ISO 14123-2:2015

NORME ISO
INTERNATIONALE 14123-2
Deuxième édition
2015-11-15
Sécurité des machines — Réduction
des risques pour la santé résultant de
substances dangereuses émises par
des machines —
Partie 2:
Méthodologie menant à des
procédures de vérification
Safety of machinery — Reduction of risks to health resulting from
hazardous substances emitted by machinery —
Part 2: Methodology leading to verification procedures
Numéro de référence
ISO 14123-2:2015(F)
©
ISO 2015

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ISO 14123-2:2015(F)

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ISO 14123-2:2015(F)

Sommaire Page
Avant-propos .iv
Introduction .v
1 Domaine d’application . 1
2 Références normatives . 1
3 Termes et définitions . 1
4 Méthodologie . 1
4.1 Généralités . 1
4.2 Identification des substances dangereuses . 1
4.3 Caractérisation des émissions . 2
4.4 Identification des facteurs critiques . 2
4.5 Spécification des paramètres indicatifs . 2
5 Vérification . 2
Annexe A (normative) Schéma des facteurs menant aux procédures de vérification .4
Annexe B (informative) Exemples de types d’émission et façon de les évaluer .5
Annexe C (informative) Exemples de facteurs pertinents et de leurs paramètres indicatifs .6
Bibliographie . 7
© ISO 2015 – Tous droits réservés iii

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ISO 14123-2:2015(F)

Avant-propos
L’ISO (Organisation internationale de normalisation) est une fédération mondiale d’organismes
nationaux de normalisation (comités membres de l’ISO). L’élaboration des Normes internationales est
en général confiée aux comités techniques de l’ISO. Chaque comité membre intéressé par une étude
a le droit de faire partie du comité technique créé à cet effet. Les organisations internationales,
gouvernementales et non gouvernementales, en liaison avec l’ISO participent également aux travaux.
L’ISO collabore étroitement avec la Commission électrotechnique internationale (IEC) en ce qui
concerne la normalisation électrotechnique.
Les procédures utilisées pour élaborer le présent document et celles destinées à sa mise à jour sont
décrites dans les Directives ISO/IEC, Partie 1. Il convient, en particulier de prendre note des différents
critères d’approbation requis pour les différents types de documents ISO. Le présent document a été
rédigé conformément aux règles de rédaction données dans les Directives ISO/IEC, Partie 2 (voir www.
iso.org/directives).
L’attention est appelée sur le fait que certains des éléments du présent document peuvent faire l’objet de
droits de propriété intellectuelle ou de droits analogues. L’ISO ne saurait être tenue pour responsable
de ne pas avoir identifié de tels droits de propriété et averti de leur existence. Les détails concernant
les références aux droits de propriété intellectuelle ou autres droits analogues identifiés lors de
l’élaboration du document sont indiqués dans l’Introduction et/ou sur la liste ISO des déclarations de
brevets reçues (voir www.iso.org/patents).
Les éventuelles appellations commerciales utilisées dans le présent document sont données pour
information à l’intention des utilisateurs et ne constituent pas une approbation ou une recommandation.
Pour une explication de la signification des termes et expressions spécifiques de l’ISO liés à l’évaluation
de la conformité, aussi bien que pour des informations au-sujet de l’adhésion de l’ISO aux principes de
l’OMC concernant les obstacles techniques au commerce (OTC) voir le lien URL suivant: Foreword -
Supplementary information
Le comité chargé de l’élaboration du présent document est l’ISO/TC 199, Sécurité des machines.
Cette deuxième édition annule et remplace la première édition (ISO 14123-2:1998), dont, en prenant
l’ISO 12100, elle constitue une révision mineure.
L’ISO 14123 comprend les parties suivantes, présentées sous le titre général Sécurité des machines —
Réductions des risques pour la santé résultant de substances dangereuses émises par des machines:
— Partie 1: Principes et spécification à l’intention des constructeurs de machines
— Partie 2: Méthodologie menant à des procédures de vérification
iv © ISO 2015 – Tous droits réservés

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ISO 14123-2:2015(F)

Introduction
Dans le domaine de la sécurité des machines, les normes sont structurées de la manière suivante:
a) Normes de type A (normes fondamentales de sécurité) précisant des notions fondamentales, des
principes de conception et des aspects généraux pouvant être appliqués aux machines;
b) Normes de type B (normes génériques de sécurité) traitant d’un aspect de la sécurité ou d’un type
de moyen de protection valable pour une large gamme de machines:
— normes de type B1 traitant d’aspects particuliers de la sécurité (par exemple, distances de
sécurité, température de surface, bruit);
— normes de type B2 traitant de moyen de protection (par exemple, commandes bi-manuelles,
dispositifs de verrouillage, dispositifs sensibles à la pression);
c) Norme de type C (normes de sécurité par catégorie de machines) traitant des prescriptions de
sécurité détaillées s’appliquant à une machine particulière ou un à groupe de machines particulier.
La présente Norme internationale est une norme de type B1 tel que mentionné dans l’ISO 12100. Son
premier objectif est de servir de guide aux rédacteurs de normes de type C pour les machines pour
lesquelles a été identifié un risque significatif lié à l’émission de substances dangereuses. La présente
partie de l’ISO 14123 peut également être utilisée comme guide pour la maîtrise du risque lorsqu’il
n’existe pas de norme de type C pour une machine particulière.
La présente partie de l’ISO 14123 fournit également aux rédacteurs de normes de type C des indications
pour permettre le développement de procédures concernant la vérification. Ces procédures sont
nécessaires pour déterminer les risques sur la santé associés à l’émission de substances dangereuses lors
de toutes les phases du cycle de vie d’une machine (voir ISO 12100:2010, 5.4 et ISO 14123-1:2015, Article 4).
La présente partie de l’ISO 14123 peut également être utilisée pour aider les concepteurs et les fabricants
à identifier les sources d’émission qui peuvent avoir une incidence sur l’exposition des opérateurs ou
d’autres personnes.
Le contenu du présent document concerne, en particulier, pour les groupes de parties prenantes
représentant les acteurs du marché dans le domaine de la sécurité des machines:
— fabricants de machines (petites, moyennes et grandes entreprises);
— organismes de santé et de sécurité (autorités réglementaires, organismes de prévention des risques
professionnels, surveillance du marché, etc.)
D’autres groupes peuvent être concernés par le niveau de sécurité des machines atteint à l’aide du
document par les parties prenantes mentionnées ci-dessus:
— utilisateurs de machines/employeurs (petites, moyennes et grandes entreprises);
— utilisateurs de machines/salariés (par exemple syndicats de salariés, organisations représentant
des personnes ayant des besoins particuliers);
— prestataires de services, par exemple sociétés de maintenance (petites, moyennes et grandes
entreprises);
— consommateurs (dans le cas de machines destinées à être utilisées par des consommateurs).
Les groupes de parties prenantes mentionnés ci-dessus ont eu la possibilité de participer à l’élaboration
du présent document.
Les machines concernées et l’étendue des phénomènes dangereux, situations dangereuses ou
événements
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