ISO 14123-1:1998

NORME ISO
INTERNATIONALE 14123-1
Première édition
1998-04-15
Sécurité des machines — Réduction des
risques pour la santé résultant de
substances dangereuses émises par des
machines —
Partie 1:
Principes et spécifications à l'intention des
constructeurs de machines
Safety of machinery — Reduction of risks to health from hazardous
substances emitted by machinery —
Part 1: Principles and specifications for machinery manufacturers
A
Numéro de référence
ISO 14123-1:1998(F)

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ISO 14123-1:1998(F)
Sommaire
Page
1 Domaine d'application . 1
Référence normative .
2 1
Définitions .
3 1
4 Estimation du risque . 2
5 Types d'émissions . 3
6 Prescriptions et/ou mesures pour l'élimination et/ou la réduction des risques . 5
7 Notices d'utilisation et de maintenance . . 6
8 Vérification des prescriptions et/ou mesures de sécurité . 6
Annexes
A Exemples de dispositions à mettre en œuvre pour réduire l'exposition à
des substances dangereuses . 7
B Bibliographie . 10
©  ISO 1998
Droits de reproduction réservés. Sauf prescription différente, aucune partie de cette publication ne peut être reproduite ni utilisée sous quelque
forme que ce soit et par aucun procédé, électronique ou mécanique, y compris la photocopie et les microfilms, sans l'accord écrit de l'éditeur.
Organisation internationale de normalisation
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Internet central@iso.ch
X.400 c=ch; a=400net; p=iso; o=isocs; s=central
Imprimé en Suisse
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ISO ISO 14123-1:1998(F)
Avant-propos
L'ISO (Organisation internationale de normalisation) est une fédération mondiale d'organismes nationaux de
normalisation (comités membres de l'ISO). L'élaboration des Normes internationales est en général confiée aux
comités techniques de l'ISO. Chaque comité membre intéressé par une étude a le droit de faire partie du comité
technique créé à cet effet. Les organisations internationales, gouvernementales et non gouvernementales, en
liaison avec l'ISO participent également aux travaux. L'ISO collabore étroitement avec la Commission
électrotechnique internationale (CEI) en ce qui concerne la normalisation électrotechnique.
Les projets de Normes internationales adoptés par les comités techniques sont soumis aux comités membres pour
vote. Leur publication comme Normes internationales requiert l'approbation de 75 % au moins des comités
membres votants.
La Norme internationale ISO/FDIS 14123–1 a été préparée par le Comité européen de normalisation (CEN) (en tant
que EN 626–1:1994) et a été adoptée, selon la « procédure express », par le comité technique ISO/TC 199, Sécurité
des machines, avec l’approbation des comités membres de l’ISO.
L’ISO 14123 comprend les parties suivantes , présentées sous le titre général Sécurité des machines � Réduction
des risques pour la santé résultant de substances dangereuses émises par des machines:
� Partie 1: Principes et spécifications à l’intention des constructeurs de machines
� Partie 2: Méthodologie menant à des procédure de vérification
Les annexe A et B de la présente partie de l’ISO 14123 sont données uniquement à titre d’information.
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Introduction
La présente partie de l’ISO 14123 a été élaborée pour aider les concepteurs, les constructeurs et toute personne, tout
organisme intéressé, à interpréter les exigences essentielles de sécurité afin d'assurer la conformité avec la législation
européenne relative à la sécurité des machines.
L’ISO 14123-1 (EN 626-1) constitue une des normes d' un programme élaboré par le CEN/CENELEC sous mandat de
la CEE et de l'AELE. Ce programme a été divisé en plusieurs catégories pour éviter la répétition des tâches et pour
appliquer une logique qui devrait permettre l'élaboration rapide des normes et faciliter la référence croisée entre les
normes.
La hiérarchie des normes est la suivante:
a) Normes de type A (normes générales de sécurité) précisant des notions fondamentales, des principes de
conception et des aspects généraux, valables pour tous les types de machines.
b) Normes de type B (normes de sécurité relatives à un groupe) traitant d'un aspect de la sécurité ou d'un type de
dispositif conditionnant la sécurité valable pour une large gamme de machines:
� normes de type B1 traitant d'aspects particuliers de la sécurité (par exemple, distances de sécurité, température de
surface, bruit).
� normes de type B2 traitant de dispositifs conditionnant la sécurité (par exemple, commandes bi–manuelles,
dispositifs de verrouillage, dispositifs sensibles à la pression).
c) Normes de type C (normes de sécurité relatives à des machines) indiquant des prescriptions de la sécurité
détaillées pour une machine particulière ou un groupe de machines définies dans un groupe particulier de la norme.
Cette norme est de type B1 et son premier objectif est de servir de guide aux rédacteurs de normes de type C pour les
machines pour lesquelles a été identifié un risque significatif lié à l'émission de substances dangereuses. La présente
partie de l’ISO 14123 peut également être utilisée comme guide pour la maîtrise du risque lorsqu'il n'existe pas de
norme de type C pour une machine particulière.
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NORME INTERNATIONALE  ISO ISO 14123-1:1998(F)
Sécurité des machines � Réduction des risques pour la santé
résultant de substances dangereuses émises par des machines �
Partie 1:
Principes et spécifications à l'intention des constructeurs de machines
1 Domaine d'application
La présente partie de l’ISO 14123 traite des principes de maîtrise des risques pour la santé causés par les substances
dangereuses émises par des machines. La présente partie de l’ISO 14123 ne couvre pas les substances constituant
un danger pour la santé du seul fait de leur caractère explosif, inflammable, radioactif ou de leurs conditions de
température (haute ou basse) ou de pression (haute ou basse).
2 Référence normative
La norme suivante contient des dispositions qui, par suite de la référence qui en est faite, constituent des dispositions
valables pour la présente présente partie de l’ISO 14123. Au moment de la publication, l’édition indiquée était en
vigueur. Toute norme est sujette à révision, et les parties prenantes des accords fondés sur la présente présente partie
de l’ISO 14123 sont invitées à rechercher la possibilité d'appliquer la dernière édition de la norme indiquée ci-après.
Les membres de la CEI et de l'ISO tiennent à jour le registre des Normes internationales en vigueur à un moment
donné.
ISO/TR 12100–1:1992, Sécurité des machines � Notions fondamentales, principes généraux de conception �
Partie 1: Terminologie de base, méthodologie
3 Définitions
Pour les besoins de la présente partie de l’ISO 14123, les définitions suivantes s'appliquent.
3.1
utilisation normale
[voir ISO/TR 12100–1]
3.2
substance dangereuse
tout agent chimique ou biologique constituant un danger pour la santé, comme par exemple des substances ou des
1)
préparations répertoriées comme
– très toxiques;
– toxiques;
– nocives;

1)
Pour les états de la CEE, voir aussi la Directive 67/548/CEE et ses amendements.
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– corrosives;
– irritantes;
– sensibilisantes;
– cancérogènes;
– mutagènes;
– tératogènes;
– pathogènes;
– asphyxiantes.
4 Estimation du risque
4.1 Le constructeur de machines doit procéder à une identification des phénomènes dangereux et à une estimation
des risques prévisibles dus aux substances dangereuses. Cette estimation doit porter, si possible, sur tous les dangers
potentiels d'exposition des personnes aux diverses phases de la vie de la machine.
NOTE Les détails de la méthodologie d'évaluation du risque sont donnés dans l' ISO/TR 12100–1.
4.2 Le niveau de risque dépend du danger présenté par les substances elles–mêmes, de la probabilité d'exposition
de la personne au danger en question et du niveau d'exposition. Les effets sur la santé des substances dangereuses
peuvent être:
– à court ou à long terme;
– réversibles ou irréversibles.
4.3 Les substances en question peuvent se présenter sous n'importe quel état physique (gazeux, liquide, solide) et
peuvent agir sur le corps par:
– inhalation;
– ingestion;
– contact avec la peau, les yeux et les muqueuses;
– pénétration à travers la peau.
4.4 Ces substances dangereuses peuvent se dégager
– de toute partie de la machine;
– de substances contenues dans la machine;
– de matériaux issus directement ou indirectement de pièces et/ou de substances traitées par la machine ou utilisées
par elle.
4.5 Les diverses phases de la vie des machines peuvent comprendre (voir également ISO/TR 12100–1)
– la construction;
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– le transport et la mise en service:
1) transport;
2) installation;
3) mise en service;
– l'utilisation;
1) fonctionnement, démarrage et arrêt compris;
2) pannes;
3) réglage ou changement de processus de fabrication;
4) nettoyage;
5) mise au point;
6) maintenance et réparation ;
– la mise hors service, démontage et, dans la mesure où la sécurité est concernée, mise au rebut.
5 Types d'émissions
5.1 Émissions de substances véhiculées par l'air
5.1.1 Les émissions de substances véhiculées par l'air peuvent constituer des sources importantes d'exposition aux
substances dangereuses. L'inhalation constitue le vecteur de pénétration le plus répandu (voir 4.3). Ces substances
peuvent également pénétrer dans le corps par d'autres voies, notamment lorsqu'elles se déposent à la surface du
corps ou sont ingérées par déglutition.
5.1.2 Ces émissions peuvent provenir de divers procédés et notamment:
– usinage: par exemple sciage, meulage, ponçage, fraisage;
– évaporation ou convection thermique: par exemple cuves ouvertes, creusets, cuves de solvants;
– mise en oeuvre des métaux à chaud: par exemple soudage, brasage fort, brasage tendre, profilage par coupe,
moulage;
– manutention de matériaux: par exemple chargement par trémies, convoyage pneumatique, remplissage de sacs;
– pulvérisation: par exemple peinture, nettoyage sous pression;
– fuites: par exemple à des joints de pompes, à des brides;
– sous– produits et rejets: par exemple gaz de crasses, fumées de vulcanisation des caoutchoucs;
– entretien: par exemple nettoyage des dépoussiéreurs;
– démontages: par exemple rupture de batteries acides, enlèvement de revêtements isolants d'amiante;
– combustion de carburant: par exemple échappement de moteur à combustion interne;
– mélangeurs pour aliments;
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– usinage des métaux: par exemple nitrosamines provenant d'huiles solubles de lubrification.
5.1.3 Comme exemples de substances dangereuses véhiculées par l'air, on peut citer:
– les irritants respiratoires: par exemple dioxyde de soufre, chlore, fumées de cadmium;
– les sensibilisants: par exemple isocyanates, enzymes, fumées de colophane;
– les cancérogènes: par exemple amiante, chrome VI, benzène, chlorure de vinyle monomère;
– les poussières fibrogènes: par exemple silice cristalline libre, amiante, cobalt;
– les asphyxiants: par exemple azote, argon, méthane;
– les agents biologiques: par exemple Legionella pneumophila, poussières de foin moisi;
– les agents visant des organes particuliers: par exemple mercure (système nerveux, reins), plomb (système nerveux,
sang), tétrachlorure de carbone (système nerveux, foie), monoxyde de carbone (sang).
5.1.4 Les émission de substances véhiculées par l'air peuvent faire l'objet de techniques d'évaluation reposant sur
la mesure des co
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