ISO 11469:2000

NORME ISO
INTERNATIONALE 11469
Deuxième édition
2000-05-15
Plastiques — Identification générique et
marquage des produits en matière
plastique
Plastics — Generic identification and marking of plastics products
Numéro de référence
ISO 11469:2000(F)
©
ISO 2000

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ISO 11469:2000(F)
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ISO 11469:2000(F)
Avant-propos
L'ISO (Organisation internationale de normalisation) est une fédération mondiale d'organismes nationaux de
normalisation (comités membres de l'ISO). L'élaboration des Normes internationales est en général confiée aux
comités techniques de l'ISO. Chaque comité membre intéressé par une étude a le droit de faire partie du comité
technique créé à cet effet. Les organisations internationales, gouvernementales et non gouvernementales, en
liaison avec l'ISO participent également aux travaux. L'ISO collabore étroitement avec la Commission
électrotechnique internationale (CEI) en ce qui concerne la normalisation électrotechnique.
Les Normes internationales sont rédigées conformément aux règles données dans les Directives ISO/CEI, Partie 3.
Les projets de Normes internationales adoptés par les comités techniques sont soumis aux comités membres pour
vote. Leur publication comme Normes internationales requiert l'approbation de 75 % au moins des comités
membres votants.
L’attention est appelée sur le fait que certains des éléments de la présente Norme internationale peuvent faire
l’objet de droits de propriété intellectuelle ou de droits analogues. L’ISO ne saurait être tenue pour responsable de
ne pas avoir identifié de tels droits de propriété et averti de leur existence.
La Norme internationale ISO 11469 a été élaborée par le comité technique ISO/TC 61, Plastiques, sous-comité
SC 1, Terminologie.
Cette deuxième édition annule et remplace la première édition (ISO 11469:1993). Elle contient des exigences
d'identification générique et de marquage supplémentaires pour les plastifiants et les ignifugeants.
© ISO 2000 – Tous droits réservés iii

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NORME INTERNATIONALE ISO 11469:2000(F)
Plastiques — Identification générique et marquage des produits
en matière plastique
1 Domaine d'application
1.1 La présente Norme internationale prescrit un système de marquage uniforme des produits en matière
plastique. Elle exclut le (ou les) procédé(s) de marquage.
NOTE Les caractéristiques précises du marquage, telles que les dimensions minimales de l'article devant faire l'objet du
marquage, les dimensions du lettrage et l'emplacement approprié auquel apposer le marquage, font l'objet d'un accord entre le
fabricant et l'utilisateur.
1.2 Le système de marquage est destiné à faciliter l'identification des produits en matière plastique dans
l'optique de décisions à prendre ultérieurement en ce qui concerne leur manutention, leur valorisation en tant que
déchets ou leur élimination.
1.3 L'identification générique des plastiques est constituée par les symboles et abréviations donnés dans
l'ISO 1043, parties 1 à 4.
NOTE Si l'on a besoin d'informations plus détaillées pour l'identification de la matière, on peut appliquer un marquage
complémentaire sur le produit en matière plastique, conformément aux normes de produit pertinentes.
1.4 La présente Norme internationale n'a pas pour objectif d'éliminer, de remplacer, ou d'interférer, de quelque
manière que ce soit, avec les exigences relatives à l'étiquetage qui figurent dans les législations.
2 Références normatives
Les documents normatifs suivants contiennent des dispositions qui, par suite de la référence qui y est faite,
constituent des dispositions valables pour la présente Norme internationale. Pour les références datées, les
amendements ultérieurs ou les révisions de ces publications ne s’appliquent pas. Toutefois, les parties prenantes
aux accords fondés sur la présente Norme internationale sont invitées à rechercher la possibilité d'appliquer les
éditions les plus récentes des documents normatifs indiqués ci-après. Pour les références non datées, la dernière
édition du document normatif en référence s’applique. Les membres de l'ISO et de la CEI possèdent le registre des
Normes internationales en vigueur.
ISO 472, Plastiques — Vocabulaire.
ISO 1043-1, Plastiques — Symboles et abréviations — Partie 1: Polymères de base et leur
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