ISO 13408-5:2006

NORME ISO
INTERNATIONALE 13408-5
Première édition
2006-11-15
Traitement aseptique des produits de
santé —
Partie 5:
Stérilisation sur place
Aseptic processing of health care products —
Part 5: Sterilization in place

Numéro de référence
©
ISO 2006
PDF — Exonération de responsabilité
Le présent fichier PDF peut contenir des polices de caractères intégrées. Conformément aux conditions de licence d'Adobe, ce fichier
peut être imprimé ou visualisé, mais ne doit pas être modifié à moins que l'ordinateur employé à cet effet ne bénéficie d'une licence
autorisant l'utilisation de ces polices et que celles-ci y soient installées. Lors du téléchargement de ce fichier, les parties concernées
acceptent de fait la responsabilité de ne pas enfreindre les conditions de licence d'Adobe. Le Secrétariat central de l'ISO décline toute
responsabilité en la matière.
Adobe est une marque déposée d'Adobe Systems Incorporated.
Les détails relatifs aux produits logiciels utilisés pour la création du présent fichier PDF sont disponibles dans la rubrique General Info du
fichier; les paramètres de création PDF ont été optimisés pour l'impression. Toutes les mesures ont été prises pour garantir l'exploitation
de ce fichier par les comités membres de l'ISO. Dans le cas peu probable où surviendrait un problème d'utilisation, veuillez en informer
le Secrétariat central à l'adresse donnée ci-dessous.
Droits de reproduction réservés. Sauf prescription différente, aucune partie de cette publication ne peut être reproduite ni utilisée sous
quelque forme que ce soit et par aucun procédé, électronique ou mécanique, y compris la photocopie et les microfilms, sans l'accord écrit
de l'ISO à l'adresse ci-après ou du comité membre de l'ISO dans le pays du demandeur.
ISO copyright office
Case postale 56  CH-1211 Geneva 20
Tel. + 41 22 749 01 11
Fax + 41 22 749 09 47
E-mail copyright@iso.org
Web www.iso.org
Publié en Suisse
©
ii ISO 2006 – Tous droits réservés

Sommaire Page
1 Domaine d'application . 1
2 Références normatives . 1
3 Termes et définitions . 2
4 Éléments du système qualité . 3
4.1 Généralités . 3
4.2 Responsabilité de la direction . 3
4.3 Contrôle de la conception . 3
4.4 Instruments et systèmes de mesure . 4
5 Caractérisation du procédé et de l'équipement . 4
5.1 Concepts généraux . 4
5.2 Efficacité de la stérilisation sur place (SSP) . 4
5.3 Équipement . 5
6 Caractérisation de l'agent stérilisant . 6
6.1 Choix de l'agent ou des agents stérilisants . 6
6.2 Qualité de l'agent ou des agents stérilisants . 7
6.3 Sécurité et environnement . 7
7 Procédé de SSP . 7
7.1 Paramètres du procédé . 7
7.2 Mise au point du cycle . 7
8 Validation . 8
8.1 Protocole de validation . 8
8.2 Qualification de la conception . 8
8.3 Qualification de l'installation . 8
8.4 Qualification opérationnelle . 8
8.5 Qualification des performances . 9
8.6 Revue et approbation de la validation . 10
8.7 Requalification . 11
9 Surveillance et contrôle de routine . 11
9.1 Contrôle du procédé de SSP . 11
9.2 Modes opératoires . 11
9.3 Enregistrements relatifs au procédé de SSP . 12
9.4 Contrôle des modifications . 12
9.5 Maintenance de l'équipement . 12
10 Formation du personnel . 12
Annexe A (informative) Stérilisation à la vapeur fluente . 13
Bibliographie . 15
©
ISO 2006 – Tous droits réservés iii

Avant-propos
L'ISO (Organisation internationale de normalisation) est une fédération mondiale d'organismes nationaux de
normalisation (comités membres de l'ISO). L'élaboration des Normes internationales est en général confiée
aux comités techniques de l'ISO. Chaque comité membre intéressé par une étude a le droit de faire partie du
comité technique créé à cet effet. Les organisations internationales, gouvernementales et non
gouvernementales, en liaison avec l'ISO participent également aux travaux. L'ISO collabore étroitement avec la
Commission électrotechnique internationale (CEI) en ce qui concerne la normalisation électrotechnique.
Les Normes internationales sont rédigées conformément aux règles données dans les Directives ISO/CEI,
Partie 2.
La tâche principale des comités techniques est d'élaborer les Normes internationales. Les projets de Normes
internationales adoptés par les comités techniques sont soumis aux comités membres pour vote. Leur
publication comme Normes internationales requiert l'approbation de 75 % au moins des comités membres
votants.
L'attention est appelée sur le fait que certains des éléments du présent document peuvent faire l'objet de droits
de propriété intellectuelle ou de droits analogues. L'ISO ne saurait être tenue pour responsable de ne pas avoir
identifié de tels droits de propriété et averti de leur existence.
L'ISO 13408-5 a été élaborée par le comité technique ISO/TC 198, Stérilisation des produits de santé.
L'ISO 13408 comprend les parties suivantes, présentées sous le titre général Traitement aseptique des
produits de santé:
— Partie 1: Exigences générales
— Partie 2: Filtration
— Partie 3: Lyophilisation
— Partie 4: Technologies de nettoyage sur place
— Partie 5: Stérilisation sur place
— Partie 6: Systèmes isolateurs
©
iv ISO 2006 – Tous droits réservés

Introduction
Au cours de l'élaboration de l'ISO13408-1, il s'est avéré nécessaire de fournir des informations
supplémentaires sur plusieurs points tels que la filtration, la lyophilisation et la stérilisation sur place,
informations trop volumineuses pour figurer dans les annexes correspondantes.
La présente partie de l'ISO 13408 comporte des exigences et des directives à observer au cours de la
stérilisation sur place. La présente partie de l'ISO 13408 a pour but de parvenir à une normalisation dans le
domaine de la validation et du contrôle de routine des procédés de stérilisation sur place, employés dans la
fabrication des produits de santé.
Dans la plupart des cas, le nettoyage sur place décrit dans l'ISO 13408-4 précède la stérilisation sur place. Les
méthodes de nettoyage sur place et de stérilisation sur place diffèrent considérablement quant à leur
technologie, en revanche, le concept de traitement in situ est similaire.
La conception du ou des systèmes en vue de garantir qu'ils peuvent correctement stériliser l'équipement de
fabrication au niveau recherché de garantie de stérilité constitue l'élément le plus important à prendre en
compte lors de l'établissement de la technologie de stérilisation sur place.
©
ISO 2006 – Tous droits réservés v

NORME INTERNATIONALE ISO 13408-5:2006(F)
Traitement aseptique des produits de santé —
Partie 5:
Stérilisation sur place
1 Domaine d'application
1.1 La présente partie de l'ISO 13408 spécifie les exigences générales relatives à la stérilisation sur place
(SSP) appliquée aux surfaces de l'équipement utilisé pour la fabrication de produits de santé stériles et se
trouvant en contact avec le produit, et cela en procédant à un traitement aseptique; elle propose également des
directives relatives à la qualification, à la validation, à l'exploitation et au contrôle.
NOTE La SSP peut être obtenue en utilisant de la vapeur ou d'autres agents stérilisants gazeux ou liquides. L'Annexe A
présente des lignes directrices spécifiques relatives à la stérilisation à la vapeur fluente qui est la méthode la plus
couramment utilisée.
1.2 La présente partie de l'ISO 13408 s'applique aux procédés au cours desquels des agents stérilisants sont
administrés aux surfaces internes de l'équipement qui peuvent être en contact avec le produit.
1.3 La présente partie de l'ISO13408 ne s'applique pas aux procédés nécessitant le démontage et
l'affectation de l'équipement à un stérilisateur.
1.4 La présente partie de l'ISO13408 n'est pas destinée à remplacer ou à annuler des exigences
réglementaires nationales telles que les «bonnes pratiques de fabrication» (BPF) et/ou les exigences
rassemblées dans des recueils, qui relèvent de juridictions nationales ou régionales particulières.
1.4.1 La présente partie de l'ISO 13408 ne spécifie pas d'exigences relatives à l'élaboration, à la validation et
au contrôle de routine d'un procédé d'inactivation des agents de prolifération de l'encéphalopathie spongiforme
telle que la tremblante du mouton, l'encéphalopathie spongiforme bovine et la maladie de Creutzfeldt-Jakob.
Des recommandations spécifiques ont été rédigées dans des pays déterminés pour le traitement de matériaux
potentiellement contaminés par ces agents.
NOTE Voir également l'ISO 22442-1, l'ISO 22442-2 et l'ISO 22442-3. (Ces trois Normes internationales sont en cours
d’élaboration.)
2 Références normatives
Les documents de référence suivants sont indispensables pour l'application du présent document. Pour les
références datées, seule l'édition citée s'applique. Pour les références non datées, la dernière édition du
document de référence s'applique (y compris les éventuels amendements).
ISO 11138 (toutes les parties), Stérilisation des produits de santé — Indicateurs biologiques
ISO 11140 (toutes les parties), Stérilisation des produits de santé — Indicateurs chimiques
ISO 13408-1, Traitement aseptique des produits de santé — Partie 1: Exigences générales
ISO 13408-4, Traitement aseptique des produits de santé — Partie 4: Technologies de nettoyage sur place
ISO 14161, Stérilisation des produits de santé — Indicateurs biologiques — Directives générales pour la
sélection, l'utilisation et l'interprétation des résultats
©
ISO 2006 – Tous droits réservés 1

ISO 14937, Stérilisation des produits de santé — Exigences générales pour la caractérisation d'un agent
stérilisant et pour le développement, la validation et la vérification de routine d'un processus de stérilisation
pour dispositifs médicaux
ISO 17665-1, Stérilisation des produits de santé— Chaleur humide— Partie1: Exigences pour le
développement, la validation et le contrôle de routine d'un procédé de stérilisation des dispositifs médicaux
ISO/CEI 90003, Ingénierie du logiciel — Lignes directrices pour l'application de l'ISO 9001:2000 aux logiciels
informatiques
3 Termes et définitions
Pour les besoins du présent document, les termes et définitions donnés dans l’ISO 13408-1 ainsi que les
suivants s'appliquent.
3.1
bras mort
emplacement qui, de par sa conception, ne permet pas une accessibilité suffisante de l'agent stérilisant
3.2
qualification de la conception
vérification visant à confirmer que la spécification proposée pour l'installation, l'équipement ou le système est
appropriée à l'usage prévu
[ISO/TS 11139:2006, définition 2.12]
3.3
fiche technique de sécurité des matériaux
FTSM
document spécifiant les propriétés d'une substance, ses effets dangereux potentiels pour l'homme et
l'environnement et les précautions nécessaires pour manipuler et éliminer la substance en toute sécurité
[ISO/TS 11139:2006, définition 2.23]
3.4
paramètre du procédé
valeur spécifiée pour une variable du procédé
NOTE La spécification pour un procédé de stérilisation comprend les paramètres du procédé et leurs tolérances.
[ISO/TS 11139:2006, définition 2.34]
3.5
variable du procédé
condition associée à un procédé de stérilisation et dont les changements altèrent l'efficacité du microbicide
EXEMPLE Le temps, la température, la pression, la concentration, l'humidité, la longueur d'onde.
[ISO/TS 11139:2006, définition 2.35]
3.6
stérilisation sur place
SSP
méthode de stérilisation, à l'aide d'agents stérilisants appropriés, des surfaces internes de parties de
l'équipement ou système complet in situ sans démontage
NOTE L'expression «Traitement par la vapeur in situ» est employée dans l'ISO 13408-1, Article 19. Toutefois, dans la
présente partie de l'ISO 13408, l'abréviation «SSP» a un sens plus large et ne comprend pas seulement le traitement par la
vapeur en place, mais également toutes les formes de stérilisation «sur place» ou «in situ». Dans la présente partie de
l'ISO 13408, la «stérilisation à la vapeur fluente» est désignée sous le nom de «SSP par la vapeur».
©
2 ISO 2006 – Tous droits réservés

3.7
niveau d'assurance de la stérilité
NAS
probabilité de présence d'un seul micro-organisme viable sur un produit après la stérilisation
−6 −3
NOTE1 Le terme NAS prend une valeur quantitative, généralement 10 ou 10 . Si l'on applique cette valeur
−6
quantitative à l'assurance de la stérilité, un NAS de 10 a une valeur inférieure, mais offre une meilleure assurance de
−3
stérilité qu'un NAS de 10 .
[ISO/TS 11139:2006, définition 2.46]
NOTE 2 Pour les besoins de la présente Norme internationale, les surfaces en contact avec le produit et soumises à la
SSP constituent le produit.
3.8
procédé de stérilisation
série d'actions ou d'opérations nécessaires pour satisfaire aux exigences spécifiées pour obtenir la stérilité
NOTE Adapté de l'ISO/TS 11139:2006, définition 2.49.
3.9
agent stérilisant
entité physique ou chimique, ou combinaison d'entités, ayant une activité microbicide suffisante pour obtenir la
stérilité dans des conditions définies
[ISO/TS 11139:2006, définition 2.50]
4 Éléments du système qualité
4.1 Généralités
4.1.1 Les exigences de l'ISO 13408-1 doivent s'appliquer.
4.1.2 Des protocoles doivent être élaborés et appliqués pour chaque phase de mise au point, de validation, de
surveillance et de contrôle de routine du procédé de SSP.
4.1.3 Les documents requis par la présente partie de l'ISO 13408 doivent être revus et approuvés par le
personnel désigné.
4.1.4 Des enregistrements des données de mise au point, de validation, de contrôle et de surveillance de
routine doivent être conservés afin de fournir la preuve de la conformité aux exigences de la présente partie de
l'ISO 13408.
4.2 Responsabilité de la direction
4.2.1 Les responsabilités et l'instance chargées de la mise en œuvre et de la mise en application des
protocoles décrits dans la présente partie de l'ISO 13408 doivent être spécifiées.
4.2.2 Si le respect des exigences la présente partie de l'ISO 13408 relèvent d'organismes ayant des systèmes
distincts de management de la qualité, les responsabilités et l'instance concernées de chaque partie doivent
être spécifiées.
4.3 Contrôle de la conception
La caractérisation de l'agent stérilisant, du procédé de stérilisation, de l'équipement assurant la SSP et de
l'équipement à soumettre à la SSP doit être entreprise conformément à un programme consigné. À des étapes
bien définies, des revues de conception doivent être planifiées, réalisées et consignées.
©
ISO 2006 – Tous droits réservés 3

4.4 Instruments et systèmes de mesure
4.4.1 Un système consigné doit être spécifié pour l'étalonnage de tous les instruments ou de tous les
systèmes de mesure.
4.4.2 L'exactitude de l'instrument de mesure et les tolérances doivent être adaptées au procédé à mesurer.
5 Caractérisation du procédé et de l'équipement
5.1 Concepts généraux
5.1.1 Les spécifications du procédé de SSP doivent comporter les éléments suivants, sans que la liste soit
exhaustive:
a) la compatibilité de l'équipement avec l'agent ou les agents stérilisants et les conditions de traitement;
b) la méthode de nettoyage préalable, si nécessaire;
c) l'introduction, l'homogénéité, la répartition de l'agent stérilisant et la durée de contact avec cet agent;
d) les caractéristiques physiques et/ou chimiques de l'agent ou des agents stérilisants;
e) la démonstration de l'efficacité du procédé;
f) les résidus d'agent stérilisant ou les produits de dégradation;
g) le séchage des surfaces en contact avec le produit, si nécessaire;
h) le maintien de la stérilité à l'issue de l'application du procédé;
i) les tolérances acceptables en ce qui concerne les résidus éventuels du procédé dans le produit à réaliser
dans l'équipement;
j) les essais d'intégrité physique et la fixation de limites.
5.1.2 Les paramètres du procédé et leurs tolérances doivent être spécifiés, consignés et revus.
5.1.3 Au cours de l'application des procédés de production, les conditions de stérilisation obtenues doivent
être surveillées, maintenues dans les limites des tolérances spécifiées et enregistrées tout au long de
l'application du procédé de stérilisation.
5.1.4 Bien que la totalité du système de traitement puisse être stérilisée en tant qu'entité unique dans le cadre
de la SSP, il peut s'avérer utile de diviser le système en plusieurs parties afin de simplifier les protocoles de
stérilisation. En cas de stérilisation d'un grand système divisé en plusieurs segments, il convient que ces
segments se chevauchent afin de garantir que toutes les parties du système sont suffisamment et efficacement
stérilisées.
5.1.5 Des successions complexes d'ouverture et de fermeture des vannes dans les canalisations d'un
système peuvent s'avérer nécessaires. En cas de commande manuelle de ces opérations, une documentation
détaillée des diverses phases est requise. En cas d'automatisation, il convient de concevoir avec précaution et
de valider les systèmes d'automatisation électronique.
5.2 Efficacité de la stérilisation sur place (SSP)
Le niveau d'assurance de la stérilité du procédé doit être établi et consigné. La documentation doit présenter
une justification des paramètres du procédé.
©
4 ISO 2006 – Tous droits réservés

5.3 Équipement
5.3.1 Équipement à soumettre à la SSP
5.3.1.1 L'équipement doit être conçu et construit de manière à faciliter la SSP et à garantir que l'agent ou les
agents stérilisants peuvent pénétrer dans toutes les parties situées à l'intérieur de l'équipement à stériliser (tels
que les enveloppes de filtres, les raccords tubulaires et les valves) et se trouvant en contact avec le produit.
À la conception, il faut tenir compte des éléments suivants, la liste n'étant pas exhaustive:
a) poli de surface intérieur de l'équipement;
b) accessibilité de l'agent stérilisant à toutes les surfaces concernées;
c) emplacement correct des orifices permettant l'introduction de l'agent ou des agents stérilisants et, le cas
échéant, la purge pour faciliter la répartition de l'agent stérilisant;
d) absence de bras morts dans les systèmes de canalisations;
e) facilité de drainage du système (par exemple la pente des canalisations pour garantir l'élimination complète
du liquide restant dans le système);
f) emplacement correct des orifices permettant d'intégrer des dispositifs de surveillance du procédé;
g) le cas échéant, orifice d'échappement permettant d'éliminer l'agent stérilisant gazeux en toute sécurité;
h) le cas échéant, résistance de l'équipement à la pression, au vide et à la chaleur;
i) compatibilité des éléments constitutifs (par exemple canalisations, cuves, valves, buses, filtres, joints,
capteurs) avec l'agent stérilisant pendant le nombre prévu de cycles de stérilisation;
j) dispositions permettant de maintenir la stérilité des éléments en matières plastiques pendant et à l'issue de
la SSP (par exemple pression élevée).
Des éléments en résine, tels que les joints, demandent une attention particulière.
Il convient de concevoir les angles internes ou les bords de la cuve et/ou du récipient du système de façon à
éviter qu'ils emprisonnent de l'air, ce qui entraînerait une stérilisation incomplète dans la poche d'air ainsi
constituée.
Il convient de concevoir et d'orienter les valves, les raccords et les autres équipements (tels que les échangeurs
de chaleur) de manière à réduire les surfaces inaccessibles et les poches d'air.
5.3.1.2 La spécification du procédé de SSP doit comporter les éléments suivants, sans que la liste soit
exhaustive:
a) la description physique de l'équipement ainsi que de tous les accessoires nécessaires (y compris les
éléments constitutifs et les plans «tels que construits»);
b) les spécifications de l'agent stérilisant et les moyens de le fournir, y compris tous les additifs ou les
précurseurs nécessaires;
c) la description des instruments de surveillance et de contrôle du procédé de stérilisation, y compris les
caractéristiques des capteurs et leurs emplacements, indicateurs et enregistreurs;
NOTE La surveillance de la température se fait normalement aux emplacements les plus lents à s'échauffer.
d) la description des éléments relatifs à la sécurité, y compris ceux destinés à la protection du personnel et de
l'environnement;
e) la description des exigences d'installation, le cas échéant;
f) la preuve consignée que le logiciel utilisé pour contrôler et/ou surveiller le procédé est élaboré
conformément à un système qualité et qu'il répond aux objectifs de la conception;
g) l'organigramme du procédé mettant en évidence le plan de l'équipement de traitement à stériliser, y compris
les séquences successives des vannes.
©
ISO 2006 – Tous droits réservés 5

5.3.2 Équipement à utiliser pour la SSP
5.3.2.1 L'équipement doit être conçu et construit de manière à effectuer et à contrôler efficacement la SSP de
l'équipement à stériliser. Ses principales fonctions à vérifier lors de la qualification sont les suivantes, sans que
cette liste soit exhaustive:
a) la production de l'agent stérilisant, le cas échéant;
b) l'introduction de l'agent stérilisant dans l'équipement à stériliser de manière contrôlée et en toute sécurité;
c) la répartition de l'agent stérilisant à l'intérieur de l'équipement à stériliser;
d) le maintien de conditions de stérilisation efficaces dans tout l'équipement à stériliser;
e) le contrôle et la surveillance des conditions de stérilisation aux emplacements définis;
f) l'élimination de l'agent stérilisant en toute sécurité;
g) le maintien de la stérilité de l'équipement.
5.3.2.2 La spécification de l'équipement doit mentionner au moins les éléments suivants:
a) la description physique de l'équipement ainsi que de tous les éléments auxiliaires nécessaires, y compris
les éléments constitutifs et les plans «tels que construits»;
b) la spécification de l'agent stérilisant et les moyens de la fournir, y compris tous les additifs ou les
précurseurs nécessaires;
c) la description des instruments de surveillance, de contrôle et d'enregistrement du procédé de stérilisation,
y compris les caractéristiques des capteurs, leurs tolérances et emplacements;
d) la description des éléments relatifs à la sécurité, y compris ceux destinés à la protection du personnel et de
l'environnement;
e) la description des exigences d'installation, le cas échéant; il convient d'y mentionner l'emplacement et
l'environnement d'installation de l'équipement ainsi que les services requis pour la SSP et la zone où le
système de SSP est installé;
f) la preuve consignée que le logiciel utilisé pour contrôler et/ou surveiller le procédé est élaboré
conformément à un système qualité et qu'il répond aux objectifs de la conception.
5.3.3 Détection des défaillances
Des moyens doivent être prévus pour s'assurer qu'une défaillance d'une fonction de contrôle n'entraîne pas de
défaillance de l'enregistrement des paramètres du procédé, faisant qu'un procédé inefficace paraisse efficace.
Pour ce faire, il est possibl
...