ISO 13623:2000

NORME ISO
INTERNATIONALE 13623
Première édition
2000-04-15
Industries du pétrole et du gaz naturel —
Systèmes de transport par conduites
Petroleum and natural gas industries — Pipeline transportation systems

Numéro de référence
©
ISO 2000
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Sommaire Page
Avant-propos .vi
Introduction.vii
1 Domaine d'application .1
2 Références normatives .1
3 Termes et définitions.3
4 Généralités .5
4.1 Santé, sécurité et environnement .5
4.2 Compétence .5
4.3 Conformité.5
4.4 Enregistrements .5
5 Conception du système de conduites.6
5.1 Définition du système .6
5.2 Catégories des fluides .6
5.3 Analyse hydraulique.6
5.4 Contrôle de pression et protection contre les surpressions.6
5.5 Exigences relatives à l'exploitation et à la maintenance.7
5.6 Sécurité publique et protection de l’environnement .7
6 Conception de la conduite.8
6.1 Principes de conception .8
6.2 Choix du tracé.8
6.3 Charges.10
6.4 Exigences de résistance.13
6.5 Stabilité.17
6.6 Portées libres des conduites.18
6.7 Exigences relatives à l'épreuve en pression .18
6.8 Autres activités .19
6.9 Croisements et empiétements .21
6.10 Conditions de sol et de fond marin défavorables .22
6.11 Vannes d'isolement .22
6.12 Contrôle de l'intégrité.23
6.13 Conception pour le raclage .23
6.14 Composants préfabriqués .24
6.15 Fixation des supports ou des ancrages.25
6.16 Risers en mer .26
7 Conception des stations et des terminaux .26
7.1 Choix de l'emplacement.26
7.2 Implantation .27
7.3 Sécurité.27
7.4 Protection .27
7.5 Environnement.28
7.6 Bâtiments .28
7.7 Équipements .28
7.8 Tuyauterie.28
7.9 Système d'arrêt d'urgence.29
7.10 Équipements électriques .29
7.11 Réservoirs de stockage et d'exploitation.30
7.12 Stations de réchauffage et de refroidissement .30
7.13 Stations de mesure et de régulation de la pression .30
7.14 Systèmes de contrôle et de communication .30
8 Matériaux et revêtements.31
8.1 Exigences générales relatives aux matériaux .31
8.2 Tubes de conduite .34
8.3 Composants .35
8.4 Revêtements.36
9 Maîtrise de la corrosion .37
9.1 Généralités .37
9.2 Évaluation de la corrosivité interne.38
9.3 Prévention de la corrosion interne .38
9.4 Évaluation de la corrosion externe.40
9.5 Prévention de la corrosion externe.41
9.6 Programmes et méthodes de surveillance .46
9.7 Évaluation des résultats de surveillance et d'inspection.47
9.8 Documents relatifs à la maîtrise de la corrosion.47
10 Construction.48
10.1 Généralités .48
10.2 Préparation du tracé à terre.49
10.3 Préparation du tracé en mer .49
10.4 Soudage et assemblage.49
10.5 Revêtement.51
10.6 Installation de conduites à terre.51
10.7 Installations en mer .53
10.8 Nettoyage et calibrage .56
10.9 Études conformes à la construction.56
10.10 Dossiers concernant la construction .56
11 Essais.56
11.1 Généralités .56
11.2 Sécurité.57
11.3 Procédures .57
11.4 Critères d'acceptation .59
11.5 Raccordements après l'essai .59
11.6 Équipements d'essai .59
11.7 Documents et rapports d'essai .59
11.8 Évacuation des fluides d'essai.60
11.9 Protection de la conduite après l'essai .60
12 Prémise en service et mise en service .60
12.1 Généralités .60
12.2 Procédures de nettoyage.60
12.3 Procédures de séchage .61
12.4 Essai de fonctionnement des équipements et des systèmes.61
12.5 Documents et enregistrements.61
12.6 Procédures de démarrage et de remplissage avec le fluide transporté .62
13 Exploitation, maintenance et abandon.62
13.1 Gestion.62
13.2 Exploitation .65
13.3 Maintenance .66
13.4 Modifications des conditions de conception.73
13.5 Abandon .75
Annexe A (normative) Évaluation de la sécurité des conduites .76
Annexe B (normative) Exigences complémentaires relatives à la sécurité publique pour le transport
de fluides de catégories D et E par conduites à terre.81
Annexe C (informative) Processus du choix du tracé des conduites.84
Annexe D (informative) Exemples de facteurs à prendre en compte pour le tracé.85
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Annexe E (informative) Aspects couverts par les procédures d'exploitation, de maintenance
et d'intervention d'urgence.87
Annexe F (informative) Documentation à conserver.89
Bibliographie.90

Avant-propos
L'ISO (Organisation internationale de normalisation) est une fédération mondiale d'organismes nationaux de
normalisation (comités membres de l'ISO). L'élaboration des Normes internationales est en général confiée aux
comités techniques de l'ISO. Chaque comité membre intéressé par une étude a le droit de faire partie du comité
technique créé à cet effet. Les organisations internationales, gouvernementales et non gouvernementales, en
liaison avec l'ISO participent également aux travaux. L'ISO collabore étroitement avec la Commission
électrotechnique internationale (CEI) en ce qui concerne la normalisation électrotechnique.
Les Normes internationales sont rédigées conformément aux règles données dans les Directives ISO/CEI,
Partie 3.
La tâche principale des comités techniques est d'élaborer les Normes internationales. Les projets de Normes
internationales adoptés par les comités techniques sont soumis aux comités membres pour vote. Leur publication
comme Normes internationales requiert l'approbation de 75 % au moins des comités membres votants.
L'attention est appelée sur le fait que certains des éléments de la présente Norme internationale peuvent faire
l'objet de droits de propriété intellectuelle ou de droits analogues. L'ISO ne saurait être tenue pour responsable de
ne pas avoir identifié de tels droits de propriété et averti de leur existence.
L'ISO 13623 a été élaborée par le comité technique ISO/TC 67, Matériel, équipement, structures en mer, pour les
industries du pétrole et du gaz naturel, sous-comité SC 2, Systèmes de transport par conduites.
Les annexes A et B constituent des éléments normatifs de la présente Norme internationale. Les annexes C, D, E
et F sont données à titre d’information.

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Introduction
Des différences significatives existent entre les pays membres dans les domaines de la sécurité publique et de la
protection de l'environnement, qui ne peuvent être harmonisées en une démarche préférentielle unique envers les
systèmes de transport par conduites pour les industries du pétrole et du gaz naturel. Cette harmonisation est
rendue difficile par l'existence, dans certains pays membres, d'une législation qui établit des exigences relatives à
la sécurité publique et à la protection de l'environnement. Conscient de ces différences, le TC 67/SC2 a admis qu'il
convient que l'ISO 13623 permette aux pays qui le souhaitent d'appliquer leurs exigences nationales relatives à la
sécurité publique et à la protection de l'environnement.
La présente Norme internationale n'est pas un manuel de conception; elle doit être utilisée conjointement à une
saine application des pratiques de la profession. La présente Norme internationale permet l'utilisation de
techniques et de procédures innovatrices, telles que les méthodes de conception fiabilistes, basées sur la notion
d'états limites, à condition que les exigences minimales de la présente Norme internationale soient satisfaites.
NORME INTERNATIONALE ISO 13623:2000(F)

Industries du pétrole et du gaz naturel — Systèmes de transport
par conduites
1 Domaine d'application
La présente Norme internationale spécifie des exigences et indique des recommandations relatives à la
conception, au choix des matériaux, à la construction, aux essais, à l'exploitation, à la maintenance et à l'abandon
des systèmes de conduites utilisés pour le transport dans les industries du pétrole et du gaz naturel.
Elle s'applique aux systèmes de conduites à terre et en mer, assurant les liaisons entre puits producteurs, unités
de production, installations de traitement, raffineries et installations de stockage, y compris tout tronçon de
conduite construit dans les limites de ces installations en vue de leur raccordement aux autres installations.
L'étendue des systèmes de conduites traités par la présente Norme internationale est illustrée par la Figure 1.
La présente Norme internationale se limite aux conduites métalliques rigides. Elle n’est pas applicable aux
conduites flexibles ni aux conduites constituées d'autres matériaux tels que les plastiques renforcés par des fibres
de verre.
La présente Norme internationale s'applique à tous les nouveaux systèmes de conduites et peut être appliquée
aux modifications apportées aux systèmes existants. Elle n'est pas destinée à s'appliquer rétroactivement aux
systèmes de conduites existants.
Elle définit les exigences fonctionnelles applicables aux systèmes de conduites et fournit une documentation de
base permettant la conception, la construction, les essais, l'exploitation, la maintenance et l'abandon de ces
systèmes dans le respect des exigences de sécurité.
2 Références normatives
Les documents normatifs suivants contiennent des dispositions qui, par suite de la référence qui y est faite,
constituent des dispositions valables pour la présente Norme internationale. Pour les références datées, les
amendements ultérieurs ou les révisions de ces publications ne s'appliquent pas. Toutefois, les parties prenantes
aux accords fondés sur la présente Norme internationale sont invitées à rechercher la possibilité d'appliquer les
éditions les plus récentes des documents normatifs indiqués ci-après. Pour les références non datées, la dernière
édition du document normatif en référence s'applique. Les membres de l'ISO et de la CEI possèdent le registre des
Normes internationales en vigueur.
NOTE Il est possible, d’un commun accord, de remplacer les normes ci-après qui ne sont pas internationales par d’autres
normes nationales reconnues et équivalentes ou par des standards de l’industrie.
ISO 148:1983, Acier — Essai de résilience Charpy (entaille en V)
ISO 3183-1:1996, Industries du pétrole et du gaz naturel — Tubes en acier pour le transport des fluides
combustibles — Conditions techniques de livraison — Partie 1: Tubes de la classe de prescription A
ISO 3183-2:1996, Industries du pétrole et du gaz naturel — Tubes en acier pour le transport des fluides
combustibles — Conditions techniques de livraison — Partie 2: Tubes de la classe de prescription B
ISO 3183-3:1999, Industries du pétrole et du gaz naturel — Tubes en acier pour le transport des fluides
combustibles — Conditions techniques de livraison — Partie 3: Tubes de la classe de prescription C
NOTE Il convient que le système de conduites comporte une vanne d'isolement aux raccordements avec les autres
installations non couvertes et aux embranchements.
Figure 1 — Étendue du système de conduites couvert par la présente Norme internationale
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ISO 7005-1:1992, Brides métalliques — Partie 1: Brides en acier
ISO 10474:1991, Aciers et produits sidérurgiques — Documents de contrôle
ISO 13847, Industries du pétrole et du gaz nature — Conduites pour systèmes de transport — Soudage des
conduites
ISO 14313, Industries du pétrole et du gaz naturel — Systèmes de transport par conduites — Robinets de
conduites
ISO 14723, Industries du pétrole et du gaz naturel — Systèmes de transport par conduites — Vannes de conduites
immergées
CEI 60079-10:1995, Matériels électriques pour atmosphères explosives gazeuses — Partie 10: Classement des
régions dangereuses
CEI 60079-14:1996, Matériels électriques pour atmosphères explosives gazeuses — Partie 14: Installations
électriques dans des emplacements dangereux (autres que les mines)
1)
API Std 620:1996, Design and construction of large, welded, low-pressure storage tanks
API Std 650:1993, Welded steel tanks for oil storage
2)
ASME B16.5:1996, Pipe flanges and flanged fittings  NPS 1/ 2 through NPS 24
ASME B31.3:1996, Process piping
ASME Boiler and Pressure Vessel Code:1998, Section VIII, Division I, Rules for construction of pressure vessels
3)
ASTM A193/A 193M:1998, Standard specification for alloy-steel and stainless steel bolting materials for high-
temperature service
ASTM A194/A 194M:1998, Standard specification for carbon and alloy steel nuts for bolts for high pressure or high
temperature service, or both
4)
MSS SP-25:1998, Standard marking system for valves, fittings, flanges and unions
MSS SP-44:1996, Steel pipeline flanges
5)
NFPA 30, Flammables and combustible liquids code
NFPA 220, Standard on types of building construction
3 Termes et définitions
Pour les besoins de la présente Norme internationale, les termes et définitions suivants s'appliquent.

1) American Petroleum Institute, 1220 L Street, Northwest Washington, DC 20005-4070, USA.
2) American Society of Mechanical Engineers, 345 East 47th Street, NY 10017-2392, USA.
3) American Society for Testing and Materials, 100 Bar Harbor Drive, West Conshohocken, PA 19428-2959, USA.
4) Manufacturer’s Standardization Society of the Valve and Fittings Industry, 127 Park Street, N.E., Vienna, VA 22180, USA.
5) National Fire Protection Association, 1 Batterymarch Park, PO Box 9101, Quincy, MA 02269-9101, USA.
3.1
mise en service
opérations associées au remplissage initial d'un système de conduites avec le fluide transporté
3.2
montage préfabriqué
ensemble de tubes et de composants assemblés en une unité et installé comme sous-unité d'un système de
conduites
3.3
fluide
produit qui doit être transporté par le système de conduites
3.4
piquage en charge
piquage, par découpage mécanique, sur une conduite en exploitation
3.5
conduite en exploitation
conduite pour laquelle les opérations de mise en service ont été réalisées
3.6
pression interne de conception
pression interne maximale pour laquelle la conduite ou l'un de ses tronçons est conçu conformément à la présente
Norme internationale
3.7
couloir de pose
couloir à l'intérieur duquel une conduite en mer doit être installée, déterminé habituellement avant la construction
3.8
catégorie d'emplacement
zone géographique classée en fonction de sa densité de population et de l'activité humaine
3.9
maintenance
toutes les opérations conçues pour conserver le système de conduites dans un état lui permettant d'exécuter les
fonctions requises
NOTE Ces opérations comprennent les contrôles, inspections, essais, entretiens, remplacements et autres travaux de
modification et de réparation.
3.10
pression de service maximale admissible
(PSMA)
pression maximale à laquelle un système de conduites, ou certaines de ses parties, peut être exploité
3.11
conduite en mer
conduite installée en mer et dans les estuaires, au-delà de la laisse ordinaire de haute mer
3.12
conduite
installation dans laquelle sont transportés les fluides, incluant les tubes, les gares de racleurs, les composants et
accessoires divers, jusqu'à et y compris les vannes d'isolement
3.13
durée de vie théorique de la conduite
période choisie pour vérifier que les composants remplaçables ou permanents sont compatibles avec la durée de
fonctionnement prévue
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3.14
conduite terrestre
conduite terrestre, aérienne ou enterrée, y compris les conduites traversant des étendues d'eau situées à l'intérieur
des terres
3.15
système de conduites
conduite équipée de stations de compression ou de pompage, de stations de détente, de stations de régulation du
débit, d'un dispositif de comptage, d'une installation de dépôt/stockage, d'un système de surveillance et de contrôle
et d'acquisition des données (SCADA), de systèmes de sécurité, de systèmes de protection contre la corrosion et
de tous les autres équipements, installations ou constructions utilisés dans le transport des fluides
3.16
bande de servitude
couloir de terre dans lequel l'exploitant de la conduite est autorisé à réaliser ses activités conformément à l'accord
conclu avec le propriétaire du terrain
3.17
riser
partie d'une conduite en mer, comprenant les manchettes de raccordement sous-marines, s'étendant du fond de la
mer à l'extrémité aérienne de la conduite sur une installation en mer
3.18
limite d'élasticité minimale spécifiée
limite d'élasticité minimale requise par la spécification ou la norme selon laquelle le matériau est acheté
4 Généralités
4.1 Santé, sécurité et environnement
La présente Norme internationale a pour objet que la conception, la sélection et la spécification des matériaux, la
construction, les essais, l'exploitation, la maintenance et l'abandon des systèmes de conduites pour les industries
du pétrole et du gaz naturel soient réalisés dans le respect des exigences en matière de sécurité, de santé
publique et de protection de l'environnement.
4.2 Compétence
Tous les travaux associés à la conception, à la construction, aux essais, à l'exploitation, à la maintenance et à
l'abandon du système de conduites doivent être réalisés par des personnes suffisamment qualifiées.
4.3 Conformité
Un système d'assurance qualité doit être mis en œuvre pour contribuer à assurer la conformité aux exigences de la
présente Norme internationale.
NOTE L'ISO 9000-1 fournit des lignes directrices pour la sélection et l'utilisation des systèmes d'assurance qualité.
4.4 Enregistrements
Les dossiers relatifs au système de conduites doivent être conservés et mis à jour pour démontrer la conformité
aux exigences de la présente Norme internationale tout au long de la durée de vie du système. L'annexe F peut
être utilisée comme guide relatif aux dossiers qu'il est souhaitable de conserver.
5 Conception du système de conduites
5.1 Définition du système
Il convient de définir et de documenter l'étendue du système de conduites, les exigences fonctionnelles applicables
et la législation correspondante.
Il est recommandé de définir l'étendue du système en le décrivant dans son ensemble, y compris les installations
avec leurs plans d'implantation, les délimitations et les interfaces avec les autres installations.
Il convient que les exigences fonctionnelles définissent la durée de vie théorique et les conditions de conception
requises. Il est recommandé d'identifier et de prendre en considération les conditions prévisibles d'exploitation
normales, extrêmes et d'arrêt en pression avec leurs plages potentielles de débits, de pressions, de températures,
de compositions et de qualités des fluides, au moment de définir les conditions de conception.
5.2 Catégories des fluides
Les fluides à transporter doivent être classés dans l'une des cinq catégories suivantes en fonction du potentiel de
risque, eu égard à la sécurité publique:
Catégorie A
Fluides typiquement ininflammables à base d'eau.
Catégorie B Fluides inflammables et/ou toxiques en phase liquide à la température ambiante et dans les conditions de
pression atmosphérique. Le pétrole et les dérivés du pétrole sont des exemples types. Le méthanol est un
exemple de fluide inflammable et toxique.
Catégorie C Fluides ininflammables non toxiques en phase gazeuse à la température ambiante et dans les conditions
de pression atmosphérique. L'azote, le dioxyde de carbone, l'argon et l'air sont des exemples types.
Catégorie D Gaz naturel monophasique non toxique.
Catégorie E Fluides inflammables et/ou toxiques en phase gazeuse à la température ambiante et dans les conditions
de pression atmosphérique, qui sont transportés comme gaz et/ou liquides. L'hydrogène, le gaz naturel (ne
rentrant pas dans la catégorie D), l'éthane, l'éthylène, le gaz de pétrole liquéfié (tel que le propane et le
butane), le gaz naturel à l'état liquide, l'ammoniac et le chlore sont des exemples types.
Il convient de classer les gaz ou les liquides dont la désignation ne figure pas spécifiquement ci-dessus dans la
catégorie comprenant les fluides dont le potentiel de risque est le plus proche des fluides cités. Lorsque la
catégorie n'est pas claire, il faut supposer que la plus dangereuse s'applique.
5.3 Analyse hydraulique
Il convient d'effectuer une analyse hydraulique du système de conduites afin de démontrer que le système peut,
dans le respect des exigences de sécurité, satisfaire aux capacités de transport des fluides dans les conditions de
conception spécifiées en 5.1, ainsi que pour identifier et déterminer les contraintes et les exigences relatives à son
exploitation. Il convient d'appliquer cette analyse aux conditions d'exploitation en régime permanent et transitoire.
NOTE Des exemples de contraintes et d’exigences fonctionnelles sont les tolérances correspondant aux coups de bélier,
la prévention des colmatages dus, par exemple, à la formation de dépôts d'hydrates et de paraffines, les mesures pour prévenir
les pertes de charge inacceptables pouvant résulter de viscosités plus élevées à des températures d'exploitation inférieures, les
mesures relatives au contrôle des volumes de bouchons liquides dans le transport des fluides multiphasiques, le choix d'un
débit adapté pour contrôler la corrosion interne, les vitesses d'érosion et la prévention des opérations sur conduite en
dépression.
5.4 Contrôle de pression et protection contre les surpressions
Des dispositifs tels que des soupapes régulatrices de pression ou des systèmes de fermeture automatique des
équipements de pressurisation doivent être installés, ou des procédures doivent être prévues, si la pression de
service risque de dépasser la pression de service maximale admissible en un point quelconque du système de
conduites. Ces dispositions ou procédures doivent éviter que la pression de service ne dépasse la pression de
service maximale admissible (PSMA) dans les conditions normales de régime établi.
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Des dispositifs de protection contre les surpressions, tels que des clapets de sûreté ou des vannes d'isolement,
doivent être prévus, si nécessaire, pour éviter que les pressions accidentelles ne dépassent les limites spécifiées
en 6.3.2.1 en un point quelconque du système de conduites.
5.5 Exigences relatives à l'exploitation et à la maintenance
Il convient d'établir et de documenter les exigences relatives à l'exploitation et à la maintenance du système de
conduites, afin de les utiliser dans la conception et l'élaboration des procédures d'exploitation et de maintenance. Il
est recommandé de définir des exigences sur les aspects suivants:
 les exigences relatives à l'identification des conduites, des composants et des fluides transportés;
 les principes de base relatifs à la conduite du système, y compris la prise en considération des moyens
nécessaires en personnel et de l'instrumentation;
 la localisation et la hiérarchie des centres de commande;
 les communications parlées et par transmissions de données;
 le contrôle de la corrosion;
 la surveillance de l'état de la conduite;
 la détection de fuites;
 les principes concernant le raclage des conduites;
 les possibilités d'accès, de sectionnement et d'isolement pour les activités d'exploitation, de maintenance et de
remplacement;
 les interfaces avec les installations en amont et en aval;
 l'arrêt d'urgence en pression;
 la dépressurisation avec mise à l'air libre et/ou vidange;
 les arrêts et les redémarrages de l'exploitation;
 les exigences identifiées à partir de l'analyse hydraulique.
5.6 Sécurité publique et protection de l’environnement
Les exigences nationales qui supplantent les exigences de la présente Norme internationale doivent être
spécifiées par le pays dans lequel se trouve la conduite. Les exigences de la présente Norme internationale en
matière de sécurité publique et de protection de l'environnement doivent être appliquées dans les cas où il n'existe
pas d'exigence nationale.
Il convient que les systèmes de conduites à terre pour les fluides des catégories D et E satisfassent les exigences
de sécurité publique de l'annexe B, lorsque des exigences spécifiques en matière de sécurité publique n'ont pas
été définies par le pays dans lequel se trouve la conduite.
6 Conception de la conduite
6.1 Principes de conception
L'étendue et le détail de conception d'un système de conduites doivent être suffisants pour démontrer que
l'intégrité et la disponibilité requises par la présente Norme internationale peuvent être maintenues au cours de la
durée de vie théorique du système de conduites.
Les valeurs représentatives des charges et de la résistance à la charge doivent être choisies conformément aux
bonnes pratiques techniques. Les méthodes d'analyse peuvent être fondées sur des modèles analytiques,
numériques ou empiriques, ou sur une combinaison de ces méthodes.
Les principes des méthodes de conception fiabilistes basées sur la notion d'états limites peuvent être appliqués à
condition que tous les états limites ultimes et en service normal correspondants soient pris en considération.
Toutes les sources appropriées d'incertitude relatives aux charges et à la résistance à la charge doivent être prises
en considération et un nombre suffisant de données statistiques doit être disponible pour une caractérisation
appropriée de ces incertitudes.
Les méthodes de conception fiabilistes basées sur la notion d'états limites ne doivent pas être utilisées pour
remplacer la prescription de 6.4.2.2 relative à la contrainte circonférentielle maximale admissible due à la pression
des fluides.
NOTE Les états limites ultimes sont habituellement associés à la perte d'intégrité structurelle, par exemple rupture,
fracture, fatigue ou écrasement, tandis que le dépassement des états limites de maintien de service empêcherait l'exploitation
prévue de la conduite.
6.2 Choix du tracé
6.2.1 Considérations générales
6.2.1.1 Généralités
Le choix du tracé doit tenir compte de la conception, de la construction, de l'exploitation et de la maintenance de la
conduite conformément à la présente Norme internationale.
Les évolutions prévues des développements urbains et industriels doivent être prises en considération afin de
réduire les éventuels travaux de modification et les restrictions futures.
Les facteurs à prendre en considération lors du choix du tracé comprennent:
 la sécurité du public et du personnel travaillant sur ou à proximité de la conduite;
 la protection de l'environnement;
 les autres biens et installations;
 les activités des tiers;
 les conditions géotechniques, hydrographiques et de corrosivité des sols;
 les exigences de construction, d'exploitation et de maintenance;
 les exigences nationales et /ou locales;
 les travaux d'exploration futurs.
NOTE L'annexe C fournit un guide relatif à la planification du choix d'un tracé. L'annexe D fournit des exemples de facteurs
qu'il convient de prendre en compte lors des considérations requises de 6.2.1.1 à 6.2.1.7.
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6.2.1.2 Sécurité publique
Il convient que le tracé des conduites transportant des fluides des catégories B, C, D et E évite, quand cela est
possible, les agglomérations ou les zones à forte présence humaine.
En l'absence d'exigences de sécurité publique dans un pays donné, une évaluation de la sécurité doit être réalisée
conformément aux exigences générales de l'annexe A relatives
 aux conduites transportant des fluides de catégorie D dans des lieux à forte concentration d'immeubles à
plusieurs étages, où la circulation est importante ou dense, et où il peut exister de nombreuses autres
installations souterraines;
 aux conduites transportant des fluides de catégories E.
6.2.1.3 Environnement
L'évaluation de l'impact sur l'environnement doit au minimum prendre en considération les éléments suivants:
 les travaux provisoires au cours de la construction, de réparation et de modification;
 la présence à long terme de la conduite;
 la perte potentielle de fluides.
6.2.1.4 Autres installations
Il convient d'identifier les installations situées le long du tracé et susceptibles d'affecter la conduite et d'évaluer leur
impact en consultant l'exploitant de ces installations.
6.2.1.5 Activités des tiers
Il convient d'identifier et d'évaluer les activités des tiers le long du tracé de la conduite en consultant lesdites
parties.
6.2.1.6 Conditions géotechniques, hydrographiques et météorologiques
Les conditions géotechniques et hydrographiques défavorables doivent être identifiées et des mesures en
atténuant les effets définies. Dans certaines circonstances, telles que dans les zones arctiques, il peut s'avérer
nécessaire d'examiner également les conditions météorologiques.
6.2.1.7 Construction, essais, exploitation et maintenance
Le tracé doit permettre de disposer de l'accès et de la bande de travail requis pour la construction, les essais,
l'exploitation et la maintenance, y compris le remplacement de la conduite. Il convient également d'examiner la
disponibilité des équipements nécessaires à la construction, à l'exploitation et à la maintenance.
6.2.2 Reconnaissance du tracé ― Conduites à terre
La reconnaissance du tracé et du terrain doit être effectuée pour identifier et localiser avec une précision suffisante
les caractéristiques géographiques, géologiques, corrosives, topographiques et environnementales applicables, et
les autres installations telles que
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