ISO 14945:2021

NORME ISO
INTERNATIONALE 14945
Deuxième édition
2021-04
Petits navires — Plaque du
constructeur
Small craft — Builder's plate
Numéro de référence
©
ISO 2021
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Sommaire Page
Avant-propos .iv
1 Domaine d'application . 1
2 Références normatives . 1
3 Termes et définitions . 1
4 Exigences générales . 2
4.1 Matériau et fixation . 2
4.2 Marquage . 2
4.3 Taille des caractères . 2
4.4 Taille des pictogrammes et des symboles . 3
4.5 Emplacement . 3
5 Informations affichées sur la plaque du constructeur. 3
Annexe A (informative) Conception et exemples de plaques du constructeur .4
Bibliographie . 6
Avant-propos
L'ISO (Organisation internationale de normalisation) est une fédération mondiale d'organismes
nationaux de normalisation (comités membres de l'ISO). L'élaboration des Normes internationales est
en général confiée aux comités techniques de l'ISO. Chaque comité membre intéressé par une étude
a le droit de faire partie du comité technique créé à cet effet. Les organisations internationales,
gouvernementales et non gouvernementales, en liaison avec l'ISO participent également aux travaux.
L'ISO collabore étroitement avec la Commission électrotechnique internationale (IEC) en ce qui
concerne la normalisation électrotechnique.
Les procédures utilisées pour élaborer le présent document et celles destinées à sa mise à jour sont
décrites dans les Directives ISO/IEC, Partie 1. Il convient, en particulier de prendre note des différents
critères d'approbation requis pour les différents types de documents ISO. Le présent document a été
rédigé conformément aux règles de rédaction données dans les Directives ISO/IEC, Partie 2 (voir www
.iso .org/ directives).
L'attention est attirée sur le fait que certains des éléments du présent document peuvent faire l'objet de
droits de propriété intellectuelle ou de droits analogues. L'ISO ne saurait être tenue pour responsable
de ne pas avoir identifié de tels droits de propriété et averti de leur existence. Les détails concernant
les références aux droits de propriété intellectuelle ou autres droits analogues identifiés lors de
l'élaboration du document sont indiqués dans l'Introduction et/ou dans la liste des déclarations de
brevets reçues par l'ISO (voir www .iso .org/ brevets).
Les appellations commerciales éventuellement mentionnées dans le présent document sont données
pour information, par souci de commodité, à l’intention des utilisateurs et ne sauraient constituer un
engagement.
Pour une explication de la nature volontaire des normes, la signification des termes et expressions
spécifiques de l'ISO liés à l'évaluation de la conformité, ou pour toute information au sujet de l'adhésion
de l'ISO aux principes de l’Organisation mondiale du commerce (OMC) concernant les obstacles
techniques au commerce (OTC), voir le lien suivant: www .iso .org/ iso/ fr/ avant -propos .html
Le présent document a été élaboré par le comité technique TC 188, Petits navires, en collaboration
avec le comité technique CEN/TC 464, Petits navires, du Comité européen de normalisation (CEN)
conformément à l’Accord de coopération technique entre l’ISO et le CEN (Accord de Vienne).
Cette deuxième édition annule et remplace la première édition (ISO 14945:2004), qui a fait l’objet d’une
révision technique.
Les principales modifications par rapport à l’édition précédente sont les suivantes:
— ajout des définitions du symbole d’hélice (3.6);
— petits navires définis (3.7);
— Article 5 mis à jour pour fournir des lignes directrices sur l'inclusion de la masse des moteurs hors-
bord ainsi que le nombre maximal de kW et la charge maximale recommandée pour la plaque du
constructeur;
— mise à jour des illustrations de plaques (Annexe A).
Il convient que l’utilisateur adresse tout retour d’information ou toute question concernant le présent
document à l’organisme national de normalisation de son pays. Une liste exhaustive desdits organismes
se trouve à l’adresse www .iso .org/ members .html.
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NORME INTERNATIONALE ISO 14945:2021(F)
Petits navires — Plaque du constructeur
1 Domaine d'application
Ce document spécifie les exigences relatives à l’affichage uniforme des informations figurant sur la
plaque du constructeur de petits navires.
Les motos aquatiques sont exclues du domaine d'application de ce document.
2 Références normatives
Les documents suivants sont cités dans le texte de sorte qu’ils constituent, pour tout ou partie de leur
contenu, des exigences du présent document. Pour les références datées, seule l’édition citée s’applique.
Pour les références non datées, la dernière édition du document de référence s'applique (y compris les
éventuels amendements).
ISO 12217-1:2015, Petits navires — Évaluation et catégorisation de la stabilité et de la flottabilité —
Partie 1: Bateaux à propulsion non vélique d'une longueur de coque
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