ISO 50009:2021

NORME ISO
INTERNATIONALE 50009
Première édition
2021-03
Systèmes de management de
l'énergie — Recommandations pour la
mise en oeuvre d'un système commun
de management de l'énergie dans les
groupements d'organismes
Energy management systems — Guidance for implementing a
common energy management system in multiple organizations
Numéro de référence
ISO 50009:2021(F)
©
ISO 2021

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ISO 50009:2021(F)

DOCUMENT PROTÉGÉ PAR COPYRIGHT
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publication ne peut être reproduite ni utilisée sous quelque forme que ce soit et par aucun procédé, électronique ou mécanique,
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être demandée à l’ISO à l’adresse ci-après ou au comité membre de l’ISO dans le pays du demandeur.
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Publié en Suisse
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ISO 50009:2021(F)

Sommaire Page
Avant-propos .v
Introduction .vi
1 Domaine d'application . 1
2 Références normatives . 1
3 Termes, définitions et abréviations . 1
3.1 Termes relatifs à l'organisme . 1
3.2 Termes relatifs au système de management . 3
3.3 Termes relatifs aux exigences . 4
3.4 Termes relatifs à la performance . 5
3.5 Termes relatifs à l'énergie . 8
3.6 Abréviations . 9
4 Contexte du groupement de management de l'énergie .10
4.1 Compréhension du groupement de management de l'énergie et de son contexte .10
4.2 Compréhension des besoins et attentes des parties intéressées .10
4.2.1 Généralités .10
4.2.2 Compréhension des exigences légales et autres exigences.10
4.3 Détermination du champ d'application du système commun de management de
l'énergie .11
4.3.1 Établissement du champ d'application du système commun de
management de l'énergie .11
4.3.2 Modifications de la composition du groupement de management de l'énergie .12
4.4 Système de management de l'énergie .12
5 Leadership .12
5.1 Leadership et engagement.12
5.1.1 Direction de chaque organisme membre .12
5.1.2 Comité de management de l'énergie .13
5.2 Politique énergétique commune .15
5.3 Rôles, responsabilités et autorités au sein de l'organisme .15
6 Planification .16
6.1 Actions à mettre en œuvre face aux risques et opportunités .16
6.2 Objectifs, cibles énergétiques et planification des actions pour les atteindre .16
6.3 Revue énergétique .17
6.4 Indicateurs de performance énergétique .18
6.5 Situation énergétique de référence (SÉR) .19
6.6 Planification de collecte de données énergétiques .20
7 Support .20
7.1 Ressources .20
7.2 Compétence .20
7.3 Sensibilisation .21
7.4 Communication .21
7.5 Informations documentées .21
8 Réalisation des activités opérationnelles .21
8.1 Planification et maîtrise opérationnelles .21
8.2 Conception .21
8.3 Achats .22
9 Évaluation des performances .22
9.1 Surveillance, mesurage, analyse et évaluation de la performance énergétique et du SMÉ 22
9.1.1 Généralités .22
9.1.2 Actions visant à améliorer la performance énergétique des organismes
membres .23
9.1.3 Évaluation de la conformité aux exigences légales et autres exigences .23
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ISO 50009:2021(F)

9.2 Audit interne .23
9.3 Revue de management .23
10 Amélioration .24
10.1 Non-conformité et action corrective .24
10.2 Amélioration continue au niveau des organismes membres .24
Annexe A (informative) Rôles et responsabilités du comité de management de l'énergie .26
Annexe B (informative) Exemples de groupements de management de l'énergie et de
systèmes communs de management de l'énergie .28
Bibliographie .31
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Avant-propos
L'ISO (Organisation internationale de normalisation) est une fédération mondiale d'organismes
nationaux de normalisation (comités membres de l'ISO). L'élaboration des Normes internationales est
en général confiée aux comités techniques de l'ISO. Chaque comité membre intéressé par une étude
a le droit de faire partie du comité technique créé à cet effet. Les organisations internationales,
gouvernementales et non gouvernementales, en liaison avec l'ISO participent également aux travaux.
L'ISO collabore étroitement avec la Commission électrotechnique internationale (IEC) en ce qui
concerne la normalisation électrotechnique.
Les procédures utilisées pour élaborer le présent document et celles destinées à sa mise à jour sont
décrites dans les Directives ISO/IEC, Partie 1. Il convient, en particulier de prendre note des différents
critères d'approbation requis pour les différents types de documents ISO. Le présent document a été
rédigé conformément aux règles de rédaction données dans les Directives ISO/IEC, Partie 2 (voir www
.iso .org/ directives).
L'attention est attirée sur le fait que certains des éléments du présent document peuvent faire l'objet de
droits de propriété intellectuelle ou de droits analogues. L'ISO ne saurait être tenue pour responsable
de ne pas avoir identifié de tels droits de propriété et averti de leur existence. Les détails concernant
les références aux droits de propriété intellectuelle ou autres droits analogues identifiés lors de
l'élaboration du document sont indiqués dans l'Introduction et/ou dans la liste des déclarations de
brevets reçues par l'ISO (voir www .iso .org/ brevets).
Les appellations commerciales éventuellement mentionnées dans le présent document sont données
pour information, par souci de commodité, à l'intention des utilisateurs et ne sauraient constituer un
engagement.
Pour une explication de la nature volontaire des normes, la signification des termes et expressions
spécifiques de l'ISO liés à l'évaluation de la conformité, ou pour toute information au sujet de l'adhésion
de l'ISO aux principes de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) concernant les obstacles
techniques au commerce (OTC), voir le lien suivant : www .iso .org/ iso/ fr/ avant -propos.
Le présent document a été élaboré par le comité technique ISO/TC 301, Management de l'énergie et
économies d'énergie.
Il convient que l'utilisateur adresse tout retour d'information ou toute question concernant le présent
document à l'organisme national de normalisation de son pays. Une liste exhaustive desdits organismes
se trouve à l'adresse www .iso .org/ fr/ members .html.
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Introduction
L'ISO 50001 a été élaborée afin de permettre à un seul organisme de mettre en place les systèmes et
les processus nécessaires à l'amélioration continue de sa performance énergétique. Dans certaines
situations, il est possible d'obtenir de meilleurs résultats en matière de management de l'énergie
lorsque plusieurs organismes se regroupent pour gérer collectivement leur énergie en constituant un
groupement de management de l'énergie (GMÉ). Ces situations peuvent être favorisées par l'évolution
des technologies et le développement de la production d'énergie décentralisée (DER).
Les GMÉ peuvent inclure des organismes qui:
— opèrent dans une région géographique, telle qu'une ville, un district ou un parc industriel donné;
— appartiennent à un même secteur, tel que l'industrie alimentaire, le transport ferroviaire ou les
universités;
— fournissent un même client (membres de la chaîne d'approvisionnement), comme une chaîne de
supermarchés ou un constructeur automobile;
— ont pour fournisseur un même prestataire de services, comme un propriétaire d'immeuble dans un
centre commercial;
— partagent un même réseau d'utilités (vapeur, électricité, etc.);
— font partie d'un même groupe de franchise et peuvent avoir (ou non) un fournisseur commun, comme
une chaîne de restauration rapide franchisée (avec un fournisseur commun), ou des magasins de
détail indépendants qui opèrent sous une bannière coopérative;
— font partie d'un groupe économique plus vaste, avec des liens financiers ou un actionnariat commun;
— correspondent à différents types d'installations appartenant à une administration communale
(mairie, bibliothèque municipale, hôpital, etc.);
— partagent un objectif ou une cible énergétique commune (fixée volontairement ou imposée);
— ont convenu d'améliorer le même indicateur de performance énergétique (IPÉ);
— sont membres d'une association professionnelle.
L'approche utilisée dans le présent document peut également être utilisée par un organisme multisite
couvert par un système de management unique ou commun.
Les groupements d'organismes peuvent tirer des avantages en matière de management de l'énergie,
qui vont au-delà de ceux dont peut bénéficier un seul organisme, grâce à une approche commune ou
concertée du management de l'énergie par plusieurs organismes. En outre, des opportunités peuvent
être identifiées en se concentrant sur l'énergie qui traverse le périmètre de chaque organisme membre.
Ce type d'opportunité ne peut pas se trouver dans un seul organisme. En général, plus le périmètre est
large, plus il y a de possibilités d'augmenter la performance énergétique et le degré d'amélioration.
L'établissement du GMÉ peut être motivé par des besoins en énergie communs, dans le but de faciliter
les synergies ou de partager une expertise afin d'améliorer la performance énergétique.
EXEMPLE 1 Les investissements liés à l'énergie de grande ampleur peuvent être plus efficaces (une grande
chaudière plutôt que plusieurs petites).
EXEMPLE 2 La chaleur résiduelle ou les sources d'énergie renouvelable locales peuvent être partagées.
Il peut être utile pour la mise en œuvre d'un système de management de l'énergie (SMÉ) pour un
groupement d'organismes si au moins un organisme membre possède une expérience dans le domaine
du management de l'énergie.
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ISO 50009:2021(F)

Le présent document contient des recommandations relatives à l'établissement d'un SMÉ commun, sur
le modèle de l'ISO 50001, mais en mettant l'accent sur les questions qui se posent lorsque plusieurs
organismes se regroupent pour coordonner leur management de l'énergie. La présence de plusieurs
organismes nécessite des recommandations par rapport aux aspects organisationnels d'un SMÉ
commun, tels que:
— le leadership;
— la planification;
— le soutien aux actions communes ou conjointes;
— les opérations ou l'exécution d'actions communes ou conjointes;
— le transfert des connaissances;
— le partage des bonnes pratiques;
— l'évaluation de la performance;
— l'assurance d'une amélioration continue.
Un avantage supplémentaire d'un SMÉ commun est la possibilité de partager l'expertise, l'équipement,
etc., entre les organismes membres, afin de réduire les coûts et de favoriser les améliorations du
système.
EXEMPLE 3 Dans une région minière ou agricole isolée, il peut être coûteux de faire appel à des experts (par
exemple, des experts en pompage pour réduire la consommation d'énergie dans l'irrigation agricole) ou de louer
des machines spécialisées. Un GMÉ est souvent en mesure de partager les honoraires ainsi que les frais de voyage
et d'hébergement des experts.
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NORME INTERNATIONALE ISO 50009:2021(F)
Systèmes de management de l'énergie —
Recommandations pour la mise en oeuvre d'un
système commun de management de l'énergie dans les
groupements d'organismes
1 Domaine d'application
Le présent document fournit des lignes directrices pour l'établissement, la mise en œuvre, le suivi et
l'amélioration d'un système commun de management de l'énergie (SMÉ) destiné aux groupements
d’organismes.
Le présent document suit la structure générale utilisée dans l'ISO 50001:2018.
2 Références normatives
Le présent document ne contient aucune référence normative.
3 Termes, définitions et abréviations
Pour les besoins du présent document, les termes et définitions suivants s'appliquent.
L'ISO et l'IEC tiennent à jour des bases de données terminologiques destinées à être utilisées en
normalisation, consultables aux adresses suivantes:
— ISO Online browsing platform: disponible à l'adresse https:// www .iso .org/ obp
— IEC Electropedia: disponible à l'adresse http:// www .electropedia .org/ .
3.1 Termes relatifs à l'organisme
3.1.1
organisme
personne ou groupe de personnes ayant un rôle avec les responsabilités, l'autorité et les relations lui
permettant d'atteindre ses objectifs (3.4.11)
Note 1 à l'article: Le concept d'organisme englobe, sans s'y limiter, les travailleurs indépendants, les compagnies,
les sociétés, les firmes, les entreprises, les administrations, les partenariats, les organisations caritatives ou les
institutions, ou bien une partie ou une combinaison des entités précédentes, à responsabilité limitée ou ayant un
autre statut, de droit public ou privé.
Note 2 à l'article: Le présent document utilise les expressions «organismes regroupés» ou «groupement
d'organismes», qui signifient simplement qu'il y a «plus d'un organisme», mais que ces organismes ne doivent pas
nécessairement tous avoir la même forme ou la même structure juridique.
[SOURCE: ISO 50001:2018, 3.1.1, modifiée — La Note 2 à l'article a été ajoutée.]
3.1.2
organisme membre
organisme (3.1.1) faisant partie du groupement de management de l'énergie (3.1.7) qui met en œuvre un
système commun de management de l'énergie (3.2.3)
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3.1.3
direction
personne ou groupe de personnes qui oriente et dirige un organisme membre (3.1.2) au plus haut niveau
Note 1 à l'article: La direction est habilitée à déléguer son autorité et à fournir des ressources au sein de
l'organisme membre.
Note 2 à l'article: Si le domaine d'application du système de management (3.2.1) ne couvre qu'une partie
d'un organisme membre, alors la direction fait référence à ceux qui orientent et dirigent cette partie de
l'organisme membre.
Note 3 à l'article: Dans un groupement de management de l'énergie (3.1.7), il n'y a généralement pas de direction
unique couvrant l'intégralité du groupement.
[SOURCE: ISO 50001:2018, 3.1.2, modifiée — «organisme» a été remplacé par «organisme membre». La
Note 3 à l'article a été remplacée.]
3.1.4
périmètre
limites physiques ou géographiques et/ou limites organisationnelles, telles que définies par le
groupement de management de l'énergie (GMÉ) (3.1.7) et les organismes membres (3.1.2)
Note 1 à l'article: La totalité ou une partie d'un organisme membre peut être incluse dans le périmètre d'un GMÉ.
Note 2 à l'article: Le périmètre peut correspondre à une zone géographique, telle qu'une ville, une région
métropolitaine, un État ou une nation, ou à la zone de concession d'une entreprise de services publics ou d'un
autre fournisseur de services énergétiques.
[SOURCE: ISO 50001:2018, 3.1.3, modifiée — les termes «géographiques et/ou limites» ont été ajoutés
avant «organisationnelles» et «telles que définies par le groupement de management de l'énergie (GMÉ)
et les organismes membres» a été ajouté après «limites». L'exemple a été supprimé. Les Notes 1 et 2 à
l'article ont été ajoutées.]
3.1.5
partie intéressée (terme privilégié)
partie prenante (terme toléré)
personne ou organisme (3.1.1) qui peut soit influer sur une décision ou une activité, soit être influencé
ou s'estimer influencé par une décision ou une activité
[SOURCE: ISO 50001:2018, 3.1.5]
3.1.6
comité de management de l'énergie
CMÉ
comité chargé de coordonner le système commun de management de l'énergie (3.2.3) pour le compte d'un
groupement de management de l'énergie (3.1.7)
3.1.7
groupement de management de l'énergie
GMÉ
deux ou plusieurs organismes (3.1.1) mettant en œuvre un système commun de management de
l'énergie (3.2.3)
Note 1 à l'article: Les organismes membres (3.1.2) d'un GMÉ peuvent avoir (ou non) un lien financier.
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3.2 Termes relatifs au système de management
3.2.1
système de management
ensemble d'éléments corrélés ou en interaction d'un organisme (3.1.1), d'un organisme membre (3.1.2)
ou d'un groupement de management de l'énergie (3.1.7) utilisés pour établir des politiques (3.2.5), des
objectifs (3.4.11) et des processus (3.3.6) de façon à atteindre lesdits objectifs
Note 1 à l'article: Un système de management peut traiter d'un seul ou de plusieurs domaines.
Note 2 à l'article: Les éléments du système comprennent la structure, les rôles et responsabilités, la planification
et le fonctionnement de l'entité.
Note 3 à l'article: Le domaine d'application d'un système de management peut inclure l'ensemble de l'organisme,
de l'organisme membre ou du groupement de management de l'énergie, des fonctions ou sections spécifiques et
identifiées de chaque organisme ou organisme membre, ou une ou plusieurs fonctions dans le groupement de
management de l'énergie.
[SOURCE: ISO 50001:2018, 3.2.1, modifiée — «d'un organisme membre ou d'un groupement de
management de l'énergie» a été ajouté à la définition et à la Note 3 à l'article. «Le domaine d'application
du SMÉ inclut tous les types d'énergie dans son périmètre» a été supprimé de la Note 3 à l'article.]
3.2.2
système de management de l'énergie
SMÉ
système de management (3.2.1) visant à établir une politique énergétique (3.2.6), des objectifs (3.4.11),
des cibles énergétiques (3.4.13), des plans d'actions et un ou plusieurs processus (3.3.6) afin d'atteindre
ces objectifs et cibles énergétiques
[SOURCE: ISO 50001:2018, 3.2.2]
3.2.3
système commun de management de l'énergie
SMÉ commun
SMÉ (3.2.2) mis en œuvre par deux ou plusieurs organismes (3.1.1) et coordonné par un comité de
management de l'énergie (3.1.6)
3.2.4
domaine d'application du système commun de management de l'énergie
domaine d'application du SMÉ commun
ensemble d'activités que le groupement de management de l'énergie (3.1.7) traite par le biais d'un SMÉ
commun (3.2.3)
Note 1 à l'article: Le domaine d'application du SMÉ commun peut comprendre plusieurs périmètres (3.1.4).
Note 2 à l'article: Le domaine d'application du SMÉ commun peut comprendre des activités en dehors du
périmètre des différents organismes membres (3.1.2) et des opérations de transport.
3.2.5
politique
intentions et orientations d'un organisme (3.1.1) telles qu'elles sont officiellement formulées par sa
direction (3.1.3)
[SOURCE: ISO 50001:2018, 3.2.3]
3.2.6
politique énergétique
expression, par le groupement de management de l'énergie (3.1.7), de son (ses) intention(s) générale(s),
de sa (ses) orientation(s) et de son (ses) engagement(s) relatifs à la performance énergétique (3.4.3)
[SOURCE: ISO 50001:2018, 3.2.4, modifiée — «organisme» a été remplacé par «groupement de
management de l'énergie» et «expression formelle par la direction» a été supprimé.]
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3.3 Termes relatifs aux exigences
3.3.1
exigence
besoin ou attente formulé, généralement implicite ou obligatoire
Note 1 à l'article: «Généralement implicite» signifie qu'il est habituel ou courant, pour l'organisme (3.1.1),
l'organisme membre (3.1.2), le groupement de management de l'énergie (3.1.7) et les parties intéressées (3.1.5) que
le besoin ou l'attente en question soit implicite.
Note 2 à l'article: Une exigence spécifiée est une exigence formulée, par exemple une information documentée
(3.3.5).
[SOURCE: ISO 50001:2018, 3.3.1, modifiée — «l'organisme membre, le groupement de management de
l'énergie» a été ajouté à la Note 1 à l'article.]
3.3.2
conformité
satisfaction d'une exigence (3.3.1)
[SOURCE: ISO 50001:2018, 3.3.2]
3.3.3
non-conformité
non-satisfaction d'une exigence (3.3.1)
[SOURCE: ISO 50001:2018, 3.3.3]
3.3.4
action corrective
action visant à éliminer la cause d'une non-conformité (3.3.3) et à éviter que celle-ci ne se reproduise
[SOURCE: ISO 50001:2018, 3.3.4]
3.3.5
information documentée
information devant être maitrisée et tenue à jour par un organisme membre (3.1.2) ou par le comité de
management de l'énergie (3.1.6) ainsi que le support sur lequel elle figure
Note 1 à l'article: Les informations documentées peuvent se présenter sous n'importe quel format et sur tous
supports et peuvent provenir de toute source.
Note 2 à l'article: Les informations documentées peuvent se rapporter:
— au système de management (3.2.1), y compris les processus (3.3.6) connexes;
— aux informations générées en vue du fonctionnement de l'organisme (3.1.1) (documentation);
— aux preuves des résultats obtenus (enregistrements).
[SOURCE: ISO 50001:2018, 3.3.5, modifiée — «un organisme» a été remplacé par «un organisme
membre ou par le comité de management de l'énergie».]
3.3.6
processus
ensemble d'activités corrélées ou en interaction qui transforme des éléments d'entrée en éléments
de sortie
Note 1 à l'article: Un processus lié aux activités d'un organisme (3.1.1) peut être:
— physique (par exemple les procédés consommateurs d'énergie, tels que la combustion); ou
— commercial ou de services (par exemple l'exécution d'une commande).
4 © ISO 2021 – Tous droits réservés

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ISO 50009:2021(F)

[SOURCE: ISO 50001:2018, 3.3.6]
3.3.7
surveillance
détermination de l'état d'un système, d'un processus (3.3.6) ou d'une activité
Note 1 à l'article: Pour déterminer l'état, il peut être nécessaire de vérifier, superviser ou observer de manière
critique.
Note 2 à l'article: Dans un système de management de l'énergie (3.2.2), la surveillance peut être une revue des
données énergétiques.
[SOURCE: ISO 50001:2018, 3.3.7]
3.3.8
audit
processus (3.3.6) méthodique, indépendant et documenté permettant d'obtenir des preuves d'audit et de
les évaluer de manière objective pour déterminer dans quelle mesure les critères d'audi
...

FINAL
INTERNATIONAL ISO/FDIS
DRAFT
STANDARD 50009
ISO/TC 301
Energy management systems —
Secretariat: ANSI
Guidance for implementing a common
Voting begins on:
2020­11­19 energy management system in
multiple organizations
Voting terminates on:
2021­01­14
RECIPIENTS OF THIS DRAFT ARE INVITED TO
SUBMIT, WITH THEIR COMMENTS, NOTIFICATION
OF ANY RELEVANT PATENT RIGHTS OF WHICH
THEY ARE AWARE AND TO PROVIDE SUPPOR TING
DOCUMENTATION.
IN ADDITION TO THEIR EVALUATION AS
Reference number
BEING ACCEPTABLE FOR INDUSTRIAL, TECHNO­
ISO/FDIS 50009:2020(E)
LOGICAL, COMMERCIAL AND USER PURPOSES,
DRAFT INTERNATIONAL STANDARDS MAY ON
OCCASION HAVE TO BE CONSIDERED IN THE
LIGHT OF THEIR POTENTIAL TO BECOME STAN­
DARDS TO WHICH REFERENCE MAY BE MADE IN
©
NATIONAL REGULATIONS. ISO 2020

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ISO/FDIS 50009:2020(E)

COPYRIGHT PROTECTED DOCUMENT
© ISO 2020
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Published in Switzerland
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ISO/FDIS 50009:2020(E)

Contents Page
Foreword .v
Introduction .vi
1 Scope . 1
2 Normative references . 1
3 Terms, definitions and abbreviated terms . 1
3.1 Terms related to organization. 1
3.2 Terms related to management system . 2
3.3 Terms related to requirement . 3
3.4 Terms related to performance . 5
3.5 Terms related to energy . 7
3.6 Abbreviated terms . 8
4 Context of the energy management group . 9
4.1 Understanding the energy management group and its context . 9
4.2 Understanding the needs and expectations of interested parties . 9
4.2.1 General. 9
4.2.2 Understanding the legal requirements and other requirements .10
4.3 Determining the scope of the common energy management system .10
4.3.1 Establishing the scope of the common energy management system .10
4.3.2 Changes to the composition of the energy management group.11
4.4 Energy management system .11
5 Leadership .12
5.1 Leadership and commitment .12
5.1.1 Top management of each constituent organization .12
5.1.2 Energy management committee .12
5.2 Common energy policy .14
5.3 Organizational roles, responsibilities and authorities.14
6 Planning .15
6.1 Actions to address risks and opportunities .15
6.2 Objectives, energy targets and planning to achieve them .15
6.3 Energy review .16
6.4 Energy performance indicators .17
6.5 Energy baseline .18
6.6 Planning for collection of energy data .18
7 Support .18
7.1 Resources .18
7.2 Competence .19
7.3 Awareness .19
7.4 Communication .19
7.5 Documented information .19
8 Operation .20
8.1 Operational planning and control .20
8.2 Design .20
8.3 Procurement .20
9 Performance evaluation .20
9.1 Monitoring, measurement, analysis and evaluation of energy performance and the
EnMS .20
9.1.1 General.20
9.1.2 Actions to improve energy performance by constituent organizations .21
9.1.3 Evaluation of compliance with legal requirements and other requirements.21
9.2 Internal audit .21
9.3 Management review .22
© ISO 2020 – All rights reserved iii

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ISO/FDIS 50009:2020(E)

10 Improvement .22
10.1 Nonconformity and corrective action .22
10.2 Continual improvement by constituent organizations .22
Annex A (informative) Roles and responsibilities of the energy management committee .24
Annex B (informative) Examples of energy management groups and common energy
management systems .26
Bibliography .29
iv © ISO 2020 – All rights reserved

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ISO/FDIS 50009:2020(E)

Foreword
ISO (the International Organization for Standardization) is a worldwide federation of national standards
bodies (ISO member bodies). The work of preparing International Standards is normally carried out
through ISO technical committees. Each member body interested in a subject for which a technical
committee has been established has the right to be represented on that committee. International
organizations, governmental and non­governmental, in liaison with ISO, also take part in the work.
ISO collaborates closely with the International Electrotechnical Commission (IEC) on all matters of
electrotechnical standardization.
The procedures used to develop this document and those intended for its further maintenance are
described in the ISO/IEC Directives, Part 1. In particular, the different approval criteria needed for the
different types of ISO documents should be noted. This document was drafted in accordance with the
editorial rules of the ISO/IEC Directives, Part 2 (see www .iso .org/ directives).
Attention is drawn to the possibility that some of the elements of this document may be the subject of
patent rights. ISO shall not be held responsible for identifying any or all such patent rights. Details of
any patent rights identified during the development of the document will be in the Introduction and/or
on the ISO list of patent declarations received (see www .iso .org/ patents).
Any trade name used in this document is information given for the convenience of users and does not
constitute an endorsement.
For an explanation of the voluntary nature of standards, the meaning of ISO specific terms and
expressions related to conformity assessment, as well as information about ISO’s adherence to the
World Trade Organization (WTO) principles in the Technical Barriers to Trade (TBT), see www .iso .org/
iso/ foreword .html.
This document was prepared by Technical Committee ISO/TC 301, Energy management and energy
savings.
Any feedback or questions on this document should be directed to the user’s national standards body. A
complete listing of these bodies can be found at www .iso .org/ members .html.
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ISO/FDIS 50009:2020(E)

Introduction
ISO 50001 has been developed to enable a single organization to establish the systems and processes
necessary to continually improve energy performance. In some situations, better energy management
results are accomplished when several organizations work together to manage their energy collectively
by forming an energy management group (EnMG). These situations can be driven by changes in
technology and the spread of distributed energy resources.
EnMGs can include organizations which:
— operate in a geographical region, such as a city, district or a single industrial park;
— are in a single sector, such as food processing, rail transportation or universities;
— share a common customer (supply chain members), such as a supermarket chain or car manufacturer;
— are served by a common service supplier, such as a building landlord in a shopping mall;
— share one utility system (steam, electricity, etc.);
— form part of a franchise group, which may or may not have a common supplier, such as a franchised
fast food chain (with common supplier), or independent retail stores that operate under a
cooperative banner;
— form part of a wider economic group, with financial links or common ownership;
— are different type of facilities owned by a municipal government (city office, library, hospital, etc.);
— share a common objective or energy target (either voluntarily set or mandated);
— have agreed to improve the same energy performance indicator (EnPI);
— are members of a trade association.
The approach within this document may also be used by a multi-site organization covered by a single or
common management system.
Groups of organizations can derive energy management benefits beyond those realizable by a single
organization through a joint or common approach to energy management by several organizations. In
addition, opportunities can be found by focusing on the energy that flows across the boundaries of each
constituent organization. This type of opportunity cannot be found in a single organization. Generally,
the wider the boundary becomes, the more opportunities there are to improve energy performance and
the amount of improvement.
The establishment of the EnMG can be driven by common energy needs, with the aim of facilitating
synergies or sharing expertise to improve energy performance.
EXAMPLE 1 Large energy investments can be more efficient (one large boiler rather than several small).
EXAMPLE 2 Waste heat or local renewable energy supplies can be shared.
It can be helpful for the implementation of an energy management system (EnMS) for a group of
organizations if at least one constituent organization has experience in energy management.
This document presents guidance on establishing a common EnMS modelled on ISO 50001 but focusing
on the issues that arise when multiple organizations coordinate energy management. The presence
of multiple organizations requires guidance with respect to management aspects of a common EnMS,
such as:
— leadership;
— planning;
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ISO/FDIS 50009:2020(E)

— support for common or joint actions;
— operations or execution of common or joint actions;
— knowledge transfer;
— sharing of best practice;
— performance evaluation;
— ensuring continual improvement.
One additional benefit of a common EnMS is the ability to share expertise, equipment, etc. among
constituent organizations to reduce costs and promote system improvements.
EXAMPLE 3 In an isolated mining or agricultural region it can be costly to bring in expertise (e.g. pumping
experts to reduce energy consumption in irrigated agriculture) or to hire specialized machinery. An EnMG is
often able to share experts’ fees, travel and accommodation costs.
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FINAL DRAFT INTERNATIONAL STANDARD ISO/FDIS 50009:2020(E)
Energy management systems — Guidance for
implementing a common energy management system in
multiple organizations
1 Scope
This document gives guidelines for establishing, implementing, maintaining and improving a common
energy management system (EnMS) for multiple organizations.
This document follows the general structure used in ISO 50001:2018.
2 Normative references
There are no normative references in this document.
3 Terms, definitions and abbreviated terms
For the purposes of this document, the following terms and definitions apply.
ISO and IEC maintain terminological databases for use in standardization at the following addresses:
— ISO Online browsing platform: available at https:// www .iso .org/ obp
— IEC Electropedia: available at http:// www .electropedia .org/
3.1 Terms related to organization
3.1.1
organization
person or group of people that has its own functions with responsibilities, authorities and relationships
to achieve its objectives (3.4.11)
Note 1 to entry: The concept of organization includes, but is not limited to, sole-trader, company, corporation, firm,
enterprise, authority, partnership, charity or institution, or part or combination thereof, whether incorporated
or not, public or private.
Note 2 to entry: This document refers to “multiple organizations”. Multiple simply means “more than one” and
these organizations need not all have the same form or legal structure.
[SOURCE: ISO 50001:2018, 3.1.1, modified — Note 2 to entry has been added.]
3.1.2
constituent organization
organization (3.1.1) within the energy management group (3.1.7) that implements a common energy
management system (3.2.3)
3.1.3
top management
person or group of people who directs and controls a constituent organization (3.1.2) at the highest level
Note 1 to entry: Top management is empowered to delegate authority and provide resources within the
constituent organization.
Note 2 to entry: If the scope of the management system (3.2.1) covers only part of a constituent organization, then
top management refers to those who direct and control that part of the constituent organization.
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ISO/FDIS 50009:2020(E)

Note 3 to entry: In an energy management group (3.1.7) there is usually no single top management covering the
entire group.
[SOURCE: ISO 50001:2018, 3.1.2, modified — “constituent organization” has replaced “organization”.
Note 3 to entry has been replaced.]
3.1.4
boundary
physical or site limits and/or organizational limits as defined by the energy management group (EnMG)
(3.1.7) and the constituent organizations (3.1.2)
Note 1 to entry: The whole or any part of a constituent organization can be included in the boundary of an EnMG.
Note 2 to entry: The boundary may correspond to a geographic area, such as a city or metropolitan region or
state or nation, or the franchise area of a utility or other energy service provider.
[SOURCE: ISO 50001:2018, 3.1.3, modified — “site limits and/or” has been added before “organizational”
and “as defined by the energy management group (EnMG) and the constituent organizations” has been
added after “limits”. The example has been deleted. Notes 1 and 2 to entry have been added.]
3.1.5
interested party (preferred term)
stakeholder (admitted term)
person or organization (3.1.1) that can affect, be affected by, or perceive itself to be affected by a
decision or activity
[SOURCE: ISO 50001:2018, 3.1.5]
3.1.6
energy management committee
EnMC
committee to coordinate the common energy management system (3.2.3) on behalf of an energy
management group (3.1.7)
3.1.7
energy management group
EnMG
two or more organizations (3.1.1) implementing a common energy management system (3.2.3)
Note 1 to entry: Constituent organizations (3.1.2) within an EnMG may or may not have a financial connection.
3.2 Terms related to management system
3.2.1
management system
set of interrelated or interacting elements of an organization (3.1.1), constituent organization (3.1.2)
or energy management group (3.1.7) to establish policies (3.2.5) and objectives (3.4.11) and processes
(3.3.6) to achieve those objectives
Note 1 to entry: A management system can address a single discipline or several disciplines.
Note 2 to entry: The system elements include the entity’s structure, roles and responsibilities, planning and
operation.
Note 3 to entry: The scope of a management system can include the whole of the organization, constituent
organization or energy management group, specific and identified functions or sections of each organization or
constituent organization, or one or more functions across the energy management group.
[SOURCE: ISO 50001:2018, 3.2.1, modified — “constituent organization or energy management group”
has been added to the definition and to Note 3 to entry. “The EnMS scope includes all energy types
within its boundaries” has been deleted from Note 3 to entry.]
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ISO/FDIS 50009:2020(E)

3.2.2
energy management system
EnMS
management system (3.2.1) to establish an energy policy (3.2.6), objectives (3.4.11), energy targets
(3.4.13), action plans and process(es) (3.3.6) to achieve the objectives and energy targets
[SOURCE: ISO 50001:2018, 3.2.2]
3.2.3
common energy management system
common EnMS
EnMS (3.2.2) implemented by two or more organizations (3.1.1) that is coordinated by an energy
management committee (3.1.6)
3.2.4
common energy management system scope
common EnMS scope
set of activities which the energy management group (3.1.7) addresses through a common EnMS (3.2.3)
Note 1 to entry: The common EnMS scope can include several boundaries (3.1.4).
Note 2 to entry: The common EnMS scope can include activities outside the boundaries of individual constituent
organizations (3.1.2) and transport operations.
3.2.5
policy
intentions and direction of an organization (3.1.1), as formally expressed by its top management (3.1.3)
[SOURCE: ISO 50001:2018, 3.2.3]
3.2.6
energy policy
statement by the energy management group (3.1.7) of its overall intention(s), direction(s) and
commitment(s) related to its energy performance (3.4.3)
[SOURCE: ISO 50001:2018, 3.2.4, modified — “energy management group” has replaced “organization”
and “as formally expressed by top management” has been deleted.]
3.3 Terms related to requirement
3.3.1
requirement
need or expectation that is stated, generally implied or obligatory
Note 1 to entry: “Generally implied” means that it is custom or common practice for the organization (3.1.1),
constituent organization (3.1.2), energy management group (3.1.7) and interested parties (3.1.5) that the need or
expectation under consideration is implied.
Note 2 to entry: A specified requirement is one that is stated, for example in documented information (3.3.5).
[SOURCE: ISO 50001:2018, 3.3.1, modified — “constituent organization, energy management group”
has been added to Note 1 to entry.]
3.3.2
conformity
fulfilment of a requirement (3.3.1)
[SOURCE: ISO 50001:2018, 3.3.2]
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ISO/FDIS 50009:2020(E)

3.3.3
nonconformity
non-fulfilment of a requirement (3.3.1)
[SOURCE: ISO 50001:2018, 3.3.3]
3.3.4
corrective action
action to eliminate the cause of a nonconformity (3.3.3) and to prevent recurrence
[SOURCE: ISO 50001:2018, 3.3.4]
3.3.5
documented information
information required to be controlled and maintained by a constituent organization (3.1.2) or the energy
management committee (3.1.6) and the medium on which it is contained
Note 1 to entry: Documented information can be in any format and media, and from any source.
Note 2 to entry: Documented information can refer to:
— the management system (3.2.1), including related processes (3.3.6);
— information created in order for the organization (3.1.1) to operate (documentation);
— evidence of results achieved (records).
[SOURCE: ISO 50001:2018, 3.3.5, modified — “a constituent organization or the energy management
committee” has replaced “an organization”.]
3.3.6
process
set of interrelated or interacting activities which transform inputs into outputs
Note 1 to entry: A process related to an organization’s (3.1.1) activities can be:
— physical (e.g. energy-using processes, such as combustion); or
— business or service (e.g. order fulfilment).
[SOURCE: ISO 50001:2018, 3.3.6]
3.3.7
monitoring
determining the status of a system, a process (3.3.6) or an activity
Note 1 to entry: To determine the status, there can be a need to check, supervise or critically observe.
Note 2 to entry: In an energy management system (3.2.2), monitoring can be a review of energy data.
[SOURCE: ISO 50001:2018, 3.3.7]
3.3.8
audit
systematic, independent and documented process (3.3.6) for obtaining audit evidence and evaluating it
objectively to determine the extent to which the audit criteria are fulfilled
Note 1 to entry: An audit can be an internal audit (first party) or an external audit (second party or third party),
and it can be a combined audit (combining two or more disciplines).
Note 2 to entry: An internal audit is conducted by the organization (3.1.1) itself, or by another constituent
organization (3.1.2) within the energy management group (3.1.7), or by an external party on its behalf.
Note 3 to entry: “Audit evidence” and “audit criteria” are defined in ISO 19011.
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ISO/FDIS 50009:2020(E)

Note 4 to entry: The term “audit” as defined here and as used in this document means the internal audit of an
energy management system (3.2.2). This is different from an “energy audit”. In this definition, “audit evidence”
means evidence from an internal audit of the energy management system, and not evidence from an energy audit.
[SOURCE: ISO 50001:2018, 3.3.8, modified — “or by another constituent organization within the energy
management group” has been added to Note 2 to entry.]
3.3.9
outsource, verb
make an arrangement where an external organization (3.1.1) performs part of an organization’s
function or process (3.3.6)
Note 1 to entry: While an external organization is outside the scope of the management system (3.2.1), the
outsourced function or process is within the scope.
[SOURCE: ISO 50001:2018, 3.3.9]
3.4 Terms related to performance
3.4.1
measurement
process (3.3.6) to determine a value
Note 1 to entry: See ISO/IEC Guide 99 for additional information on measurement-related concepts.
[SOURCE: ISO 50001:2018, 3.4.1]
3.4.2
performance
measurable result
Note 1 to entry: Performance can relate either to quantitative or qualitative findings.
Note 2 to entry: Performance can relate to the management of activities, processes (3.3.6), products (including
services), systems, organizations (3.1.1), constituent organizations (3.1.2) or to the energy management group
(3.1.7).
[SOURCE: ISO 50001:2018, 3.4.2, modified — “constituent organizations or to the energy management
group” has been added to Note 2 to entry.]
3.4.3
energy performance
measurable result(s) related to energy efficiency (3.5.3), energy use (3.5.4) and energy consumption (3.5.2)
Note 1 to entry: Energy performance can be measured against the constituent organization’s (3.1.2) or the energy
management group’s (3.1.7) objectives (3.4.11), energy targets (3.4.13) and other energy performance requirements
(3.3.1).
Note 2 to entry: Energy
...