ISO 11469:2016

NORME ISO
INTERNATIONALE 11469
Troisième édition
2016-10-01
Plastiques — Identification générique
et marquage des produits en matière
plastique
Plastics — Generic identification and marking of plastics products
Numéro de référence
©
ISO 2016
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Sommaire  Page
Avant-propos .iv
1  Domaine d’application . 1
2  Références normatives . 1
3  Termes et définitions . 1
4  Symboles ou termes abrégés . 2
5  Exigences . 2
5.1 Système de marquage . 2
5.1.1 Marquage des produits . 2
5.1.2 Produits mono-constituants . 2
5.1.3 Mélanges de polymères ou alliages . 2
5.1.4 Compositions contenant des additifs spéciaux . 3
5.2 Méthode de marquage . 4
Avant-propos
L’ISO (Organisation internationale de normalisation) est une fédération mondiale d’organismes
nationaux de normalisation (comités membres de l’ISO). L’élaboration des Normes internationales est
en général confiée aux comités techniques de l’ISO. Chaque comité membre intéressé par une étude
a le droit de faire partie du comité technique créé à cet effet. Les organisations internationales,
gouvernementales et non gouvernementales, en liaison avec l’ISO participent également aux travaux.
L’ISO collabore étroitement avec la Commission électrotechnique internationale (IEC) en ce qui
concerne la normalisation électrotechnique.
Les procédures utilisées pour élaborer le présent document et celles destinées à sa mise à jour sont
décrites dans les Directives ISO/IEC, Partie 1. Il convient, en particulier de prendre note des différents
critères d’approbation requis pour les différents types de documents ISO. Le présent document a été
rédigé conformément aux règles de rédaction données dans les Directives ISO/IEC, Partie 2 (voir www.
iso.org/directives).
L’attention est appelée sur le fait que certains des éléments du présent document peuvent faire l’objet de
droits de propriété intellectuelle ou de droits analogues. L’ISO ne saurait être tenue pour responsable
de ne pas avoir identifié de tels droits de propriété et averti de leur existence. Les détails concernant
les références aux droits de propriété intellectuelle ou autres droits analogues identifiés lors de
l’élaboration du document sont indiqués dans l’Introduction et/ou dans la liste des déclarations de
brevets reçues par l’ISO (voir www.iso.org/brevets).
Les appellations commerciales éventuellement mentionnées dans le présent document sont données
pour information, par souci de commodité, à l’intention des utilisateurs et ne sauraient constituer un
engagement.
Pour une explication de la signification des termes et expressions spécifiques de l’ISO liés à l’évaluation
de la conformité, ou pour toute information au sujet de l’adhésion de l’ISO aux principes de l’Organisation
mondiale du commerce (OMC) concernant les obstacles techniques au commerce (OTC), voir le lien
suivant: www.iso.org/iso/fr/avant-propos.html
Le comité chargé de l’élaboration du présent document est l’ISO/TC 61, Plastiques, sous-comité SC 1,
Terminologie.
Cette troisième édition annule et remplace la deuxième édition (ISO 11469:2000), qui a fait l’objet d’une
révision technique avec les changements suivants:
— la définition de «produits en matière plastique» a été modifiée;
— le marquage des recyclats a été inclus.
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NORME INTERNATIONALE ISO 11469:2016(F)
Plastiques — Identification générique et marquage des
produits en matière plastique
1  Domaine d’application
La présente Norme internationale prescrit un système de marquage uniforme des produits qui été
fabriqués à partir de matières plastiques. Les dispositions pour le (ou les) procédé(s) de marquage sont
en dehors du domaine d’application de la présente Norme internationale.
NOTE 1 Les caractéristiques précises du marquage, par exemple les dimensions minimales de l’article devant
faire l’objet du marquage, les dimensions du lettrage et l’emplacement approprié auquel apposer le marquage,
font l’objet d’un accord entre le fabricant et l’utilisateur.
Le système de marquage est destiné à faciliter l’identification des produits en matière plastique dans
l’optique de décisions à prendre ultérieurement en ce qui concerne leur manutention, leur valorisation
en tant que déchets ou leur élimination.
L’identification générique des plastiques est constituée par les symboles et les termes abrégés donnés
dans l’ISO 1043-1, l’ISO 1043-2, l’ISO 1043-3 et l’ISO 1043-4.
NOTE 2 Si l’on a besoin d’informations plus détaillées pour l’identification de la matière, on peut appliquer un
marquage complémentaire sur le produit en matière plastique, conformément aux normes de produit pertinentes.
La présente Norme internationale n’a pas pour objectif de supplanter, de remplacer, ou d’interférer,
de quelque manière que ce soit, avec les exigences relatives à l’étiquetage spécifiées dans les normes
produit ou les législations.
2  Références normatives
Les documents suivants, en tout ou partie, sont référencés de manière normative dans le présent
document et sont indispensables pour son application. Pour les références datées, seule l’édition citée
s’applique. Pour les ré
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