stérilisation pour dispositifs
médicaux
Reference number
©
ISO 2000
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ii © ISO 2000 – All rights reserved
Contents Page
Foreword.v
Introduction.vi
1 Scope .1
2 Normative references .1
3 Terms and definitions .2
4 Quality system elements.5
4.1 General.5
4.2 Assignment of responsibilities .5
4.3 Documentation and records.5
4.4 Design control.6
4.5 Calibration .6
5 Sterilizing agent characterization .6
5.1 General.6
5.2 Sterilizing agent .6
5.3 Microbicidal effectiveness .6
5.4 Material effects.7
5.5 Safety and the environment.7
6 Process and equipment characterization .7
6.1 General.7
6.2 Process characterization .8
6.3 Equipment characterization.8
7 Product definition .8
8 Process definition.9
9 Validation.10
9.1 General.10
9.2 Installation qualification.10
9.3 Operational qualification.11
9.4 Performance qualification.11
9.5 Review and approval of validation.12
10 Routine monitoring and control.12
11 Product release from sterilization.12
12 Maintaining process effectiveness .12
12.1 General.12
12.2 Maintenance of equipment .13
12.3 Requalification .13
12.4 Assessment of change.13
Annex A (normative) Factors to be considered in selection of microorganisms for demonstrating
microbicidal effectiveness.14
Annex B (normative) Approach 1 — Process definition based on inactivation of the microbial
population in its natural state.16
Annex C (normative) Approach 2 — Process definition based on inactivation of reference
microorganisms and knowledge of bioburden on product items to be sterilized.17
Annex D (normative) Approach 3 — Conservative process definition based on inactivation of
reference microorganisms.18
Annex E (informative) Guidance on application of this International Standard .20
Annex ZA (informative) Corresponding International and European Standards.33
Bibliography .34
iv © ISO 2000 – All rights reserved
Foreword
ISO (the International Organization for Standardization) is a worldwide federation of national standards bodies (ISO
member bodies). The work of preparing International Standards is normally carried out through ISO technical
committees. Each member body interested in a subject for which a technical committee has been established has
the right to be represented on that committee. International organizations, governmental and non-governmental, in
liaison with ISO, also take part in the work. ISO collaborates closely with the International Electrotechnical
Commission (IEC) on all matters of electrotechnical standardization.
International Standards are drafted in accordance with the rules given in the ISO/IEC Directives, Part 3.
Draft International Standards adopted by the technical committees are circulated to the member bodies for voting.
Publication as an International Standard requires approval by at least 75 % of the member bodies casting a vote.
Attention is drawn to the possibility that some of the elements of this International Standard may be the subject of
patent rights. ISO shall not be held responsible for identifying any or all such patent rights.
International Standard ISO 14937 was prepared by Technical Committee ISO/TC 198, Sterilization of health care
products.
Annexes A, B, C and D form a normative part of this International Standard. Annexes E and ZA are for information
only.
Introduction
A sterile medical device is one which is free of viable microorganisms. When it is necessary to supply a sterile medical
device, International Standards specifying requirements for validation and routine control of sterilization processes
require that adventitious microbiological contamination of a medical device prior to sterilization be minimized. Even so,
medical devices produced under standard manufacturing conditions in accordance with the requirements for quality
systems (see, for example, ISO 13485 and ISO 13488) or which have been subjected to a cleaning process as part of
their reprocessing in a health care establishment may, prior to sterilization, have microorganisms on them, albeit in low
numbers. Such products are non-sterile. The purpose of sterilization is to inactivate the microbiological contaminants
and thereby transform the non-sterile products into sterile ones.
The kinetics of inactivation of a pure culture of microorganisms by physical and/or chemical agents used to sterilize
medical devices can generally best be described by an exponential relationship between the numbers of
microorganisms surviving and the extent of treatment with the sterilizing agent. Inevitably this means that there is
always a finite probability that a microorganism may survive regardless of the extent of treatment applied. For a given
treatment, the probability of survival is determined by the number and resistance of microorganisms and by the
environment in which the organisms exist during treatment. It follows that the sterility of any one product in a population
subjected to sterilization processing cannot be guaranteed, and the sterility of a processed population has to be defined
in terms of the probability of there being a viable microorganism present on a product.
This International Standard describes requirements which will enable sterilizer manufacturers, medical device
manufacturers and health care facilities to demonstrate that a process intended to sterilize medical devices has
appropriate microbicidal activity, and that this activity is both reliable and reproducible, such that the relationship for the
inactivation of microorganisms can be extrapolated with reasonable confidence to low levels of probability of there
being a viable microorganism present on a product after sterilization processing. This International Standard does not
specify the maximal value to be taken by this probability; specification of this probability is a matter for regulatory
authorities and may vary from country to country (see, for example, EN 556 and AAMI ST67).
Generic requirements of the quality system for design/development, production, installation and servicing are given in
the ISO 9000 series and particular requirements for quality systems for medical device production in ISO 13485 and
ISO 13488. The standards for quality systems recognize that, for certain processes used in manufacturing or
reprocessing, the effectiveness of the process cannot be fully verified by subsequent inspection and testing of the
product. Sterilization is an example of such a process. For this reason, sterilization processes are validated for use, the
performance of the sterilization process monitored routinely and the equipment maintained.
Exposure to a properly validated, accurately controlled sterilization process is not the only factor associated with the
provision of reliable assurance that the product is sterile and, in this respect, suitable for its intended use. Attention is
given to a number of factors, including:
a) for a manufacturing process, the microbiological status of incoming raw materials and/or components;
b) the validation and routine control of the cleaning and disinfection procedures used during reprocessing;
c) the control of the environment in which the product is manufactured, assembled and packaged, together with
control of personnel and their hygiene; and,
d) the manner in which the items are packaged and the conditions under which the sterilized items are stored.
The type of contamination on a product to be sterilized varies, and this impacts upon the effectiveness of a sterilization
process. Products that have been used in a health care setting, and are being presented for resterilization in
accordance with the manufacturer's instructions, should be regarded as a special case. There is the potential for such
products to possess a wide range of contaminating microorganisms and residual inorganic and/or organic
contamination, in spite of the application of a cleaning process. Hence, particular attention is given to the validation and
control of the cleaning and disinfection processes used during reprocessing.
vi © ISO 2000 – All rights reserved
Sterilization technology is at several levels of development and application. There are processes which are developed
and have been in use for appreciable periods, and there are processes which are being developed and introduced
either for sterilization of specific products or for general application. Furthermore, there may be processes which have
yet to be discovered. Experience has identified the requirements which are appropriate for existing sterilization
technologies, and these requirements have been specified in International Standards specific to each established
process. The intention in developing this International Standard is to use this experience to provide, for suppliers of
sterilization technologies, to their users and to regulatory authorities, a knowledge of the relevant general requirements
that will allow development of additional sterilization technologies to continue within a broad framework until sufficient
experience, confidence and demand exist to justify the preparation of a specific International Standard.
This International Standard has three distinct applications:
� for manufacturers of health care products who wish to apply to their products a sterilization process for which a
specific International Standard does not exist; and,
� for manufacturers and users of sterilization systems in health care settings for which a specific International
Standard does not exist; and,
� to provide a framework for the preparation or revision of standards for specific sterilization processes.
The responsibility for carrying out the activities required by this International Standard will vary from case to case. This
International Standard requires that the responsibilities of the various parties be defined (see 4.1.1) but does not
specify to whom the responsibilities are allocated. Annex E provides guidance on allocation of responsibility.
INTERNATIONAL STANDARD ISO 14937:2000(E)
Sterilization of health care products — General requirements for
characterization of a sterilizing agent and the development,
validation and routine control of a sterilization process for medical
devices
1 Scope
1.1 This International Standard specifies general requirements for the characterization of a sterilizing agent, and
for the development, validation and routine control of a sterilization process for medical devices.
1.2 This International Standard applies to sterilization processes in which microorganisms are inactivated by
physical and/or chemical means.
1.3 This International Standard does not apply to processes that rely solely on physical removal of
microorganisms (for example, filtration).
1.4 This International Standard does not describe detailed test procedures for assessing microbial inactivation.
1.5 This International Standard is intended to be applied by process developers, manufacturers of sterilization
equipment, manufacturers of medical devices to be sterilized and the organization with responsibility for sterilizing
the medical device.
1.6 This International Standard does not supersede or modify published International Standards for particular
sterilization processes.
NOTE 1 Although the scope of this International Standard is limited to medical devices, the principles described may also be
applied to other health care products.
NOTE 2 Sterilization processes validated and controlled in accordance with the requirements of this International Standard
should not be assumed to be effective in inactivating the causative agents of spongiform encephalopathies such as scrapie,
bovine spongiform encephalopathy and Creutzfeld-Jakob disease. Specific recommendations have been produced in particular
countries for the processing of materials potentially contaminated with these agents.
2 Normative references
The following normative documents contain provisions which, through reference in this text, constitute provisions of
this International Standard. For dated references, subsequent amendments to, or revisions of, any of these
publications do not apply. However, parties to agreements based on this International Standard are encouraged to
investigate the possibility of applying the most recent editions of the normative documents indicated below. For
undated references, the latest edition of the normative document referred to applies. Members of ISO and IEC
maintain registers of currently valid International Standards.
ISO 10012-1, Quality assurance requirements for measuring equipment — Part 1: Metrological confirmation system
for measuring equipment.
ISO 10993-1, Biological evaluation of medical devices — Part 1: Evaluation and testing.
ISO 10993-17, Biological evaluation of medical devices — Part 17: Establishment of allowable limits for leachable
substances using health-based risk assessment.
ISO 11138-1, Sterilization of health care products — Biological indicators — Part 1: General.
ISO 11140-1, Sterilization of health care products — Chemical indicators — Part 1: General requirements.
ISO 11737-1, Sterilization of medical devices — Microbiological methods — Part 1: Estimation of population of
microorganisms on products.
ISO 11737-2, Sterilization of medical devices — Microbiological methods — Part 2: Tests of sterility performed in
the validation of a sterilization process.
ISO 13485, Quality systems — Medical devices — Particular requirements for the application of ISO 9001.
ISO 13488, Quality systems — Medical devices — Particular requirements for the application of ISO 9002.
IEC 61010-1, Safety requirements for electrical equipment for measurement, control and laboratory use — Part 1:
General requirements.
3 Terms and definitions
For the purposes of this International Standard, the following terms and definitions apply.
3.1
bioburden
population of viable microorganisms on a product and/or a package
3.2
biological indicator
microbiological test system providing a defined resistance to a specified sterilization process
3.3
change control
formal assessment and determination of the appropriateness of a proposed alteration to product or procedure
3.4
chemical indicator
system that reveals a change in one or more predefined process variables based on a chemical or physical change
resulting from exposure to a process
3.5
development
act of elaborating a specification in preparation for validation
3.6
establish
determine by theoretical evaluation and confirm by experimentation
3.7
fault
one or more of the process parameters which lies outside of its/their specified tolerance(s)
3.8
health care product
medical device, medicinal product (pharmaceuticals and biologics) or in vitro diagnostic medical device
2 © ISO 2000 – All rights reserved
3.9
installation qualification
IQ
obtaining and documenting evidence that equipment has been provided and installed in accordance with its
specification
3.10
material safety data sheet
document specifying the properties of a material, its potential hazardous effects for humans and the environment,
and the precautions necessary to handle and dispose of the material safely
3.11
medical device
any instrument, apparatus, appliance material or other article, whether used alone or in combination, including the
software necessary for its proper application intended by the manufacturer to be used for human beings for the
purpose of:
� diagnosis, prevention, monitoring, treatment or alleviation of disease;
� diagnosis, monitoring, treatment, alleviation of or compensation for an injury or handicap;
� investigation, replacement or modification of the anatomy or of a physiological process;
� control of conception;
and which does not achieve its principal intended action in or on the human body by pharmacological,
immunological or metabolic means, but which may be assisted in its function by such means
3.12
operational qualification
OQ
process of obtaining and documenting evidence that installed equipment operates within predetermined limits when
used in accordance with its operational procedures
3.13
parametric release
declaration that a product is sterile, based on the records demonstrating that the process parameters were
delivered within specified tolerances
3.14
performance qualification
PQ
process of obtaining and documenting evidence that the equipment, as installed and operated in accordance with
operational procedures, consistently performs in accordance with predetermined criteria and thereby yields product
meeting its specification
3.15
process challenge device
item designed to simulate product to be sterilized and to constitute a defined challenge to the sterilization process,
and used to assess the effective performance of the process
3.16
process parameter
specified value for a process variable
NOTE The specification for a sterilization process includes the process parameters and their tolerances.
3.17
process variable
condition associated with a sterilization process, changes in which alter microbicidal effectiveness
NOTE Process variables may include, for example, time, temperature, pressure, concentration, humidity, wavelength.
3.18
recognized culture collection
international depository authority under the Budapest Treaty on ‘The International Recognition of the Deposit of
Microorganisms for the Purpose of Patent and Regulation’
3.19
reference microorganism
microbial strain obtained from a recognized culture collection
3.20
requalification
repetition of part of validation for the purpose of confirming the continued acceptability of a specified process
3.21
services
supplies from an external source, necessary for the correct functioning of sterilizing equipment
NOTE Examples of services are electricity, water, compressed air, and drainage.
3.22
specify
stipulate in detail within an approved document
3.23
sterile
free from viable microorganisms
3.24
sterility
state of being free from viable microorganisms
3.25
sterilization
validated process used to render a product free from viable microorganisms
3.26
sterilization load
product to be, or that has been, sterilized together using a given sterilization process
3.27
sterilization process
series of actions or operations to achieve the specified requirements for sterility
NOTE This series of actions or operations includes pre-treatment (if necessary), exposure to the sterilizing agent under
defined conditions and any necessary post-treatment. It does not include any cleaning, disinfection or packaging operations that
precede the sterilization process.
3.28
sterilizing agent
physical or chemical entity, or combination of entities, that have sufficient microbicidal activity to achieve sterility
under defined conditions
4 © ISO 2000 – All rights reserved
3.29
survivor curve
graphical representation of the inactivation of a population of microorganisms with increasing exposure to a
microbicidal agent under stated conditions
3.30
test for sterility
test defined in an official Pharmacopoeia for product release following exposure to a sterilization process
3.31
test of sterility
test performed as part of development, validation or requalification to establish the presence or absence of viable
microorganisms on product units, or portions thereof
3.32
validation
documented procedure for obtaining, recording and interpreting the results required to establish that a process will
consistently yield product complying with predetermined specifications
4 Quality system elements
4.1 General
The purpose of the quality system is to define and document procedures, the implementation of which control all
stages of development, application and use of the sterilization process. It is not a requirement of this International
Standard to have a complete quality system during design/development and production, but certain elements of a
quality system are required and these are normatively referenced at appropriate places in the text. Attention is
drawn to ISO 9001 and ISO 13485 which describe a quality system. This International Standard does not require
third party assessment of the specified quality system elements.
4.2 Assignment of responsibilities
4.2.1 The responsibility for performing each element of the procedures in this International Standard shall be
defined and documented. Responsibility for each element may vary from case to case and this International
Standard does not allocate responsibility for each element to particular parties.
The elements are: quality system; sterilizing agent characterization; process/equipment characterization; product
definition; process definition; validation; routine monitoring and control; product release from sterilization; and
maintaining process effectiveness.
NOTE These elements are illustrated in Table E.1.
4.2.2 Responsibilities shall be further assigned to qualified personnel as specified in ISO 13485 or ISO 13488.
NOTE 4.1.1, 4.1.2.2 and 4.18 of ISO 13485:1996 and ISO 13488:1996 detail requirements for management responsibility,
personnel and training.
4.3 Documentation and records
4.3.1 Documented procedures for each phase of the development, validation, routine monitoring and control
and product release from sterilization shall be prepared and implemented.
4.3.2 Documentation and records required by this International Standard shall be reviewed and approved by
designated personnel (see 4.1.2). A system shall be prepared, documented and maintained to control all
procedures and records required by this International Standard. This system shall comply with ISO 13485 or
ISO 13488.
4.3.3 Records of development, validation, routine monitoring and control and product release from sterilization
activities shall be retained.
4.3.4 The records required by this International Standard shall be retained in accordance with ISO 13485 or
ISO 13488.
NOTE 4.4.6 of ISO 13485:1996 and ISO 13488:1996 detail requirements for retention of records.
4.4 Design control
Characterization of the sterilizing agent and sterilization process shall be undertaken in accordance with a
documented plan. At defined stages, design reviews shall be planned, conducted and documented.
NOTE 4.4.6 of ISO 13485:1996 details requirements for design reviews.
4.5 Calibration
A documented system, complying with ISO 13485, ISO 13488 or ISO 10012-1, shall be established and maintained
for the calibration of all equipment, including instrumentation for test purposes, used in meeting the requirements of
this International Standard.
5 Sterilizing agent characterization
5.1 General
The purpose of this activity is to define the sterilizing agent, demonstrate its microbicidal effectiveness, identify the
factors which influence microbicidal effectiveness, assess the effects that exposure to the sterilizing agent have on
materials, and identify requirements for safety of personnel and protection of the environment. This activity may be
undertaken in a test or prototype system; the final equipment specification (see 6.3) should be relatable to the
experimental studies undertaken using any such test or prototype equipment.
5.2 Sterilizing agent
A specification for the sterilizing agent shall be generated and documented. This shall include, if appropriate,
conditions for storage to maintain the sterilizing agent within its specification for the duration of any stated shelf life.
5.3 Microbicidal effectiveness
5.3.1 Microbicidal effectiveness studies shall
a) demonstrate the lethal action of the sterilizing agent against a representative range of microorganisms
selected in accordance with annex A,
b) establish an empirical mathematical relationship defining the microbial inactivation kinetics of identified
resistant microorganisms, and confirm that the probability of a microorganism surviving exposure to a defined
treatment can be validly predicted.
c) select reference microorganism(s), based on the microbial inactivation kinetics, which have known high
resistance(s) to the sterilizing agent for use in establishing the sterilization process,
6 © ISO 2000 – All rights reserved
d) identify the process variables which affect the lethal action of the sterilizing agent and the interactions of these
process variables in relation to this lethal action,
e) assess those factors that can adversely affect the delivery and/or distribution of the sterilizing agent,
NOTE Such factors may include, for example, the environment, packaging configuration(s), geometry, materials and
residues from manufacturing, cleaning and/or disinfection.
f) assess those factors that can adversely influence the effectiveness of the sterilizing agent based upon physical
and/or chemical interactions.
NOTE Such factors may include, for example, interactions with materials and residues from manufacturing, cleaning
and/or disinfection.
g) identify a means for terminating the activity of the sterilizing agent, if applicable.
5.3.2 The test method(s), acceptance criteria, test results and justification for the choice of test microorganisms
shall be documented.
5.4 Material effects
5.4.1 The effects of exposure to the sterilizing agent on the physical and/or chemical properties of materials,
and on their biological safety shall be assessed. The materials should be selected on the basis of the likely usage
of the sterilizing agent.
5.4.2 The effects of repeated exposure to the sterilizing agent on properties of materials using the combination
of process parameters likely to maximize material effects shall be studied.
5.4.3 The materials tested and the outcomes of all tests shall be documented, together with the criteria against
which the properties of materials were assessed before and after exposure to the sterilizing agent.
5.5 Safety and the environment
5.5.1 Either a material safety data sheet or analogous safety information shall be prepared and documented for
the sterilizing agent, its precursors (if any) and any by-products of the sterilizing agent. This material safety data
sheet may be provided by a supplier for a chemical agent or be prepared as a prelude to experimental studies on
the sterilizing agent.
5.5.2 The potential impact on the environment of any substance which could be released, either deliberately or
accidentally, during or following use of the sterilizing agent shall be assessed and measures for its control
determined. This assessment, including the potential impact (if any) and the measures for control (if identified) shall
be documented.
NOTE ISO 14001 provides a specification for an environmental management system. ISO 14040 provides guidance on
designing a life cycle assessment study.
6 Process and equipment characterization
6.1 General
The purpose of this activity is to define the entire sterilization process and the equipment necessary to deliver the
sterilization process safely and reproducibly.
6.2 Process characterization
6.2.1 The process parameters, together with their tolerances, shall be established and documented. These
tolerances shall be based upon knowledge of the combination of process parameters yielding the minimum
acceptable microbicidal effectiveness, and shall yield acceptable product.
NOTE The establishment of the process parameters comprises the definition of process variables, including those that are
excluded or minimized in ensuring the effectiveness of the sterilization process.
6.2.2 Means of monitoring and controlling the process variables shall be determined.
6.2.3 Any treatment of product that is required prior to exposure to the sterilization process to ensure the
effectiveness of the process shall be defined and documented.
6.2.4 Any treatment of product that is required following exposure to the sterilizing agent to ensure the safety of
the product shall be defined as part of the sterilization process and documented.
6.3 Equipment characterization
6.3.1 The specification for equipment to deliver the process within the tolerances stipulated for the process
parameters and in a safe manner shall be established and documented.
6.3.2 The specification shall include but is not limited to
a) physical description of the equipment, together with any necessary ancillary items, including materials of
construction,
b) specification of the sterilizing agent and the means by which it is provided, including any additives or
precursors necessary for its delivery,
c) description of instrumentation for monitoring and controlling the sterilization process, including sensor
characteristics and locations, indicating and recording instruments,
d) fault recognized by the sterilizing equipment,
e) safety features, including those for personnel and environmental protection,
f) installation requirements, including for the control of emissions, if applicable.
6.3.3 Software used to control and/or monitor the process shall be prepared in accordance with a quality system
that provides documented evidence that the software meets its design intention.
NOTE Attention is drawn to ISO 9000-3.
6.3.4 Means shall be provided to ensure that a failure in a control function does not lead to a failure in recording
of process parameters such that an ineffective process appears effective. This may be achieved either by the use
of independent systems for control and monitoring, or a cross-check between control and monitoring which
identifies any discrepancies and indicates a fault.
7 Product definition
7.1 The purpose of this activity is to define the product to be sterilized, including the microbiological quality of the
product prior to sterilization and the manner in which product is packaged and presented for sterilization.
7.2 Product to be sterilized, including the packaging materials to be used and the manner in which product is to
be presented to the sterilizing agent, shall be defined and documented.
8 © ISO 2000 – All rights reserved
Meeting this requirement could necessitate that appropriate information be provided to the organization
undertaking the sterilization process by the manufacturer of the medical device and the manufacturer of the
sterilization equipment.
7.3 A system shall be defined, documented and maintained to ensure that the condition of the product presented
for sterilization, including microbiological, organic and inorganic contamination levels, is controlled and does not
compromise the effectiveness of the sterilization process.
7.4 The effectiveness of the system defined in accordance with 7.3 shall be demonstrated. For medical devices
to be supplied for single use, this demonstration shall include estimation of bioburden in accordance with
ISO 11737-1. For medical devices to be reprocessed, this demonstration shall include assessment of the
effectiveness of the specified cleaning, and if applicable, disinfecting process.
The intention is that bioburden be stable and low, given the nature of the raw materials, product and manufacturing
or reprocessing procedures prior to sterilization. This can be achieved by employing a quality system complying
with ISO 13485 or ISO 13488 throughout the manufacture of the medical device, or by employing a defined and
controlled cleaning process of demonstrated effectiveness, together with a disinfection process (if specified) prior to
sterilization, and thereafter preventing recontamination of the medical device.
NOTE International Standards for equipment to be used in cleaning and disinfecting medical devices prior to sterilization
are in the course of preparation. These International Standards will include methods to demonstrate the effectiveness of a
cleaning and disinfecting process.
8 Process definition
8.1 The purpose of this activity is to obtain a detailed specification for the sterilization process to be applied to
defined product (see clause 7), without compromising the safety, quality and performance of that product.
8.2 The sterilization process applicable for defined product shall be established. This shall be achieved by
a) if practical, demonstrating the attainment of the process parameters by measurements, and
b) delivering the sterilizing agent under conditions so designed to represent increments of treatments that deliver
less lethality than the intended sterilization process using one of the approaches outlined in annexes B, C or D
to this standard.
8.3 If biological indicators are used as part of the establishment of the sterilization process, these shall
a) comply with ISO 11138-1 and any subsequent parts of ISO 11138 which are applicable to the sterilization
process,
b) be shown to be resistant to the sterilizing agent relative to the bioburden of product to be sterilized, and
c) be placed at positions in product where it has been determined that sterilizing conditions are most difficult to
achieve.
8.4 If chemical indicators are used as part of the establishment of the sterilization process, these shall comply
with ISO 11140-1 and any subsequent parts of ISO 11140 which are applicable to the process and shall be placed
at positions in product where it has been determined that sterilizing conditions are most difficult to achieve.
8.5 If tests of sterility are performed during the establishment of the sterilization process, such tests shall comply
with ISO 11737-2.
8.6 The biological safety of product following exposure to the sterilization process shall be established in
accordance with ISO 10993-1.
8.7 A health-based risk assessment shall be conducted in accordance with ISO 10993-17 to identify and
document limits for process residuals in product.
8.8 If necessary, means shall be established to reduce level(s) of process residual(s) in product below that
(those) identified in accordance with 8.7.
8.9 It shall be demonstrated that the product meets its specified requirements for safety, quality and performance
following application of the specified sterilization process.
8.10 The specification for the sterilization process shall be documented.
9 Validation
9.1 General
The purpose of validation is to demonstrate that the sterilization process established in process definition (see
clause 8) can be delivered effectively and reproducibly to the sterilization load. Validation consists of a number of
identified stages: installation qualification, operational qualification and performance qualification.
Installation qualification is undertaken to demonstrate that the sterilization equipment and any ancillary items have
been supplied and installed in accordance with their specification.
Operational qualification is carried out either with unloaded equipment or using appropriate test material to
demonstrate the capability of the equipment to deliver the sterilization process that has been defined (see
clause 8).
Performance qualification is the stage of validation that uses product to demonstrate that equipment consistently
operates in accordance with predetermined criteria and the process produces product that is sterile and meets the
specified requirements.
9.2 Installation qualification
9.2.1 Equipment
9.2.1.1 The complete specification of all equipment used to deliver the sterilizing agent, including any ancillary
items, shall be established and documented.
9.2.1.2 Sterilization equipment shall comply with IEC 61010-1 and any subsequent parts of IEC 61010 that are
applicable to the sterilization equipment.
9.2.1.3 The operating procedures for the equipment shall be established and documented. These operating
procedures shall include, but are not limited to,
a) step-by-step operating instructions,
b) fault conditions, the manner in which they are indicated and actions to be taken,
c) instructions for maintenance and calibration, and
d) details of contacts for technical support.
9.2.2 Installation
9.2.2.1 A specification shall be documented for the location in which the equipment is to be installed, including
any services required. Any special precautions and provisions shall be identified (for example, safety equipment).
9.2.2.2 Instructions for installation shall be documented, and shall include instructions pertinent to the health
and safety of personnel.
10 © ISO 2000 – All rights reserved
9.2.2.3 Prior to installation qualification, the calibration status of all instrumentation (including any test
instruments) used for monitoring, controlling, indicating or recording shall be confirmed (see 4.4).
9.2.2.4 It shall be
...
NORME ISO
INTERNATIONALE 14937
Première édition
2000-12-15
Stérilisation des produits de santé —
Exigences générales pour la caractérisation
d'un agent stérilisant et pour le
développement, la validation et la
vérification de routine d'un processus
de stérilisation pour dispositifs médicaux
Sterilization of health care products — General requirements for
characterization of a sterilizing agent and the development, validation
and routine control of a sterilizing process for medical devices
Numéro de référence
©
ISO 2000
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Sommaire Page
Avant-propos.v
Introduction.vi
1 Domaine d'application.1
2Références normatives .1
3Termesetdéfinitions.2
4 Éléments du système qualité .5
4.1 Généralités .5
4.2 Attribution des responsabilités.5
4.3 Documents et enregistrements.6
4.4 Maîtrise de la conception.6
4.5 Étalonnage.6
5Caractérisation de l'agent stérilisant.6
5.1 Généralités .6
5.2 Agent stérilisant.6
5.3 Efficacité microbicide.6
5.4 Effets des matériaux.7
5.5 Sécurité et environnement.7
6Caractérisationduprocédé et des équipements .8
6.1 Généralités .8
6.2 Caractérisationduprocédé .8
6.3 Caractérisation des équipements .8
7Définition du produit .9
8Définition du procédé.9
9 Validation.10
9.1 Généralités .10
9.2 Qualification de l'installation.10
9.3 Qualification opérationnelle .11
9.4 Qualification des performances.11
9.5 Revue et approbation de la validation.12
10 Surveillance et contrôle de routine.12
11 Mise à disposition du produit aprèsstérilisation.13
12 Maintien de l'efficacité du procédé .13
12.1 Généralités .13
12.2 Maintenance des équipements.13
12.3 Requalification .13
12.4 Évaluation des modifications.13
Annexe A (normative) Facteurs à prendre en compte dans la sélection des micro-organismes pour
démontrer l'efficacité microbicide .15
Annexe B (normative) Méthode 1 — Définition du procédé sur la base de l'inactivation de la population
microbienne dans son état naturel .17
Annexe C (normative) Méthode 2 — Définition du procédé sur la base de l'inactivation de
micro-organismes de référence et de la connaissance de la charge microbienne sur les
produits à stériliser.18
Annexe D (normative) Méthode 3 — Définition d’un procédé consacré par l’usage, établi sur la base de
l’inactivation des micro-organismes de référence.19
Annexe E (informative) Lignes directrices relatives à l'application de la présente Norme internationale .21
Annexe ZA (informative) Correspondance entre Normes internationales et Normes européennes.35
Bibliographie .36
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Avant-propos
L'ISO (Organisation internationale de normalisation) est une fédération mondiale d'organismes nationaux de
normalisation (comités membres de l'ISO). L'élaboration des Normes internationales est en général confiéeaux
comités techniques de l'ISO. Chaque comité membre intéressé par une étude aledroit de fairepartie ducomité
technique créé à cet effet. Les organisations internationales, gouvernementales et non gouvernementales, en
liaison avec l'ISO participent également aux travaux. L'ISO collabore étroitement avec la Commission
électrotechnique internationale (CEI) en ce qui concerne la normalisation électrotechnique.
Les Normes internationales sont rédigées conformément aux règles données dans les Directives ISO/CEI, Partie 3.
Les projets de Normes internationales adoptés par les comités techniques sont soumis aux comités membres pour
vote. Leur publication comme Normes internationales requiert l'approbation de 75 % au moins des comités
membres votants.
L’attention est appelée sur le fait que certains des éléments delaprésente Norme internationale peuvent faire
l’objet de droits de propriété intellectuelle ou de droits analogues. L’ISO ne saurait être tenue pour responsable de
ne pas avoir identifié de tels droits de propriété et averti de leur existence.
La Norme internationale ISO 14937 a étéélaboréepar le comité technique ISO/TC 198, Stérilisation des produits
de santé.
Les annexes A, B, C et D constituent des éléments normatifs de la présente Norme internationale. Les annexes E
et ZA sont données uniquement à titre d’information.
Introduction
Un dispositif médical est considéré comme stérile lorsqu'il est exempt de micro-organismes viables. Lorsqu'il est
nécessaire de fournir un dispositif médical stérile, les Normes internationales qui spécifient les exigences de
validation et de contrôle de routine des procédésde stérilisation exigent que les risques de contamination
accidentelle d’un dispositif médical avant la stérilisation soient réduits le plus possible. Malgré tout, des dispositifs
médicaux fabriqués dans des conditions de fabrication normalisées conformément aux exigences de systèmes
qualité (voir, par exemple, l’ISO 13485 et l’ISO 13488) ou qui ont subi un procédé de nettoyage dans le cadre de
leur retraitement dans un établissement de santé peuvent, avant leur stérilisation, être porteurs de micro-
organismes, même en nombre restreint. Ces produits ne sont pas stériles. Le rôle de la stérilisation consiste à
inactiver les contaminants microbiologiques et, ce faisant, à transformer les produits non stériles en produits
stériles.
La cinétique de l'inactivation d'une culture pure de micro-organismes par des agents physiques et/ou chimiques
utilisés pour stériliser les dispositifs médicaux peut en général être décrite par une relation exponentielle entre le
nombre de micro-organismes survivants et l’efficacité du traitement avec l'agent stérilisant. Cela signifie
inévitablement qu'il existe toujours une probabilité finie qu'un micro-organisme survive, quelle que soit l'efficacité
du traitement appliqué. Pour un traitement donné, la probabilité de survie est fonction du nombre et de la
résistance des micro-organismes ainsi que de l'environnement dans lequel ceux-ci se trouvent pendant le
traitement. Il s'ensuit que la stérilité d'un produit donné appartenant à une population soumise à l'opération de
stérilisation ne peut être garantie et que la stérilité de la population de produits traitésdoit être définieentermesde
probabilité de présence d'un micro-organisme viable sur un produit.
La présente Norme internationale décrit les exigences qui permettront aux fabricants de stérilisateurs, fabricants de
dispositifs médicaux et structures de santé de démontrer qu'un procédé destinéà stériliser des dispositifs
médicaux possède l'activité microbicide appropriée et que cette activité est à la fois fiable et reproductible, de sorte
que l’inactivation des micro-organismes puisse être extrapolée avec une confiance raisonnable à de faibles
niveaux de probabilité de présence d’un micro-organisme viable sur un produit aprèsleprocédé de stérilisation. La
présente Norme internationale ne spécifie pas la valeur maximale à prendre en compte pour cette probabilité;la
spécification de cette probabilité est du ressort des autoritésde réglementation et elle peut varier d'un pays à
l'autre (voir, par exemple, l'EN 556 et l’AAMI ST 67).
Les exigences génériques du système qualité concernant la conception et le développement, la production,
l'installation et l'entretien sont données dans la série de normes ISO 9000, et des exigences particulières pour les
systèmes qualité pour la production des dispositifs médicaux dans l'ISO 13845 et dans l'ISO 13488. Les normes
relatives aux systèmes qualité reconnaissent que, pour certains procédés utilisés dans la fabrication ou le
retraitement, l'efficacité du procédé ne peut pas être totalement vérifiée par les inspections et les essais ultérieurs
auxquels est soumis le produit. La stérilisation en est un exemple. Pour cette raison, les procédésde stérilisation
sont validés avant leur mise en application, la performance du procédé de stérilisation surveilléede façon régulière
et les équipements entretenus.
L'exposition à un procédé de stérilisation correctement validé et précisément contrôlé n'est pas le seul facteur qui
apporte l'assurance que le produit est stérile et, donc, approprié pour son utilisation prévue. Une attention
particulière est également apportée à un certain nombre de facteurs, à savoir:
a) pour un procédé de fabrication, la charge microbienne des matières premières et/ou des composants
réceptionnés;
b) la validation et le contrôle de routine des modes opératoires de nettoyage et de désinfection utilisés pendant le
retraitement;
c) la maîtrise de l'environnement dans lequel le produit est fabriqué, assemblé et conditionné, ainsi que le
contrôle du personnel et de son hygiène;
d) le mode de conditionnement des articles et les conditions dans lesquelles les articles stérilisés sont conservés.
vi © ISO 2000 – Tous droits réservés
Le type de contamination affectant un produit à stériliser varie et cela influe sur l'efficacité du procédé de
stérilisation. Il convient de considérer comme un cas spécial les produits qui ont été utilisés dans un établissement
de santé et qui sont présentés pour une nouvelle stérilisation conformément aux instructions du fabricant. Il existe
un risque potentiel que ces produits présentent une large gamme de micro-organismes contaminants et une
contamination organique et/ou inorganique résiduelle, en dépit de l'application d'un procédé de nettoyage. Par
conséquent, il faut accorder une attention toute particulière à la validation et au contrôle des procédésde
nettoyage et de désinfection utilisés pendant le retraitement.
Les technologies de stérilisation en sont à plusieurs stades de développement et d'application. Certains procédés
sont au point et utilisés depuis un temps appréciable et d'autres procédés qui sont en cours d'élaboration et
introduits soit pour la stérilisation de produits spécifiques soit pour une application générale. En outre, il peut y
avoir encore des procédés à découvrir. L'expérience a identifié les exigences qui s'appliquent aux technologies de
stérilisation existantes et ces exigences ont été spécifiées dans des Normes internationales spécifiques à chaque
procédéétabli. L'élaboration de la présente Norme internationale a pour objectif d'utiliser cette expérience pour
communiquer aux fournisseurs des technologies de stérilisation, à leurs utilisateurs et aux autoritésde
réglementation des exigences générales pertinentes, permettant ainsi que se poursuive le développement de
technologies de stérilisation supplémentaires dans un cadre large jusqu'à ce qu'une expérience, une confiance et
une demande suffisantes existent pour justifier la préparation d'une Norme internationale spécifique.
La présente Norme internationale a trois applications distinctes:
� pour les fabricants de produits de santé qui désirent appliquer à leurs produits un procédé de stérilisation pour
lequel il n'existe pas de Norme internationale spécifique;
� pour les fabricants et utilisateurs des systèmes de stérilisation dans les établissements de santé pour lesquels
il n'existe pas de Norme internationale spécifique;
� fournir un cadre pour la préparation ou la révision de normes relatives à des procédésde stérilisation
spécifiques.
La responsabilité de mener les activités requises par la présente Norme internationale variera selon les cas. La
présente Norme internationale requiert que les responsabilités des diverses parties soient définies (voir 4.1.1),
mais elle ne spécifie pas à qui les responsabilités seront attribuées. L'annexe E donne des lignes directrices sur
l'attribution des responsabilités.
NORME INTERNATIONALE ISO 14937:2000(F)
Stérilisation des produits de santé— Exigences générales pour la
caractérisation d'un agent stérilisant et pour le développement, la
validation et la vérification de routine d'un processus de
stérilisation pour dispositifs médicaux
1 Domaine d'application
1.1 La présente Norme internationale spécifie les exigences générales pour la caractérisation d'un agent
stérilisant et pour le développement, la validation et le contrôle de routine d'un procédé de stérilisation pour les
dispositifs médicaux.
1.2 La présente Norme internationale s'applique aux procédésde stérilisation dans lesquels des micro-
organismes sont inactivés par un moyen physique et/ou chimique.
1.3 La présente Norme internationale n'est pas applicable aux procédés qui reposent uniquement sur
l’élimination physique des micro-organismes (par exemple filtration).
1.4 La présente Norme internationale ne décrit pas de modes opératoires d’essai détaillés pour évaluer
l'inactivation microbienne.
1.5 La présente Norme internationale est destinée àêtre appliquée par les responsables de l’élaboration des
procédés, les fabricants d'équipements de stérilisation, les fabricants de dispositifs médicaux à stériliser et
l'organisme responsable de la stérilisation du dispositif médical.
1.6 La présente Norme internationale n'annule ni ne modifie les Normes internationales publiées relatives à des
procédésdestérilisation particuliers.
NOTE 1 Bien que le domaine d’application de la présente Norme internationale soit limité aux dispositifs médicaux, les
principes décrits peuvent s'appliquer à d'autres produits de santé.
NOTE 2 Il n'y a pas lieu de supposer que les procédésdestérilisation validéset contrôlésconformément aux exigences de
la présente Norme internationale sont efficaces pour inactiver les agents responsables des encéphalopathies spongiformes,
telles que la tremblante du mouton, l'encéphalopathie spongiforme bovine et la maladie de Creutzfeld-Jakob. Des
recommandations spécifiques ont été préparées dans certains pays pour le traitement des matériaux potentiellement
contaminés par ces agents.
2Références normatives
Les documents normatifs suivants contiennent des dispositions qui, par suite de la référence qui y est faite,
constituent des dispositions valables pour la présente Norme internationale. Pour les références datées, les
amendements ultérieurs ou les révisions de ces publications ne s’appliquent pas. Toutefois, les parties prenantes
aux accords fondés sur la présente Norme internationale sont invitées à rechercher la possibilité d'appliquer les
éditions les plus récentes des documents normatifs indiqués ci-après. Pour les références non datées, la dernière
édition du document normatif en référence s’applique. Les membres de l'ISO et de la CEI possèdent le registre des
Normes internationales en vigueur.
ISO 10012-1, Exigences d’assurancedelaqualité des équipements de mesure — Partie 1: Confirmation
métrologique de l’équipement de mesure.
ISO 10993-1, Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 1: Évaluation et essais.
ISO 10993-17, Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 17: Établissement des limites admissibles
des substances relargables utilisant l'évaluation des risques relatifs à la santé.
ISO 11138-1, Stérilisation des produits de santé— Indicateurs biologiques — Partie 1: Généralités.
ISO 11140-1, Stérilisation des produits de santé— Indicateurs chimiques — Partie 1: Prescriptions générales.
ISO 11737-1, Stérilisation des dispositifs médicaux — Méthodes microbiologiques — Partie 1: Estimation de la
population de micro-organismes sur les produits.
ISO 11737-2, Stérilisation des dispositifs médicaux — Méthodes microbiologiques — Partie 2: Essais de stérilité
pratiqués en cours de validation d’un procédé de stérilisation.
ISO 13485, Systèmes qualité— Dispositifs médicaux — Exigences particulières relatives à l'application de
l'ISO 9001.
ISO 13488, Systèmes qualité— Dispositifs médicaux — Exigences particulières relatives à l’application de
l’ISO 9002.
CEI 61010-1, Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire —
Partie 1: Prescriptions générales.
3 Termes et définitions
Pour les besoins de la présente Norme internationale, les termes et définitions suivants s'appliquent.
3.1
charge microbienne
population de micro-organismes viables sur un produit et/ou un emballage
3.2
indicateur biologique
système microbiologique d’essai, présentant une résistance définie à un procédé de stérilisation spécifié
3.3
maîtrise des changements
évaluation et détermination formelle de l’adéquation d’une modification proposée pour un produit ou un procédé
3.4
indicateur chimique
système qui révèle un changement dans une ou plusieurs variable(s) prédéfinie(s) du procédé sur labased'un
changement chimique ou physique résultant de l'exposition à un procédé
3.5
mise au point
élaboration d’une spécification en prévision d’une validation
3.6
établir
déterminer par évaluation théorique et confirmer par expérimentation
3.7
défaut
un ou plusieurs des paramètres du procédé hors de ses/leurs tolérances spécifiées
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3.8
produit de santé
dispositif médical, produit médicinal (pharmaceutique et biologique) et dispositif médical de diagnostic in vitro
3.9
qualification de l'installation
QI
obtention et publication des preuves que les équipements ont été fournis et installés conformément à leurs
spécifications
3.10
fiche des données de sécurité des matières
document spécifiant les propriétésd'une matière, ses effets dangereux potentiels pour les hommes et pour
l'environnement, et les précautions à prendre pour manipuler et éliminer la matière en toute sécurité
3.11
dispositif médical
tout instrument, appareil, dispositif, matériel ou autre article, utilisé seul ou combiné,y compris le logiciel
nécessaire à son bon fonctionnement, prévu par le fabricant pour être utilisé par l'homme à des fins de
� diagnostic, prévention, surveillance, traitement ou soulagement des maladies,
� diagnostic, surveillance, traitement, soulagement ou compensation d'une blessure ou d'un handicap,
� recherche, remplacement ou modification de l'anatomie ou d'un processus physiologique,
� contrôle de conception,
et dont la principale action prévue, sur le corps humain ou à l'intérieur de celui-ci, n'est pas atteinte par des moyens
pharmacologiques, immunologiques ou métaboliques mais qui peut être assisté, dans sa fonction, par de tels
moyens
3.12
qualification opérationnelle
QO
obtention et publication des preuves que les équipements installés fonctionnent dans des limites prédéterminées
lorsqu'ils sont utilisés conformément à leurs modes opératoires
3.13
mise à disposition paramétrique
déclaration qu'un produit est stérile, sur la base des enregistrements démontrant que les paramètres du procédé
ont été respectésdansles tolérances spécifiées
3.14
qualification des performances
QP
obtention et publication des preuves que les équipements, installés et exploités conformément aux modes
opératoires, fonctionnent de façon continue conformément aux critères prédéterminéset qu’ils donnent par
conséquent un produit conforme à leurs spécifications
3.15
dispositif d'épreuve du procédé de stérilisation
article destinéà simuler le produit à stériliser et à constituer une épreuve définie pour le procédé de stérilisation, et
utilisé pour évaluer la performance effective du procédé
3.16
paramètre du procédé
valeur spécifiée pour une variable du procédé
NOTE La spécification pour un procédé de stérilisation comprend les paramètres du procédé et leurs tolérances.
3.17
variable du procédé
condition associée à un procédé de stérilisation, et dont les changements altèrent l'efficacité microbicide
NOTE Les variables du procédé peuvent comprendre, par exemple, le temps, la température, la pression, la concentration,
l’humidité, la longueur d'onde.
3.18
collection de culture reconnue
instance internationale de dépôt soumise à la convention de Budapest sur la reconnaissance internationale du
dépôt de micro-organismes à des fins de brevets ou de réglementations
3.19
micro-organisme de référence
souche microbienne obtenue à partir d'une collection de culture reconnue
3.20
requalification
répétition d'une partie de la validation aux fins de confirmer le maintien de l'acceptabilité d'un procédé spécifié
3.21
services
fourniture par une source externe nécessaire au fonctionnement correct des équipements de stérilisation
NOTE Desexemplesdeservicessontl'électricité,l'eau,l'air comprimé,lesystème d'égouts.
3.22
spécifier
stipuler en détail dans un document approuvé
3.23
stérile
exempt de tout micro-organisme à l’état viable
3.24
stérilité
état de ce qui est exempt de tout micro-organisme viable
3.25
stérilisation
procédé validé utilisé pour rendre un produit exempt de tout micro-organisme viable
3.26
charge de stérilisation
produits qui doivent être, ou qui ont été,stérilisés ensemble à l'aide d'un procédé de stérilisation donné
3.27
procédé de stérilisation
série d'actions ou d'opérations exécutées pour atteindre les exigences spécifiées concernant la stérilité
NOTE Cette série d'actions ou d'opérations comprend un traitement préalable (si nécessaire), l'exposition à l'agent
stérilisant dans des conditions définies et tout traitement ultérieur nécessaire. Elle ne comprend pas les opérations éventuelles
de nettoyage, de désinfection ou de conditionnement qui précèdent le procédé de stérilisation.
4 © ISO 2000 – Tous droits réservés
3.28
agent stérilisant
entité physique ou chimique, ou combinaison d'entités, ayant une activité microbicide suffisante pour obtenir la
stérilité dans des conditions définies
3.29
courbe de survie
représentation graphique de l’inactivation d’une population de micro-organismes soumis à une exposition
croissante d’un agent microbicide dans des conditions définies
3.30
contrôle de stérilité
essai défini dans une pharmacopée officielle en vue de la mise à disposition du produit après exposition à un
processus de stérilisation
3.31
essai de stérilité
essai effectué dans le cadre de la mise au point, de la validation ou de la requalification visant à déterminer la
présence ou l'absence de micro-organismes viables sur des unités de produits (ou des portions d'unités de produit)
3.32
validation
mode opératoire écrit utilisé pour obtenir, enregistrer et interpréter les résultats nécessaires pour établir qu'un
procédé fournira de façon constante un produit conforme aux spécifications prédéterminées
4 Éléments du système qualité
4.1 Généralités
L'objet du système qualité est de définir et de consigner les modes opératoires dont la mise en œuvre commande
tous les stades du développement, de l’application et de l'utilisation du procédé de stérilisation. La présente Norme
internationale n'impose pas d'avoir un système qualité complet pendant la conception/mise au point et la
production, mais certains éléments d'un système qualité sont requis et ceux-ci sont référencés de manière
normative aux endroits appropriés dans le texte. L'attention est attirée sur l'ISO 9001 et l'ISO 13485 qui décrivent
un système qualité.La présente Norme internationale n'impose pas l'évaluation par une tierce partie des éléments
spécifiésdusystème qualité.
4.2 Attribution des responsabilités
4.2.1 La responsabilité de l’exécution de chaque élément des modes opératoires de la présente Norme
internationale doit être définie et consignée par écrit. La responsabilité pour chaque élément peut varier d'un cas à
l'autre et la présente Norme internationale n'attribue pas la responsabilité de chaque élément à des parties
particulières.
Les éléments sont: le système qualité, la caractérisation de l'agent stérilisant, la caractérisation du procédé/des
équipements, la définition du produit, la définition du procédé, la validation, la surveillance et le contrôle de routine,
la mise à disposition du produit aprèsstérilisation, le maintien de l'efficacité du procédé.
NOTE Ces éléments sont illustrés au Tableau E.1.
4.2.2 Les responsabilités doivent en outre être attribuées à un personnel qualifié comme spécifié dans
l'ISO 13485 ou l'ISO 13488.
NOTE Les paragraphes 4.1.1, 4.1.2.2 et 4.18 de l'ISO 13485:1996 et de l'ISO 13488:1996 détaillent les exigences
concernant la responsabilité de gestion, le personnel et la formation.
4.3 Documents et enregistrements
4.3.1 Des modes opératoires consignés pour chaque phase du développement, de la validation, de la
surveillance et du contrôle de routine, ainsi que de la mise à disposition du produit aprèslastérilisation doivent être
préparésetmis en œuvre.
4.3.2 Les documents et les enregistrements requis par la présente Norme internationale doivent être revus et
approuvés par un personnel désigné (voir 4.1.2). Un système doit être préparé, consigné et tenu à jour afin de
contrôler tous les modes opératoires et enregistrements requis par la présente Norme internationale. Ce système
doit être conforme à l'ISO 13485 ou à l'ISO 13488.
4.3.3 Des enregistrements des activitésdedéveloppement, de validation, de surveillance et de contrôle de
routine ainsi que de mise à disposition du produit doivent être conservés.
4.3.4 Les enregistrements que requiert la présente Norme internationale doivent être conservés conformément à
l'ISO 13485 ou à l'ISO 13488.
NOTE Le paragraphe 4.16 de l'ISO 13485:1996 et de l'ISO 13488:1996 détaillent les exigences relatives à la conservation
des enregistrements.
4.4 Maîtrise delaconception
À des étapes définies dans la caractérisation de l'agent stérilisant et du procédé de stérilisation, des revues de
conception doivent être planifiées, conduites et consignées par écrit.
NOTE Le paragraphe 4.4.6 de l'ISO 13485:1996 détaille les exigences relatives aux revues de conception.
4.5 Étalonnage
Un système consigné, conforme à l'ISO 13485, l’ISO 13488 ou l’ISO 10012-1, doit être établi et tenu à jour pour
l'étalonnage de tous les équipements, y compris les instruments aux fins d'essai, utiliséspourrépondre aux
exigencesdelaprésente Norme internationale.
5 Caractérisation de l'agent stérilisant
5.1 Généralités
L'objet de cette activité est de définir l'agent stérilisant, de démontrer son efficacité microbicide, d’identifier les
facteurs qui influent sur l'efficacité microbicide, d’évaluer les effets de l'exposition à l'agent stérilisant sur les
matériaux et d’identifier les exigences en matière de sécurité du personnel et de protection de l'environnement.
Cette activité peut se faire par un système d’essais ou à l'aide d'un prototype; il convient que la spécification finale
des équipements (voir 6.3) puisse êtremiseenrelationavec les études expérimentales entreprises à l’aide de ces
équipements prototypes ou d'essai.
5.2 Agent stérilisant
Une spécification de l'agent stérilisant doit être produite et consignée par écrit. Elle doit comprendre, le cas
échéant, des conditions de stockage afin que l'agent stérilisant soit conforme à cette spécification pendant la durée
de sa conservation indiquée.
5.3 Efficacité microbicide
5.3.1 Les études sur l'efficacité microbicide doivent
a) démontrer l'action létale de l'agent stérilisant sur une gamme représentative de micro-organismes sélectionnés
conformément à l'annexe A;
6 © ISO 2000 – Tous droits réservés
b) établir une relation mathématique empirique définissant la cinétique de l’inactivation microbienne des
micro-organismes résistants identifiés, et confirmer que la probabilité de survie d'un micro-organisme exposéà
un traitement défini peut être prédite de façon valable;
c) sélectionner, sur la base de la cinétique de l'inactivation microbienne, un (des) micro-organisme(s) de
référence qui ont une (des) résistance(s) connue(s) élevée(s) à l'agent stérilisant afin de l'utiliser (les utiliser)
pour établir le procédé de stérilisation;
d) identifier les variables du procédé qui ont une incidence sur l'action létale de l'agent stérilisant, et les
interactions de ces variables en relation avec cette action létale;
e) évaluer les facteurs qui peuvent avoir une incidence défavorable sur la mise en œuvre effective et/ou la
distribution de l'agent stérilisant;
NOTE Ces facteurs peuvent comprendre, par exemple, l'environnement, la (les) configuration(s) d’emballage, la
géométrie et les matériaux d’emballage, ainsi que les résidus de fabrication, de nettoyage et/ou de désinfection.
f) évaluer les facteurs qui peuvent avoir une influence défavorable sur l'efficacité de l'agent stérilisant sur la base
d'interactions physiques et/ou chimiques;
NOTE Ces facteurs peuvent inclure, par exemple, des interactions avec les matériaux et les résidus de fabrication, le
nettoyage et/ou la désinfection.
g) identifier un moyen de mettre fin à l'activité de l'agent stérilisant, le cas échéant.
5.3.2 La (les) méthode(s) d'essai, les critères d'acceptation, les résultats d'essai et la justification du choix des
micro-organismes d'essai doivent être consignés par écrit.
5.4 Effets des matériaux
5.4.1 Les effets de l'exposition à l'agent stérilisant sur les propriétés physiques et/ou chimiques des matériaux et
sur leur sécurité biologique doivent être évalués. Il convient de sélectionner les matériaux sur la base de l'emploi
probable de l'agent stérilisant.
5.4.2 Des études doivent être menées sur les effets d'une exposition répétée à l'agent stérilisant sur les
propriétés des matériaux, à l’aide de la combinaison de paramètres du procédé susceptible d’en optimiser les
effets.
5.4.3 Les matériaux soumis à essai et les résultats de tous les essais doivent être consignés, ainsi que les
critères ayant servi àévaluer les propriétésdes matériaux avant et aprèsexposition à l'agent stérilisant.
5.5 Sécurité et environnement
5.5.1 Une fiche de données de sécurité des matières ou bien des informations analogues sur la sécurité doivent
être préparées et consignées pour l'agent stérilisant, ses précurseurs (éventuels) et tous ses sous-produits. Cette
fichededonnées de sécurité des matières peut être fournie par un fournisseur pour un agent chimique ou être
préparéepréalablement aux études expérimentales entreprises sur l'agent stérilisant.
5.5.2 L'impact potentiel sur l'environnement d'une substance quelconque susceptible d’être libérée, soit
délibérément, soit par accident, pendant ou aprèsl’utilisation de l'agent stérilisant, doit être évalué et des mesures
déterminées pour le contrôler. Cette évaluation, y compris l'impact potentiel (s'il existe) et les moyens de le
maîtriser (s'ils sont identifiés), doit être consignée par écrit.
NOTE L'ISO 14001 donne une spécification concernant un système de gestiondel’environnement. L'ISO 14040 donne
des conseils sur la conception d'une étude d'évaluationducycledevie.
6 Caractérisationduprocédé et des équipements
6.1 Généralités
Le but de cette activité est de définir le procédé de stérilisation complet ainsi que les équipements nécessaires
pour le réaliser en toute sécurité et de manière reproductible.
6.2 Caractérisation du procédé
6.2.1 Les paramètres du procédé, ainsi que leurs tolérances, doivent être établis et consignés par écrit. Ces
tolérances doivent être fondées sur une connaissance de la combinaison des paramètres du procédé déterminant
l'efficacité microbicide minimale acceptable et elles doivent donner un produit acceptable.
NOTE La détermination des paramètres du procédé comprend la définition des variables du procédé, y compris celles qui
sont exclues ou réduites le plus possible pour garantir l’efficacité du procédé de stérilisation.
6.2.2 Des moyens de surveillance et de contrôle des variables du procédé doivent être déterminés.
6.2.3 Tout traitement du produit requis avant l'exposition au procédé de stérilisation pour assurer l'efficacité du
procédé doit être défini et consigné par écrit.
6.2.4 Tout traitement du produit requis à la suite de l'exposition à l'agent stérilisant pour assurer la sécurité du
produit, doit être défini comme faisant partie du procédé de stérilisation et consigné par écrit.
6.3 Caractérisation des équipements
6.3.1 La spécification des équipements nécessaires pour réaliser le procédé de manière sûre et dans les
tolérances stipulées pour les paramètres du procédé doit être établie et consignéepar écrit.
6.3.2 La spécification doit comprendre, mais n’est pas limitée à
a) la description physique des équipements, avec tous les articles auxiliaires nécessaires, y compris les
matériaux de construction;
b) la spécification de l'agent stérilisant et les moyens par lesquels il est fourni, y compris tout additif ou
précurseur nécessaire à son application;
c) la description des instruments pour la surveillance et le contrôle du procédé de stérilisation, y compris les
caractéristiques et emplacements des capteurs, les indicateurs et des instruments d'enregistrement;
d) tout défaut décelé par les équipements de stérilisation;
e) les mesures de sécurité, y compris celles ayant trait à la protection du personnel et de l'environnement;
f) les exigences d'installation, y compris pour le contrôle des émissions, le cas échéant.
6.3.3 Le logiciel utilisé pour contrôler et/ou surveiller le procédé doit être préparé conformément à un système
qualité qui fournit une preuve écrite que le logiciel répond aux intentions de sa conception.
NOTE L'attention est attirée sur l'ISO 9000-3.
6.3.4 Des moyens doivent être prévus pour garantir que la défaillance d’une fonction de commande n'entraîne
pas de défaillance dans l'enregistrement des paramètres du procédé qui ferait apparaître efficace un procédé qui
ne l'est pas. Cela peut se faire par l'utilisation de systèmes indépendants de contrôle et de surveillance ou par un
recoupement entre le contrôle et la surveillance qui identifie toutes les divergences et indique un défaut.
8 © ISO 2000 – Tous droits réservés
7Définition du produit
7.1 Le but de cette activité est de définir le produit à stériliser, y compris sa qualité microbiologique avant
stérilisation et la manière selon laquelle le produit est emballé et présenté pour la stérilisation.
7.2 Le produit à stériliser, y compris les matériaux d'emballage à utiliser et la manière selon laquelle le produit
doit être présentéà l'agent stérilisant, doit être défini et consigné par écrit.
Le respect de cette exigence peut nécessiter que des informations appropriées soient fournies à l'organisme
chargé du procédé de stérilisation, par le fabricant du dispositif médical et par le fabricant des équipements de
stérilisation.
7.3 Un système doit être défini, consigné et tenu à jour pour assurer que l'état du produit présentéà la
stérilisation, y compris les niveaux de contamination microbiologiques, organiques et non organiques, est maîtrisé
et qu'il ne compromet pas l'efficacité du procédé de stérilisation.
7.4 L'efficacité du système défini selon 7.3 doit être démontrée. Pour les dispositifs médicaux non réutilisables,
cette démonstration doit comprendre l'estimation de la charge microbienne selon l'ISO 11737-1. Pour les dispositifs
médicaux réutilisables, cette démonstration doit comprendre l'évaluationdel'efficacité du procédé de nettoyage
spécifié et, le cas échéant, du procédé de désinfection.
L'objectif est que la charge microbienne soit stable et faible, étant donné la nature des matières premières, du
produit et des modes opératoires de fabrication et de retraitement avant stérilisation. Cela peut se faire en
employant un système qualité conforme à l'ISO 13485 ou à l’ISO13488tout aulongdela fabrication dudispositif
médical, ou en employant un procédé de nettoyage défini et maîtrisé dont l'efficacité a été prouvée, conjointement
avec un procédé de désinfection (s'il est spécifié) avant la stérilisation, et en veillant ensuite àéviter toute nouvelle
contamination du dispositif médical.
NOTE Les Normes internationales relatives aux équipements à utiliser pour le nettoyage et la désinfection des dispositifs
médicaux avant stérilisation sont en cours de préparation. Ces Normes internationales comprendront des méthodes permettant
de démontrer l'efficacité d'un procédé de nettoyage et de désinfection.
8Définition du procédé
8.1 Le but de cette activité est d'obtenir une spécification détaillée pour le procédé de stérilisation qui sera
appliquéà un produit défini (voir article 7), sans compromettre ni la sécurité, ni la qualité, ni la performance de ce
produit.
8.2 Le procédé de stérilisation applicable à un produit défini doit être établi, ce qui peut se faire
a) si possible, en démontrant par des mesurages que les paramètres du procédé sont atteints, et
b) en appliquant l'agent stérilisant dans des conditions graduelles telles qu’elles réalisent une létalité inférieure à
celle prévue dans le procédé, et cela en utilisant l'une des méthodes décrites dans les annexes B, C ou D de
la présente Norme internationale.
8.3 Si des indicateurs biologiques sont utilisés pour établir le procédé de stérilisation, ils doivent
a) être conformes à l'ISO 11138-1 et à toutes parties ultérieures de l'ISO 11138 applicables au procédé de
stérilisation;
b) se révéler résistants à l'agent stérilisant par rapport à la charge microbienne du produit à stériliser;
c) être placés dans le produit à des positions déterminées comme étant celles où les conditions de stérilisation
sont les plus difficiles à atteindre.
8.4 Si des indicateurs chimiques sont utilisés pour établir le procédé de stérilisation, ils doivent être conformes à
l
...
Questions, Comments and Discussion
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