ISO/TR 14121-2:2012

RAPPORT ISO/TR
TECHNIQUE 14121-2
Deuxième édition
2012-06-01
Sécurité des machines — Appréciation
du risque —
Partie 2:
Lignes directrices pratiques et
exemples de méthodes
Safety of machinery — Risk assessment —
Part 2: Practical guidance and examples of methods
Numéro de référence
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Publié en Suisse
ii
Sommaire Page
Avant-propos .v
Introduction . vi
1 Domaine d'application .1
2 Références normatives .1
3 Termes et définitions . 1
4 Préparation pour l'appréciation du risque. 1
4.1 Généralités . 1
4.2 Utilisation de l'approche par équipe pour l'appréciation du risque . 2
4.2.1 Généralités . 2
4.2.2 Composition et rôle des membres de l'équipe . 2
4.2.3 Choix des méthodes et des outils . 2
4.2.4 Source d'informations pour l'appréciation du risque . 3
5 Processus d’appréciation du risque . 3
5.1 Généralités . 3
5.2 Détermination des limites de la machine . 3
5.2.1 Généralités . 3
5.2.2 Fonctions de la machine (aspect machine) . 3
5.2.3 Utilisations de la machine (aspect tâche) . 4
5.3 Identification des phénomènes dangereux . 4
5.3.1 Généralités . 4
5.3.2 Méthode d'identification des phénomènes dangereux . 5
5.3.3 Enregistrement des informations . 6
5.3.4 Exemple d'un outil pour l'identification des phénomènes dangereux . 6
5.4 Estimation du risque . 7
5.4.1 Généralités . 7
5.4.2 Gravité du dommage . 7
5.4.3 Probabilité d'occurrence d'un dommage . 7
6 Outils d'estimation du risque .9
6.1 Généralités . 9
6.2 Matrice de risque . 9
6.2.1 Généralités . 9
6.2.2 Exemple d'un outil ou d'une méthode de matrice de risque. 10
6.3 Graphe de risque .12
6.3.1 Généralités .12
6.3.2 Exemple d'un outil ou d'une méthode de graphe de risque .12
6.3.3 Discussion . . 14
6.4 Évaluation numérique . 14
6.4.1 Généralités . 14
6.4.2 Exemple d’outil ou de méthode d’évaluation numérique du risque .15
6.4.3 Discussion . . 15
6.5 Outil hybride . 16
6.5.1 Généralités . 16
6.5.2 Exemple d'outil ou de méthode hybride pour l’estimation du risque. 16
7 Évaluation du risque .19
8 Réduction du risque .20
8.1 Généralités . 20
8.2 Conception intrinsèquement sûre . 20
8.2.1 Élimination des phénomènes dangereux par la conception .20
8.2.2 Réduction du risque par la conception . 21
8.3 Protection . 21
8.4 Mesures complémentaires de protection/réduction du risque .22
iii
8.5 Informations pour l'utilisation .22
8.5.1 Généralités .22
8.5.2 Prise en compte de la formation . 23
8.5.3 Prise en compte de l’équipement de protection individuelle.23
8.6 Procédures de fonctionnement normales . 23
9 Itération de l'appréciation du risque .23
10 Documentation relative à l'appréciation du risque .24
Annexe A (informative) Exemple d'application du processus d'appréciation du risque et de
réduction du risque.25
Bibliographie .42
iv
Avant-propos
L’ISO (Organisation internationale de normalisation) est une fédération mondiale d’organismes
nationaux de normalisation (comités membres de l’ISO). L’élaboration des Normes internationales est
en général confiée aux comités techniques de l’ISO. Chaque comité membre intéressé par une étude
a le droit de faire partie du comité technique créé à cet effet. Les organisations internationales,
gouvernementales et non gouvernementales, en liaison avec l’ISO participent également aux travaux.
L’ISO collabore étroitement avec la Commission électrotechnique internationale (IEC) en ce qui
concerne la normalisation électrotechnique.
Les Normes internationales sont rédigées conformément aux règles données dans les Directives ISO/
IEC, Partie 2.
La tâche principale des comités techniques est d’élaborer les Normes internationales. Les projets de
Normes internationales adoptés par les comités techniques sont soumis aux comités membres pour
vote. Leur publication comme Normes internationales requiert l’approbation de 75 % au moins des
comités membres votants.
Dans des circonstances exceptionnelles, lorsqu'un comité technique a recueilli des données d'une
nature différente de celle qui sont normalement publiées sous forme de Norme internationale ("état de
la technique", par exemple), il peut décider par un vote à la majorité simple de ses membres participants
de publier un Rapport Technique. Un rapport technique est entièrement informatif par nature et ne doit
pas être révisé tant que les données qu'il fournit ne sont pas considérées comme n'étant plus valables
ou utiles.
L’attention est appelée sur le fait que certains des éléments du présent document peuvent faire l’objet de
droits de propriété intellectuelle ou de droits analogues. L’ISO ne saurait être tenue pour responsable
de ne pas avoir identifié de tels droits de propriété et averti de leur existence.
Le présent document a été élaboré par le comité technique ISO/TC 199, Sécurité des machines.
Cette deuxième édition annule et remplace la première édition (ISO/TR 14121-2:2007), qui a été révisée
comme suit:
— les exemples donnés précédemment à l'Annexe A, ainsi que la description de l'estimation quantifiée
du risque, ont été supprimé;
— les explications des méthodes ou outils, reprises de l'Annexe A, sont maintenant présentées au 5.3
pour l'identification des phénomènes dangereux et au 5.4 pour l'estimation du risque;
— la terminologie et les critères ont été révisés.
Par conséquent, les informations sont données de manière plus claire et plus complète, et conformes à
l’ISO 12100. (L’ISO 14121-1 a été annulée après avoir été remplacée par l'ISO 12100:2010.)
v
Introduction
L'appréciation du risque a pour objectif d'identifier les phénomènes dangereux et d'estimer et d'évaluer
les risques, afin de les réduire. Il existe de nombreuses méthodes et de nombreux outils répondant à
cet objectif; le présent document en décrit un certain nombre. Le choix de la méthode ou de l'outil à
appliquer dépend largement du secteur, de la société ou de préférences personnelles. Le choix d'une
méthode ou d'un outil spécifique a moins d'importance que le procédé lui-même. Les avantages de
l'appréciation du risque résultent de la discipline du procédé plutôt que de la précision des résultats:
tant qu'une approche systématique est suivie pour passer de l'identification des phénomènes dangereux
à la réduction du risque et que tous les éléments du risque sont pris en compte.
L'ajout de mesures de protection/réduction du risque à la conception d'une machine peut en augmenter
le coût et restreindre la facilité d'utilisation de la machine en question, si ces mesures sont ajoutées
après finalisation de la conception ou après construction de la machine. Il s'avère en général moins
onéreux et plus efficace d'apporter des modifications sur la machine lors de la phase de conception, de
sorte qu'une appréciation du risque soit menée lors de la phase de conception de la machine.
Il peut être utile de revoir l'appréciation du risque lorsque la conception a été finalisée, lorsqu'un
prototype existe et après expérience de l'utilisation de la machine.
En plus d'une appréciation du risque réalisée lors de la phase de conception, durant la construction
et la mise en service de la machine, les principes et les méthodes présentés dans le présent document
peuvent également être appliqués à une machine existante lors d'une révision ou d'une modification de
la machine ou à n'importe quel moment, et cela afin d'évaluer l'état de la machine existante, par exemple
dans le cas de contretemps ou de dysfonctionnements.
vi
RAPPORT TECHNIQUE ISO/TR 14121-2:2012(F)
Sécurité des machines — Appréciation du risque —
Partie 2:
Lignes directrices pratiques et exemples de méthodes
1 Domaine d'application
Le présent Rapport Technique constitue un guide pratique en matière d'appréciation du risque pour les
machines conformément à l'ISO 12100 et décrit divers méthodes et outils pour chaque étape du procédé.
Il donne des exemples de différentes mesures qui peuvent être utilisées pour réduire les risques, et
il est destiné à être utilisé à des fins d'appréciation du risque sur une grande variété de machines
en termes de complexité et de dommages potentiels. Les utilisateurs visés sont ceux qui participent
à la conception, à l'installation ou à la modification des machines (par exemple, les concepteurs, les
techniciens ou les spécialistes de la sécurité).
L'Annexe A fournit un exemple précis d'un processus d'évaluation et de réduction du risque.
2 Références normatives
Les documents suivants sont cités dans le texte de sorte qu’ils constituent, pour tout ou partie de leur
contenu, des exigences du présent document. Pour les références datées, seule l’édition citée s’applique.
Pour les références non datées, la dernière édition du document de référence s'applique (y compris les
éventuels amendements).
ISO 12100:2010, Sécurité des machines — Principes généraux de conception — Appréciation du risque et
réduction du risque
3 Termes et définitions
Pour les besoins du présent document, les termes et définitions donnés dans l’ISO 12100 ainsi que les
suivants s'appliquent.
3.1
fabricant
fournisseur
entité (par exemple, concepteur, fabricant, sous-traitant, installateur, intégrateur) qui fournit
l'équipement ou les services associés à la machine ou aux parties de la machine
Note 1 à l'article: Un utilisateur peut également agir en tant que fournisseur pour lui-même.
4 Préparation pour l'appréciation du risque
4.1 Généralités
Il convient de définir les objectifs et le domaine d'application de l'appréciation du risque dès le début.
L'appréciation du risque fondée sur l’ISO 12100 couvre l'ensemble de la machine, y compris le système
de commande de la machine, et il convient qu’elle soit effectuée par le fabricant.
NOTE Voir l'Article 1 pour des suggestions d'utilisation/d’utilisateurs de l'appréciation du risque.
4.2 Utilisation de l'approche par équipe pour l'appréciation du risque
4.2.1 Généralités
L'appréciation du risque est en général plus approfondie et efficace lorsqu'elle est effectuée par une
équipe. La taille d'une équipe varie en fonction de:
a) l’approche d'appréciation du risque choisie,
b) la complexité de la machine; et
c) le processus dans lequel la machine est utilisée.
Il convient que l’équipe mette en commun ses connaissances de disciplines diverses ainsi que des
expériences et une expertise variée. Toutefois, une équipe trop importante risquera d'avoir du mal
à rester concentrée ou à parvenir à un consensus. La composition de l'équipe peut varier durant le
processus d'appréciation du risque en fonction de l'expertise requise pour répondre à un problème
spécifique. Il convient d'identifier clairement un chef d’équipe, dédié au projet, car la réussite de
l'appréciation du risque dépend de ses compétences.
Comme il convient que l'appréciation du risque soit effectuée par une équipe et génère un consensus,
il n'est pas possible de s'attendre à ce que les résultats détaillés soient toujours les mêmes lorsque
des équipes différentes analysent des situations similaires. Toutefois, il n'est pas toujours pratique de
mettre en place une équipe pour l’appréciation du risque; elle peut d'ailleurs s'avérer inutile dans le cas
de machines pour lesquelles les phénomènes dangereux sont bien compris.
NOTE Il est possible d'améliorer la confiance accordée aux résultats d'une appréciation du risque en
consultant d'autres personnes possédant les connaissances et l'expertise telles que celles détaillées en 4.2.2 et
par une autre personne compétente réexaminant l'appréciation du risque.
4.2.2 Composition et rôle des membres de l'équipe
Il convient que l'équipe ait un chef d’équipe. Il convient que le chef d’équipe soit entièrement responsable
afin de garantir que toutes les tâches impliquées dans la planification, l'exécution et la documentation
(conformément à l'ISO 12100:2010, Article 7) de l'appréciation du risque sont réalisées et que les
résultats/recommandations sont rapportés à la personne ou aux personnes appropriées.
Il est recommandé de choisir les membres de l'équipe en fonction des compétences et de l'expertise
requise pour l'appréciation du risque. Il convient que l'équipe rassemble des personnes qui:
a) puissent répondre à des questions techniques sur la conception et les fonctions des machines,
b) possèdent une expérience réelle des machines concernant leur fonctionnement, paramétrage,
maintenance, réparation, etc.,
c) aient connaissance de l'historique des accidents survenus sur ce type de machines,
d) possèdent une bonne compréhension des réglementations, des normes en vigueur, en particulier de
l'ISO 12100, et de tout point de sécurité spécifique associé aux machines, et
e) comprennent les facteurs humains (voir l’ISO 12100:2010, 5.5.3.4).
4.2.3 Choix des méthodes et des outils
Le présent document est destiné à être utilisé à des fins d'appréciation du risque sur une grande variété
de machines en termes de complexité et de dommage potentiel. Il existe également une variété de
méthodes et d'outils pour l'exécution de l'estimation du risque (voir en 5.4). Lors du choix d'une méthode
ou d'un outil pour l’estimation du risque, il convient de prendre en compte les machines, la nature
probable des phénomènes dangereux et l'objectif de l'appréciation du risque. Il convient également de
prendre en compte les compétences, l'expérience et les préférences de l'équipe en ce qui concerne des
méthodes particulières. L'Article 5 fournit des informations supplémentaires sur les critères de choix
des méthodes et outils appropriés pour chaque étape du processus d'appréciation du risque.
4.2.4 Source d'informations pour l'appréciation du risque
Les informations requises pour l'appréciation du risque sont énumérées dans l'ISO 12100:2010, 5.2. Ces
informations peuvent revêtir des formes variées, y compris des dessins techniques, des diagrammes,
des photographies, des films vidéo, des informations pour l'utilisation [y compris des procédures de
fonctionnement normale (SOP) et des informations portant sur la maintenance], selon leur disponibilité.
L'accès à des machines de même type ou à un prototype de la conception, le cas échéant, peut souvent se
révéler utile.
5 Processus d’appréciation du risque
5.1 Généralités
Les paragraphes suivants explicitent ce qui doit être pris en compte à chacune des étapes du processus
d'appréciation du risque, comme présenté dans l'ISO 12100:2010, Figure 1.
5.2 Détermination des limites de la machine
5.2.1 Généralités
NOTE Le présent paragraphe donne plus de détails sur les exigences de l’ISO 12100:2010, 5.3.
Cette étape a pour objectif de décrire clairement les caractéristiques mécaniques et physiques, les
fonctionnalités de la machine, l'utilisation pour laquelle elle est conçue, ses mauvaises utilisations
raisonnablement prévisibles, et le type d'environnement dans lequel elle est utilisée et entretenue.
Cette étape est facilitée par l'examen des fonctions de la machine et des tâches associées au mode
d'utilisation de la machine.
5.2.2 Fonctions de la machine (aspect machine)
La machine peut être décrite en termes de parties, mécanismes et fonctions distincts basés sur la
construction et le fonctionnement de ladite machine, tels que:
— alimentation en énergie,
— commande,
— modes de fonctionnement,
— alimentation,
— mouvement/déplacement,
— levage,
— bâti ou châssis de la machine qui offre stabilité/mobilité, et
— accessoires.
Lorsque des mesures de protection/réduction du risque sont utilisées lors de la conception, il convient
de décrire leurs fonctions et leurs interactions avec les autres fonctions de la machine.
Il convient qu'une appréciation du risque se concentre sur chaque composant fonctionnel, l'un après
l'autre, en s'assurant que chaque mode de fonctionnement et que toutes les phases d'utilisation sont
prises en compte correctement, y compris l'interaction homme-machine par rapport aux fonctions ou
composants fonctionnels identifiés.
5.2.3 Utilisations de la machine (aspect tâche)
En prenant en compte toutes les personnes destinées à interagir avec la machine dans un environnement
donné (industriel ou domestique, par exemple), il est possible de décrire l'utilisation de ladite machine
en termes de tâches associées à l'utilisation prévue et à la mauvaise utilisation raisonnablement
prévisible de la machine.
NOTE Voir l'ISO 12100:2010, Tableau B.3, pour une liste des tâches typiques et génériques relatives à la
machine.
Il convient que le fabricant/fournisseur et l’utilisateur de la machine communiquent entre eux autant
que possible afin d'être sûr d'identifier toutes les utilisations de la machine, y compris ses mauvaises
utilisations raisonnablement prévisibles. Il convient par conséquent d'impliquer le personnel
d'exploitation et de maintenance dans l'analyse des tâches et des situations de travail. Il convient
également de prendre en compte les points suivants:
a) les informations relatives à l'utilisation de la machine et fournies avec celle-ci, lorsqu'elles existent,
b) la manière la plus facile ou la plus rapide d'exécuter une tâche peut être différente des tâches
indiquées dans les manuels, procédures et instructions,
c) les réflexes d'une personne confrontée à un dysfonctionnement, un incident ou une défaillance de
la machine lors de son utilisation, et
d) l’erreur humaine.
La prise en compte des conditions individuelles d'utilisation/de fonctionnement d'une machine est
valable dans la mesure où cette connaissance peut être raisonnablement acquise par le concepteur/
fabricant. Dans ces cas, il convient que le fabricant tienne compte de l'utilisation prévue et de la
mauvaise utilisation raisonnablement prévisible.
5.3 Identification des phénomènes dangereux
5.3.1 Généralités
NOTE 1 Voir l'ISO 12100:2010, 5.4.
L'identification des phénomènes dangereux a pour objectif la création d'une liste des phénomènes
dangereux, situations dangereuses et/ou événements dangereux qui décrira les scénarios d'accidents
possibles en termes de comment et quand pour lesquels une situation dangereuse peut causer un
dommage. L'ISO 12100:2010, Annexe B, constitue un point de départ utile concernant les phénomènes
dangereux pertinents et elle peut être utilisée comme liste de contrôle générique. D'autres sources
d'identification des phénomènes dangereux peuvent se baser sur les informations indiquées dans
l'ISO 12100:2010, 5.4.
NOTE 2 Un exemple d'un outil pour l'identification des phénomènes dangereux est donné en 5.3.4.
Il est utile, à la fois pour l'identification des phénomènes dangereux et l'anticipation des mesures de
protection/réduction du risque, de référencer toutes les Normes internationales pertinentes relatives à
un phénomène dangereux spécifique ou à la sécurité d’un type de machine spécifique.
NOTE 3 L’IEC 60204-1 qui traite des phénomènes dangereux électriques constitue un exemple de norme
relative aux phénomènes dangereux spécifiques.
NOTE 4 L'ISO 10218-1 relative aux robots, l'ISO 11111 relative aux machines employées dans l'industrie textile
et l'ISO 3691 relatives aux chariots de manutention constituent des exemples de normes de sécurité pour les
machines spécifiques.
L'identification des phénomènes dangereux constitue l'étape la plus importante de l'appréciation du
risque. Ce n'est que lorsqu'un phénomène dangereux a été identifié qu'il est possible de prendre une
action de réduction des risques associés, voir l’Article 6. Les phénomènes dangereux non identifiés
peuvent causer un dommage. Il est par conséquent vital de s'assurer que l'identification des phénomènes
dangereux est aussi systématique et complète que possible en prenant en compte les aspects pertinents
décrits dans l'ISO 12100:2010, 5.5.3.
5.3.2 Méthode d'identification des phénomènes dangereux
Les méthodes ou outils les plus efficaces sont les méthodes ou outils structurés afin de garantir que
toutes les phases du cycle de vie de la machine, les modes de fonctionnement, les fonctions et les tâches
associés à la machine sont examinés de façon approfondie.
Diverses méthodes d'identification structurée des phénomènes dangereux sont disponibles. En général,
la plupart d'entre elles suivent l'une des deux approches décrites ci-dessous (voir Figure 1):
Figure 1 — Approches descendante et ascendante
L'approche descendante prend pour point de départ une liste de contrôle des conséquences potentielles
(par exemple, une coupure, un écrasement ou une perte auditive; voir ces conséquences potentielles
dans l'ISO 12100:2010, Tableaux B.1 et B.2) et établit ce qui pourrait causer un dommage (en remontant
de l'événement dangereux à la situation dangereuse, puis au phénomène dangereux lui-même). Chaque
article de liste de contrôle est appliqué à chacune des phases d'utilisation de la machine et à chaque
partie/fonction et/ou tâche l'une après l'autre. L'un des inconvénients de cette méthode descendante
est que l'équipe accorde une fiabilité trop importante à une liste de contrôle qui peut être incomplète.
Une équipe sans expérience n'en aura pas nécessairement conscience. Par conséquent, les listes de
contrôle ne doivent pas être interprétées de façon exhaustive, elles doivent au contraire encourager une
réflexion créative au-delà des éléments énumérés dans la liste.
Une approche ascendante commence par l’examen de tous les phénomènes dangereux et la prise en
compte de l'ensemble des manières selon lesquelles une situation dangereuse précise peut évoluer
dans la mauvaise direction (par exemple, la défaillance d'un composant, une erreur humaine, un
dysfonctionnement ou une action intempestive de la machine) et comment ces éléments peuvent causer
un dommage. Voir l'ISO 12100:2010, Tableaux B.1 et B.2 L'approche ascendante peut s'avérer plus
complète et approfondie que l'approche descendante, mais elle peut exiger un investissement en temps
considérable.
NOTE La Figure 1 explique la structure des approches d'identification des dangers, mais elle ne vise
pas à définir la relation entre une situation dangereuse, un événement dangereux et un danger sous forme
d'organigramme.
5.3.3 Enregistrement des informations
L'identification des phénomènes dangereux doit être enregistrée au fil de son exécution. Il convient
d'organiser un système, quel qu'il soit, de façon à s'assurer que les points suivants sont clairement
décrits, le cas échéant:
a) le phénomène dangereux et son emplacement (zone dangereuse),
b) la situation dangereuse, en indiquant les différents types de personnes (comme le personnel
de maintenance, les opérateurs, les passants) et les tâches ou activités que ces personnes sont
destinées à réaliser et qui peuvent les exposer à un phénomène dangereux,
c) comment la situation dangereuse peut causer un dommage à la suite d'un événement dangereux
ou d'une exposition prolongée, à quel stade du processus d'appréciation du risque les informations
suivantes peuvent parfois également être anticipées et enregistrées utilement:
1) la nature et la gravité du dommage (conséquences) en termes spécifiques à la machine (par
exemple, des doigts écrasés par la presse dans sa course de haut en bas lors de l'ajustement
d'une pièce à travailler) plutôt qu'en termes génériques (écrasement, par exemple), et
2) les mesures de protection/de réduction du risque existantes et leur efficacité.
5.3.4 Exemple d'un outil pour l'identification des phénomènes dangereux
5.3.4.1 Identification des phénomènes dangereux par l’utilisation de formulaires
5.3.4.1.1 Généralités
Ce paragraphe a pour but de présenter une méthode d'identification des phénomènes dangereux (voir
l'ISO 12100:2010, 5.4) en utilisant les listes de contrôle définies dans l'ISO 12100:2010, de B.2 à B.4
comme principal outil.
Il convient d’utiliser ces listes de contrôle comme point de départ à l'identification des phénomènes
dangereux pertinents. Afin de garantir une identification des phénomènes dangereux plus complète,
il convient que d'autres sources telles que la réglementation, les normes, les connaissances en matière
d'ingénierie, etc., soient ensuite prises en compte.
La présente méthode peut être complétée par d'autres méthodes se basant par exemple sur le
brainstorming, sur une comparaison avec des machines semblables, ou sur une revue des données
relatives aux accidents et/ou incidents survenus sur une machine semblable.
Plus les informations disponibles en matière d'appréciation du risque (voir l'ISO 12100:2010, 5.2)
et de détermination des limites de la machine (voir 5.2 et l’ISO 12100:2010, 5.3) seront complètes et
détaillées, plus la présente méthode sera efficace.
La méthode s'applique à n'importe quelle phase du cycle de vie de la machine.
5.3.4.1.2 Description de l'outil ou de la méthode
En prenant en compte les limites de la machine, la première étape est de déterminer l'étendue du
système à analyser, par exemple la (les) phase(s) du cycle de vie de la machine, la (les) partie(s) et/ou la
(les) fonction(s) de la machine.
La deuxième étape est de définir les tâches à exécuter par les personnes interagissant avec ou à
proximité de la machine ou les opérations à exécuter par la machine, dans chacune des phases choisies.
Pour cette étape, il est possible d'utiliser la liste des tâches détaillée dans l'ISO 12100:2010, Tableau B.3.
La troisième étape est d'examiner, pour chaque tâche ou opération dans chacune des zones dangereuses,
les phénomènes dangereux pertinents et les situations dangereuses possibles. Cela peut se faire soit au
moyen d'une approche descendante, si le point de départ est la conséquence potentielle (dommage), soit
au moyen d'une approche ascendante, si le point de départ est l'origine du phénomène dangereux. Pour
cette étape, il est possible d'utiliser l’ISO 12100:2010, Tableau B.1, pour la description des origines des
phénomènes dangereux, l’ISO 12100:2010, Tableau B.3, pour la description des situations dangereuses,
et l’ISO 12100:2010, Tableau B.4, pour la description des événements dangereux.
5.3.4.1.3 Documentation
Le formulaire vierge donné au Tableau A.3 peut être utilisé pour documenter les résultats de cette
identification des phénomènes dangereux.
5.4 Estimation du risque
5.4.1 Généralités
NOTE Voir l'ISO 12100:2010, 5.5.
Par définition, les deux éléments principaux du risque sont la gravité du dommage et la probabilité
d'occurrence de la gravité du dommage. L'estimation du risque (voir l'ISO 12100:2010, Figure 3) a pour
objectif de déterminer le risque le plus élevé survenant de chaque situation dangereuse. Le risque
estimé est en général exprimé en niveau, indice ou valeur mais il peut également être descriptif.
Il existe de nombreuses approches différentes d'estimation du risque qui vont d'une approche
qualitative simple à une approche quantitative détaillée. Les caractéristiques essentielles de ces
différentes approches sont décrites ci-dessous.
5.4.2 Gravité du dommage
NOTE 1 Voir l'ISO 12100:2010, 5.5.2.2.
Chaque phénomène dangereux peut potentiellement avoir pour résultat des dommages de gravité
différente. Il peut être utile d'estimer le risque d'un éventail de gravités représentatives et d'examiner
les dommages les plus graves qui peuvent se produire de façon réaliste (les pires crédibles).
Cependant, il n'est pas toujours facile d’évaluer la gravité du dommage. La gravité la plus sérieuse peut
s'avérer très improbable et la gravité la plus probable peut s'avérer sans conséquence; l'utilisation
de l'une ou de l'autre peut alors conduire à une estimation du risque inappropriée. Par exemple, il
est presque toujours possible que le décès constituera la gravité du dommage; une coupure peut par
exemple devenir mortelle si elle s'infecte ou touche une artère; bien que la probabilité de se couper
soit élevée, le décès, lui, est toutefois moins probable. Par conséquent, il peut s'avérer utile d'estimer le
risque d'un éventail de gravités représentatives et d'utiliser la gravité qui donne le risque le plus élevé.
NOTE 2 En général, plus l'énergie du phénomène dangereux est faible, plus la gravité du dommage potentiel
associé est faible. La gravité du dommage potentiel peut également être liée à la partie du corps exposée, par
exemple un phénomène dangereux causant des blessures d'écrasement peut s'avérer mortel en général si
l'ensemble du corps ou la tête est exposé.
Pour obtenir des exemples des différentes manières de classifier la gravité, voir les outils d'estimation
du risque décrits dans l'Article 6.
5.4.3 Probabilité d'occurrence d'un dommage
5.4.3.1 Généralités
NOTE Voir l'ISO 12100:2010, 5.5.2.3.
Il est recommandé que toutes les approches d'estimation du risque requièrent l'estimation de la
probabilité d'occurrence d’un dommage en prenant en compte:
a) l’exposition de personne(s) au phénomène dangereux (voir l'ISO 12100:2010, 5.5.2.3.1),
b) la probabilité d'occurrence d'un événement dangereux (voir l'ISO 12100:2010, 5.5.2.3.2), et
c) les possibilités techniques et humaines afin d'éviter ou de limiter le dommage (voir l'ISO 12100:2010,
5.5.2.3.3).
Une situation dangereuse existe lorsqu'une ou plusieurs personnes sont exposées à un phénomène
dangereux. Le dommage résulte d'un événement dangereux, comme présenté à la Figure 2.
Il convient également de prendre en compte les aspects pertinents décrits dans l'ISO 12100:2010, 5.5.3,
lors de l'estimation de la probabilité du dommage.
Figure 2 — Conditions d'occurrence du dommage
5.4.3.2 Probabilité d'occurrence du dommage cumulé (aspects de santé)
Les situations dangereuses conduisant à un dommage en raison d'une exposition cumulée sur une
période (tel que dermatose, asthme professionnel, perte de l’audition ou troubles musculo-squelettiques)
nécessitent d'être traitées différemment des situations conduisant à un dommage aigu et soudain (tel
que coupures, fractures, amputations, problèmes respiratoires à court terme).
Une maladie chronique (par exemple, une perte auditive) peut survenir en raison d'une exposition
supérieure à un niveau nocif. La probabilité du dommage dépend de la dose totale au fil du temps. Une
dose totale peut être constituée d’un certain nombre d’expositions, de durées et de niveaux différents
provenant de plusieurs sources.
EXEMPLE Pour les dommages respiratoires, le dommage dépend de la dose et/ou de la concentration de la
substance. Pour la perte de l'audition, le dommage dépend des niveaux de bruit et de la durée de l'exposition; et
pour les troubles musculo-squelettiques, il dépend de la tension impliquée et de la répétitivité de l'action.
La différence entre un dommage soudain et un dommage causé par une exposition prolongée peut
être illustrée par deux causes différentes de blessures au niveau du bas du dos. La première peut
être provoquée immédiatement au moment de soulever une charge trop lourde. La seconde peut être
provoquée par une manipulation répétée de charges relativement légères.
NOTE La probabilité d'occurrence du dommage cumulé (aspects de santé) est étroitement liée aux conditions
particulières d'utilisation de la machine (en particulier, le niveau et la durée de l'exposition individuelle). Dans des
circonstances normales, le concepteur ou le fabricant d'une machine ne peut fournir que les données d'émission
réelles (par exemple, pour le bruit et les vibrations) pertinentes pour une machine. Ces données peuvent être
utilisées par l'utilisateur (ayant une connaissance détaillée des conditions individuelles d'utilisation de la
machine) pour déterminer la probabilité d'occurrence du dommage cumulé (aspects de santé).
6 Outils d'estimation du risque
6.1 Généralités
Afin de prendre en charge un processus d'estimation du risque, il est possible de choisir et d'utiliser un
des nombreux outils d'estimation du risque. La plupart des outils d'estimation du risque disponibles
utilisent l'un des trois outils ou méthodes suivants:
a) matrice de risque (voir 6.2),
b) graphe de risque (voir 6.3),
c) notations (voir 6.4).
Il existe également des outils hybrides qui utilisent une combinaison de méthodes (voir 6.5).
Le choix d'un outil d'estimation du risque spécifique a moins d'importance que le processus lui-même.
Les avantages de l'appréciation du risque résultent de la discipline du processus plutôt que de la
précision absolue des résultats, tant que tous les éléments du risque, décrits dans l'ISO 12100:2010,
5.5.2, sont complètement pris en compte. De plus, il vaut mieux diriger les ressources vers des efforts
de réduction du risque que d'essayer d'obtenir une précision absolue en matière d'estimation du risque.
Il convient qu'un outil d'estimation du risque aborde au moins deux paramètres représentant les
éléments de risque. La gravité du dommage constitue l’un des paramètres (voir 5.4.2), l'autre étant la
probabilité d'occurrence de ce dommage (voir 5.4.3).
Certains outils ou méthodes scindent ces deux paramètres en éléments de risque tels que l'exposition,
la probabilité d'occurrence de l'événement dangereux et les possibilités de la personne d’éviter ou de
limiter le dommage (voir l'ISO 12100:2010, 5.5.2).
Pour un outil spécifique d'estimation du risque, une classe est choisie pour chaque paramètre
correspondant le mieux à la situation/l'événement dangereux (c'est-à-dire au scénario d'accident).
Les classes choisies sont ensuite combinées, au moyen d'une arithmétique simple, de tableaux, de
graphiques et de diagrammes afin d'estimer le risque.
6.2 Matrice de risque
6.2.1 Généralités
Une matrice de risque est un tableau à plusieurs dimensions permettant de combiner n'importe
quelle classe de gravité du dommage (voir 5.4.2) avec n'importe quelle probabilité d'occurrence de ce
dommage (voir 5.4.3). Les matrices les plus communes ont deux dimensions; elles peuvent toutefois
avoir jusqu'à quatre dimensions.
L'utilisation d'une matrice de risque est simple. Pour chaque situation dangereuse qui a été identifiée,
une classe est choisie pour chaque paramètre, sur la base des définitions données. Le contenu de la
cellule située à l'intersection des colonnes et des rangées correspondant à chaque classe choisie indique
le niveau de risque estimé pour la situation dangereuse identifiée. Ce point peut s'exprimer à l'aide d'un
indice (par exemple de 1 à 6 ou de A à D) ou d'un terme qualitatif comme «faible», «moyen», «élevé» ou
tout terme similaire.
Le nombre de cellules peut varier énormément d'un
...

Deleted: ISO/TC 199 ¶
ISO/TC 199
Deleted: 08-02
Date:  2022-09
ISO/TR 14121-2:2022(F)
Deleted: ISO/TC 199 ¶
ISO/TC 199
Deleted: DIN
Secrétariat:  DIN
Deleted: Sécurité des machines — Appréciation du
Sécurité des machines — Appréciation du risque — Partie 2: Lignes directrices
risque — Partie 2: Lignes directrices pratiques et
pratiques et exemples de méthodes
exemples de méthodes¶
Safety of machinery — Risk assessment — Part 2: Practical
guidance and examples of methods¶
Safety of machinery — Risk assessment — Part 2: Practical guidance and
¶
examples of methods
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peut être reproduite ni utilisée sous quelque forme que ce soit et par aucun procédé, électronique
ou mécanique, y compris la photocopie, l’affichage sur l’internet ou sur un Intranet, sans
autorisation écrite préalable. Les demandes d’autorisation peuvent être adressées à l’ISO à
l’adresse ci-après ou au comité membre de l’ISO dans le pays du demandeur.
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Ch. de Blandonnet 8 • CP 401
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www.iso.org Deleted: www.iso.org¶
¶
ii
ISO/TR 14121-2:2022(F)
Sommaire Page
Avant-propos . iv
Introduction . v
1 Domaine d'application .1
2 Références normatives .1
3 Termes et définitions .1
4 Préparation pour l'appréciation du risque .1
4.1 Généralités .1
4.2 Utilisation de l'approche par équipe pour l'appréciation du risque .2
5 Processus d’appréciation du risque .3
5.1 Généralités .3
5.2 Détermination des limites de la machine .3
5.3 Identification des phénomènes dangereux .4
5.4 Estimation du risque .7
6 Outils d'estimation du risque . 10
6.1 Généralités . 10
6.2 Matrice de risque . 10
6.3 Graphe de risque . 13
6.4 Évaluation numérique . 16
6.5 Outil hybride . 17
7 Évaluation du risque . 23
8 Réduction du risque . 23
8.1 Généralités . 23
8.2 Prévention intrinsèque . 24
8.3 Protection . 25
8.4 Mesures complémentaires de protection/réduction du risque . 25
8.5 Informations pour l'utilisation . 26
8.6 Procédures de fonctionnement normales . 27
9 Itération de l'appréciation du risque . 27
10 Documentation relative à l'appréciation du risque . 27
Annexe A (informative) Exemple d'application du processus d'appréciation du risque et de
réduction du risque . 29
Bibliographie . 47
Deleted: ¶
iii
ISO/TR 14121-2:2022(F)
Avant-propos
L’ISO (Organisation internationale de normalisation) est une fédération mondiale d’organismes
nationaux de normalisation (comités membres de l’ISO). L’élaboration des Normes internationales est en
général confiée aux comités techniques de l’ISO. Chaque comité membre intéressé par une étude a le droit
de faire partie du comité technique créé à cet effet. Les organisations internationales, gouvernementales
et non gouvernementales, en liaison avec l’ISO participent également aux travaux. L’ISO collabore
étroitement avec la Commission électrotechnique internationale (CEI) en ce qui concerne la
normalisation électrotechnique.
Les Normes internationales sont rédigées conformément aux règles données dans les Directives ISO/CEI,
Partie 2.
La tâche principale des comités techniques est d’élaborer les Normes internationales. Les projets de
Normes internationales adoptés par les comités techniques sont soumis aux comités membres pour vote.
Leur publication comme Normes internationales requiert l’approbation de 75 % au moins des comités
membres votants.
L’attention est appelée sur le fait que certains des éléments du présent document peuvent faire l’objet de
droits de propriété intellectuelle ou de droits analogues. L’ISO ne saurait être tenue pour responsable de
ne pas avoir identifié de tels droits de propriété et averti de leur existence.
Le présent document a été élaboré par le comité technique ISO/TC 199, Sécurité des machines.
Cette deuxième édition annule et remplace la première édition (ISO/TR 14121-2:2007), qui a fait l’objet
de la révision suivante:
— les exemples donnés précédemment à l'Annexe A, ainsi que la description de l'estimation quantifiée
du risque, ont été supprimé;
— les explications des méthodes ou outils, reprises de l'Annexe A, sont maintenant présentées au 5.3
Deleted: .5
pour l'identification des phénomènes dangereux et au 5.4 pour l'estimation du risque;
Deleted: .4.1
— la terminologie et les critères ont été révisés.
Par conséquent, les informations sont données de manière plus claire et plus complète, et conformes à
l’ISO 12100 (l’ISO 14121-1 a été annulée après avoir été remplacée par ISO 12100:2010.)
Deleted: Page Break
¶
iv
ISO/TR 14121-2:2022(F)
Introduction
L'appréciation du risque a pour objectif d'identifier les phénomènes dangereux et d'estimer et d'évaluer
les risques, afin de les réduire. Il existe de nombreuses méthodes et de nombreux outils répondant à cet
objectif; le présent document en décrit un certain nombre. Le choix de la méthode ou de l'outil à appliquer
dépend largement du secteur, de la société ou de préférences personnelles. Le choix d'une méthode ou
d'un outil spécifique a moins d'importance que le procédé lui-même. Les avantages de l'appréciation du
risque résultent de la discipline du procédé plutôt que de la précision des résultats: tant qu'une approche
systématique est suivie pour passer de l'identification des phénomènes dangereux à la réduction du
risque et que tous les éléments du risque sont pris en compte.
L'ajout de mesures de protection/réduction du risque à la conception d'une machine peut en augmenter
le coût et restreindre la facilité d'utilisation de la machine en question, si ces mesures sont ajoutées après
finalisation de la conception ou après construction de la machine. Il s'avère en général moins onéreux et
plus efficace d'apporter des modifications sur la machine lors de la phase de conception, de sorte qu'une
appréciation du risque soit menée lors de la phase de conception de la machine.
Il peut être utile de revoir l'appréciation du risque lorsque la conception a été finalisée, lorsqu'un
prototype existe et après expérience de l'utilisation de la machine.
En plus d'une appréciation du risque réalisée lors de la phase de conception, durant la construction et la
mise en service de la machine, les principes et les méthodes présentés dans le présent document peuvent
également être appliqués à une machine existante lors d'une révision ou d'une modification de la machine
ou à n'importe quel moment, et cela afin d'évaluer l'état de la machine existante, par exemple dans le cas
de contretemps ou de dysfonctionnements.
v
ISO/TR 14121-2:2022(F)
Deleted: Sécurité des machines — Appréciation du
risque — Partie 2: Lignes directrices pratiques et
exemples de méthodes¶
vii
ISO/TR 14121-2:2022(F)
Sécurité des machines — Appréciation du risque — Partie 2:
Lignes directrices pratiques et exemples de méthodes
1 Domaine d'application
Le présent Rapport Technique constitue un guide pratique en matière d'appréciation du risque pour les
machines conformément à l'ISO 12100 et décrit divers méthodes et outils pour chaque étape du procédé.
Il donne des exemples de différentes mesures qui peuvent être utilisées pour réduire les risques, et il est
destiné à être utilisé à des fins d'appréciation du risque sur une grande variété de machines en termes de
complexité et de dommages potentiels. Les utilisateurs visés sont ceux qui participent à la conception, à
l'installation ou à la modification des machines (par exemple, les concepteurs, les techniciens ou les
spécialistes de la sécurité).
L'Annexe A fournit un exemple précis d'un processus d'évaluation et de réduction du risque.
2 Références normatives
Les documents suivants sont cités dans le texte de sorte qu’ils constituent, pour tout ou partie de leur
contenu, des exigences du présent document. Pour les références datées, seule l’édition citée s’applique.
Pour les références non datées, la dernière édition du document de référence s'applique (y compris les
éventuels amendements).
ISO 12100:2010, Sécurité des machines — Principes généraux de conception — Appréciation du
Deleted: ISO 12100:2010, Sécurité des machines —
Principes généraux de conception — Appréciation du risque
risque et réduction du risque
et réduction du risque¶
3 Termes et définitions
Pour les besoins du présent document, les termes et définitions donnés dans l’ISO 12100 ainsi que les
suivants s'appliquent.
3.1
fabricant
fournisseur
entité (par exemple, concepteur, fabricant, sous-traitant, installateur, intégrateur) qui fournit
l'équipement ou les services associés à la machine ou aux parties de la machine
Note 1 à l’article: Un utilisateur peut également agir en tant que fournisseur pour lui-même.
Deleted:
4 Préparation pour l'appréciation du risque
4.1 Généralités
Il convient de définir les objectifs et le domaine d'application de l'appréciation du risque dès le début.
L'appréciation du risque fondée sur l’ISO 12100 couvre l'ensemble de la machine, y compris le système
de commande de la machine, et il convient qu’elle soit effectuée par le fabricant.
NOTE Voir l'Article 1 pour des suggestions d'utilisation/d’utilisateurs de l'appréciation du risque.
ISO/TR 14121-2:2022(F)
4.2 Utilisation de l'approche par équipe pour l'appréciation du risque
4.2.1 Généralités
L'appréciation du risque est en général plus approfondie et efficace lorsqu'elle est effectuée par une
équipe. La taille d'une équipe varie en fonction de:
a) l’approche d'appréciation du risque choisie,
b) la complexité de la machine; et
c) le processus dans lequel la machine est utilisée.
Il convient que l’équipe mette en commun ses connaissances de disciplines diverses ainsi que des
expériences et une expertise variées. Toutefois, une équipe trop importante risquera d'avoir du mal à
rester concentrée ou à parvenir à un consensus. La composition de l'équipe peut varier durant le
processus d'appréciation du risque en fonction de l'expertise requise pour répondre à un problème
spécifique. Il convient d'identifier clairement un chef d’équipe, dédié au projet, car la réussite de
l'appréciation du risque dépend de ses compétences.
Comme il convient que l'appréciation du risque soit effectuée par une équipe et génère un consensus, il
n'est pas possible de s'attendre à ce que les résultats détaillés soient toujours les mêmes lorsque des
équipes différentes analysent des situations similaires. Toutefois, il n'est pas toujours pratique de mettre
en place une équipe pour l’appréciation du risque; elle peut d'ailleurs s'avérer inutile dans le cas de
machines pour lesquelles les phénomènes dangereux sont bien compris.
NOTE Il est possible d'améliorer la confiance accordée aux résultats d'une appréciation du risque en consultant
d'autres personnes possédant les connaissances et l'expertise telles que celles détaillées en 4.2.2 et par une autre
personne compétente réexaminant l'appréciation du risque.
4.2.2 Composition et rôle des membres de l'équipe
Il convient que l'équipe ait un chef d’équipe. Il convient que le chef d’équipe soit entièrement responsable
afin de garantir que toutes les tâches impliquées dans la planification, l'exécution et la documentation
(conformément à l'ISO 12100:2010, Article 7) de l'appréciation du risque sont réalisées et que les
résultats/recommandations sont rapportés à la personne ou aux personnes appropriées.
Il est recommandé de choisir les membres de l'équipe en fonction des compétences et de l'expertise
requises pour l'appréciation du risque. Il convient que l'équipe rassemble des personnes qui
a) puissent répondre à des questions techniques sur la conception et les fonctions des machines,
b) possèdent une expérience réelle des machines concernant leur fonctionnement, paramétrage,
maintenance, réparation, etc.,
c) aient connaissance de l'historique des accidents survenus sur ce type de machines,
d) possèdent une bonne compréhension des réglementations, des normes en vigueur, en particulier de
l'ISO 12100, et de tout point de sécurité spécifique associé aux machines, et
e) comprennent les facteurs humains (voir l’ISO 12100:2010, 5.5.3.4).
ISO/TR 14121-2:2022(F)
4.2.3 Choix des méthodes et des outils
Le présent document est destiné à être utilisé à des fins d'appréciation du risque sur une grande variété
de machines en termes de complexité et de dommage potentiel. Il existe également une variété de
méthodes et d'outils pour l'exécution de l'estimation du risque (voir en 5.4). Lors du choix d'une méthode Deleted: .4
ou d'un outil pour l’estimation du risque, il convient de prendre en compte les machines, la nature
probable des phénomènes dangereux et l'objectif de l'appréciation du risque. Il convient également de
prendre en compte les compétences, l'expérience et les préférences de l'équipe en ce qui concerne des
méthodes particulières. L'Article 5 fournit des informations supplémentaires sur les critères de choix des
méthodes et outils appropriés pour chaque étape du processus d'appréciation du risque.
4.2.4 Source d'informations pour l'appréciation du risque
Les informations requises pour l'appréciation du risque sont énumérées dans l'ISO 12100:2010, 5.2. Ces
informations peuvent revêtir des formes variées, y compris des dessins techniques, des diagrammes, des
photographies, des films vidéo, des informations pour l'utilisation [y compris des procédures de
fonctionnement normale (SOP) et des informations portant sur la maintenance], selon leur disponibilité.
L'accès à des machines de même type ou à un prototype de la conception, le cas échéant, peut souvent se
révéler utile.
5 Processus d’appréciation du risque
5.1 Généralités
Les paragraphes suivants explicitent ce qui doit être pris en compte à chacune des étapes du processus
d'appréciation du risque, comme présenté dans l'ISO 12100:2010, Figure 1.
5.2 Détermination des limites de la machine
5.2.1 Généralités
NOTE Le présent paragraphe donne plus de détails sur les exigences de l’ISO 12100:2010, 5.3.
Cette étape a pour objectif de décrire clairement les caractéristiques mécaniques et physiques, les
fonctionnalités de la machine, l'utilisation pour laquelle elle est conçue, ses mauvaises utilisations
raisonnablement prévisibles, et le type d'environnement dans lequel elle est utilisée et entretenue.
Cette étape est facilitée par l'examen des fonctions de la machine et des tâches associées au mode
d'utilisation de la machine.
5.2.2 Fonctions de la machine (aspect machine)
La machine peut être décrite en termes de parties, mécanismes et fonctions distincts basés sur la
construction et le fonctionnement de ladite machine, tels que:
— alimentation en énergie,
— commande,
— modes de fonctionnement,
— alimentation,
— mouvement/déplacement,
— levage,
ISO/TR 14121-2:2022(F)
— bâti ou châssis de la machine qui offre stabilité/mobilité, et
— accessoires.
Lorsque des mesures de protection/réduction du risque sont utilisées lors de la conception, il convient
de décrire leurs fonctions et leurs interactions avec les autres fonctions de la machine.
Il convient qu'une appréciation du risque se concentre sur chaque composant fonctionnel, l'un après
l'autre, en s'assurant que chaque mode de fonctionnement et que toutes les phases d'utilisation sont
prises en compte correctement, y compris l'interaction homme-machine par rapport aux fonctions ou
composants fonctionnels identifiés.
5.2.3 Utilisations de la machine (aspect tâche)
En prenant en compte toutes les personnes destinées à interagir avec la machine dans un environnement
donné (industriel ou domestique, par exemple), il est possible de décrire l'utilisation de ladite machine
en termes de tâches associées à l'utilisation prévue et à la mauvaise utilisation raisonnablement
prévisible de la machine.
NOTE Voir l'ISO 12100:2010, Tableau B.3, pour une liste des tâches typiques et génériques relatives à la
machine.
Il convient que le fabricant/fournisseur et l’utilisateur de la machine communiquent entre eux autant que
possible afin d'être sûr d'identifier toutes les utilisations de la machine, y compris ses mauvaises
utilisations raisonnablement prévisibles. Il convient par conséquent d'impliquer le personnel
d'exploitation et de maintenance dans l'analyse des tâches et des situations de travail. Il convient
également de prendre en compte les points suivants:
a) les informations relatives à l'utilisation de la machine et fournies avec celle-ci, lorsqu'elles existent,
b) la manière la plus facile ou la plus rapide d'exécuter une tâche peut être différente des tâches
indiquées dans les manuels, procédures et instructions,
c) les réflexes d'une personne confrontée à un dysfonctionnement, un incident ou une défaillance de la
machine lors de son utilisation, et
d) l’erreur humaine.
La prise en compte des conditions individuelles d'utilisation/de fonctionnement d'une machine est
valable dans la mesure où cette connaissance peut être raisonnablement acquise par le
concepteur/fabricant. Dans ces cas, il convient que le fabricant tienne compte de l'utilisation prévue et
de la mauvaise utilisation raisonnablement prévisible.
5.3 Identification des phénomènes dangereux
5.3.1 Généralités
NOTE 1 Voir l'ISO 12100:2010, 5.4.
L'identification des phénomènes dangereux a pour objectif la création d'une liste des phénomènes
dangereux, situations dangereuses et/ou événements dangereux qui décrira les scénarios d'accidents
possibles en termes de comment et quand pour lesquels une situation dangereuse peut causer un
dommage. L'ISO 12100:2010, Annexe B, constitue un point de départ utile concernant les phénomènes
dangereux pertinents et elle peut être utilisée comme liste de contrôle générique. D'autres sources
ISO/TR 14121-2:2022(F)
d'identification des phénomènes dangereux peuvent se baser sur les informations indiquées dans
l'ISO 12100:2010, 5.4.
NOTE 2 Un exemple d'un outil pour l'identification des phénomènes dangereux est donné en 5.3.4.
Deleted: 5
Il est utile, à la fois pour l'identification des phénomènes dangereux et l'anticipation des mesures de
protection/réduction du risque, de référencer toutes les Normes internationales pertinentes relatives à
un phénomène dangereux spécifique ou à la sécurité d’un type de machine spécifique.
NOTE 3 L’IEC 60204-1 qui traite des phénomènes dangereux électriques constitue un exemple de norme relative
aux phénomènes dangereux spécifiques.
NOTE 4 L'ISO 10218-1 relative aux robots, l'ISO 11111 relative aux machines employées dans l'industrie textile
et l'ISO 3691 relatives aux chariots de manutention constituent des exemples de normes de sécurité pour les
machines spécifiques.
L'identification des phénomènes dangereux constitue l'étape la plus importante de l'appréciation du
risque. Ce n'est que lorsqu'un phénomène dangereux a été identifié qu'il est possible de prendre une
action de réduction des risques associés, voir l’Article 6. Les phénomènes dangereux non identifiés
peuvent causer un dommage. Il est par conséquent vital de s'assurer que l'identification des phénomènes
dangereux est aussi systématique et complète que possible en prenant en compte les aspects pertinents
décrits dans l'ISO 12100:2010, 5.5.3.
5.3.2 Méthode d'identification des phénomènes dangereux
Les méthodes ou outils les plus efficaces sont les méthodes ou outils structurés afin de garantir que toutes
les phases du cycle de vie de la machine, les modes de fonctionnement, les fonctions et les tâches associés
à la machine sont examinés de façon approfondie.
Diverses méthodes d'identification structurée des phénomènes dangereux sont disponibles. En général,
la plupart d'entre elles suivent l'une des deux approches décrites ci-dessous (voir Figure 1):
14121-2_ed2fig1_f.eps
Figure 1 — Approches descendante et ascendante
L'approche descendante prend pour point de départ une liste de contrôle des conséquences potentielles
(par exemple une coupure, un écrasement ou une perte auditive; voir ces conséquences potentielles dans
l'ISO 12100:2010, Tableaux B.1 et B.2) et établit ce qui pourrait causer un dommage (en remontant de
l'événement dangereux à la situation dangereuse, puis au phénomène dangereux lui-même). Chaque
article de liste de contrôle est appliqué à chacune des phases d'utilisation de la machine et à chaque
partie/fonction et/ou tâche l'une après l'autre. L'un des inconvénients de cette méthode descendante est
que l'équipe accorde une fiabilité trop importante à une liste de contrôle qui peut être incomplète. Une
équipe sans expérience n'en aura pas nécessairement conscience. Par conséquent, les listes de contrôle
ne doivent pas être interprétées de façon exhaustive, elles doivent au contraire encourager une réflexion
créative au-delà des éléments énumérés dans la liste.
Une approche ascendante commence par l’examen de tous les phénomènes dangereux et par prendre en
Deleted:
compte l'ensemble des manières selon lesquelles une situation dangereuse précise peut évoluer dans la
Deleted: 1
mauvaise direction (par exemple la défaillance d'un composant, une erreur humaine, un
Deleted: ¶
dysfonctionnement ou une action intempestive de la machine) et comment ces éléments peuvent causer
un dommage. Voir l'ISO 12100:2010, Tableaux B.1 et B.2 L'approche ascendante peut s'avérer plus
complète et approfondie que l'approche descendante, mais elle peut exiger un investissement en temps
considérable.
ISO/TR 14121-2:2022(F)
NOTE La Figure 1 explique la structure des approches d'identification des dangers, mais elle ne vise pas à
définir la relation entre une situation dangereuse, un événement dangereux et un danger sous forme
d'organigramme.
5.3.3 Enregistrement des informations
L'identification des phénomènes dangereux doit être enregistrée au fil de son exécution. Il convient
d'organiser un système, quel qu'il soit, de façon à s'assurer que les points suivants sont clairement décrits,
le cas échéant:
a) le phénomène dangereux et son emplacement (zone dangereuse),
b) la situation dangereuse, en indiquant les différents types de personnes (comme le personnel de
maintenance, les opérateurs, les passants) et les tâches ou activités que ces personnes sont destinées
à réaliser et qui peuvent les exposer à un phénomène dangereux,
c) comment la situation dangereuse peut causer un dommage à la suite d'un événement dangereux ou
d'une exposition prolongée, à quel stade du processus d'appréciation du risque les informations
suivantes peuvent parfois également être anticipées et enregistrées utilement:
1) la nature et la gravité du dommage (conséquences) en termes spécifiques à la machine (par
exemple, des doigts écrasés par la presse dans sa course de haut en bas lors de l'ajustement d'une
pièce à travailler) plutôt qu'en termes génériques (écrasement, par exemple), et
2) les mesures de protection/de réduction du risque existantes et leur efficacité.
5.3.4 Exemple d'un outil pour l'identification des phénomènes dangereux
5.3.4.1 Identification des phénomènes dangereux par l’utilisation de formulaires
5.3.4.1.1 Généralités
Ce paragraphe a pour but de présenter une méthode d'identification des phénomènes dangereux (voir
l'ISO 12100:2010, 5.4) en utilisant les listes de contrôle définies dans l'ISO 12100:2010, de B.2 à B.4
comme principal outil.
Il convient d’utiliser ces listes de contrôle comme point de départ à l'identification des phénomènes
dangereux pertinents. Afin de garantir une identification des phénomènes dangereux plus complète, il
convient que d'autres sources telles que la réglementation, les normes, les connaissances en matière
d'ingénierie, etc., soient ensuite prises en compte.
La présente méthode peut être complétée par d'autres méthodes se basant par exemple sur le
brainstorming, sur une comparaison avec des machines semblables, ou sur une revue des données
relatives aux accidents et/ou incidents survenus sur une machine semblable.
Plus les informations disponibles en matière d'appréciation du risque (voir l'ISO 12100:2010, 5.2) et de
détermination des limites de la machine (voir 5.2 et l’ISO 12100:2010, 5.3) seront complètes et détaillées,
plus la présente méthode sera efficace.
La méthode s'applique à n'importe quelle phase du cycle de vie de la machine.
ISO/TR 14121-2:2022(F)
5.3.4.1.2 Description de l'outil ou de la méthode
En prenant en compte les limites de la machine, la première étape est de déterminer l'étendue du système
à analyser, par exemple la (les) phase(s) du cycle de vie de la machine, la (les) partie(s) et/ou la (les)
fonction(s) de la machine.
La deuxième étape est de définir les tâches à exécuter par les personnes interagissant avec ou à proximité
de la machine ou les opérations à exécuter par la machine, dans chacune des phases choisies. Pour cette
étape, il est possible d'utiliser la liste des tâches détaillée dans l'ISO 12100:2010, Tableau B.3.
La troisième étape est d'examiner, pour chaque tâche ou opération dans chacune des zones dangereuses,
les phénomènes dangereux pertinents et les situations dangereuses possibles. Cela peut se faire soit au
moyen d'une approche descendante, si le point de départ est la conséquence potentielle (dommage), soit
au moyen d'une approche ascendante, si le point de départ est l'origine du phénomène dangereux. Pour
cette étape, il est possible d'utiliser l’ISO 12100:2010, Tableau B.1, pour la description des origines des
phénomènes dangereux, l’ISO 12100:2010, Tableau B.3, pour la description des situations dangereuses,
et l’ISO 12100:2010, Tableau B.4, pour la description des événements dangereux. Deleted: l’SO
5.3.4.1.3 Documentation
Le formulaire vierge donné au Tableau A.3 peut être utilisé pour documenter les résultats de cette
identification des phénomènes dangereux.
5.4 Estimation du risque
5.4.1 Généralités
NOTE Voir l'ISO 12100:2010, 5.5.
Par définition, les deux éléments principaux du risque sont la gravité du dommage et la probabilité
d'occurrence de la gravité du dommage. L'estimation du risque (voir l'ISO 12100:2010, Figure 3) a pour
objectif de déterminer le risque le plus élevé survenant de chaque situation dangereuse. Le risque estimé
est en général exprimé en niveau, indice ou valeur mais il peut également être descriptif.
Il existe de nombreuses approches différentes d'estimation du risque qui vont d'une approche qualitative
simple à une approche quantitative détaillée. Les caractéristiques essentielles de ces différentes
approches sont décrites ci-dessous.
5.4.2 Gravité du dommage
NOTE 1 Voir l'ISO 12100:2010, 5.5.2.2.
Chaque phénomène dangereux peut potentiellement avoir pour résultat des dommages de gravité
différente. Il peut être utile d'estimer le risque d'un éventail de gravités représentatives et d'examiner les
dommages les plus graves qui peuvent se produire de façon réaliste (les pires crédibles).
Cependant, il n'est pas toujours facile d’évaluer la gravité du dommage. La gravité la plus sérieuse peut
s'avérer très improbable et la gravité la plus probable peut s'avérer sans conséquence; l'utilisation de
l'une ou de l'autre peut alors conduire à une estimation du risque inappropriée. Par exemple, il est
presque toujours possible que le décès constituera la gravité du dommage; une coupure peut par exemple
devenir mortelle si elle s'infecte ou touche une artère; bien que la probabilité de se couper soit élevée, le
décès, lui, est toutefois moins probable. Par conséquent, il peut s'avérer utile d'estimer le risque d'un
éventail de gravités représentatives et d'utiliser la gravité qui donne le risque le plus élevé.
NOTE 2 En général, plus l'énergie du phénomène dangereux est faible, plus la gravité du dommage potentiel
associé est faible. La gravité du dommage potentiel peut également être liée à la partie du corps exposée, par
ISO/TR 14121-2:2022(F)
exemple un phénomène dangereux causant des blessures d'écrasement peut s'avérer mortel en général si
l'ensemble du corps ou la tête est exposé.
Pour obtenir des exemples des différentes manières de classifier la gravité, voir les outils d'estimation du
risque décrits dans l'Article 6. Deleted: en 5.4.4
5.4.3 Probabilité d'occurrence d'un dommage
5.4.3.1 Généralités
NOTE Voir l'ISO 12100:2010, 5.5.2.3.
Il est recommandé que toutes les approches d'estimation du risque requièrent l'estimation de la
probabilité d'occurrence d’un dommage en prenant en compte
a) l’exposition de personne(s) au phénomène dangereux (voir l'ISO 12100:2010, 5.5.2.3.1),
b) la probabilité d'occurrence d'un événement dangereux (voir l'ISO 12100:2010, 5.5.2.3.2), et
c) les possibilités techniques et humaines afin d'éviter ou de limiter le dommage (voir l'ISO
12100:2010, 5.5.2.3.3).
Une situation dangereuse existe lorsqu'une ou plusieurs personnes sont exposées à un phénomène
dangereux. Le dommage résulte d'un événement dangereux, comme présenté à la Figure 2.
Il convient également de prendre en compte les aspects pertinents décrits dans l'ISO 12100:2010, 5.5.3,
lors de l'estimation de la probabilité du dommage.
14121-2_ed2fig2_f.eps
Figure 2 — Conditions d'occurrence du dommage
5.4.3.2 Probabilité d'occurrence du dommage cumulé (aspects de santé)
Les situations dangereuses conduisant à un dommage en raison d'une exposition cumulée sur une
période (tel que dermatose, asthme professionnel, perte de l’audition ou troubles musculo-squelettiques)
nécessitent d'être traitées différemment des situations conduisant à un dommage aigu et soudain (tel que
coupures, fractures, amputations, problèmes respiratoires à court terme).
Une maladie chronique (par exemple, une perte auditive) peut survenir en raison d'une exposition
supérieure à un niveau nocif. La probabilité du dommage dépend de la dose totale au fil du temps. Une
dose totale peut être constituée d’un certain nombre d’expositions, de durées et de niveaux différents
provenant de plusieurs sources.
EXEMPLE Pour les dommages respiratoires, le dommage dépend de la dose et/ou de la concentration de la
substance. Pour la perte de l'audition, le dommage dépend des niveaux de bruit et de la durée de l'exposition; et
pour les troubles musculo-squelettiques, il dépend de la tension impliquée et de la répétitivité de l'action.
La différence entre un dommage soudain et un dommage causé par une exposition prolongée peut être
illustrée par deux causes différentes de blessures au niveau du bas du dos. La première peut être
provoquée immédiatement au moment de soulever une charge trop lourde. La seconde peut être
provoquée par une manipulation répétée de charges relativement légères.
NOTE La probabilité d'occurrence du dommage cumulé (aspects de santé) est étroitement liée aux conditions
Deleted:
Figure 2
particulières d'utilisation de la machine (en particulier, le niveau et la durée de l'exposition individuelle). Dans des
ISO/TR 14121-2:2022(F)
circonstances normales, le concepteur ou le fabricant d'une machine ne peut fournir que les données d'émission
réelles (par exemple, pour le bruit et les vibrations) pertinentes pour une machine. Ces données peuvent être
utilisées par l'utilisateur (ayant une connaissance détaillée des conditions individuelles d'utilisation de la machine)
pour déterminer la probabilité d'occurrence du dommage cumulé (aspects de santé).
6 Outils d'estimation du risque
6.1 Généralités
Afin de prendre en charge un processus d'estimation du risque, il est possible de choisir et d'utiliser un
des nombreux outils d'estimation du risque. La plupart des outils d'estimation du risque disponibles
utilisent l'un des trois outils ou méthodes suivants:
a) matrice de risque (voir 6.2),
b) graphe de risque (voir 6.3),
c) notations (voir 6.4),
Il existe également des outils hybrides qui utilisent une combinaison de méthodes (voir 6.5).
Le choix d'un outil d'estimation du risque spécifique a moins d'importance que le processus lui-même.
Les avantages de l'appréciation du risque résultent de la discipline du processus plutôt que de la précision
absolue des résultats, tant que tous les éléments du risque, décrits dans l'ISO 12100:2010, 5.5.2, sont
complètement pris en compte. De plus, il vaut mieux diriger les ressources vers des efforts de réduction
du risque que d'essayer d'obtenir une précision absolue en matière d'estimation du risque.
Il convient qu'un outil d'estimation du risque aborde au moins deux paramètres représentant les
éléments de risque. La gravité du dommage constitue l’un des paramètres (voir 5.4.2), l'autre étant la
probabilité d'occurrence de ce dommage (voir 5.4.3).
Certains outils ou méthodes scindent ces deux paramètres en éléments de risque tels que l'exposition, la
probabilité d'occurrence de l'événement dangereux et les possibilités de la personne d’éviter ou de
limiter le dommage (voir l'ISO 12100:2010, 5.5.2).
Pour un outil spécifique d'estimation du risque, une classe est choisie pour chaque paramètre
correspondant le mieux à la situation/l'événement dangereux (c'est-à-dire au scénario d'accident). Les
classes choisies sont ensuite combinées, au moyen d'une arithmétique simple, de tableaux, de graphiques
et de diagrammes afin d'estimer le risque.
6.2 Matrice de risque
6.2.1 Généralités
Une matrice de risque est un tableau à plusieurs dimensions permettant de combiner n'importe quelle
classe de gravité du dommage (voir 5.4.2) avec n'importe quelle probabilité d'occurrence de ce dommage
(voir 5.4.3). Les matrices les plus communes ont deux dimensions; elles peuvent toutefois avoir jusqu'à
quatre dimensions.
L'utilisation d'une matrice de risque est simple. Pour chaque situation dangereuse qui a été identifiée,
une classe est choisie pour chaque paramètre, sur la base des définitions données. Le contenu de la cellule
située à l'intersection des colonnes et des rangées correspondant à chaque classe choisie indique le
niveau de risque estimé pour la situation dangereuse identifiée. Ce point peut s'exprimer à l'aide d'un
indice (par exemple de 1 à 6 ou de A à D) ou d'un terme qualitatif comme «faible», «moyen», «élevé» ou
tout terme similaire.
ISO/TR 14121-2:2022(F)
Le nombre de cellules peut varier énormément d'un petit nombre (par exemple quatre cellules) à un
grand nombre (par exemple 36 cellules). Il est possible de grouper les cellules afin de réduire le nombre
de classifications du risque. Il est possible qu’un nombre trop faible de classifications ne fournissent pas
suffisamment d'informations pour déterminer si les mesures de protection/réduction du risque
permettent une réduction adéquate du risque. Un nombre trop élevé de cellules en revanche peut porter
à confusion lors de l'utilisation de la matrice.
Bien qu'il existe de nombreuses matrices différentes pour l'estimation du risque, un exemple d'outil ou
de méthode de matrice de risque est donné en 6.2.2.
6.2.2 Exemple d'un outil ou d'une méthode de matrice de risque
6.2.2.1 Généralités
L'approche avec matrice de risque comporte quatre étapes, conformément aux 6.2.2.2 à 6.2.2.5.
6.2.2.2 Choix d'une matrice de risque
Les matrices de risque sont utilisées depuis de nombreuses années et de nombreuses variantes
différentes existent. Le Tableau 1 en donne un exemple.
Comme indiqué au Tableau 1, différentes matrices de risque utilisent différents niveaux pour chaque
facteur de risque (par exemple, le Tableau 1 comporte quatre niveaux de probabilité). Les niveaux vont
généralement de trois à dix, quatre ou cinq niveaux étant la configuration la plus courante.
Tableau 1 — Matrice d'estimation du risque (exemple)
Probabilité Gravité du dommage
d'occurrence d'un
Catastrophiq Sérieuse Modérée Mineure
dommage
Très probable Élevée Élevée Élevée Moyenne
Probable Élevée Élevée Moyenne Basse
Improbable Moyenne Moyenne Basse Négligeable
Rare Basse Basse Négligeable Négligeable
6.2.2.3 Estimation de la gravité
Pour chaque phénomène dangereux ou situation dangereuse (tâche), il convient d'estimer la gravité du
dommage ou les conséquences pouvant en résulter. Les données historiques peuvent s'avérer d'une
grande valeur comme référence. La gravité est souvent estimée comme une blessure corporelle ou une
atteinte à la santé.
L'estimation de la gravité peut être effectuée au moyen de la matrice de risque choisie. A titre d’exemple,
les niveaux de gravité du Tableau 1 sont:
— catastrophique – décès ou blessure ou maladie invalidante permanente (impossibilité de reprendre
le travail);
— sérieuse – blessure ou maladie débilitante sérieuse (possibilité de reprendre le travail à un moment
donné);
— modérée – blessure ou maladie significative nécessitant davantage que les premiers soins
(possibilité de reprendre le travail au même poste);
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— mineure – aucune blessure ou blessure légère ne nécessitant que les premiers soins (peu voire
aucun temps de travail perdu).
L'estimation de la gravité se concentre habituellement sur le dommage le plus grave pouvant se produire
de façon réaliste (le pire crédible) plutôt que sur les pires conséquences concevables.
6.2.2.4 Estimation de la probabilité d'occurrence du dommage
Pour chaque phénomène dangereux ou situation dangereuse (tâche), il convient d'estimer la probabilité
d'occurrence du dommage. À moins que des données empiriques soient disponibles, ce qui est rare, le
processus de choix de la probabilité qu’un incident se produise sera ici encore subjectif. C'est pour cette
raison que le brainstorming avec des personnes possédant des connaissances du sujet est avantageux.
L'estimation de la probabilité d'occurrence d'un dommage peut inclure (voir l’ISO 12100:2010, 5.5.2.3)
a) la fréquence et la durée d'exposition à un phénomène dangereux,
b) le nombre de personnes exposées,
c) le personnel qui effectue les tâches,
d) l’historique de la machine/tâche,
e) l'environnement de travail,
f) les facteurs humains,
g) la fiabilité des fonctions de sécurité,
h) la possibilité de déjouer ou de contourner les mesures de protection/réduction du risque,
i) la capacité de maintenir les mesures de protection/réduction du risque, et
j) la capacité à éviter le dommage.
De même que pour la gravité, il existe de nombreuses échelles utilisées pour évaluer la probabilité
d'occurrence d’un dommage. Certaines méthodes ne fournissent pas de descriptions autres que les
termes utilisés. D'autres matrices fournissent des descriptions supplémentaires comme au Tableau 1:
— très probable – presque certain de se produire;
— probable – peut se produire;
— improbable – pas probable de se produire;
— rare – très improbable car près de zéro.
Certaines méthodes font une distinction entre probabilité et éventualité; où la probabilité est une valeur
numérique située entre 0 et 1, l’éventualité étant une description qualitative de la probabilité. Toutefois,
de nombreuses méthodes ne font pas de distinction entre les termes probabilité et éventualité, et les
utilisent comme synonymes.
Il convient d'associer la probabilité à un genre d'intervalle, comme une unité de temps ou une activité;
des événements; des unités produites; ou le cycle de vie d'une infrastructure, d'un équipement, d'un
processus ou d'un produit. L'unité de temps peut être la durée de vie prévue de la machine.
ISO/TR 14121-2:2022(F)
6.2.2.5 Dérivation du niveau de risque
Une fois la gravité et la probabilité estimées, il est possible de dériver un niveau de risque initial à partir
de la matrice de risque choisi
...