ISO 8099-2:2020

NORME ISO
INTERNATIONALE 8099-2
Première édition
2020-12
Petits navires — Circuits d'eaux
usées —
Partie 2:
Traitement des eaux usées
Small craft — Waste systems —
Part 2: Sewage treatment systems
Numéro de référence
ISO 8099-2:2020(F)
©
ISO 2020

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ISO 8099-2:2020(F)

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publication ne peut être reproduite ni utilisée sous quelque forme que ce soit et par aucun procédé, électronique ou mécanique,
y compris la photocopie, ou la diffusion sur l’internet ou sur un intranet, sans autorisation écrite préalable. Une autorisation peut
être demandée à l’ISO à l’adresse ci-après ou au comité membre de l’ISO dans le pays du demandeur.
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Publié en Suisse
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ISO 8099-2:2020(F)

Sommaire Page
Avant-propos .iv
1 Domaine d'application . 1
2 Références normatives . 1
3 Termes et définitions . 1
4 Exigences générales . 2
5 Matériaux . 3
6 Réseau de plomberie . 4
6.1 Tuyaux souples et rigides . 4
6.2 Vannes de coque . 4
7 Système de mise à l’air . 4
8 Réservoirs de rétention d'eaux usées . 5
9 Nable de pompage . 5
10 Étiquetage . 5
11 Manuel d'installation, d'utilisation et de maintenance . 5
12 Manuel du propriétaire . 6
Annexe A (informative) Liste non- exhaustive des limites de rejet existantes .7
Bibliographie . 8
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ISO 8099-2:2020(F)

Avant-propos
L'ISO (Organisation internationale de normalisation) est une fédération mondiale d'organismes
nationaux de normalisation (comités membres de l'ISO). L'élaboration des Normes internationales est
en général confiée aux comités techniques de l'ISO. Chaque comité membre intéressé par une étude
a le droit de faire partie du comité technique créé à cet effet. Les organisations internationales,
gouvernementales et non gouvernementales, en liaison avec l'ISO participent également aux travaux.
L'ISO collabore étroitement avec la Commission électrotechnique internationale (IEC) en ce qui
concerne la normalisation électrotechnique.
Les procédures utilisées pour élaborer le présent document et celles destinées à sa mise à jour sont
décrites dans les Directives ISO/IEC, Partie 1. Il convient, en particulier, de prendre note des différents
critères d'approbation requis pour les différents types de documents ISO. Le présent document a été
rédigé conformément aux règles de rédaction données dans les Directives ISO/IEC, Partie 2 (voir www
.iso .org/ directives).
L'attention est attirée sur le fait que certains des éléments du présent document peuvent faire l'objet de
droits de propriété intellectuelle ou de droits analogues. L'ISO ne saurait être tenue pour responsable
de ne pas avoir identifié de tels droits de propriété et averti de leur existence. Les détails concernant
les références aux droits de propriété intellectuelle ou autres droits analogues identifiés lors de
l'élaboration du document sont indiqués dans l'Introduction et/ou dans la liste des déclarations de
brevets reçues par l'ISO (voir www .iso .org/ brevets).
Les appellations commerciales éventuellement mentionnées dans le présent document sont données
pour information, par souci de commodité, à l’intention des utilisateurs et ne sauraient constituer un
engagement.
Pour une explication de la nature volontaire des normes, la signification des termes et expressions
spécifiques de l'ISO liés à l'évaluation de la conformité, ou pour toute information au sujet de l'adhésion
de l'ISO aux principes de l’Organisation mondiale du commerce (OMC) concernant les obstacles
techniques au commerce (OTC), voir www .iso .org/ avant -propos.
Le présent document a été élaboré par le comité technique ISO/TC 188, Petits navires, en collaboration
avec le comité technique CEN/TC 464, Petits navires, du Comité européen de normalisation (CEN)
conformément à l’Accord de coopération technique entre l’ISO et le CEN (Accord de Vienne).
Une liste de toutes les parties de la série ISO 8099 se trouve sur le site web de l’ISO.
Il convient que l’utilisateur adresse tout retour d’information ou toute question concernant le présent
document à l’organisme national de normalisation de son pays. Une liste exhaustive desdits organismes
se trouve à l’adresse www .iso .org/ fr/ members .html.
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NORME INTERNATIONALE ISO 8099-2:2020(F)
Petits navires — Circuits d'eaux usées —
Partie 2:
Traitement des eaux usées
1 Domaine d'application
Le présent document spécifie les exigences relatives à la conception, la construction et l'installation des
systèmes de traitement des eaux usées sur les petits navires.
Ce document ne traite pas des systèmes de rétention des déchets, ni de la prévention des rejets
accidentels de polluants (huile, carburant, etc.) par-dessus bord.
Il ne traite pas des limites techniques de rejets d'une unité de traitement des eaux usées, celles-ci étant
soumises à certaines réglementations internationales et nationales.
2 Références normatives
Les documents suivants sont cités dans le texte de sorte qu’ils constituent, pour tout ou partie de leur
contenu, des exigences du présent document. Pour les références datées, seule l’édition citée s’applique.
Pour les références non datées, la dernière édition du document de référence s'applique (y compris les
éventuels amendements).
ISO 8099-1:2018, Petits navires — Circuits d'eaux usées — Partie 1: Rétention des eaux usées
ISO 9093:2020, Petits navires — Vannes de coque et passe-coques
ISO 13297:2020, Petits navires — Installations électriques — Installations à courant alternatif continu
3 Termes et définitions
Pour les besoins du présent document, les termes et définitions suivants s’appliquent.
L’ISO et l’IEC tiennent à jour des bases de données terminologiques destinées à être utilisées en
normalisation, consultables aux adresses suivantes:
— ISO Online browsing platform: disponible à l’adresse https:// www .iso .org/ obp
— IEC Electropedia: disponible à l’adresse http:// www .electropedia .org/
3.1
eaux usées
eaux noires
déchets humains et les effluents, y compris l'eau de chasse, des toilettes et d'autres réceptacles destinés
à recueillir ou à retenir ces déchets
Note 1 à l'article: Cela comprend toute eau entrant en contact direct avec les eaux usées.
[SOURCE: ISO 8099-1:2018, 3.2, modifié – La Note 1 à l’article a été ajoutée.]
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ISO 8099-2:2020(F)

3.2
système de traitement des eaux usées
équipements sanitaires interconnectés, comprenant l'unité de traitement des eaux usées (3.3), les tuyaux
flexibles ou rigides, les réservoirs et les raccords conçus pour être utilisés à bord des petits navires (3.7)
pour traiter et éliminer les eaux usées traitées
3.3
unité de traitement des eaux usées
unité qui traite les eaux usées (3.1) pour réduire les contaminants (par exemple, l'azote, le phosphore,
les coliformes, les solides en suspension, etc.) à des niveaux acceptables avant rejet
Note 1 à l'article: Les niveaux acceptables peuvent être soumis à certaines réglementations, voir l’Annexe A.
3.4
accessible
que l’on peut atteindre pour l’inspection, le démontage ou la maintenance sans démonter d’élément de
la structure du bateau installé à demeure
3.5
facilement accessible
que l’on peut atteindre pour l’utilisation, l’inspection ou la maintenance sans démonter aucun élément
de la structure du bateau ni utiliser aucun outil
3.6
réservoir de rétention d'eaux usées
réservoir destiné à recevoir et à contenir des eaux usées (3.1) ou traitées
3.7
bateau
petit navire
bateau de plaisance ou autre bateau utilisant un équipement similaire, d’une longueur de coque (L )
H
inférieure ou égale à 24 m
Note 1 à l'article: La méthodologie de mesurage de la longueur de coque (L ) est définie dans l’ISO 8666:2020.
H
[SOURCE: ISO 8666:2020, 3.15, modifié –
...

FINAL
INTERNATIONAL ISO/FDIS
DRAFT
STANDARD 8099-2
ISO/TC 188
Small craft — Waste systems —
Secretariat: SIS
Voting begins on:
Part 2:
2020-05-22
Sewage treatment systems
Voting terminates on:
2020-07-17
Petits navires — Circuits d'eaux usées —
Partie 2: Traitement des eaux usées
ISO/CEN PARALLEL PROCESSING
RECIPIENTS OF THIS DRAFT ARE INVITED TO
SUBMIT, WITH THEIR COMMENTS, NOTIFICATION
OF ANY RELEVANT PATENT RIGHTS OF WHICH
THEY ARE AWARE AND TO PROVIDE SUPPOR TING
DOCUMENTATION.
IN ADDITION TO THEIR EVALUATION AS
Reference number
BEING ACCEPTABLE FOR INDUSTRIAL, TECHNO-
ISO/FDIS 8099-2:2020(E)
LOGICAL, COMMERCIAL AND USER PURPOSES,
DRAFT INTERNATIONAL STANDARDS MAY ON
OCCASION HAVE TO BE CONSIDERED IN THE
LIGHT OF THEIR POTENTIAL TO BECOME STAN-
DARDS TO WHICH REFERENCE MAY BE MADE IN
©
NATIONAL REGULATIONS. ISO 2020

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ISO/FDIS 8099-2:2020(E)

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Published in Switzerland
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ISO/FDIS 8099-2:2020(E)

Contents Page
Foreword .iv
1 Scope . 1
2 Normative references . 1
3 Terms and definitions . 1
4 General requirements . 2
5 Materials . 3
6 Plumbing system . 4
6.1 Hoses and piping . 4
6.2 Seacocks . 4
7 Vent system . 4
8 Sewage holding tanks . 4
9 Pump-out fitting . 4
10 Labelling . 5
11 Installation, operation and maintenance manual . 5
12 Owner's manual . 6
Annex A (informative) Non-exhaustive list of existing discharge limits. 7
Annex ZA (informative) Relationship between this European Standard and the essential
requirements of Directive 2013/53/EU aimed to be covered . 8
Bibliography . 9
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ISO/FDIS 8099-2:2020(E)

Foreword
ISO (the International Organization for Standardization) is a worldwide federation of national standards
bodies (ISO member bodies). The work of preparing International Standards is normally carried out
through ISO technical committees. Each member body interested in a subject for which a technical
committee has been established has the right to be represented on that committee. International
organizations, governmental and non-governmental, in liaison with ISO, also take part in the work.
ISO collaborates closely with the International Electrotechnical Commission (IEC) on all matters of
electrotechnical standardization.
The procedures used to develop this document and those intended for its further maintenance are
described in the ISO/IEC Directives, Part 1. In particular the different approval criteria needed for the
different types of ISO documents should be noted. This document was drafted in accordance with the
editorial rules of the ISO/IEC Directives, Part 2 (see www .iso .org/ directives).
Attention is drawn to the possibility that some of the elements of this document may be the subject of
patent rights. ISO shall not be held responsible for identifying any or all such patent rights. Details of
any patent rights identified during the development of the document will be in the Introduction and/or
on the ISO list of patent declarations received (see www .iso .org/ patents).
Any trade name used in this document is information given for the convenience of users and does not
constitute an endorsement.
For an explanation of the voluntary nature of standards, the meaning of ISO specific terms and
expressions related to conformity assessment, as well as information about ISO's adherence to
the World Trade Organization (WTO) principles in the Technical Barriers to Trade (TBT), see
www .iso .org/ iso/ foreword .html.
This document was prepared by Technical Committee ISO/TC 188, Small craft, in collaboration with
the European Committee for Standardization (CEN) Technical Committee CEN/TC 464, Small craft, in
accordance with the Agreement on technical cooperation between ISO and CEN (Vienna Agreement).
A list of all parts in the ISO 8099 series can be found on the ISO website.
Any feedback or questions on this document should be directed to the user’s national standards body. A
complete listing of these bodies can be found at www .iso .org/ members .html.
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FINAL DRAFT INTERNATIONAL STANDARD ISO/FDIS 8099-2:2020(E)
Small craft — Waste systems —
Part 2:
Sewage treatment systems
1 Scope
This document specifies requirements for the design, construction and installation of sewage treatment
systems on small craft.
It does not address waste retention systems, nor accidental discharge prevention of pollutants (e.g. oil,
fuel) overboard.
It does not address the technical discharge limits of a sewage treatment unit, subject to certain
international as well as national regulations.
2 Normative references
The following documents are referred to in the text in such a way that some or all of their content
constitutes requirements of this document. For dated references, only the edition cited applies. For
undated references, the latest edition of the referenced document (including any amendments) applies.
ISO 8099-1:2018, Small craft — Waste systems — Part 1: Waste water retention
ISO 9093-1:1994, Small craft — Seacocks and through-hull fittings — Part 1: Metallic
ISO 9093-2:2002, Small craft — Seacocks and through-hull fittings — Part 2: Non-metallic
ISO 10133:2012, Small craft — Electrical systems — Extra-low-voltage d.c. installations
ISO 13297:2014, Small craft — Electrical systems — Alternating current installations
3 Terms and definitions
For the purposes of this document, the following terms and definitions apply.
ISO and IEC maintain terminological databases for use in standardization at the following addresses:
— ISO Online browsing platform: available at https:// www .iso .org/ obp
— IEC Electropedia: available at http:// www .electropedia .org/
3.1
sewage
black water
human body wastes and the wastes, including flushing water, from toilets and other receptacles
intended to receive or retain these wastes
Note 1 to entry: This includes any water that comes into direct contact with sewage.
[SOURCE: ISO 8099-1:2018, 3.2, modified - Note 1 to entry has been added.]
© ISO 2020 – All rights reserved 1

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ISO/FDIS 8099-2:2020(E)

3.2
sewage treatment system
interconnected sanitation equipment, including the sewage treatment unit (3.3), hoses, pipes, tanks and
fittings, designed for use on board small craft to treat and dispose of treated sewage
3.3
sewage treatment unit
unit which processes sewage (3.1) to reduce contaminants (e.g. nitrogen, phosphorous, coliforms and
suspended solids) to acceptable levels before discharge
Note 1 to entry: Acceptable levels can be subject to certain regulations, see Annex A.
3.4
accessible
capable of being reached for inspection, removal or maintenance without removal of the permanent
craft structure
3.5
readily accessible
capable of being reached for operation, inspection or maintenance without removal of any parts of the
craft structure or use of any tools
3.6
sewage holding tank
tank intended to receive and hold sewage (3.1) or treated sewage
4 General requirements
4.1 Any toilet shall be connected solely to a sewage holding tank system (or waste treatment system)
in accordance with ISO 8099-1:2018.
4.2 The sewage treatment system shall be installed to prevent the emission of vapor and liquids within
the craft.
4.3 The sewage treatme
...